DÉCRET IMPÉRIAL DU 28 JANVIER

NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français,

A tous présents et à venir, salut :

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics ; Vu les articles 18 et 19 de la loi du l/i juillet 1856 sur les eaux minérales, Notre conseil d'État entendu, avons décrété et décrétons ce qui suit :

TITRE Ier. — Dispositions concernant l'inspection médicale et la surveillance des sources et des établissements d'eaux minérales naturelles.

Art. 1er. Un médecin inspecteur est attaché à toute localité comprenant un ou plusieurs établissements d'eaux minérales naturelles dont l'exploitation est reconnue comme devant donner lieu à une surveillance spéciale, sous la réserve mentionnée en l'art. 5 ci-après.

Une même inspection peut comprèndre plusieurs localités dans sa circonscription lorsque le service le comporte.

Art. 2. Dans le cas où les nécessités du service l'exigent, un ou plusieurs médecins peuvent être adjoints au médecin inspecteur, sous le titre d'inspecteurs adjoints, à l'effet de remplacer le titulaire en cas d'absence, de maladie ou de tout autre empêchement.

Art. 3. Le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics nomme et révoque les médecins inspecteurs et les médecins inspecteurs adjoints.

lh EAUX MINÉRALES.

Art. h. Les inspections médicales sont divisées en trois classes, suivant le revenu de l'ensemble des établissements qui sont compris dans la localité ou la circonscription. La première classe se compose des inspections où l'ensemble des établissements donne un revenu de 10 000 francs ; la seconde, des inspections où ce revenu est de 5000 ;i 10 000 francs ; la troisième, des inspections où ce même revenu est de 1500 à 5000 francs.

Art. 5. Au-dessous d'un revenu de 1500 francs il n'y a pas d'inspecteur spécialement attaché h la localité, et l'inspection médicale consiste dans des visites faites par des inspecteurs envoyés en tournée par le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, lorsqu'il le juge convenable.

Art. 6. Le tableau de classement des inspections médicales est arrêté par le minisire. Il est revisé tous les cinq ans, sans préjudice du classement des établissements nouveaux qui seraient ouverts dans l'intervalle.

La base du classement est la moyenne des revenus des cinq dernières années, calculés comme il est dit à l'article 28 ci-après.

Art. 7. Les traitements affectés aux médecins inspecteurs sont réglés ainsi qu'il

suit : lre classe 1000 fr.

2e classe 800

3e classe 600

Art. 8. Les inspecteurs adjoints ne reçoivent pas de traitement, sauf le cas où ils auraient remplacé le médecin inspecteur pendant une partie notable de la saison, et dans ce cas, il leur est alloué une indemnité prise sur le traitement de l'inspecteur et fixée par le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.

Art. 9. Pendant la saison des eaux, le médecin inspecteur exerce la surveillance sur toutes les parties de l'établissement affectées à l'administration des eaux et au traitement des malades, ainsi que sur l'exécution des dispositions qui s'y rapportent.

Les dispositions du paragraphe précédent ne peuvent être entendues de manière à restreindre la liberté qu'ont les malades de suivre la prescription de leur propre médecin, ou d'être accompagnés par lui s'ils le demandent, sans préjudice du libre usage des eaux réservé par l'article 15. ■

Art. 10. Les inspecteurs ne peuvent rien exiger des malades dont ils ne dirigent pas le traitement, ou auxquels ils ne donnent pas de soins particuliers.

Art. 11. Ils soignent gratuitement les indigents admis à faire usage des eaux minérales, à moins que ces malades ne soient placés dans des maisons hospitalières où il serait pourvu à leur traitement par les autorités locales.*

Art. 12. Les médecins inspecteurs ou inspecteurs adjoints ne peuvent être intéressés dans aucun des établissements qu'ils sont chargés d'inspecter.

Art. 13. Lorsque les besoins du service l'exigent, l'administration fait visiter par les ingénieurs des mines les établissements thermaux de leur circonscription.

Les frais des visites spéciales faites par les ingénieurs des mines, en dehors de leurs tournées régulières, sont imputés sur la somme annuelle fournie par les établissements d'eaux minérales, conformément à l'article 18 de la loi du lZi juillet 1856.

Art. 1&. Le médecin inspecteur et l'ingénieur des mines informent le préfet des contraventions et des infractions aux règlements sur les eaux minérales qui

EAUX MINÉRALES. 75 viennent à leur connaissance. Ils proposent, chacun en ce qui le concerne, les mesures dont la nécessité leur est démontrée.

TITRE II. — Des conditions générales d'ordre, de police et de salubrité auxquelles les établissements d'eaux minérales naturelles doivent satisfaire.

Art. 15. L'usage des eaux n'est subordonné a aucune permission, ni à aucune ordonnance de médecin.

