INSTRUCTION CONCERNANT LES INCENDIES
Le poste des sapeurs-pompiers qui aura eu connaissance d'un incendie se rendra immédiatement sur le lieu, avec la pompe.
Le chef du poste en fera donner immédiatement avis à la caserne la plus rapprochée, et en informera le commissaire de police du quartier, qui se transportera aussi sur le lieu de l'incendie.
Si l'incendie présente un caractère alarmant, le commissaire de police fera prévenir le préfet de police, le commandant de place et le colonel de la garde municipale.
Le commandant des sapeurs-pompiers dirigera, sur le théâtre de l'incendie, tous les moyens de secours nécessaires.
Le commissaire de police fera transporter en nombre suffisant les seaux 5 incendie qui se trouveront dans les dépôts publics, et au besoin ceux des établissements particuliers.
Il prendra, de concert, avec le commandant des sapeurs-pompiers, les dispositions convenables pour éclairer les travailleurs.
Il désignera, d'accord avec cet officier, un point central de réunion où les divers agents de l'autorité et toutes autres personnes appelées à concourir à l'extinction du feu pourront recevoir les ordres et les instructions nécessaires. Ce lieu de réunionnera indiqué par un drapeau et, pendant la nuit, par un fanal.
Le commandant des sapeurs-pompiers prendra la direction des moyens de secours.
Le commissaire de police s'occupera plus spécialement des diverses mesures à prendre dans l'intérêt de l'ordre, de la conservation des propriétés et de la sûreté publique.
Il veillera aussi à ce que les diverses fournitures, et particulièrement celles de l'eau, soient exactement constatées.
Si plusieurs commissaires de police sont présents à l'incendie, ils se partageront le service; mais la direction principale appartiendra toujours au commissaire du quartier.
Les troupes appelées sur le théâtre de l'incendie ne doivent être généralement employées qu'au maintien du bon ordre, à former les chaînes, ou à manœuvrer les balanciers des pompes, la direction des secours et de toutes mesures prises pour combattre les incendies devant être laissée au corps des sapeurs-pompiers.
Afin d'éviter les accidents, et pour ne pas porter le feu dans les parties de bâtiment qu'il n'a pas encore atteintes, le public qui se rend sur le théâtre de l'incendie ne doit, en aucune façon, ouvrir les portes, les croisées et autres issues des lieux incendiés, avant l'arrivée des sapeurs-pompiers, à moins que ce ne soit pour sauver des personnes en danger. Ce sauvetage doit se faire, autant que possible, par les escaliers.
Le déménagement des gros meubles et des gros effets ne doit avoir lieu qu'à l'arrivée des sapeurs-pompiers, qui jugent si ce déménagement est nécessaire.
C'est ainsi qu'on pourra reconnaître à l'état des lieux comment le feu a pris, empêcher les vols et les dégradations, et maîtriser le feu plus facilement, en évitant les encombrements dans les escaliers et autour du point incendié.
Le conseiller d'État, préfet de police, G. Delessert.
Bibliographie. — Rapport sur l'emploi des tissus métalliques et d'amiante dans les cas d'incendie (Ami. d'hyg. et de méd. U'g., 1" série, t. II, p. 277).— Art de sepréserver de la flamme, appliqué aux pompiers et à la conservation des personnes exposées au feu, par Aldini. Paris, 1830. — Mémoire sur lesinccndics et inflammations spontanées, par A. Chevallier (Ibid., V série, t. XXV, p. 309). — Notes sur le même sujet, par le même [lbid., t. XXVII, p. 211, et t. XXIX, p. 99).— Dictionnaire de l'industrie, t. VI.
De l'emploi de la vapeur pour éteindre les incendies, par le docteur Dujardin (de Lille).
Lille, 1852. — Comptes rendus de l'Académie des sciences, t. XI, XXXIV, XXXV. Paris, 1840 et 1852. — Sur la valeur comparative de certains sels pour rendre les substances fibreuses non inflammables, pur F. Versmann et A. Oppenlieim, annoté par A. Chevallier [Ann. d'hyg. et de méd. lég., 2e série, t. XVI, p. 50).
INCOMMODITÉ (ÉTABLISSEMENTS INCOMMODES) — YùlJ. ÉTA- BLISSEMENTS.
INHUMATION. — Dans tous les temps, dans tous les pays, on a placé au premier rang des questions de salubrité les soins que l'on donne aux morts. La constatation des décès, l'ensevelissement, le transport et la sépulture des cadavres, telles sont actuellement chez tous les peuples civilisés les règles qui président à ces soins, les seules qui doivent nous occuper ; car nous ne pouvons songer à passer en revue, dans un exposé historique complet, les rites funéraires des diverses nations, soit de l'antiquité, soit des temps modernes. Déjà, du reste, nous avons traité quelques points qui s'y rapportent en parlant des Cimetières, de la vérification des Décès et des Embaumements. Reprenant ici la question dans sa généralité, nous nous attacherons particulièrement à faire connaître ce qui touche au mode d'inhumation et aux prescriptions suivant lesquelles elles doivent être faites dans le double intérêt de l'ordre et de la santé publics.
Nous avons dit la garantie dont doit être entourée la constatation de la mort, les délais et les précautions qui doivent précéder l'ensevelissement et l'inhumation du corps. Nous compléterons cette indication en reproduisant quelques nouvelles pièces officielles. Nous voulons, quant à présent, faire connaître les modes de transport des cadavres, les lieux et les procédés d'inhumation.
Le principe qui domine cette grave question de salubrité, c'est de neutraliser autant que possible les inconvénients et le danger des émanations qui proviennent de la décomposition putride; et c'est dans ce sens que doit être dirigée cette étude.
Des cercueils. — Les corps ensevelis dans un linceul sont placés dans des cercueils ou bières faits, soit de simples voliges, soit de sapin, de chêne ou de plomb. Il n'est pas sans intérêt de remarquer qu'à Paris l'usage des cercueils de chêne et de sapin s'est beaucoup étendu, et que celui des bières de voliges est presque entièrement restreint aux morts pour lesquels on ne peut faire aucune ou presque aucune
INHUMATION*. /i73 dépense. En effet, la marche de la décomposition des corps peut être modifiée sensiblement par la nature des cercueils dans lesquels ils sont inhumés.
Orlila s'est assuré, au moyen d'expériences répétées, que plus les corps sont immédiatement en contact avec la terre, plus ils pourrissent facilement, tout étant égal d'ailleurs. Comparant l'inlluence de l'enveloppe extérieure du cadavre, linceul et cercueil, à celle de la peau, eu égard aux viscères dont elle retarde la destruction, il a vu qu'un cadavre enterré nu se pourrit plus promptement que s'il était enveloppé d'un drap ou d'une serpillière ; que la putréfaction suit une marche plus ou moins rapide, suivant la nature de l'épaisseur du cercueil, suivant que celui-ci était de plomb, de chêne ou de sapin. L'exhumation du corps de l'empereur Napoléon, à Sainte- Hélène, a fourni un exemple remarquable du degré de conservation qui pourrait s'opérer sous l'influence d'une séparation absolue entre le cadavre et le milieu où il est enseveli. La présence de vêtements, en empêchant le contact entre les différentes parties du corps, n'est peut-être pas étrangère au retard de la putréfaction. Les ensevclisseuses ont l'habitude de faire pénétrer les replis du drap qui enveloppe les morts aussi avant que posssiblc dans l'intervalle des membres.
Les Américains, après avoir inventé des cercueils métalliques, suivant des systèmes assez divers, font quelquefois usage aujourd'hui de cercueils de verre. L'Exposition universelle de 1855 à Paris présentait un modèle de cercueil en fonte avec couvercle de verre envoyé du Canada par un industriel de Montréal.
Quant à l'influence que la nature même du cercueil, indépendamment de son action isolante et protectrice, peut exercer sur les phénomènes de putréfaction, nous citerons les observations du docteur Waller Lewis sur les cercueils de plomb.
Relativement à la qualité et à la quantité des gaz produits par la décomposition des corps dans les cercueils de plomb, je suis persuadé, dit le docteur Waller Lewis, qu'il existe beaucoup d'idées fausses. C'est ainsi que l'on a assuré que le résultat de cette action était des sulfures, carbures et phosphures hydrogénés et cyanogénés. Sans assurer positivement qu'on ne puisse rencontrer de semblables gaz dans certaines conditions, nous nous sommes assuré que dans plus de soixante cercueils contenant des restes de nouveau-nés, d'adultes et de vieillards, enterrés depuis une semaine jusqu'à quatrevingt-dix ans, il n'a pas été une s;:ule fois possible de découvrir aucune trace de ces gaz, soit à l'aide de réactifs, soit au moyen de l'olfaction.
Dans tous les cas, ces gaz éteignaient la flamme et étaient euxmêmes incombustibles. Ils paraissaient dans tous les cas formés
m INHUMATION.
d'azote et d'acide carbonique, tenant en suspension des matières animales putréfiées. Quelquefois il s'y joignait de grandes quantités d'ammoniaque. Celle-ci se reconnaissait aussitôt à son odeur piquante et aux vapeurs blanchâtres et épaisses qu'elle formait au contact de l'acide hydrochlorique. Une autre preuve de la rareté de la présence des gaz sulfurés, c'est que le plomb était dans tous les cas converti en carbonate, et n'offrait jamais de traces de sulfure. Excepté dans les cas où l'on distinguait l'odeur de l'ammoniaque, l'odeur dominante était celle de la putréfaction.
M. Waller Lewis a trouvé les mêmes gaz dans les cercueils de plomb, soit peu d'heures après la mort, soit après soixante et dix ans, et même dans un cas après cent ans. La présence de l'ammoniaque y était encore très manifeste; la putréfaction est donc fortement retardée par le séjour des corps dans les cercueils de plomb. Il est très rare que les gaz restent enfermés dans ces cercueils; la porosité du métal leur permet de s'échapper par transsudation ; mais, dans des cas très exceptionnels, 1 sur 1000 environ, suivant M. Lewis, les cercueils sont distendus par l'expansion des gaz et soufflés, suivant l'expression des fossoyeurs; mais même, dans cet état, ils ne se rompent pas brusquement. L'auteur n'a trouve aucune preuve authentique de ce fait. Du reste, c'est une pratique habituelle pour les gardiens des caveaux de percer avec une vrille les cercueils soufflés.
