REMARQUES
Recommandé par su propriété d'être le seul
sel qui permette de repasser les étoffes. Mauvais.
Les solutions concentrées sont insuffisantes. Toxique.
Ne peut servir.
Détruit les étoffes au-dessusde2l2« Fahrenheit
(100° centig.J.
Bon, mais cher.
Cher et d'une efficacité à peine suffisante. Tiès bon et recommandé surtout par son bas
prix.
Déliquescent.
Ti op coûteux.
Bon. mais coûteux.
Pas assez efficace.
Déliquescent.
Pas assez efficace.
Détruit l'étoffe.
jPas assez efficace, détruit l'étoffe.
j Pas assez efficace.
Poisons.
Déliquescent.
Déliquescent.
Devient jaune par l'exposition à l'air.
Détériore l'étoffe.
Nous terminerons cet article en donnant dans sa totalité l'ordonnance de police concernant les incendies à Paris, dont les prescriptions peuvent être mises à profit.
ORDONNANCE CONCERNANT LES INCENDIES (2/f NOVEMBRE 18/|3).
Va : 1° les règlements et ordonnances des 26 janvier 1672, 11 avril 1698; 28 avril 1719, 20 janvier 1727, 10 février 1735, 15 novembre 1781, 26 janvier 1808, 28 octobre 1815 et 21 décembre 1817, concernant les diverses mesures et précautions à prendre pour prévenir ou arrêter les incendies; la loi des 16 et 2Zi août 1790; la loi des 19-22 juillet 1791; les arrêtés du gouvernement du 12 messidor an VIO (1" juillet 1800) et 3 brumaire an IX (25 octobre 1800) ,
Considérant qu'il importe de rappeler aux habitants de Paris les obligations qui leur sont imposées par les règlements, soit pour prévenir les incendies, soit pour concourir à les éteindre, et d'apporter à ces règlemenls les modifications donl l'expérience a fait reconnaître l'utilité.
Ordonnons ce qui suit :
Titre premier. — Constructions des cheminées, poêles, fourneaux et
calorifères.
Art. 1er- Toutes les cheminées doivent être construites de manière à éviter les dangers du feu, et à pouvoir être facilement ramonées.
Art. 2. 11 est interdit d'adosser des foyers de cheminées, poêles et fourneaux à des cloisons dans lesquelles il entrerait du bois, à moins de laisser, entre le parement extérieur du mur entourant ces foyers et les cloisons un espace de 16 centimètres.
Art. 3. Les foyers des cheminées ne doivent être posés que sur des voûtes de maçonnerie ou des trémies de matériaux incombustibles.
La longueur des l rémies sera au moins égale à la largeur des cheminées, y compris la moitié de l'épaisseur des jambages.
Leur largeur sera de 1 mètre au moins, à partir du fond du foyer jusqu'au chevêtre.
Art. U. Il est interdit de poser les bois des combles et des planchers à moins de 16 centimètres de toute face intérieure des tuyaux de cheminée et autres foyers.
Art. 5. Les languettes des tuyaux de plâtre doivent être pigeonnées à la main, et avoir au moins 8 centimètres d'épaisseur.
Art. 6. Chaque foyer de cheminée doit avoir îon tuyau particulier, dans toute la hauteur du bâtiment.
Art. 7. Les tuyaux de cheminée qui n'auraient pas au moins 60 centimètres de largeur sur 25 de profondeur ne pourront être que de forme cylindrique, ou à angles arrondis, sur un rayon de 6 centimètres au moins.
Ces tuyaux ne pourront dévier de la verticale de manière à former, avec elle, un angle de plus de 30 degrés (un tiers de l'angle droit).
L'accès de ces tuyaux, à leur partie supérieure, devra être facile.
Art. 8. Les mitres de plâtre sont interdites au-dessus des tuyaux des cheminées.
Art. 9. Les fourneaux potagers doivent être disposés de telle sorte que les cendres qui en proviennent soient retenues par des cendriers (ixes construits en matériaux incombustibles et ne puissent tomber sur les planchers.
Art. 10. Les poêles de construction reposeront sur une aire en matériaux incombustibles d'au moins 8 centimètres d'épaisseur, s'étendant de 30 centimètres en avant de l'ouverture du foyer.