Art. 16. Dans tous les cas où les besoins du service l'exigent, des règlements, arrêtés par le préfet, les propriétaires, régisseurs ou fermiers préalablement entendus, déterminent les mesures qui ont pour objet ;

La salubrité des cabinets, bains, douches, piscines, et, en général, de tous les locaux affectés à l'administration des eaux ;

Le libre usage des eaux ;

L'exclusion de toute préférence dans les heures, pour les bains et douches; L'égalité des prix, sauf les réductions qui peuvent être accordées aux indigents ;

La protection particulière due aux malades ;

Les mesures d'ordre et de police a observer par le public, soit à l'intérieur, soit aux abords ;

La séparation des sexes.

Art. 17. Ces règlements restent affichés dans l'intérieur de l'établissement et sont obligatoires pour les personnes qui le fréquentent, aussi bien que pour les propriétaires, régisseurs ou fermiers, et pour les employés du service.

Les inspecteurs ont le droit de requérir, sauf recours au préfet, le renvoi des employés qui refuseraient de se conformer aux règlements.

Art. 18. Un mois avant l'ouverture de chaque saison, les propriétaires, régisseurs ou fermiers des établissements d'eaux minérales envoient aux préfets le tarif détaillé des prix correspondant aux modes divers suivant lesquels les eaux sont administrées et des accessoires qui en dépendent.

Il ne peut y être apporté aucun changement pendant la saison.

Sous aucun prétexte, il n'est exigé ni perçu aucun prix supérieur au tarif, ni aucune somme en dehors du tarif pour l'emploi des eaux.

Art. 19. Le tarif prévu à l'article précédent est constamment affiché à la porte principale et dans l'intérieur de l'établissement.

Art. 20. A l'issue de la saison des eaux, le propriétaire, régisseur ou fermier de chaque établissement d'eaux minérales remet au médecin inspecteur, et, à son défaut, au préfet, un état portant le nombre des personnes qui ont fréquenté l'établissement. Cet état est envoyé, avec les observations du médecin inspecteur, au ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.

Art. 21. Les propriétaires, régisseurs ou fermiers sont tenus de donner le libre accès des établissements et des sources à tous les fonctionnaires délégués par le ministre; ils leur fournissent les renseignements nécessaires à l'accomplissement de la mission qui leur est confiée.

TITRE III. — Des bases et du mode de répartition des frais de l'inspection médicale et de la surveillance des établissements d'eaux minérales naturelles.

Art. 22. Tous les ans, il est inscrit au budget du ministère de l'agriculture, du

commerce et des travaux publics, une somme égale au montant total des traitements des inspecteurs attachés aux différentes localités d'eaux minérales ; il y est ajouté une somme qui n'excède pas 10 pour 100 de ce montant, afin de couvrir les frais généraux d'inspection et de surveillance. Une somme égale est inscrite au budget des recettes.

Art. 23. La répartition entre les établissements de la somme portée au budget et le recouvrement, ont lieu suivant les bases et conformément au mode qui sont indiqués dans les articles ci-après.

Art. 24. A la fin de chaque année, les propriétaires, régisseurs ou fermiers des établissements d'eaux minérales naturelles adressent aux préfets les états des produits et des dépenses de leurs établissements pendant l'année.

Art. 25. L'état des produits comprend les revenus afférents aux bains, douches, piscines, buvettes, et à tout autre mode quelconque d'administration des eaux, ainsi qu'à la vente des eaux en bouteilles, cruchons ou tonneaux.

Art. 26. L'état des dépenses comprend :

Les frais encourus pour la réparation des appareils et constructions servant à l'aménagement des sources, la distribution et l'administration des eaux, le salaire des employés, l'entretien des bâtiments et de leurs abords, ainsi que celui du matériel, le montant des contributions dues à l'État, au département ou à la commune, et généralement tous les frais courants d'exploitation.

Art. 27. Ne sont pas admises en compte les dépenses extraordinaires et notamment les sommes dépensées pour grosses réparations, constructions nouvelles, travaux de recherche ou de captage, acquisitions de terrain, ainsi que les indemnités que ces constructions et travaux de recherche ou de captage ont pu comporter.

Art. 28. Le revenu qui sert de base à la répartition de la somme totale à payer par les établissements d'eaux minérales est l'excédant des produits sur les dépenses ordinaires, tels que les uns et les autres sont prévus aux articles 25 et 26.

Art. 29. Les états de produits et de dépenses sont communiqués par le préfet à une commission présidée par lui ou par son délégué, et qui est composée d'un membre du conseil général ou du conseil d'arrondissement, du directeur des contributions directes, de l'ingénieur des mines et du médecin inspecteur de l'établissement.

Dans le cas où les propriétaires , régisseurs ou fermiers n'auraient pas adressé, le 31 janvier, au préfet, conformément à l'article 1k ci-dessus, les états des produits et des dépenses de leurs établissements, la commission procède d'office à leur égard.