Nous devons ajouter maintenant que, indépendamment de la nature ou de la configuration du sol, de la profondeur des fosses, de la nature des cercueils, il est encore d'autres conditions auxquelles la marche de la putréfaction se trouve étroitement soumise : ainsi l'état de conservation ou au contraire de putréfaction commençante du cadavre au moment de l'inhumation, la saison et le temps écoulé entre le décès et l'inhumation, la nature de la maladie, l'âge du sujet, enfin la présence d'œufs qui, en été, sont souvent, en très peu d'heures, déposés par certaines mouches à la surface des cadavres, et qui deviennent un agent très actif de putréfaction.
Du transport des corps et des pompes funèbres. — Le transport des corps des décédés au lieu de l'inhumation s'opère en général suivant des usages locaux qu'il seraithors de propos de recher. cher, et s'accompagne de cérémonies funèbres qui, suivantles termes de l'arrêté de l'an IX, sont un des premiers besoins de la civilisation et qui ne sont pas toutes indifférentes au point de vue de l'hygiène publique. A une époque voisine de nous pourtant, pendant la première révolution, ces cérémonies étaient presque complètement abandonnées. Les corps pris à domicile étaient quelquefois transportés par des voitures communes disposées pour recevoir cinq ou six
cercueils; le plus souvent ils étaient portés à bras, et les individus décédés dans l'indigence étaient renfermés, pour le temps du transport seulement, dans des cercueils banaux en usage depuis l'an IV, puis versés nus ou presque nus dans la fosse commune. Enfin il n'y avait alors ni personnel d'agents communaux, ni règlements de police pour fixer la marche des convois; aussi voyait-on souvent les pratiques les plus blessantes employées dans les inhumations, et les cercueils banaux confiés à des mercenaires sans surveillance, abandonnés à la porte des cabarets. On comprendra en outre quels inconvénients présentait pour la salubrité un tel état de choses, si l'on songe que des cercueils mal joints s'écoulent souvent des liquides corrompus et s'exhalent toujours des émanations fétides.
Sans entrer dans les détails des améliorations introduites dans le service des inhumations, nous rappellerons que l'arrêté du 2t ventôse an IX mit fin à cet état de choses : cet arrêté proscrivit les transports à bras. Les corps furent désormais transportés isolément dans un char attelé de deux chevaux marchant au pas, et accompagné d'un ordonnateur et de trois porteurs en costume. Un cercueil et un linceul furent fournis gratuitement pour tout individu décédé dans l'indigence. Enfin, le nouveau mode d'inhumation fut déclaré commun à tous ; accordée, aux frais de la commune, à ceux qui ne pouvaient payer, la dépense en était remboursée à cette dernière par les familles qui n'étaient point dans l'indigence, au moyen delà taxe d'inhumation instituée en l'an IV et qui fut maintenue.
Ces dispositions réglementaires une fois arrêtées, l'administration traita avec un entrepreneur pour l'exécution du service commun, et, pour prix de ce service, elle lui abandonna le produit de la taxe d'inhumation. Mais comme cette taxe n'était pas suffisante pour couvrir toutes les dépenses du service, M. Frochot imagina de créer un autre produit qui, selon ses expressions, « suppléât au déficit du premier, et qui permit de soutenir un mode d'inhumation décent et convenable. » Ce produit, il le trouva dans la simple faculté laissée à l'entrepreneur de traiter de gré à gré avec les familles pour la fourniture des accessoires plus ou moins dispendieux qu'elles voudraient employer, dans le but d'augmenter la pompe des funérailles. L'entrepreneur fit en conséquence, et à kses risques et périls, l'acquisition d'un matériel spécial, ce qui était alors une entreprise fort chanceuse, et il dut trouver dans la préférence que lui accordait la confiance des familles pour le service facultatif la compensation des sacrifices que lui imposait l'exécution du service obligatoire et communal.
Le moyen imaginé par M. Frochot était ingénieux, et quoiqu'il fût entouré alors de difficultés et d'obstacles, il réussit complètement, et
ÎTfi INHUMATION.
les habitants de Paris durent à l'homme sage et persévérant qui était à la tôte de l'administration municipale une organisation qui fut pour l'époque un véritable bienfait.
Le décret du 23 prairial an XII intervint, indépendamment de la constitution du privilège qu'il autorise, et il ne fit guère que consacrer le système qui était suivi à Paris depuis l'an IX. Les choses, sauf quelques améliorations de détail, sont encore les mêmes aujourd'hui. Le service ordinaire fourni pour les indigents et pour tous ceux qui sont inhumés sans l'emploi des objets compris dans les classes consiste dans un char d'une certaine forme, traîné par deux chevaux et conduit par un cocher en deuil. Le cercueil est recouvert d'un drap noir uni, sans franges ni bordure, et le convoi, dirigé par un ordonnateur, est accompagné par quatre porteurs. Pour les enfants, le char est remplacé par un brancard appelé comète. Toute ces fournitures sont payées parla taxe dite taxe d'inhumation.
11 serait sans doute bien à désirer que le transport par les chars devînt d'un emploi plus général, afin d'empêcher que des hommes ne soient exposés à rester en contact, souvent pendant de longues distances, ainsi que cela se voit dans beaucoup de localités, avec des cercueils d'où s'exhale une odeur fétide, ou qui laissent échapper des liquides corrompus. C'est dans des cas semblables, et pour prévenir autant que possible les dangers qui peuvent en résulter, qu'il est utile de prescrire de mettre dans le cercueil du son ou toute autre : substance capable d'absorber les liquides, d'y mêler du chlorure de chaux en poudre, et d'arroser le linceul avec une solution de ce sel. Les mêmes précautions sont encore conseillées pour les personnes décédées de la petite vérole, quelques observations ayant paru prouver que les émanations délétères qui s'échappent des corps en cet état pouvaient avoir des conséquences fâcheuses au point de vue de la contagion.
Le transport des décédés s'effectue habituellement pendant le jour ; l'autorité ne consent à ce qu'il se fasse la nuit que lors de ces épidémies meurtrières dans lesquelles le nombre des morts est si considérable, qu'il devient utile d'épargner aux vivants l'impression fâcheuse que la vue répétée des convois funèbres pourrait leur causer.
Le service des inhumations monopolisé à Paris et dans les grandes villes, n'est cependant pas partout organisé delà même façon. Nous n'aurions pas à nous occuper des systèmes administratifs différents qui sont mis en usage, si la salubrité n'avait paru intéressée jusqu'à un certain point dans cette question. Des plaintes se sont élevées dans quelques localités contre le danger qu'offraient pour le voisinage les établissements où les entreprises de pompes funèbres
conservent leur matériel. Nous croyons utile de faire connaître les motifs de ces plaintes, et nous les empruntons textuellement à une pétition adressée au ministre par un honorable propriétaire de la ville de Metz. « Les entreprises de pompes funèbres ont presque toujours leurs corbillards établis dans des quartiers et môme dans des maisons où sont entassées des quantités de malheureux. Ces établissements sont essentiellement insalubres, puisqu'ils renferment chaque jour des voitures imprégnées de miasmes infects et morbifiques qui s'attachent aux draperies et pénétrées de matières liquides putrides qui s'échappent des cadavres trop avancés et des cercueils.... Ces établissements pourraient exister sans être nuisibles ou dangereux s'ils étaient relégués au dehors des villes ou tout au moins à une certaine distance des maisons habitées. Pour en venir là, à cette amélioration importante, il suffirait d'un décret qui rangerait les entreprises des pompes funèbres dans la seconde ou la troisième classe des établissements insalubres, et de les soumettre à certains règlements de police. »
S'il ne nous est pas possible d'apprécier jusqu'à quel point pour une localité isolée de telles plaintes peuvent être justifiées, nous n'hésitons pas à déclarer qu'elles s'adresseraient à un état de choses tout à lait exceptionnel et d'ailleurs très facile à corriger, sans recourir aux rigueurs d'un classement pour cause d'insalubrité. Quelques explications sont ici nécessaires et ne paraîtront peut-être pas dénuées d'intérêt, si l'on réfléchit à la nouveauté du sujet.
Les plaintes ont exclusivement en vue le matériel destiné aux cérémonies, aux convois funèbres, et aux magasins qui le recèlent. Or, il s'en faut de beaucoup que ce matériel ait partout la même importance. On sait que dans un grand nombre de villes même d'un certain ordre, Les corps des décédés sont encore aujourd'hui transportés à bras au lieu d'inhumation ; et dans les villes où les chars sont en usage, les systèmes de concessions de l'entreprise des pompes funèbres varient beaucoup. 11 n'est pas rare que les voitures mortuaires appartiennent à des loueurs ordinaires, qui s'entendent avec les fabriques pour répondre aux besoins de la cité. Dans quelquesunes, enfin, mais nous croyons pouvoir affirmer que c'est le petit nombre, le monopole est adjugé à des entreprises particulières qui exploitent leur privilège sous des conditions déterminées et constituent des établissements véritablement spéciaux.
C'est à la tête de cette dernière catégorie que se place l'administration des pompes funèbres de la ville de Paris, qui est également adjudicataire des entreprises de plusieurs villes de province, notamment de Poitiers, d'Angers, d'Angoulême. Si les établissements de cette nature pouvaient présenter des inconvénients réels au point de
vue de la salubrité, ceux-là ne devraient être nulle part plus à craindre que là où se trouve accumulé le matériel considérable qu'exige le service d'une grande ville.
Dans cette pensée, nous avons cru utile de visiter l'établissement récemment fondé par l'administration des pompes funèbres à Paris, où nous étions assuré de trouver, soit les éléments d'insalubrité qui pouvaient être signalés, soit les moyens de la prévenir.
Avant de rendre compte de cette visite, nous devons dire que nous nous sommes renseigné près du chef habile de la division de l'administration municipale qui dirigeait cet important service , M. Husson, et que nous avons acquis la certitude que jamais à aucune époque la moindre plainte ne s'était élevée au sujet de l'insalubrité prétendue du voisinage de l'administration des pompes funèbres.
Le moment que nous avons choisi, sur l'obligeante indication de l'entrepreneur, pour visiter l'établissement, est celui où les chars rentrent après le service de toute la journée, chargés par conséquent, plus qu'à une autre heure, des miasmes dont on a pu les supposer infectés. Les voitures mortuaires, remisées au nombre de plus de cent, et parmi elles les plus pauvres, celles qui sont destinées à ne transporter que les humbles bières de voliges, ont été scrupuleusement scrutées par nous, et aucune ne nous a présenté la moindre fétidité, la moindre souillure qui pût être de nature à faire craindre le développement d'émanations dangereuses ou incommodes. Elles sont lavées immédiatement après leur rentrée.