Cette aire sera séparée du cendrier intérieur par un vide d'au moins 8 centimètres, permettant la circulation de l'air.
Les poêles mobiles devront reposer sur une plate-forme dé matériaux incombustibles d'au moins 20 centimètres de saillie en avant de l'ouverture du foyer.
Art. 11. Les tuyaux de poêle et tous autres tuyaux conducteurs de fumée, en métal, devront toujours être isolés, dans toute leur hauteur* d'au moins 16 centimètres des cloisons dans lesquelles il entrerait du bois.
Lorsqu'un tuyau traversera une de ces cloisons, le diamètre de l'ouverture faite dans la cloison devra excéder de 16 centimètres celui du tuyau.
Ce tuyau sera maintenu au passage par une tôle dans laquelle il sera percé une ouverture égale au diamètre extérieur dudit tuyau.
INCENDIE. 467 Art. 12. Aucun tuyau conducteur de fumée, en métal, ne pourra traverser un plancher ou un pan de bois, à moins d'être entouré au passage par un manchon de métal ou de terre cuite.
Le diamètre de ce manchon excédera de 10 centimètres celui du tuyau ; de manière qu'il y ait partout entre le manchon et le tuyau un intervalle de 5 centimètres.
Art. 13. Les prescriptions des articles 2, 3, li, 10, 11 et 12 relatives aux tuyaux de cheminée et aux tuyaux conducteurs de fumée, en métal, seront applicables aux tuyaux de chaleur des calorifères à air chaud.
Toutefois, sont exceptés les tuyaux de chaleur qui prennent l'air à la partie supérieure de la rhambre dans laquelle est placé l'appareil de chauffage.
Art. l/i. Il nous sera donné avis des vices de construction des cheminées, poêles, fourneaux et calorifères qui pourraient occasionner un incendie.
Titre ii. — Entretien et ramonage des cheminées.
Art. 15. Les propriétaires sont tenus d'entretenir constamment les cheminées en bon état.
Art. 16. Il est enjoint aux propriétaires et locataires de faire ramoner les cheminées et tous tuyaux conducteurs de fumée, assez fréquemment pour prévenir les dangers du feu.
Il est défendit de faire usage du feu pour nettoyer les cheminées et les tuyaux de poêles.
Les cheminées qui ne présenteraient pas, à l'intérieur et dans toute la longueur du tuyau, un passage d'au moins 60 centimètres sur 25, ne devront être ramonées qu'à la corde.
Titre m. — Des couvertures de chaume et de jonc.
Art. 17. Aucune couverture de chaume ou de jonc ne pourra être conservée ou établie sans notre autorisation.
Titre iv. — Des fours, forges, usines et ateliers.
Art. 18. Les fours, forges et usines à feu, non compris dans la nomenclature des établissements classés, lesquels sont soumis à des règlements spéciaux, ne pourront être établis dans l'intérieur de Paris, sans notre permission.
Art. 19. Il est défendu de déposer du bois, ni aucune matière combustible au-dessous des fours et dans aucune partie du fournil.
Les soupentes, resserres, planches et supports à panetons, et toutes constructions établies dans les fournils, seront de matériaux incombustibles.
Les étouffoirs et coffres à braise doivent être également de matériaux incombustibles.
Art. 20. Les charrons, menuisiers, carrossiers et autres ouvriers, qui s'occuperaient en même temps de travailler le bois et le fer, sont tenus, s'ils exercent Jes deux professions dans la même maison, d'y avoir deux alelicrs entièrement séparés par un mur, à moins qu'entre la forge et l'endroit où l'on travaille ou dépose le bois, il n'y ait une distance de 1 0 mètres au moins;
m INCENDIE.
Il leur csl défendu de déposer dans l'atelier de la forge, aucuns bois, recoupes, ni pièces de charronnage, menuiserie ou autres; sont exceptés cependant les ouvrages finis et qu'on serait occupé à ferrer ; mais ces ouvrages seront mis à la tin de chaque journée dans un endroit séparé de la forge, en sorte qu'il ne reste dans l'atelier aucunes matières combustibles pendant la nuit.