Art. 30. L'avis de celte commission est, avec les pièces à l'appui, soumis à l'examen d'une commission centrale nommée parle ministre et composée de cinq membres choisis dans le conseil d'État, la cour des comptes, le conseil général desmines, le comité consultalifd'hygiène publique et l'administration des finances, et, en outre, du nombre d'auditeurs au conseil d'État qui sera reconnu nécessaire.

Les auditeurs remplissent les fonctions de secrétaires et de rapporteurs; ils ont voix délibérative dans les affaires qu'ils sont chargés de rapporter. Art. 31. Sur le rapport de la commission instituée en vertu de l'article précé-

EAUX MINÉRALES. 77 dent, un arrêté du ministre détermine le revenu des divers établissements, et répartit entre eux, au prorata dudit revenu, le montant total des Irais de l'inspection médicale et de la surveillance, tels qu'ils sont indiqués à l'article 22 ci-dessus.

Art. 32. L'arrêté du ministre est notifié par voie administrative au propriétaire, fermier ou régisseur de chaque établissement ; il est transmis au ministre des finances qui est chargé de poursuivre le recouvrement des sommes pour lesquelles chacun desdits établissements est imposé.

Art. 33. L'arrêté du ministre peut être déféré au conseil d'État par la voie contenlieuse.

TITRE IV. — Dispositions générales et transitoires.

Art. 34. Les dispositions de l'ordonnance royale du 18 juin 1823, qui ne sont pas contraires 5 celles du présent règlement, continuent de recevoir leur pleine et entière exécution.

Art. 35. Le classement prévu par l'article l\ aura lieu, pour la première fois, conformément au revenu des établissements compris dans chaque inspection, tel qu'il aura été établi pour l'année 1860, et ce classement continuera d'être en vigueur jusqu'au 31 décembre 1865.

Art. 36. Notre ministre secrétaire d'État au département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et notre ministre secrétaire d'État au département des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Signé Napoléon.

INSTRUCTIONS SUR LE PUISEMENT ET L'ENVOI DES EAUX MINÉRALES NATU- RELLES, RÉDIGÉES PAR M. 0. HENRY, AU NOM DE L'ACADÉMIE DE MÉDECINE (27 MARS 1845).

Par une lettre ministérielle, en date du 20 août 1844, M. le ministre du commerce et de l'agriculture a fait demander à l'Académie royale de médecine une instruction relative au puisement et à l'envoi de toutes les eaux minérales qui doivent être soumises à l'analyse, afin d'en connaître la composition chimique, et pour suppléer, dans les cas où il est impossible de se rendre aux sources mêmes pour faire ces analyses.

Il n'est pas toujours possible, on le sait, d'effectuer aux sources mêmes l'analyse des eaux minérales, soit parce que des obstacles nombreux s'y opposent, soit parce que la détermination rigoureuse de certains principes ne saurait avoir lieu que dans des laboratoires munis d'instruments de précision difficiles à transporter. Il devient donc utile alors d'opérer sur ces eaux loin de leur point d'émergence ; de là la nécessité d'expédier les eaux minérales aux chimistes chargés du soin de les analyser. Pour remplir cette condition avec tous les soins qu'elle mérite, voici, messieurs, l'instruction que la commission des eaux minérales vient soumettre à votre jugement, instruction que M. le ministre du commerce devra adresser aux divers inspecteurs et propriétaires d'eaux minérales, pour les diriger dans le puisement et le transport de celles qu'on jugera utile de faire analyser.

Art. Ie'. — Certificats de puisement. — Un puisement d'eau minérale ne

saurait avoir dr caractère légal qu'autant qu'il aura été opéré en présence des autorités (maire, adjoinls, etc.) de l'endroit où sourdent les sources.

De plus, ces certificats doivent être toujours joints à l'envoi des eaux minérales.

Art. 2. Époque des pnisements. — Pour opérer le puisemenl d'une eau minérale, il faut toujours agir par un beau temps, et dans une saison sèche, éloignée de l'époque des pluies ou de la fonte des neiges. Les mois les plus favorables sont ceux de juin, juillet, août, septembre, octobre, et quelquefois même novembre, si l'automne n'a pas été pluvieux.

Pour les eaux gazeuses, le matin convient aussi mieux que l'heure de la journée où la chaleur est plus forte.

Art. 3. Renseignements qui doivent accompagner l'envoi des eaux. — Aux certificats de puisementil sera essentiel de joindre des renseignements précis sur la disposition des sources et sur leur abondance, sur la température des eaux à diverses heures de la journée ; enfin, su-r la nature du terrain d'où elles sourdent ou qui les environne. On notera particulièrement, en outre, s'il se dégage des gaz au bouillon, et si l'eau présente, soit des conferves à la surface ou au fond des bassins, soit des dépôts sur les divers points de son trajet.