Mais ce n'est pas sur les chars seulement qu'il était nécessaire de porter son attention, les draperies qui servent à recouvrir les cercueils ou à entourer les catafalques pouvaient retenir ces principes d'insalubrité et devenir par leur accumulation un foyer d'infection. Or, nous avons constaté en premier lieu que les draps mortuaires rapportés sur les chars à la rentrée desquels nous assistions, et qui avaient défrayé le service de la journée entière, n'étaient nullement malpropres et ne portaient aucune odeur. Du reste, il n'en est pas toujours ainsi, et il n'est pas absolument rare de voir, par suite d'un fait que nous signalerons, ces draps grossiers imprégnés de liquides corrompus on tachés de quelque façon. Nous croyons devoir faire connaître les précautions générales qui sont employées dans l'établissement de Paris. Dès que le service du jour est fini, les tentures de toutes sortes sont emportées dans une salle parfaitement ventilée, où elles sont brossées et nettoyées avec le plus grand soin. Celles qui sont souillées ou humides sont placées dans un séchoir chauffé, après avoir été lavées à la térébenthine, Enfin, chaque pièce est roulée et emmagasinée. Nous pouvons affirmer qu'aucune odeur malsaine ou
INHUMATION. 479 seulement désagréable ne se fait sentir dans l'une ou l'autre de ces salles. Ajoutons qu'il en est de même dans les magasins où sont placées les boiseries et les charpentes qui servent aux décorations funèbres, et généralement dans toutes les parties de ce grand établissement qui peut être cité comme un modèle.
Il est une particularité qui, quoique indirectement, se rapporte néanmoins à la question dont nous nous occupons, et qui, dans tous les cas, soulève une question de salubrité très digne d'intérêt. La décomposition qui s'empare quelquefois des corps mis en bière, et avant l'inhumation, détermine l'écoulement des liquides et des matières putrides hors du cadavre. Les gaz qui se développent amènent la disjonction des ais dont se compose le cercueil, et les liquides s'échappent à l'extérieur, souillent les draps, les chars mortuaires et jusqu'au sol des églises. Les cercueils de chêne ne sont pas exempts de ce grave inconvénient, quelle que soit la solidité éprouvée de leur construction. Cette circonstance n'a pas manqué d'éveiller la sollicitude de l'administration, et une instruction du Conseil de salubrité du département de la Seine a indiqué comme moyen d'y remédier l'usage d'une poudre que l'on dépose dans le cercueil, de manière à entourer le cadavre. Cette poudre, dont l'usage, prescrit pour les transports lointains, est facultatif dans les circonstances ordinaires, moyennant une modique redevance de 13 francs, cette poudre est un mélange de tan et de charbon. Sa couleur noire inspire aux familles une répugnance presque insurmontable; et, bien qu'elle ait une efficacité que ne présente pas le son trop souvent employé et putrescible par lui-même, elle est presque constamment rejetée. L'entrepreneur des pompes funèbres a heureusement rencontré une autre composition qui lui a été fournie par le sieur Falconi, et qui remplit toutes les conditions que l'on peut désirer pour un tel objet. C'est une poudre d'un blanc légèrement jaunâtre, très ténue, d'une odeur aromatique, qui ne peut souiller la dépouille mortelle des décédés et s'oppose à la formation et à l'écoulement des matières putrides: elle est formée d'un mélange de sciure de bois de peuplier et de sulfate de zinc. L'expérience déjà faite rendrait très désirable l'adoption générale et officielle de ce mélange, qui ne peut sans cette formalité remplacer la poudre de charbon dans les cas où l'usage en est prescrit par les règlements de police.
Telles sont, dans leur ensemble, les dispositions de l'établissement central de l'entreprise des pompes funèbres. Mais il existe, de plus, dans chaque mairie, un magasin où sont mis en réserve un certain nombre de cercueils et de draps mortuaires. Et, bien que ces magasins ne présentent pas l'aménagement et l'installation parfaite de ceux de l'administration, ils ne justifieraient pas
la moindre plainte et ne sont en aucune façon des foyers d'insalubrité.
De cet aperçu très succinct de l'état des choses dans la capitale, il n'en résulterait pas sans doute que la négligence ou toute autre cause n'amenât dans quelques localités plus ou moins éloignées un état tout contraire. On comprend que nous ne pouvons à cet égard former notre opinion sur des éléments aussi sûrs et d'après une appréciation directe. Cependant il est permis dédire que, d'une part, aucun des rapports les plus récents des Conseils d'hygiène et de salubrité des plus grandes villes de l'empire ne fait mention de plaintes semblables; et que, d'une autre part, si en quelque lieu que ce fût, les établissements de pompes funèbres se présentaient dans certaines conditions d'insalubrité, rien ne serait plus facile que de corriger le mal en prenant exemple sur l'administration de Paris; et que, clans aucun cas, il ne serait nécessaire de recourir pour cela à une ordonnance de classement, puisque la police locale aurait toujours le droit de prescrire les mesures les plus propres à éloigner toute cause d'insalubrité.
Mais il estun dernier point que nous devons toucher en terminant. Nous tenons de l'honorable directeur de l'entreprise de Paris, qu'un des propriétaires voisins, dont la maison prend jour sur une des cours retirées de rétablissement, l'a instamment prié de dissimuler aux regards de ses locataires des bières dont la vue aurait suffi à les chasser. C'est là le véritable genre d'incommodité que l'on peut attribuer à ce voisinage, et l'on comprend l'impression pénible que le constant spectacle des objets et des appareils funèbres peut laisser clans les esprits les plus forts et les moins prévenus. Il y a là, nous ne craignons pas de le dire, une raison sérieuse pour ces établissements de surveiller d'une manière toute particulière leurs dispositions intérieures, et d'éviter tout ce qui pourrait blesser des susceptibilités respectables. Mais ajoutons en même temps qu'il suffit de signaler ce fait pour être assuré de rencontrer partout un grand empressement à obéir à cette condilion qui intéresse moins la salubrité que l'ordre public.
Dans une matière où les questions de salubrité tiennent si étroitement au système administratif et financier mis en usage, rien n'est indifférent de ce qui peut influer sur l'économie de ce système. Aussi pensons-nous qu'on nous saura gré de consigner ici d'intéressantes et récentes remarques sur la taxe d'inhumation clans la ville de Paris. Nous les empruntons au beau rapport de M. Husson. Cette taxe qui est destinée à couvrir les dépenses du service de la vérification des décès et à payer l'indemnité allouée à l'entrepreneur pour le service ordinaire et qui est aujourd'hui de 20 francs pour les adultes et
INHUMATION. m 10 francs pour les entants, est d'une perception difficile, et nous avons démontré plus haut qu'elle était surtout onéreuse et dure pour les familles pauvres qui ne sont pourtant point indigentes, et qui veulent honorer leurs morts par l'emploi de quelques-uns des accessoires les plus simples. D'un autre côté, la perception de la taxe est entourée de difficultés sérieuses. Les maires, éclairés seulement, pour les individus non indigents, par les médecins vérificateurs qui ne peuvent Loujours recueillir des éléments bien certains d'appréciation, sont placés dans l'alternative, soit d'accorder des réductions ou des exemptions de taxe à des familles qui pourraient payer le service ordinaire, soit d'obliger au payement intégral des familles discrètes qui, bien qu'en proie à une misère ignorée, sont jugées extérieurement pouvoir acquitter la taxe.
Le remède à ces inconvénients a paru pouvoir être trouvé dans une nouvelle fixation de la taxe d'inhumation, fixation qui emporterait une réduction notable applicable aux décédés dont les familles sont assez pauvres pour ne pouvoir point recourir à l'usage du matériel extraordinaire, et qui soulagerait un peu les dernières classes du tarif. Dans ce système, la taxe serait fixe pour chaque classe ou chaque mode d'inhumation, et elle serait la même pour les adultes et les enfants.
La taxe modifiée est perçue pour le compte de la ville avec le montant des autres objets de la classe, soit au moment de la signature de la commande (si l'on veut diviser la perception), soit après chaque convoi, avec la somme due à l'entreprise ; elle est fixe pour chaque catégorie d'inhumation :
lrc classe h0 francs.
m' "'f-J',^' . . f*J'trjL. '. • 40- —
Uc — 30 —
Convois sans accessoires 6 —
De la translation des corps rapportes «le l'étranger.
— Il s'est présenté à plusieurs reprises et dans ces derniers temps, de nombreux cas qui ont soulevé des difficultés administratives et en même temps des questions d'hygiène que feront connaître utilement les documents qui vont suivre.
TARDIEU. — D1CT. d'hïG. T. 11. 3t
CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE DU 30 JANVIER 1856 CONCERNANT LA TRANSLATIONS EN FRANCE DES PERSONNES MORTES HORS DU TERRITOIRE CONTINENTAL DE L'EMPIRE.
Monsieur, l'administration a, dans plusieurs circonstances, reconnu l'insuffisance des dispositions réglementaires destinées à assurer l'observation des précautions qu'il importe d'exiger, dans l'intérêt de la santé publique, lorsque des personnes mortes hors de France y sont ramenées par mer, pour y recevoir une sépulture définitive. Le seul acte qui fasse règle aujourd'hui, en cette matière, est l'instruction du ministère de la marine et des colonies du 20 août 18/iû. Cette instruction n'est applicable qu'aux colonies ; elle ne prévoit ni le cas du transport des personnes mortes dans nos possessions d'Afrique ou dans les pays soumis au régime militaire, par suite de l'occupation française, ni celui de la translation des personnes décédées à l'étranger. Les prescriptions de cet acte ne sont plus, d'ailleurs, en rapport avec les progrès de la science.
Je me suis concerté avec mes collègues de la marine et des colonies, de la guerre, des affaires étrangères et de l'intérieur, pour l'adoption d'un ensemble de prescriptions plus satisfaisantes, et des instructions spéciales ont élé, en effet, rédigées respectivement par les différents départements ministériels, après avis du Comité consultatif d'hygiène publique. Vous trouverez ci-joint celles qui vous sont spécialement destinées, ainsi que celles dont les autorités coloniales et militaires sont chargées d'assurer l'exécution. Je crois utile, toutefois, d'y ajouter quelques développements.