Art. 21. Dans les ateliers de menuiserie ou d'ébénisterie, les fourneaux ou forges, destinés à chauffer les colles, ne seront établis que sous des hottes ou matériaux incombustibles.
L'àtre sera entouré d'un mur de briques de 25 centimètres de hauteur audessus du foyer, et ce foyer sera disposé de manière à être clos pendant l'absence des ouvriers par une fermeture de tôle.
Dans les mêmes ateliers, on ne pourra faire usage des chandeliers de bois.
Titre v. — Entrepôts, magasins et dépôt de matières combustibles, inflammables, détonantes et fulminantes; théâtres et salles de spectacle.
Art. 22. Aucuns magasins et entrepôts de charbon de terre, houille, tourbes et autres combustibles, ne pourront être formés dans Paris sans notre autorisation.
Art. 23. 11 est défendu d'entrer dans les écuries avec de la lumière non renfermée dans une lanterne.
Art. 2Zi. H est interdit d'entrer avec de la lumière dans les magasins, caves et autres lieux renfermant des dépôts d'essences ou de spiritueux, et en général de toutes matières inflammables ou fulminantes, à moins que cette lumière ne soit renfermée dans une lanterne.
Les caves et magasins renfermant des essences et des spiritueux, devront être ventilés au moyen d'une ouverture de 3 ou h centimètres ménagée au-dessous et dans toute la largeur de la porte d'entrée, et d'une autre ouverture opposée à la première. Celte seconde ouverture sera pratiquée dans la partie supérieure de la cave ou du magasin.
Ait. 25. Il est défendu de rechercher les fuites de gaz avec du feu ou de la lumière.
Art. 26. La vente des pièces d'artifice, le tir des armes à feu et des feux d'artifice, la conservation, le transport et la vente des capsules et des allumettes fulminantes, auront lieu conformément aux règlements spéciaux relatifs à ces matières.
Les directeurs des théâtres et des salles de spectacle, les propriétaires des chantiers et entrepôts de bois de chauffage, des magasins de charbons de terre et de fourrages, se conformeront aux dispositions prescrites, pour prévenir les incendies, par les règlements spéciaux qui régissent ces établissements.
Titre vi. — Halles, marchés, abattoirs, voies publiques.
Art. 27. Il est défendu d'allumer des feux dans les halles et marchés, et d'y apporter aucuns chaudrons à feu, réchauds ou fourneaux.
Il n'y sera admis que des pots à feu d'une petite dimension et couverts d'un grillage métallique.
INCENDIE. 469 Il est défendu de laisser ces pots dans les halles et marchés, après leur clôture, quand même le feu serait éteint.
11 est défendu aussi de se servir, clans les halles et marchés, de lumières non renfermées dans des lanternes.
Art. 28. 11 est défendu de faire du feu sur les ports, quais et berges, sans autorisation.
Les personnes autorisées à s'introduire la nuit dans les ports ne peuvent y entrer avec de la lumière qu'autant qu'elle serait renfermée dans une lanterne.
Art. 29. Il est expressément défendu de brûler de la paille sur aucune partie de la voie publique, dans les cours, jardins et terrains particuliers, et d'y mettre en feu aucun amas de matières combustibles.
Art. 30. Il est interdit de fumer dans les salles de spectacle, dans les halles, marchés, abattoirs, et en général clans l'intérieur de tous les monuments et édifices publics placés sous notre surveillance.
Il est également défendu de fumer dans les écuries; dans les magasins et autres endroits renfermant des essences, des spiritueux, ainsi que des matières combustibles, inflammables ou fulminantes.
Titre vu. — Extinction des incendies.
Art. 31. Aussitôt qu'un feu de cheminée ou un incendie se manifestera, il en sera donné avis au plus prochain poste de sapeurs-pompiers et au commissaire de police du quartier.
Art. 32. Si les seaux à incendie, les pompes et autres moyens de secours, transportés par les soins des commissaires de police et du commandant des sapeurs-pompiers, sont insuffisants, les commissaires de police ou le commandant des sapeurs-pompiers mettront en réquisition les seaux, pompes, échelles, etc., qui se trouveront, soit clans les édifices publics, soit chez les particuliers. Les propriétaires, gardiens et détenteurs de ces objets seront tenus de déférer immédiatement à ces réquisitions.