Art. h. Quantités d'eaux à expédier. — Afin que l'Académie puisse exécuter l'analyse complète d'une eau minérale, il est indispensable d'expédier toujours 15 à 20 litres de liquide, surtout si les principes minéralisateurs y paraissent nombreux et variés ; et, s'il y a plusieurs sources, au moins 10 litres de chacune d'elles.

Art. 5. Choix des vases et des bouchons. — Il faut prendre, pour l'expédition des eaux, des bouteilles de verre noir parfaitement propres et lavées avec l'eau des sources ; puis ne faire usage que de bouchons de liège neufs, préalablement trempés pendant plusieurs jours dans l'eau minérale elle-même.

Nota. On peut aussi faire à l'avance chauffer ces bouchons dans de la cire ou de l'huile chaude, afin de préserver le liège du contact direct de certains principes minéralisateurs, ou enfin placer une feuille d'étain entre le liquide et le bouchon.

Art. 6. Mode de puisement et soins à apporter dans cette opération. — Si la disposition des sources et si la température du liquide le permettent, on doit faire le puisement en tenant à plusieurs pouces la bouteille renversée, et en la redressant immédiatement au-dessous de la surface du liquide.

Si cette eau, au contraire, est trop chaude» et si la disposition de la source ou du puits est trop profonde» on agira de la manière suivante : la bouteille sera maintenue à son fond A et à son goulot B par deux cordes. A la partie B, on assujettira un poids qui permettra au vase d'être immergé dans la source en sens inverse. Lorsqu'il sera plongé convenablement, à l'aide de la corde A, on le redressera en tirant celle-ci à soi ; cela fait, on le laissera se remplir complètement du liquide.

Quand les sources sont peu profondes ou d'un difficile accès, ne pourrait-on pas y puiser l'eau à l'aide d'une pompe aspirante de verre ou étamée, munie d'un tube allongé de petit diamètre?

Dans l'un et l'autre cas, on aura soin de ne jamais plonger les bouteilles jusqu'au fond des sources, pour éviter d'agiter le limon qui s'y trouve, et de

EAUX MINÉRALES. 79 Je mettre eu suspension , ce qui troublerait la limpidité de l'eau minérale.

Art. 7. Précautions pour les eaux froides et chaudes. — Eaux froides. — Lorsque les eaux sont froides ou lorsqu'elles n'ont qu'une température de 20 à '25 degrés centigrades, on peut, aussitôt le puiseinent, opérer le bouchage avec les soins convenables, c'est-à-dire avec des bouchons neufs, trempés à l'avance dans l'eau minérale, et assez justes pour n'entrer dans le goulot qu'à l'aide d'une certaine pression ; mais si les eaux ont une température assez élevée, il faut agir autrement.

Eaux chaudes. — Après avoir préalablement échauffé les bouteilles en les plongeant dans l'eau des sources, on les remplira du liquide ; et, avant de les boucher, on les laissera refroidir à l'abri du contact de l'air, en les bouchant d'abord imparfaitement, en les plaçant dans un baquet rempli à l'avance d'eau minérale, à quelques pouces au-dessous de la surface liquide, et jusqu'à complet refroidissement; après quoi on achèvera le bouchage de la manière indiquée ci-dessus.

Art. 8. Soins particuliers pour les diverses espèces d'eaux minérales. — Quelques espèces d'eaux minérales exigent des soins particuliers pour être mises en bouteilles.

1" Ainsi, pour les eaux sulfureuses, il faut remplir presque complètement les bouteilles, afin de laisser dans le vase le moins d'air qu'il est possible.

2° Pour les eaux ferrugineuses, on prendra le même soin, et l'on fera usage de bouteilles de verre noir, de préférence, la lumière contribuant à décomposer rapidement certaines eaux de ce genre. Pour cette espèce, on se servira de bouchons qu'on aura abandonnés pendant quelques jours dans la source.

3° Les eaux acidulés ou alcalines gazeuses seront un instant exposées à l'air avant d'être bouchées ; le bouchon devra être ensuite assujetti au moyen d'un fil de fer ou d'une capsule métallique solidement adaptée.

k" Quant aux eaux salines naturellement peu gazeuses et moins altérables à l'air, il suffira de les renfermer dans des bouteilles de verre ou dans des cruchons faits d'un grès non poreux, recouvert d'un bon vernis à l'intérieur et à l'extérieur, puis bouchés toujours très exactement.

Art. 9. Goudronnage ou capsulage des bouteilles. — Les vases ainsi remplis et bouchés, on doit, afin de prévenir l'altération de liège et remédier^ sa porosité, le recouvrir de quelques enduits particuliers s c'est l'opération qui porte le nom de goudvonnuge.