A l'étranger, la direction matérielle des opérations prescrites et la rédaction des procès-verbaux doivent être abandonnées aux magistrats investis de la police sanitaire locale. Ces autorités se trouveront ainsi appelées à exercer sur leur territoire l'action attribuée, dans nos colonies et dans les pays occupés par nos troupes, aux fonctionnaires relevant des ministères de la guerre et de la marine. Seulement, l'authenticité de leurs attestations devra, à moins d'impossibilité justifiée, être constatée par la légalisation de nos consulats. Dans les pays où la France entretient des médecins sanitaires, le concours de ces derniers pourrait être utilement employé, et, toutes les fois que leur intervention oflicieuse serait acceptée par les autorités locales, ces fonctionnaires devraient donner leurs soins à ce que les expéditions des restes mortels fussent effectuées dans les conditions indiquées dans les instructions. Les désinfectants dont l'emploi est généralement recommandé sont les sulfates de fer ou de zinc ; toutefois, le Comité consultatif d'hygiène publique a pensé qu'à l'étranger il convenait de laisser une certaine latitude, et que, dans les pays où il serait impossible de se procurer ces sels, il pourrait être fait usage d'un mélange composé de poussière de charbon et de poudre de tau, ou de toute autre substance connue dans la contrée par ses propriétés astringentes et antiseptiques. Suivant la recommandation que leur adressera M. le ministre des affaires étrangères, .MM. les consuls de France porteront, d'ailleurs, à la connaissance des capitaines français ou étrangers qui se chargeraient d'expéditions de celte nature les dispositions spéciales dont la négligence les exposerait à l'application des rigueurs sanitaires, à leur arrivée dans nos ports, et, le cas échéant, MM. les médecins sanitaires auraient à leur donner de semblables avertissements.
INHUMATION. m Un navire se présentant sur les côtes ou clans une racle de l'empire, avec un cercueil renfermant les restes mortels d'une personne décéclëe dans une de nos colonies ou à l'étranger, devra être immédiatement renvoyé dans un port à lazaret, où le débarquement peut seulement avoir lieu.
■l'adresse, monsieur, des recommandations en ce sens aux agents principaux du service sanitaire, et je vous invite à faire parvenir des instructions semblables aux agents placés sous votre direction.
Voici, maintenant, quelle règle de conduite vous devrez suivre lors de l'arrivée du navire au mouillage du lazaret. Vous vérifierez d'abord si les prescriptions ont été accomplies, si les conditions dans lesquelles l'embarquement a été effectué n'ont pas été modifiées d'une manière défavorable pendant la traversée, et si, en un mot, l'introduction des dépouilles mortelles en France ne présente pas de danger pour la santé publique. On n'a pas pensé qu'il fût nécessaire, en général, de se préoccuper trop sérieusement du lieu de provenance, de la cause ou de l'époque de la mort. Dans son double cercueil hermétiquement fermé, isolé au moyen d'énergiques désinfectants, le mort peut ordinairement être considéré comme étant sans danger réel. Mais il a paru prudent que certaines précautions fussent prises, soit pendant la traversée, soit lors du débarquement, quand la mort a été occasionnée par une maladie réputée transmissible, et c'est pour cela que le procès-verbal d'exhumation doit mentionner la maladie à laquelle le défunt a succombé. Dans le cas où cette justification ne paraîtrait pas suffisamment établie, vous auriez à vous enquérir de tout ce qui pourrait être de nature à vous renseigner, afin de pouvoir prendre, suivant les circonstances, les mesures que vous dicterait le soin de la santé publique et de votre responsabilité personnelle.
Aux termes des articles 2 et 3 de l'instruction émanée de mon ministère, l'autorité sanitaire est chargée d'apprécier les mesures que comporte l'état du cercueil. Je ne saurais trop vous recommander, monsieur, d'apporter à l'examen de ce fait important la plus grande prudence. Dans les cas graves, vous auriez à me demander des instructions spéciales.
Vous remarquerez que celles de M. le ministre de la guerre n'ont apporté aucune dérogation à la règle générale, en ce qui concerne les officiers morts pendant les opérations de la guerre ; il y a donc lieu d'espérer que la translation des restes mortels de ces militaires sera opérée, habituellement, avec toutes les précautions requises. 11 faut, néanmoins, prévoir le cas où il n'aurait pas été possible de les observer complètement, celui, par exemple, où un cadavre embaumé aurait été renfermé dans un seul cercueil en bois. En semblable circonstance, il vous appartiendrait de faire exécuter la règle commune, avant d'autoriser la sortie du lazaret.
Une fois que le cercueil a franchi l'enceinte du lazaret, le soin et la responsabilité de la surveillance incombent à l'autorité chargée de la police générale du territoire et de la police spéciale des inhumations : avant d'en permettre la translation, vous devrez donc avertir le préfet du département du port d'arrivée, et celui du département dans lequel doit avoir lieu l'inhumation définitive, que vous êtes prêt à en prononcer la libre pratique ; mais vous retiendrez le cercueil jusqu'à ce que l'autorité compétente ait fait connaître qu'elle en autorise le transport. Dans le cas où cette autorisation serait refusée, il y aurait lieu de m'en
4SZi INHUMATION.
référer sur-le-champ, et des iiistnictions seraient adressées par M. le ministre de l'intérieur à MM. les préfets.
Vous avez vu, monsieur, parce qui a été dit plus haut, que l'administration n'admet pas qu'il y ait de motif pour refuser l'admission à libre pratique d'un cercueil, lorsque la personne dont les restes y sont déposés a succombé à une maladie réputée transmissiblc ; il a été expliqué que des mesures de précautions particulières deviennent seulement nécessaires dans ce cas; il en est de même, à plus forte raison, du navire qui l'a transporté. Si donc, par suite de la présence à bord de ce cercueil aussi bien que par toute autre cause, le navire était suspect d'infection, il devrait être soumis à telles mesures sanitaires que votre expérience vous suggérerait, et vous pourriez d'ailleurs, en me rendant compte de la situation, provoquer une décision que je m'empresserais de vous faire parvenir.
Les instructions qui vous sont adressées aujourd'hui ont pour but, monsieur, de préciser les mesures que l'expérience et la science ont fait reconnaître utiles et suffisantes dans une partie spéciale du service ; elles n'apportent aucune dérogation aux règlements généraux et aux droits et obligations qui en résultent poulies agents du service sanitaire. C'est ainsi que vous conserveriez la faculté de retarder, si vous jugiez convenable, en raison de l'époque de l'année et de la nature de la maladie, ou de l'absence de tout renseignement sur ce point, l'exhumation des corps que vous auriez fait inhumer dans le cimetière du lazaret, et de soumettre à une quarantaine les personnes qui auraient été mises en contact avec le cadavre d'un sujet qu'on soupçonnerait avoir succombé à une maladie transmissible. Signé E. Rodher.
INSTRUCTION DU MINISTRE DE LA GUERRE SUR L'EXHUMATION ET LE TRANSPORT EN FRANCE DES RESTES DES PERSONNES MORTES EN ALGÉRIE OU DANS LES PAYS ÉTRANGERS SOUMIS AU RÉGIME MILITAIRE PAR L'OCCUPATION FRANÇAISE (20 SEPTEMBRE 1855).
Art. 1er. Les familles qui voudront faire revenir en France les restes mortels d'un parent mort en Algérie ou dans des pays étrangers occupés par des troupes françaises, adresseront directement leur demande au gouverneur général de l'Algérie ou au commandant des troupes d'occupation, suivant le cas.
Dans celte demande, elles s'obligeront à se soumettre à toutes les dispositions réglementaires applicables à l'espèce, et à supporter les diverses dépenses nécessitées par l'exhumation et le transport.
Art. % Le fonctionnaire militaire statuera sur les demandes et notifiera sa décision aux intéressés, en ayant soin, si la décision est favorable, de leur donner connaissance des ordres d'exécution.
Art. 3. Les médecins ou officiers de santé chargés d'assister à l'exhumation recevront extrait, en ce qui les concerne, de la présente instruction, et en assureront la stricte observation.
ils seront accompagnés au lieu de la sépulture par un fonctionnaire civil ou militaire qui, avant tout, constatera, dans les formes voulues, l'identité de l'individu décédé.
Art. h. Le corps exhumé sera placé dans un cercueil en plomb, renfermé lui-
INHUMATION. 4H5 même dans une bière en bois. Il sera mis en contact avec des matières désinfectantes ou conservatrices, ainsi qu'il est dit ci-après à l'article 5, afin de prévenir ou arrêter la putréfaction et éviter le dégagement à l'extérieur de tout gaz infect.
Le cercueil en plomb sera confectionné avec des lames de ce métal de 3 millimètres au moins d'épaisseur parfaitement soudées entre elles.
Le cercueil extérieur sera en chêne ou en tout autre bois présentant la même solidité ; les parois auront h centimètres au moins d'épaisseur, elles seront fixées avec des clous à vis et maintenues par trois freins en fer serrés a écrous.
Art. 5. Lorsqu'on procédera à l'exhumation, si le cercueil se trouve entier et en bon état de conservation, il suffira de l'ouvrir et d'y introduire un mélange composé, à parties égales, de sciure de bois bien desséchée et de sulfate de zinc (couperose blanche) dont on recouvrira tout le corps de manière à combler la bière. Après avoir été refermée, cette bière sera placée dans le cercueil en plomb, sur une couche de 2 à 3 centimètres du mélange désinfectant.
Si, au moment de l'exhumation, la chasse était ouverte et détériorée, il faudrait, après en avoir retiré le corps et ses débris, les placer dans le cercueil en plomb, sur une couche épaisse du mélange ci-dessus spécilié et les en recouvrir, comme il a été dit plus haut, de telle sorte que tout ballottement soit évité dans le transport. Il serait ensuite procédé à la soudure du cercueil en plomb.
Dans le cas où l'on ne pourrait se procurer du sulfate de zinc, on le remplacerait par le sulfate de fer (couperose verte) employé de la même manière et dans les mêmes proportions.
Enfin, à défaut soit de sulfate de zinc, soit de sulfate de fer, on pourrait employer un mélange composé de poussière de charbon et de poudre do lan, ou de toute autre substance connue dans le pays par ses propriétés astringentes et antiseptiques.
Le cercueil principal sera scellé du sceau de l'autorité militaire.
Art. 6. Les parents du défunt ou leur représentant devront être présents; ils s'entendront avec le capitaine d'un navire du commerce pour l'embarquement du cercueil et son transport en France.
Le capitaine du navire sur lequel le cercueil aura été déposé sera tenu de se rendre dans un port muni d'un lazarejt.
Art. 7. Il sera dressé, sur le lieu même de l'exhumation, un procès-verbal de l'état dans lequel le corps aura été trouvé, et des précautions qui auront été mises en pratique pour cette exhumation.
Ce procès-verbal devra mentionner, en outre, d'après l'attestation du médecin qui aura soigné le malade, ou, en l'absence du médecin, d'après des témoignages dignes de foi, la maladie à laquelle le défunt a succombé, et si le corps a été embaumé, on indiquera la substance avec laquelle l'embaumement aura été effectué.
Ce document sera remis à l'autorité militaire qui en fera délivrer une copie certifiée au capitaine du navire sur lequel le corps aura été déposé.