Les commissaires de police requerront aussi au besoin la force armée, pour le maintien de l'ordre et la conservation des propriétés.
Art. 33. Il est enjoint à toute personne chez qui le feu se manifesterait d'ouvrir les portes de son domicile à la première réquisition des sapeurs-pompiers et autres agents de l'autorité.
Art. 3i. Les propriétaires et locataires des lieux voisins du point incendié seront obligés de livrer, au besoin, passage aux sapeurs-pompiers et autres agents de l'autorité appelés à porter des secours.
Art. 35. Les habitants de la rue où l'incendie se manifestera, et ceux des rues adjacentes, tiendront les portes de leurs maisons ouvertes et laisseront puiser de l'eau à leurs puits et pompes pour le service de l'incendie.
Art. 36. En cas de refus de la part des propriétaires et des locataires de déférer aux prescriptions des trois articles précédents, les portes seront ouvertes à la diligence du commissaire de police, et, à son défaut, de tout commandant de détachement de sapeurs-pompiers.
Art. 37. 11 est enjoint aux propriétaires et principaux locataires des maisons où il y a des puits, de les garnir de cordes, poulies et seaux, et d'entretenir ces
puits en bon étal, ainsi que les pompes et autres machines hydrauliques qui y seraient établies.
Art. 38. Les porteurs d'eau à tonneaux rempliront leurs tonneaux chaque soir avant de les remiser, et les tiendront pleins toute la nuit.
Au premier avis d'un incendie, ils y conduiront leurs tonneaux pleins.
Il sera accordé une gratification à chacun des deux porteurs d'eau arrivés les premiers au lieu de l'incendie, avec leurs tonneaux pleins.
Cette gratification sera : de 12 francs pour le premier arrivé, G francs pour le second.
En cas d'incendie, les porteurs d'eau sont autorisés à puiser ù toutes les fontaines indistinctement.
Ils seront payés de leur travail à raison de 35 centimes l'hectolitre d'eau fournie.
Art. 39. Les gardiens des pompes et réservoirs publics seront tenus de fournir l'eau nécessaire pour l'extinction des incendies.
Art. liO. Toute personne requise pour porter secours en cas d'incendie, et qui s'y serait refusée, sera poursuivie, ainsi qu'il est dit en l'article Z|75 du Code pénal.
Art. Zil. Les maçons, charpentiers, couvreurs, plombiers et autres ouvriers, seront tenus, à la première réquisition, de se rendre au lieu de l'incendie, avec leurs outils ou agrès; faute par eux de déférer à cette réquisition, ils seront poursuivis devant les tribunaux, conformément audit article Z|75.
Art. Z|2. Tous propriétaires de chevaux seront tenus au besoin de les fournir pour le service des incendies, et le prix du travail de ces chevaux sera payé sur mémoires certifiés par le commissaire de police ou par le commandant des sapeurs-pompiers.
Art. 43. Il est enjoint aux marchands épiciers, ciriers, chandeliers, voisins de l'incendie, de fournir, sur les réquisitions des commissaires de police ou du commandant des sapeurs-pompiers, les flambeaux et terrines nécessaires pour éclairer les travailleurs.
Le prix des fournitures faites sera payé sur des mémoires certifiés, ainsi qu'il est dit en l'article précédent.
Art. kh. Les commissaires de police, les commandants des sapeurs-pompiers, et tous agents de l'autorité, nous signaleront les personnes qui se seront fait remarquer dans les incendies.
Art. 45. Les commissaires de police dresseront procès-verbal des incendies et des circonstances qui les auront accompagnés.
Us rechercheront les causes des incendies et les indiqueront.
Art. 46. L'ordonnance de police du 21 décembre 1819, concernant les incendies, est rapportée; sont également rapportées les dispositions des anciens règlements ci dessus visés, qui seraient contraires aux prescriptions de la présente ordonnance.
Art. 47. Les contraventions à la présente ordonnance seront constatées par des procès-verbaux qui nous seront transmis pour être déférés, s'il y a lieu, aux tribunaux compétents.
Il sera pris en outre, suivant les circonstances, telles mesures d'urgence qu'exigera la sûreté publique.
Le conseiller d'État, préfet de police, G. Delessert.