Elle s'effectue en faisant fondre à une douce chaleur des mastics (composés de poix résine, de cire, de térébenthine, etc.), et y plongeant le bouchon jusqu'à la naissance du col de la bouteille, retirant et laissant refroidir. Le mastic ne doit pas être trop chaud, mais presque pâteux, el le bouchon recouvert préalablement d'une espèce de calotte de toile fine ou de peau amincie. On remplace avantageusement le mastic par des capsules métalliques, qu'on adapte à l'aide d'un appareil approprié. A défaut du mastic (dit goudron), on pourra faire usage de cire jaune ramollie par un peu de graisse ordinaire.

Art. 10. Substances accessoires aux eaux qu'il sera bon de joindre à l'expédition de ces dernières. — Dans certaines eaux du genre de celles dites sulfureuses, surtout, et alcalines, on remarque la production plus ou moins abondante de diverses conferves ou de matières ayant l'apparence des glaires, formées

par des principes particuliers. Ces substances devront être jointes à l'envoi des eaux, et expédiées dans des bouteilles remplies de l'eau minérale qui les a fournies. Il existe, aux sources ferrugineuses, dans les bassins et le long des conduits, des dépôts rougeâlres, dont une partie devra être envoyée également dans des flacons. Enfin, on n'omettra pas de joindre à ces expéditions quelques fragments des roches d'où sourdent les sources.

Art. 11. Essais à faire aux sources par les personnes préposées à leur conservation ou par des hommes de l'art. — Comme il est souvent très important d'apprécier aux sources mêmes la proportion de certains principes fugaces ou facilement altérables, tels que ceux qui sont de nature sulfureuse, il sera bon, d'une part, d'ajouter, dans deux ou trois des bouteilles, 2 grammes de nitrate d'argent cristallisé, avec des étiquettes indiquant cette addition. De l'autre, s'il existe auprès des sources des médecins ou des pharmaciens, on fera plusieurs essais avec le sulfhydromètre de M. Dupasquier, en variant les épreuves à plusieurs époques de la journée. Rappelons, en quelques mots, la manière d'opérer ces essais. Dans 1000 grammes ou 500 grammes d'eau minérale puisée immédiatement, et mélangée d'une solution légère et récente d'amidon, on ajoutera, à l'aide de l'instrument (sulfhydromètre) de la teinture d'iode peu ancienne, refroidie à 12 degrés centigrades, et faite avec iode pur sec, 2 grammes, et alcool rectifié à 36°, 1 décilitre. (Cette teinture doit être bien homogène, c'est-à-dire tenir toute la quantité d'iode en dissolution.)

On mêlera la teinture à l'eau minérale, et au fur et à mesure de chaque allusion, on ajoutera du liquide iodique jusqu'à ce qu'une teinte bleue apparaisse et se maintienne. On notera le nombre des divisions de l'instrument qui ont été employées, et si l'opération a été faite sur un demi-litre ou un quart de litre d'eau, on les multipliera par deux ou quatre.

100 divisions du sulfhydromètre correspondent à acide sulfhydrique 0gr,1352 libre ou combiné, comme l'analyse le démontrera ultérieurement. Si l'on n'a pas de sulfhydromètre à sa disposition, on pourrait toujours opérer comme ci-dessus, en tenant compte très exactement du poids de la liqueter iodique précédente employée à cette expérience :

10 mesures du sulfhydromètre pèsent, en liqueur iodique titrée. Agr,20

Par conséquent, chaque mesure 0 ,42

Équivaut à soufre 0er, 001273, ou acide sulfhydrique 0 ,001350

Les résultats de cesépreuves sulfhydrométriques seront notés scrupuleusement et annexés aux certificats et aux renseignements demandés.

Art. 12. Expédition des eaux. — Quand tous les soins prescrit dans les précédents articles auront été remplis, il sera indispensable de faire immédiatement l'envoi de l'eau minérale dans des caisses bien scellées, afin que le chimiste chargé du soin de l'analyse éprouve le moins de retard possible, et examine l'eau peu de temps après son puisement.

Dans ces envois, il faudra avoir bien soin d'assujettir convenablement les bouteilles avec de la paille ou du foin, pour éviter les fractures; et enfin, on devra toujours les adresser sous le couvert de M. le ministre du commerce et de l'agriculture, qui les fera transmettre ensuite à l'Académie de médecine, avec les divers documents indiqués précédemment.