Art. 8. A son arrivée en France, le capitaine remettra ce procès-verbal à l'autorité sanitaire qui autorisera, s'il y a lieu, l'admission à libre pratique, sous les conditions déterminées parle ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics,
En attendant la décision de l'autorité sanitaire, le cercueil sera déposé au lazaret. Signé Valant.
INSTRUCTION DU MINISTRE DE LA MARINE ET DES COLONIES SUR LE TRANSPORT EN FRANCE DES RESTES DES PERSONNES DÉCÉDÉES DANS LES COLONIES, EN PAYS ÉTRANGER, OU A BORD DES BATIMENTS DE LA MARINE IMPÉRIALE ET DU COM- MERCE (1er DÉCEMBRE 1855).
Art. 1er. Les familles qui demanderont la translation en France du corps d'un parent mort dans les colonies s'obligeront à se soumettre aux dispositions établies par le présent règlement et aux dépenses qu'elles pourront nécessiter.
Art. 2. A toute demande de cette nature, adressée au ministre de la marine et des colonies, devra être joint un permis d'inhumation délivré par l'autorité municipale de la commune dans le territoire de laquelle seront déposés les restes mortels provenant des colonies.
Art. 3. Le gouverneur colonial qui aura reçu du ministre l'ordre de faire transporter en France le corps d'une personne décédée dans les dépendances de son gouvernement fera remettre copie des présentes instructions à l'autorité municipale, pour qu'elles soient communiquées aux médecins, chirurgiens et pharmaciens chargés d'en exécuter les dispositions.
Art. 4. Les officiers de santé des colonies chargés des précautions à prendre pour l'exhumation des corps destinés à être transportés en France seront accompagnés au lieu de la sépulture par un magistrat qui, avant tout, constatera dans les formes voulues l'identité de l'individu.
Art. 5. Les corps exhumés seront placés dans un cercueil en plomb, renfermé lui-même dans une bière en bois ; ils seront mis en contact avec des matières désinfectantes ou conservatrices, ainsi qu'il sera dit à l'article 6, de manière à prévenir ou arrêter la putréfaction et éviter le dégagement des gaz infects à l'extérieur.
Le cercueil en plomb sera confectionné avec des lames de ce métal de 3 millimètres, au moins, d'épaisseur, parfaitement soudées entre elles.
Le cercueil extérieur sera en chêne ou en tout autre bois présentant une égale solidité; les parois auront h millimètres, au moins, d'épaisseur; elles seront fixées avec des clous à vis et maintenues par trois freins en fer, serrés à écrou.
Art. 6. Lorsqu'on procédera à l'exhumation, si le cercueil se trouve entier et en bon état de conservation, il suffira de l'ouvrir et d'y introduire un mélange fait en parties égales de sciure de bois bien desséchée et de sulfate de zinc (couperose blanche), dont on recouvrira tout le corps de manière à combler la bière, qui, refermée, sera placée dans le cercueil en piomb sur une couche de 2 ou 3 centimètres du même mélange désinfectant.
Si, au moment de l'exhumation, la châsse était ouverte et détériorée, il faudrait, après en avoir retiré le corps ou ses débris, les placer dans le cercueil en plomb, sur une couche épaisse du mélange ci-dessus spécifié, et les en recouvrir, comme il a été dit plus haut, de manière à éviter tout ballottement dans le transport. Userait ensuite procédé à la soudure du cercueil en plomb.
Dans le cas où l'on ne pourrait se procurer du sulfate de zinc, il suffirait de le remplacer par le sulfate de fer (couperose verte), employé de la même manière et dans les mêmes proportions.
Le cercueil principal sera scellé du sceau de l'autorité.
Art. 7. Les parents du défunt ou leur représentant s'entendront ensuite avec
INHUMATION. 487 le capitaine d'un navire, pour rembarquement du cercueil et son transport en France.
Le capitaine du navire sur lequel le cercueil aura été déposé sera tenu de se rendre dans un port muni de lazaret.
Art. 8. Il sera dressé, dans la colonie, un procès-verbal de l'état dans lequel le corps aura été trouvé, et des précautions qui auront été mises en pratique pour son exhumation et son transport. Ce procès-verbal devra mentionner, en outre, d'après l'attestation des médecins qui auront soigné le malade, ou, en l'absence de médecin, d'après des témoignages dignes de foi, à quelle maladie le défunt a succombé. Si le corps a été embaumé, il devra indiquer avec quelle substance l'embaumement a été effectué. Ce document sera remis au gouverneur, qui en fera donner une copie, certifiée par lui conforme à l'original, au capitaine du navire sur lequel le corps sera déposé pour être transporté en France.
Art. 9. A son arrivée en France, le capitaine remettra le procès-verbal cidessus mentionné à l'autorité sanitaire, qui autorisera, s'il y a lieu, l'admission à libre pratique, sous les conditions déterminées par le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.
Art. 10. Le corps d'un officier général ou supérieur tué dans un combat ou mort de maladie sur son vaisseau, le corps d'un fonctionnaire public mort de maladie pendant la traversée sur un bâtiment de l'État, pourra être conservé à bord, sur la décision de Pétât-major réuni en conseil, en le plongeant dans une liqueur alcoolique (eau-de-vie, rhum ou tafia).
Le tonneau employé a cet effet serait placé dans une soute dont la clef resterait entre les mains de l'officier chargé du détail.
Art. 11. L'état-major, dans sa délibération, aura égard à l'état de la température et à la durée du temps que le navire pourra encore passer à la mer.
Si le retour en France ne devait pas avoir lieu immédiatement, le corps serait débarqué et enterré, en attendant une autre occasion pour sa translation en France.
Dans la supposition que le corps sera premièrement enterré, on pourra en retirer le cœur, que l'on renfermera, avec le mélange désinfectant indiqué à l'article 6 ci-dessus, dans une boîte en plomb, qui serait elle-même enchâssée dans une autre enveloppe en bois.
Art. 12. A l'arrivée en France, le corps sera déposé au lazaret, pour qu'il soit procédé conformément aux instructions données par le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et par le ministre de l'intérieur, concernant l'admission, le transport et la réinhumation des restes des personnes mortes en pays étranger. Signé Hamelin.
INSTRUCTION DU MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DU COMMERCE SUR L'ADMISSION DANS LES LAZARETS, LE TRANSPORT ET LA RÉINHUMATION DANS L'INTÉRIEUR DE LA FRANCE, DES PERSONNES MORTES HORS DU TERRITOIRE CONTINENTAL DE L'EMPIRE (25 JANVIER 1856).
Art. 1er. A l'arrivée en France d'un navire à bord duquel se trouveront les restes d'une personne morte hors du territoire continental de l'empire, le capi-
laine de ce navire devra justifier au directeur de la santé que la translation a été régulièrement autorisée. Il lui remettra, de plus, un acte constatant, dans les formes voulues, l'identité de l'individu.
Ce procès-verbal devra constater, en outre, l'état dans lequel le corps a été trouvé, et les précautions qui auront été mises en pratique pour son exhumation et son transport. Si le corps a été embaumé, il devra indiquer avec quelle substance l'embaumement a été effectué.
Art. 2. Le cercueil sera examiné à bord ou déposé au lazaret. Le directeur de la santé vérifiera l'état du cercueil. Il s'assurera si le cachet apposé au départ n'a pas été brisé pendant le voyage ; si le cercueil se trouve dans de bonnes conditions de construction et de fermeture, et s'il ne s'en échappe aucune exhalaison putride ; s'il ne peut, en un mot, présenter aucun danger sous le rapport de la salubrité.
Le directeur de la santé apposera son sceau sur le cercueil et en autorisera l'admission. Toutefois, il retiendra le cercueil dans l'intérieur du lazaret jusqu'à ce que le préfet du département où l'inhumation devra être opérée lui ait fait connaître que le cercueil peut être transporté. A cet effet, le directeur de la santé avertira immédiatement cet administrateur de sa décision, en même temps que le préfet du département du port d'arrivée.
Dans tous les cas, le navire sera admis a la pratique, à moins que, pour d'autres motifs, il n'y ait lieu de le tenir en état de réserve ou de quarantaine.
Art. 3. Si le cercueil ne se trouvait pas dans les conditions indiquées par l'article précédent, le directeur de la santé devrait, suivant les circonstances, et sous la réserve de mesures à prendre à l'égard des capitaines de navire qui ne se seraient pas conformés aux règles prescrites par les autorités compétentes, soit le faire ouvrir et faire procéder à l'ensevelissement du corps dans un nouveau cercueil, avec les précautions qui seront ci-après déterminées, soit le faire inhumer provisoirement dans le cimetière du lazaret, en attendant que la famille du défunt ou l'autorité supérieure ait pourvu aux dispositions nécessaires pour que l'exhumation puisse avoir lieu et que le transport puisse être opéré.
Si un cercueil arrivait au lazaret dans des conditions tout à fait exceptionnelles ou imprévues, le directeur de la santé devrait en informer sans retard le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, lui soumettre des propositions, adopter des mesures provisoires et attendre des instructions.
Art. Zu Le cercueil dans lequel, le cas échéant, un cadavre ou des débris de cadavre devront être transférés, par les soins de l'autorité sanitaire, sera confectionné avec des lames de plomb de 3 millimètres, au moins, d'épaisseur, et parfaitement soudées entre elles.
Le cercueil en plomb sera renfermé lui-même dans une bière en chêne, ou en tout autre bois présentant une égale solidité. Les parois auront au moins k centimètres d'épaisseur; elles seront fixées avec des clous à vis, et maintenues par trois freins en fer, serrés à écrou.
On introduira dans le cercueil en plomb un mélange désinfectant fait, à parties égales, de sciure de bois bien desséchée et de sulfate de zinc (couperose blanche), dont on recouvrira tout le corps sur une épaisseur moyenne de h à 5 millimètres. Ce cercueil sera placé dans le cercueil extérieur, sur une couche de 2 ou 3 centimètres du même mélange.
INHUMATION. û89 Il sera ensuite procédé comme il est dit au second paragraphe de l'article 2. Art. 5. Le cercueil ne pourra sortir du lazaret ou du navire sans une permission de la douane. Il ne sera remis au représentant de la famille du défunt que lorsqu'il aura été pourvu au payement des frais que le placement des restes du corps clans un nouveau cercueil pourrait nécessiter, et sur un engagement écrit de transporter immédiatement ce cercueil au lieu de sa dernière destination, et de se conformer aux dispositions qui pourraient être prescrites par les autorités compétentes, pour le transport et la réinhumation dudit cercueil.