EAUX MINERALES. 81

Les eaux minérales déjà utilisées par l'administration de la guerre, qui possède des hôpitaux militaires à Vichy, Bourbonne, Bourbonl'Archambault, Amélie-les-Bains, Baréges et Guano (Corse), méritent de fixer l'attention des médecins et des administrateurs au point de vue de l'assistance publique, c'est-à-dire des ressources qu'elles peuvent fournir pour le traitement des indigents. Mais jusqu'ici nous ne voyons pas qu'aucune mesure d'ensemble ait été prise à ce sujet. Dans la plupart des établissements thermaux, des piscines spéciales ou des cabinets de bains gratuits sont affectés aux porteurs de certificats d'indigence signés par le maire et le curé de la commune ; on exige, en outre, à Vichy, un certificat du percepteur des contributions, constatant que l'on ne paye pas plus de 15 francs d'impositions. Mais partout l'assistance que les pauvres reçoivent dans les établissements thermaux est subordonnée aux ressources de ces établissements et aux coutumes de la localité. Quelques-uns possèdent un hôpital civil ouvert aux indigents dans la saison des eaux : ainsi Vichy, le Mont-Dore, Néris, Plombières, Balaruc, Bagnères-de- Bigorre, Bourbon-Lancy , Bourbon-l'Archambault ; mais la plupart en sont privés. M. Jules François pense qu'une des premières conditions d'un service sérieux des indigents, aux eaux minérales, c'est V hospitalisation. Nous partageons complètement cette opinion ; mais il est certain qu'elle ne peut être mise en pratique que là où il existe déjà des établissements hospitaliers dont on n'aurait qu'à améliorer et à étendre l'organisation. En effet, là où il faudrait en créer, il est évident que les dépenses nécessitées par de telles installations seraient, dans le plus grand nombre des localités, impossibles à réaliser, et qu'il faudrait s'en tenir à une bonne organisation des bureaux de bienfaisance et de l'administration thermale proprement dite.

Une proposition tendant à organiser des moyens d'assistance pour les pauvres dans les établissements thermaux appartenant à l'État et aux communes a été présentée à l'Assemblée législative. D'après cette proposition, l'usage des eaux minérales et thermales serait gratuitement accordé aux indigents. La dépense pour leurs frais de déplacement et de séjour aux eaux serait faite concurremment par le trésor public , les départements et les communes. Il ne paraît pas qu'il ait été donné suite à cette proposition.

Eaux minérales artificielles. — La fabrication des eaux minérales artificielles et des eaux gazeuses qui s'y rattachent, est soumise à une réglementation qui a été très nettement posée par l'ordonnance royale du 18 juin 1823, que n'ont pas abrogée en ce poinl les dispositions législatives et réglementaires plus récentes qui régissent actuellement les eaux minérales. Nous extrayons de celte or-

TÀRDIEU. — DICT, d'hïG. T. II. 6

dbhnancë les articles suivants relatifs à la fabrication des eaux minérales artificielles, au dépôt et à la venté de ces eaux, ainsi que des eaux minérales naturelles.

Art. 12. Tous individus fabriquant des eaux, minérales artificielles ne pourront obtenir ou conserver l'autorisation nécessaire, qu'à la condition de se soumettre aux dispositions qui les concernent dans la présente ordonnance, de justifier des connaissances nécessaires pour de telles entreprises, ou de présenter pour garant un pbarmacien légalement reçu.

Art 13. Ils ne pourront s'écarter, dans leurs préparations, des formules approuvées par le ministre, et dont copie restera entre les mains des inspecteurs chargés de veiller à ce qu'elles soient exactement suivies.

Art. lû. Les autorisations nécessaires pour tous dépôts d'eaux minérales, naturelles ou artificielles, ailleurs que dans des pharmacies ou dans les lieux où elles sont puisées ou fabriquées, ne seront pareillement accordées qu'à la condition expresse de se soumettre aux présentes règles, et de subvenir aux frais d'inspection.

Art. 15. Il ne peut être fait d'expédition d'eaux minérales naturelles hors dé la commune où elles sont puisées, que sous la surveillance de l'inspecteur; les envois doivent être accompagnés d'un certificat d'origine, par lui délivré, constatant les qualités expédiées, la date de l'expédition et la manière dont les vases ou bouteilles ont été scellés, au moment même où l'eau a été puisée à la source.

Les expéditions d'eaux minérales artificielles seront pareillement surveillées par l'inspecteur et accompagnées d'un certificat d'origine délivré par lui.

Art. 16. Lors de l'arrivée desdites eaux aux lieux de leur destination, ailleurs que dans des pharmacies ou chez des particuliers, les vérifications nécessaires pour s'assurer que les précautions prescrites ont été observées, et qu'elles peuvent être livrées au public, seront faites par les inspecteurs; les caisses ne seront ouvertes qu'en leur présence, et les débitants devront tenir registre des quantités reçues, ainsi que des ventes successives.

Il n'est pas inutile d'ajouter quelques remarques à ces dispositions réglementaires. Nous rappellerons en premier lieu que les autorisations des fabriques comme des dépôts d'eaux minérales artificielles appartiennent actuellement aux préfets par le fait du décret de décentralisation du Î3 avril 1861, qui, aux termes de la circulaire explicative du 26 avril, est subordonné sur ce point aux conditions déterminées par les articles précités de l'ordonnance royale du 18 juin 1823. MM. les préfets sont formellement invités par S. Exc. M. le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, à prendre l'avis du Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département pour l'appréciation des connaissances spéciales des exploitants et pour l'approbation des formules préparatoires.