Art. 6. Le sceau apposé par l'autorité sanitaire ne pourra être rompu, même après l'arrivée du cercueil dans la localité où l'inhumation doit avoir lieu, sauf le cas de force majeure. Il ne pourra être procédé, sous aucun prétexte, à l'ouverture du cercueil, sans une autorisation préalablement concertée entre le ministre de l'intérieur et celui de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.
Signé E. IIouher.
Lieux d'inhumation. — Il serait sans doute très intéressant, au point de vue de l'histoire de l'hygiène publique, de faire ressortir ce que les divers rites funéraires offraient de particulier, soit que l'on étudiât les procédés d'embaumement des anciens Égyptiens, si curieusement décrits par Hérodote, ou la substitution si salutaire, faite chez certains peuples, les Romains par exemple, de la combustion des corps à leur inhumation, ou l'emploi si opportun fait par les populations primitives d'Afrique, d'Ethiopie, d'Egypte, (le Crimée, de Grèce, d'Italie, de Sardaigne, de Sicile, de ces grottes sépulcrales, de ces hypogées funéraires taillées dans la roche calcaire, dans la tuffa trachilique ou dans les monticules de grès ; soit enfin qu'on admirât ce rare instinct des populations sauvages, qui, comme les nègres de la Sénégambie, utilisent les énormes amas de coquilles d'huîtres déposés derrière leurs villages, pour y enfouir leurs morts.
Mais nous ne pouvons nous livrer ici à cette étude, et nous nous bornerons à compléter ce que nous avons dit de la disposition des cimetières et à parler des divers lieux d'inhumation, notamment de l'inhumation dans les églises. Cette question semblerait n'avoir qu'un intérêt purement historique, si un projet récent ne l'avait fait revivre d'une manière tout à fait inattendue. Les détails dans lesquels nous allons entrer feront comprendre ce qu'aurait de déplorable une mesure si rétrograde au point de vue de la salubrité.
La loi romaine, on le sait, avait énergiquement rejeté hors des villes les lieux de sépulture; et cette prohibition a traversé tout le cours de l'empire romain, en dépit de la résistance toujours croissante de cet esprit de piété et d'attachement au culte domestique et privé des dieux lares ou pénates, si développé chez les Romains. Les empereurs l'ont énergiquement maintenue, sans cesse renouvelée, et sanctionnée au besoin par les peines les plus sévères, contre cette
490 INHUMATION, tendance universelle à la négliger et à la laisser tomber en désuétude. Les conciles et synodes chrétiens l'ont reprise à leur tour, et consacrée dans l'intérêt si précieux delà santé publique, mais, comme on le verra, la persistance éclairée et prévoyante des autorités laïques et ecclésiastiques ne put prévaloir contre cette ferveur irréfléchie des fidèles qui, pendant le moyen âge et jusqu'au xviii0 siècle, brûlèrent d'entasser leurs dépouilles mortelles le plus près possible de certaines reliques révérées, dans d'étroites églises, au risque de compromettre le plus gravement du monde les pauvres survivants. Et le mal devint si général et prit de telles proportions ; la santé publique, aussi bien dans les campagnes que dans les villes, en reçut des atteintes si sérieuses et si continues, qu'il fallut bien en revenir aux salutaires prescriptions des anciens, plus sages que leur postérité.
Les canons des conciles, à l'exemple des lois civiles, s'opposèrent, mais sans plus de succès, à l'inhumation des corps dans l'enceinte des villes et dans l'intérieur des églises. C'est, en effet, la persistance des autorités ecclésiastiques et civiles qui, à la longue, a réussi, en provoquant les mesures définitives prises depuis moins d'un siècle, à détruire ces foyers pestilentiels que contenait pour ainsi dire chaque ville, chaque église même de l'Europe chrétienne.
D'ailleurs, les expressions employées dans ces canons sont quelquefois si fortes et si vives de coloris, qu'elles suffisent â peindre l'état épouvantable où cette ferveur inconsidérée et aveugle des fidèles avait réduit les églises et les moindres chapelles ; les descriptions les plus circonstanciées ne diraient ni mieux ni davantage.
Le concile de Brague (Portugal), en 563, renferme un canon fameux, le dix-huitième : « On n'enterrera personne, y est-il dit, » dans les églises, mais au dehors et autour des murs; car, si les » villes ont le privilège qu'on ne puisse enterrer les morts dans » l'enceinte de leurs murailles, à plus forte raison doit-on observer » la même chose dans les églises, à cause du respect dû aux corps » dos saints martyrs qui y sont renfermés. »
Le concile d'Auxerre, en 585, défendit les inhumations dans l'intérieur des baptistères, non licet in baptisterio corpora sepelire, soit que par ce nom on entendît ces édifices que l'on construisait dans le voisinage des basiliques pour y administrer le sacrement de baptême, soit qu'on voulût désigner les églises elles-mêmes, dans le vestibule desquelles on commença, dans le xvie siècle, à élever des fonds baptismaux.
Dans le même concile, il fut défendu de mettre un mort sur un autre, c'est-à-dire sur un corps non encore détruit.
INHUMATION. 491 Le sixième canon du concile de Nantes, en 660, contient des prohibitions du môme genre.
A la tin du vmc siècle (794), Théodulphe, évôque d'Orléans, homme éminent, qui avait tonte La confiance de Charlemagne, appela l'attention de l'empereur sur les abus des sépultures, qui, disait-il, avaient fait des églises autant de cimetières, et au grand mécontentement des autres prélats de France, il provoqua, pour un temps, la plus stricte observance des canons relatifs aux sépultures. Voici ses propres paroles, dont on ne pourrait qu'affaiblir l'énergie en les traduisant : «Loco divino cultui mancipata et ad offerendas hostias » prseparata, cœmeteria, sive polyandria facta sunt ; unde volumus » ut ab hac re deinceps abstineatur et nemo in ecclesia sepeliatur, » nisi forte talis sit persona sacerdotis aut cujuslibet justi hominis, » quœ per vitœ meritum talem vivendo suo corpori defuncto locum » adquisivit. »
Après avoir marqué les seules exceptions qui, à l'avenir, pourraient être faites à cette règle, Théodulphe s'occupait de rendre aux églises l'aspect qu'elles n'auraient jamais dû perdre ; il fit détruire les anciens tombeaux, et voulut que désormais ils ne fussent point élevés hors de terre; ajoutant que si l'on ne pouvait exécuter cette prescription, il fallait déplacer l'autel et le porter dans un autre lieu, convertissant le premier purement et simplement en cimetière : « Gorpora vero quae anliquitus in ecclesiis sepulta sunt nequaquam » projiciantur, sed tumuli, qui apparent, profundius in terram » mittantur, et, pavimento desuper facto, nullo tumulorum vestigio » apparente, ecclesiœ reverentia conservetur. Ubi vero est tanta » cadaverum multitudo ut hoc facere difficile sit, locus ille pro » cœmeterio habeatur, ablato inde altari et in eo loco constructo ubi » religiose et pure Deo sacrificium offerri valeat. »
Charlemagne, pour terminer les querelles survenues entre Théodulphe et les autres prélats de France, priva, par ses Capitulaires, les laïques de la sépulture dans l'intérieur des églises, et l'interdit plus tard à toule personne indistinctement : « Nullus deinceps in » ecclesia mortuum sepeliat. » (Anno 797.)
Le vingt et unième canon du sixième concile d'Arles, en 813, le concile de Magouze, le concile de Meaux, en 815 (canon soixantedouzième), et le concile de Tribut*, en 895 (canon dix-septième), autorisèrent l'inhumation dans les églises, mais seulement des évêques, des abbés et des ecclésiastiques, ou des laïques de première distinction , maintenant d'ailleurs pour tout autre les anciens statuts dans leur entière et stricte rigueur : « De sepeliendis in » basilicis martyris constitutio illa servetur qua>, antiquis patribus » constituta est. »
L'illustre Hincmar, archevêque de Reims, tenta aussi de déraciner cet abus ; il défendit et abolit les sépultures héréditaires, et remit au soin des curés de faire à ce sujet tel règlement qu'ils jugeraient à propos : « Nemo christianorum prsesumat, quasi hereditario jure, » de sepultura contendere, sed in sacerdotis providentia sit. » Il voulut même faire prêter aux évêques de son diocèse le serment qu'ils n'exigeraient plus rien désormais pour les sépultures. Le concile de Meaux, année 845, s'explique de même dans son soixantedouzième canon. Le concile de Nantes, sur la fin du ixe siècle, en permettant d'élever des tombeaux dans les vestibules et dans les portiques ou galeries extérieures des églises, défendit formellement d'en construire dans les églises mêmes, dont souvent ils avaient envahi jusqu'au chœur et à l'autel. Les paroles de ce concile méritent d'être ici textuellement relatées : « Prohibendum est etiam secun- » dum majorum instituta, ut in ecclesia nullatenus sepeliantur, sed » in atrio aut in porticis, aut in exedris ccclesiœ. Intra ecclesiam » vero et prope altare, ubi corpus Domini et sanguis conficianlur, » nullatenus sepeliantur. » En présence d'une pareille unanimité, on peut affirmer que l'esprit de l'Église était énergiquement opposé à ce nouvel et ruineux usage, et que, sur ce point, il s'accordait sans restriction avec la prévoyance des lois civiles ; les conciles tenus depuis le xc siècle jusqu'au xviii0, dans toutes les parties du monde catholique, l'attestent de la manière la plus formelle. Le concile de Ravenne, tenu sous Gilbert, et ensuite sous Sylvestre II, en 995 ; le sixième de Winchester, en 1076; le fameux synode de Toulouse, en 1093, où il fut convenu de faire deux cimetières, l'un pour les évêques et les grands seigneurs, l'autre pour le commun des habitants (c'était accorder fort habilement l'attachement aux distinctions orgueilleuses et mondaines avec le retour nécessaire à l'emploi des cimetières); un concile de Londres, tenu en 1107 ; deux de Cognac, en 1255 et 1260 ; un de Bude en 1229; un de Nîmes, en 1284 ; un de Chester, en 1292; un d'Avignon, en 1326; un de Narbonne, en 1551 ; un Tolède, en 1566, un de Malines, en 1570 ; les comités du clergé de France assemblés à Melun, en 1579; un synode de Rouen, en 1581 ; un de Reims, en 1583; un de Bordeaux et de Tours, en la même année; un de Bourges, en 1584; un d'Aix, en 1585 ; un de Toulouse, en 1590; un autre de Bordeaux, en 1624 : tous ont confirmé sur ce point et admis la même doctrine.
Nota. — On peut joindre à ces indications les suivantes, tirées de nos rituels et statuts synodaux qui font éclater le zèle de l'Église de France sur cette partie de l'ancienne discipline : ordonnance de M. Pericard, évoque d'Avrancties, art. 75, en 1600; de M. le commandeur, évéque de Saint-Malo, en 1620, chap. des Règlements communs, art. 8, p. 342 et suiv.; de M. de Matignon, évêque de Lisieux, en 1650, litre Des églises et
INHUMATION. i93 cimetières, art. 3; de M. de la Guibourgère, premier évêque de la Rochelle, en 1655, titre Des sépultures, p. 127; de M. Vialart, évêque de Châlons, en 1661, art. 7, p. 18; de M. Faur, évêque d'Amiens, en 1662, chap. 13, art. 5, p. 45 ; de M. d'Elbene, évêque d'Orléans, en 1664, lit. 14, n° 3, p. 537; de M. de Pavillon, évêque d'Alel, 1670, lit. 2, art. 10, p. 37; de M. Sevin, évêque de Caliors, en 1674, chap. 26, nu 11 et suiv., p. 257; de M. de Villeserin, évêque de Senez, en 1678, titre du Lieu de la sépulture, p. 474 et suiv., ou p. 477, et son ordonnance de 1672; de M. le cardinal le Camus, évêque de Grenoble, en 1690, tit. 4, art. 2, n° 7, p. 163; de M. de Clcrmont, évêque de Noyon, en 1691, pari. I, titre Des sépultures, art. 6, p. 64; de M. Sillery, évêque de Soissons, en 1700, litre Des églises et cimetières, p. 20, etc.; Ritualc llothomagi, p. 194; Carnot, p. 180, etc.; de Saint-Malo, p. 125; d'Alet, p. 256; ù'Agen, p. 187; de la Province d'Auch, p. 231.
Comment donc concevoir que, contre une pareille réprobation si souvent renouvelée, un abus si désastreux pour la santé de tous ait pu non-seulement tenir, mais croître sans cesse? On a voulu en trouver la cause dans l'avidité du clergé, qui tirait de ces sépultures dans les églises un grand profit : et, en effet, la défense de percevoir aucune rétribution pour les sépultures est souvent jointe, dans les canons des conciles, aux prohibitions plus générales. Mais la cause était ailleurs : elle était dans la ferveur effrénée des fidèles; dans l'ambition des grands, qui voulaient conserver leur rang jusque dans la mort; dans ces offrandes volontaires que l'église se faisait un cas de concience de rejeter, en même temps qu'elle proscrivait les exactions de ses ministres ; elle était surtout dans cette fausse croyance que saint Augustin lui-même a combattue et que l'on peut formuler ainsi : « Cum sanctis martyribus quiescentes evadenius inferni tene- )) bras, corum propriis meritis attamen consocii sanctitate. »
Nous avons recherché l'origine de cet abus si funeste de l'inhumation dans les villes et clans les églises; nous avons constaté ses progrès par les efforts mêmes que l'Église a faits pour l'arrêter ; et nous croyons avoir montré combien de graves raisons, touchant à la fois à la morale, à la religion et à l'hygiène, doivent s'opposer d'une manière absolue à ce que les inhumations dans les églises soient désormais autorisées même avec la restriction d'une concession somptuaire ou de services rendus. Il faut s'en tenir aux exceptions posées par le décret du 23 prairial an Xll. Voy. Cimetière, Décès.
Bibliographie. — Nous ajouterons à la bibliographie des articles précédemment cités quelques indications qui la compléteront utilement. Observations physiques, par l'abbé Rosier. Paris, 1773, t. I, p. 109. — Mémoires sur les dangers des inhumations dans les églises, par Haguenot. Montpellier, 1747. — Mémoires sur l'usage d'enterrer les morts dons les églises et dans les C7iceintes des villes, par Maret. Dijon, 1773. — Réflexions sur les dangers des inhumations précipitées, sur les abus des inhumations dans les églises, par Navier. Paris, 1775. — Sur le temps où l'on a commencé d'enterrer les morts dans les cités, par l'abbé Lebœuf {Mém. de l'Acad. des inscriptions, t. XXV1IJ. —
Essai sur les lieux et les dangers des sépultures, traduit de l'italien de Scipion Piattali, par Vicq d'Azyr. Paris, 1778, et OEuvrcs complètes, t. VI. — Journal des opérations de M. tlecquct lors des exhumations dans l'église Saint-Eloi à Uunkcrquc, 1783. — Mémoire historique et phijsiquc sur le cimetièt e des Saints -Innocents, par Cadet de Vaux, (Journal de physique, Paris, 1783). — Rapport sur les exhumations du cimetière et de l'église des Saints-Innocents, par Thourel (Mémoires de la Société royale de médecine, t. VIII, an 1780). — Rapport sur les mémoires envoyés au concours proposé parle gouvernement sur les questions relatives aux cérémonies funéraires et aux lieux de sépulture, fait à rinstilut. — Traité des exhumations juridiques, par Orfila et Lesueur. Paris, 1830. — Vues d'un citoyen sur les sépultures, mémoire couronné par l'Institut. — La réforme des funérailles, par h). F orgues (Revue britannique, 5e série, t. XXXI, 184Û.) — Dictionnaire d'admii.istration, art Communes, Cimetières.
INONDATIONS. — Le fléau des inondations qui s'esta plusieurs reprises étendu sur une grande partie de la France, ne frappe pas seulement les populations en ravageant les villes et les campagnes ; il laisse après lui des foyers d'infection, des causes d'insalubrité auxquels l'hygiène publique ne saurait rester étrangère. La triste expérience acquise a révélé dans quelles circonstances, dans quelles limites et par quelles mesures devaient, en présence des inondations, se manifester la sollicitude et l'action des autorités locales et de l'administration supérieure. A leur demande, les Conseils d'hygiène et de salubrité des départements éprouvés par le fléau, celui du Rhône, de la Loire-Inférieure, ont mis leur zèle et leurs lumières au service d'une administration vigilante, le comité consultatif d'hygiène de France, dont le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics a réclamé le concours, a rédigé des instructions conformes aux vues d'un gouvernement tutélaire ; enfin, les pouvoirs publics eux-mêmes, répondant à l'appel du souverain, ont cherché et formulé quelques-uns des moyens qui ont paru les plus propres à conjurer le retour des inondations; nous croirions manquer au but et à l'objet de notre livre si nous ne consignions ici les principaux documents qui se rattachent à cette question si neuve et si importante.
Déjà, après la crue de la Loire, en 18&5, le Conseil d'hygiène de Nantes avait rédigé de bonnes instructions converties en prescriptions obligatoires par un arrêté du préfet de la Seine-Inférieure.
Lors des grandes inondations de la Saône et du Rhône, en 1856, le Conseil d'hygiène de Lyon, réuni sur la convocation expresse de M. le sénateur chargé de l'administration du département du Rhône, répondit à son appel par l'avis suivant :
Les médecins soussignés, membres du Conseil d'hygiène publique et de salubrité, consultés par vous sur les mesures sanitaires à prendre à la suite de la retraite des eaux, ont l'honneur de vous soumettre la délibération suivante :
1° Les caves qui ont été submergées devront, aussitôt que les eaux se seront retirées, être soigneusement nettoyées de tous les immondices qu'elles pourraient renfermer, la boue limoneuse en sera extraite et autant que possible remplacée par du sable sec ; les soupiraux seront constamment tenus ouverts.
2° Les magasins, cours et allées, seront lavés à grande eau et dégagés aussi de toute matière limoneuse et putrescible, dont les émanations infesteraient l'atmosphère ; au besoin le sol des magasins devra être lavé avec de l'eau chlorurée et recouvert ensuite d'une couche de sciure de bois qui sera renouvelée chaque jour. Des feux ardents y seront, autant que possible, maintenus et la ventilation favorisée en laissant ouvertes les portes et les fenêtres.
3° Les habitants seront engagés à ne coucher dans leurs rez-de-chaussées que lorsque toute trace d'humidité aura complètement disparu. Cette condition est expressément recommandée;
h" Les allées qui traversent les maisons devront rester ouvertes pour favoriser la ventilation ;
5° Après les inondations, les eaux puisées dans les fontaines publiques ou particulières sont troubles et chargées des infiltrations des égouls et des fosses d'aisance, les habitants seront engagés à ne se servir pour les usages domestiques que de celles plus ou moins éloignées de leurs habitations, qui seraient restées pures et limpides ou d'avoir recours à l'eau de rivière filtrée.
Ces propositions lurent dès le lendemain converties en arrêté et les habitants mirent un zèle louable et empressé à s'y soumettre. Un mois plus lard un nouvel appel était adressé au Conseil.
Monsieur le vice-président, les eaux qui avaient envahi les quartiers de la rive gauche du Rhône, laissent, en se retirant, des dépôts de matières animales et végétales sur un grand nombre de points ; déjà, sous l'influence de la chaleur, ces dépôts se corrompent et répandent des miasmes dangereux pour la santé des habitants.
Il importe de prendre immédiatement des dispositions pour rémédier à ce fâcheux état de choses.
En conséquence, je vous prie de réunir d'urgence le Conseil d'hygiène publique et de salubrité du département. Vous voudrez bien faire appeler M. l'ingénieur en chef de la ville de Lyon, qui s'empressera, je n'en doute pas, de se rendre à votre convocation. Je désire que vous recherchiez ensemble et preniez, d'un commun accord, les dispositions que l'administration aurait à faire et les mesures qu'elle aurait à prescrire pour assurer autant que possible l'assainissement de la voie publique et garantir la santé générale. Signé Vaïsse.
Nous empruntons au compte rendu du savant Vice-président du Conseil, M. le docteur Rougier, les détails pleins d'intérêt qui vont suivre. En conséquence de cette invitation, le Conseil immédiatement convoqué, avec l'adjonction de M. l'ingénieur en chef du département, qui s'empressa de se mettre à sa disposition, se déclara en permanence^ Il visita successivement tous les lieux dévastés, près-
crivit les mesures générales à prendre, et chacun de ses membres eut ta mission d'en surveiller l'exécution dans chaque localité.
» La première mesure prescrite fut de favoriser par tous les moyens possibles le prompt écoulement des eaux stagnantes restées dans les bas-fonds, et qui plus tard auraient transformé en marais infect des prairies ensemencées.
» La seconde était de pourvoir à l'enlèvement de tous les détritus végétaux ou animaux qui s'étaient accumulés dans différents points, et qui, avec la chaleur intense qui régnait, n'auraient pas tardé à infecter l'air et auraient amené l'invasion de quelque épidémie ou de fièvres de mauvais caractère, nouveau lléau trop souvent observé à la suite de semblables calamités.