Il sera certainement utile de faire connaître, pour guider les Conseils dans ces nouvelles attributions, la manière dont ce contrôle a élé exercé jusqu'ici par l'Académie impériale de médecine; nous

EAUX MINÉRALES. g§ empruntons les détails très pratiques qui vont suivre au digne président de la commission permanente des eaux minérales à l'Académie, M. Boullay : « Consulté par le ministre de l'agriculture et du commerce, ce corps savant émet son opinion, l'appuie sur les lois, ordonnances ou règlements, et c'est ensuite Son Excellence qui décide s'il y a lieu d'accorder l'autorisation. Nous n'avons pas connaissance, toutefois, que l'avis de l'Académie n'ait pas servi de base aux décisions du gouvernement.

» Quand un établissement de ce genre veut se former, les pharmaciens de la localité sont en droit de demander à l'autorité municipale en vertu de quelle autorisation la chose a lieu, et dans le cas négatif, de porter plainte au procureur impérial.

» La commission des eaux minérales, tout en faisant la part du préjudice causé à la pharmacie, s'est attachée surtout à exiger des garanties pour la bonne composition des produits, pour la nature des substances destinées à fournir le gaz, et à préserver les consommateurs des dangers qu'offrent trop souvent les appareils, d'introduire dans les eaux gazeuses des substances délétères ou simplement insalubres.

» Pour guider nos confrères sur les circonstances dans lesquelles l'autorisation doit être accordée ou refusée ; sur la nécessité d'une active surveillance, lorsque cette industrie est exercée par des étrangers, nous allons réunir et résumer nos principales conclusions, accueillies et consacrées par le gouvernement.

» 1° Pour les pharmaciens, c'est un droit acquis. Pour tous autres, il faut, pour composer uniquement des eaux acidulées simples et des limonades gazeuses, avoir la garantie d'un pharmacien, ou, conformément à l'ordonnance du 18 juin 1823, avoir subi un examen spécial, devant la commission d'inspection des pharmacies, substituée aux jurys médicaux; cette commission naturellement doit être chargée de la surveillance de ces établissements.

)) 2° Que le vaisseau destiné à l'incorporation du gaz acide carbonique, s'il est en plomb, ou en cuivre, même étamé, soit recouvert dans toute la surface intérieure d'une feuille d'étain de 2 à 3 millimètres d'épaisseur, procédé qui a été adopté dans notre établissement du Gros - Caillou , et suivi avec succès depuis sa fondation en 1820.

» 3° Que les appareils soient bien entendus pour opérer le lavage du gaz ; que les tubes de communication soient en étain, ou mieux en verre ; que le plomb soit exclu.

» 4° Que les inspections soient fréquentes et inattendues, non-seulement pour vérifier la bonne qualité des produits, mais encore pour s'assurer du bon état de l'intérieur des appareils.

8/i EAUX VANNES.

» 5° Enfin, qu'il soit interdit d'intituler eau de Sellz une eau simplement gazeuse ne contenant pas les autres éléments de l'eau de Seltz naturelle. »

Bibliographie. — Les publications relatives aux eaux minéialesexigeraieul pour être mentionnées seulement un livre tout entier. Mais le nombre n'en compense par la stérilité. Il n'est pas de source qui n'ait été l'objet d'une apologie plus ou moins geientiQque. Aussi comprendra-l-on que nous nous interdisions toute indication bibliographique spéciale. Nous nous contenterons de citer les traités et ouvrages généraux les plus recommandables surles eaux minérales, ainsi que les mémoires qui se rapportent aux questions plus particulièrement afférentes à l'étude administrative et hygiénique des eaux. Nous serions cependant infidèle a notre propre opinion si nous ne signalions le mouvement qui se manifeste dppuis quelques années et qui, sous l'impulsion féconde de la Société d'hydrologie de Paris, a déjà élevé le niveau de la science hjdrologique. — Rapports annuels à Son Excellence le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics sur le service des eaux minérales de la France, par Pâtissier, Guérard, Tardieu, dans les Mémoires de l' Académie impériale de médecine. ■ — Dictionnaire général des eaux minérales et d'hydrologie médicale, comprenant : la géographie et les stations thermales, la pathologie thérapeutique, la chimie analytique, l'histoire naturelle, l'aménagement des sources, l'administration thermale, etc., par MM. Durand-Fardel, Eugène Lebret. J. Lefort, avec la collaboration de M. J. François, pour les applications delà science de l'ingénieur à l'hydrologie médicale. Paris, d8b'0, 2 vol. in-8. — Traité thérapeutique des eaux minérales de France et de l'étranger, cl de leur emploi dans les maladies chroniques, par le docteur Max. Durand-Fardel, 2e édit. , 1 vol. Paris, 1862. — Des principales eaux minérales de l'Europe, par Armand Rotureau, 3 vol. Paris, 1859- 1862. — Truite général pratique des eaux minérales de la France et de l'étranger, par J.-E. Pétrequin et A. Socquet, 1 vol. Lyon, 1859. — Les eaux minérales de ta France, par le docteur Félix Roubaud, 1 vol. Paris, 1859. — Annales de la Société d'hydrologie. Paris, 1858-1862, 7 vol. in 8. — Bulletin de l'Académie de médecine de 1836 à 1861, etc. — Carrôre, Catalogue îles ouvrages qui ont été publies sur les eaux minérales en général, et sur celles de France en particulier. Paris, 1785. — Annuaire des eaux de la France, 1851. — E. Durieu et Hoche, Répertoire de l'administration et delà comptabilité des établissements de bienfaisance, 1842, t. IL — Pâtissier et Bou- Iron-Charlard, Manuel des eaux minérales naturelles, 1837. — Pâtissier, Nouvelles recherches sur l'action thérapeutique des eaux minérales et sur leur mode d'application dans les maladies chroniques. — Des eaux minérales considérées au point de vue de l'assistance publique (Bulletin de l'Académie de médecine, 1839, t. III, p. 475; 1849, t. XV, p. 117). — J. François, ingénieur des mines, Des eaux minérales dans leurs rapports avec l'assistance publique. Bagnères-de-Bigorre, 1849. — Villermé, même sujet (Annales d'hygiène publique, etc., 1849, t. XLII, p. 341). — Trousseau et Lasègue, Études thérapeutiques sur les eaux minérales des bords du Bhin. Bruxelles, 1847. — Instruction pour les médecins inspecteurs des eaux minérales, rédigée sur la demande du ministère du commerce, par l'Académie nationale de médecine (Bulletin de l'Académie de médecine, 1849, t. XIV, p. 499 et suiv.). — F. -G. Boulliy, Note sur la préparation et la fabrication des eaux minérales artificielles (Journ. de pharmacie et de chimie).

EAUX SAVONNEUSES. — Voy. GRAISSES.

EAUX STAGNANTES. — Voy. MARAIS.

EAUN VANNES. — Voy. Engrais, Fosses d'aisances, Vidanges,

BCLÂlMGE. s:, H.HJX-1H5-VIE. — Voy: Alcools, Dtstillertes.

ÉBÉHIiSTlBS. — Voy. Menuisiers.

Ét ll \UI»OIItS. — Voy. ( ABATTOIRS.

ECiiAlRiOl1!. — L'emploi de la lumière artificielle, en même temps qu'il constitue l'une des plus indispensables nécessités de la vie et du travail de l'homme, soulève les plus graves problèmes d'hygiène publique et privée, et est intimement lié à la salubrité des villes. Les principes généraux que nous avons développés à l'occasion du chauffage, s'appliquent exactement à l'éclairage. La combustion des divers corps destinés à ce dernier usage exige de même une certaine quantité d'oxygène qu'elle emprunte à l'air respirable, et verse dans l'amosphère des produits qui peuvent de même en altérer la pureté. Le choix des combustibles lumineux présente donc, à ce double point de vue, la plus grande importance, et doit être en outre, en raison de l'intensité de la lumière, approprié aux divers usages qu'il doit remplir. Enfin, la distribution de la lumière dans les grandes salles de réunion et d'éclairage de la voie publique réclame d'une façon toute particulière l'attention des administrateurs et des hygiénistes.

Des combustibles et des appareils employés pour l'éclairage artificiel. — Nous nous bornerons à énumérer les diverses substances qui sont employées pour l'éclairage artificiel, soit dans les habitations, soit à l'extérieur, nous réservant d'étudier leurs propriétés spéciales et le mode de préparation et d'action en traitant de chaque sujet en particulier.

Les différents composés d'hydrogène et de carbone, sous quelque forme qu'ils se présentent à l'état solide, liquide ou gazeux, pourraient être utilisés pour produire la lumière. Mais les corps gras surtout sont employés dans ce but. Le blanc de baleine, la cire, Vaeide sféarique, les suifs du bœuf, du bouc et du mouton, servent à faire les bougies et les chandelles ; les huiles de graines épurées ou de poisson qui alimentent les lampes et les appareils variés de l'éclairage domestique ; certaines huiles essentielles de naphte, de schiste ou de goudron, qui, mélangées à l'alcool ou à l'éther, sont consommées sous le nom de gaz liquide ou hydrogène liquide ; enfin le gazhydrogène carboné provenant de la distillation de la houille ou des diverses matières grasses, qui se répand de plus en plus dans la consommation publique et privée, tels sont les combustibles les plus employés. Ils donnent des résultats très différents, soit eu égard à l'intensité de la lumière qu'ils fournissent, soit en raison des produits de leur combustion.

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