» Tous ces travaux furent promptement exécutés, grâce au zèle et au dévouement de la garnison qui, après avoir lout fait pour prévenir le désastre, sembla doubler encore d'activité pour en atténuer les conséquences. Nous dûmes prescrire un régime tonique, une nourriture substantielle avec du vin généreux, à ces infatigables travailleurs qui, la moitié du corps clans l'eau, creusaient des tranchées jusqu'au Rhône ou transportaient dans le fleuve d'infectes immondices. Bientôt toutes les flaques d'eau disparurent, détournées ou absorbées par la nature même du sol qui, lui-même débarrassé à son tour de tous les détritus qui le recouvraient, se tapissa d'une nouvelle végétation qui vint bientôt assainir l'air et rasséréner les regards.
» Nous n'avons pas à parler ici de l'enlèvement des matériaux de toutes les masures, maisons et fabriques que l'inondation avait abattues, les soins de la voirie et surtout l'intérêt des propriétaires les firent promptement disparaître ; des constructions nouvelles vinrent les remplacer, bâties dans de meilleures conditions pour pouvoir résister au retour d'un semblable danger. L'autorité avait prescrit d'élever les murs en mortier et à la pierre, en n'autorisant le pisé que bien au-dessus du niveau que les eaux avaient atteint.
» Il n'est pas besoin non plus d'ajouter que pour les maisons visitées par l'inondation toutes les mesures hygiéniques que nous avons déjà mentionnées furent de nouveau prescrites, et l'intérêt bien évident des habitants nous assurait de leur ponctuelle exécution.
» Des catastrophes aussi formidables et qui heureusement ne se montrent avec autant d'étendue que rarement dans le cours des siècles, semblent de nature à démontrer la faiblesse de l'homme en face des forces redoutables de la nature, mais ils sont aussi en même temps un puissant stimulant pour son génie. Tant que de pareils événements n'avaient eu qu'une importance locale, on s'était borné à relever les ruines, à secourir les victimes, et l'on prenait à peine
INONDATIONS. 497 quelques mesures insuffisantes contre leur retour. Mais dans cette même année et dans le même temps, un grand nombre de nos plus beaux départements ayant été dévastés, on comprit que l'on ne pouvait plus rester désarmé contre un fléau dont il était peut-être possible de conjurer les conséquences.
» Sous une auguste impulsion, la science s'occupa des moyens de prévenir, d'arrêter, de contenir les débordements des rivières par des travaux d'endiguement, de barrage et de canalisation. Bien des projets ont déjà vu le jour ; tous restent à l'étude, et, de ce concours scientifique, les résultats ne peuvent longtemps se faire attendre, et déjà il en est ressorti la possibilité du succès. Laissons donc à l'esprit humain le temps d'en combiner les moyens et d'en préparer l'application. »
CIRCULAIRE MINISTÉRIELLE DU 18 JUIN 1856, ACCOMPAGNANT L'ENVOI D'iNSTRUC- TIONS SUR LES MESURES A PRENDRE DANS LES INONDATIONS.
Monsieur le préfet, au nombre des devoirs que les récentes inondations imposent à l'autorité, se place, en première ligne, celui d'aviser aux moyens de prévenir des épidémies dont sont menacées les localités envahies par les eaux. Les mesures à prendre, à cet effet, sont de divers ordres : les unes, du domaine de la police municipale ; d'antres se rattachent à l'assistance publique ; d'autres enfin que l'administration peut seulement conseiller.
Comme il s'agit ici d'un intérêt public des plus graves, et que les dispositions à adopter doivent s'appliquer, dans chaque département, à une étendue de territoire comprenant plusieurs communes, il vous appartient, monsieur le préfet, de prendre et de rendre exécutoire, après vous être éclairé des avis du Conseil d'hygiène publique et de salubrité, de la chambre consultative d'agriculture, et s'il y a lieu, des ingénieurs des mines et des ponts et chaussées, un arrêté de police, motivé sur l'imminence du danger, et appuyé sur les dispositions de la loi des 16-2& août 1790, qui donnent à l'administration les pouvoirs nécessaires pour prévenir, par l'emploi des moyens convenables, les lléaux calamiteux.
Vous trouverez ci-joint plusieurs exemplaires d'une instruction que j'ai fait rédiger par le Comité consultatif d'hygiène publique, et à laquelle j'ai donné mon approbation. Elle indique les précautions, de toute nature, à prendre ou à prescrire, et les communications par lesquelles vous aurez à me rendre compte de leur exécution et des résultats qu'elles auront produits.
Les communes, les bureaux de bienfaisance, et, au besoin, les départements sont essentiellement appelés à vous aider de leur concours, en ce qui concerne les voies et moyens, et vous jugerez si vous pourriez, en outre, recourir à la générosité de ceux de vos administrés dont les propriétés ont été épargnées par le fiéau.
Dans le cas où vous auriez, monsieur le préfet, à réclamer, pour un certain nombre de familles momentanément privées d'habitation, le prêt de quelques tentes appartenant au service militaire, vous voudriez bien m'en informer, et je
m'empresserai de. les demander à mon collègue, M. le maréchal ministre de la guerre, dont la bienveillance me permet d'espérer une réponse favorable.
Signé UouHER.
Les instructions que nous allons citer ont été rédigées par nous, au nom d'une commission composée de MM. Rayer, Mêlier, Bussy, Michel Lévy, François, A. Lalour et A. Tardieu, rapporteur, et adoptées par le comité consultatif d'hygiène publique dans la séance du 12 juin.
INSTRUCTION SUR LES MESURES HYGIÉNIQUES A PRENDRE DANS LES LOCALITÉS ATTEINTES PAR LES INONDATIONS.
En présence des désastres qui viennent de fondre sur une partie de la France, il est du devoir de l'administration de se préoccuper de tout ce qui peut en rendre les suites moins funestes pour les populations. Si aucun effort humain n'a pu arrêter le fléau dévastateur, une sage et active prévoyance peut du moins en atténuer et en circonscrire les effets. Le gouvernement de l'Empereur ne négligera rien pour atteindre ce but, et le ministre auquel est dévolu le soin de veiller sur la santé publique, plein de confiance dans l'empressement que mettront à seconder ses intentions les autorités des départements ravagés, ne veut pas perdre un instant pour appeler leur attention toute spéciale sur l'une des conséquences les plus redoutables des inondations, et pour recommander de la manière la plus énergique, à leur zèle éclairé, les mesures d'hygiène et de salubrité proposées par le comité consultatif d'hygiène publique, et qui lui ont paru les plus propres à prévenir le développement des maladies au sein des populations atteintes par les eaux débordées, et le plus immédiatement applicables dans les diverses localités.
Il n'est pas nécessaire d'insister longuement sur les causes d'insalubrité qui doivent résulter du retrait des eaux et de l'amoncellement dans les vallées momentanément submergées d'une niasse de vase limoneuse à laquelle sont mêlés des cadavres d'animaux, des détritus végétaux et des débris de toute sorte.
Sous l'influence des chaleurs de l'été, ces dépôts, amassés sur un sol saturé d'humidité, ne larderaient pas à constituer de vastes foyers de décomposition putride d'où pourraient sortir des lièvres graves, des maladies pestilentielles dont l'histoire des épidémies offre de trop fréquents exemples. En présence de ce péril imminent qu'il suffit de signaler pour en faire comprendre toute la gravité, il importe de recourir sans retard aux moyens que l'expérience conseille et que la science a consacrés pour faire disparaître, avant qu'elle ait eu le temps de se réaliser, celte menace de calamités nouvelles.
Les mesures dont Padminislration supérieure recommande l'application immédiate, et dont l'urgence n'a pas besoin d'être démontrée, sont relatives: l°à l'assainissement des localités ; 2° aux précautions individuelles à prescrire aux habitants et particulièrement aux ouvriers employés aux travaux ; 3° à l'assainis sèment des habitations ; /i" à l'assistance médicale et hygiénique. 11 est quelques autres prescriptions faites en vue de l'avenir, qui pourront se rattacher utilement aux mesures dès à présent conseillées.
INONDATIONS. 499 Mais, avant d'entrer dans les développements qu'exige colle instruction, il importe de rappeler à MM. les préfets que leur premier soin doit être de convoquer, sans délai, les Conseils d'hygiène publique et de salubrité, et de provoquer de leur part une élude immédiate des conditions particulières dans lesquelles se trouvent placées les localités qu'a atteintes le lléau, afin de pouvoir faire à chacune d'elles l'application la mieux appropriée des mesures qui ne peuvent être indiquées ici qu'à un point, de vue général, et qui devront nécessairement varier suivant les circonstances locales, telles que la nature du sol, la disposition des terres, le genre de culture, le mode de construction, et enfin les habitudes et le caractère des populations. L'appel fait aux lumières et au zèle éprouvés des Conseils d'hygiène ne peut manquer d'être entendu et est une garantie assurée de l'application la plus pratique et la plus efficace des principes qui vont être exposés.
I. — Assainissement des localités. — La première condition d'assainissement des localités inondées, le but que l'on doit avant tout se proposer d'atteindre, c'est le dessèchement du sol. Ce n'est pas ici le lieu d'indiquer les moyens techniques (saignées des fossés, rigoles, tranchées, etc.) qui sont du domaine de l'art de l'ingénieur ; mais on doit insister avant toute autre recommandation sur l'importance capitale qu'il y a à favoriser, de toutes les manières, le prompt et facile écoulement des eaux qui seraient restées stagnantes, ou qui imprégneraient le sol après la rentrée dans leur lit, des cours d'eau débordés.
2" Les cadavres d'animaux, et particulièrement de gros bétail, qui seraient restés sur les rivages inondés devront être immédiatement enfouis, et recouverts d'un lit de chaux, conformément aux règlements en vigueur dans les épizoolies.
'6° Les foins et autres végétaux herbacés qui auront été submergés seront traités différemment, suivant leur degré de détérioration, et divisés, à cet effet, en trois catégories. Ceux qui auront été le plus profondément altérés, imprégnés de vase, et menacés ou en voie de décomposition, seront enlevés sans délai, et immédiatement desséchés et brûlés. Si les conditions locales le permettent sans inconvénient, on pourra, comme cela se pratique sur quelques points, à la suite de la crue périodique de certains cours d'eau, se débarrasser de ces débris en les jetant à la rivière. Ceux dont l'altération serait moins avancée pourront être coupés et conservés pour être employés à faire des fumiers, en observant dans cet emploi toutes les précautions désirables. Enfin ceux qui, ayant été simplement mouillés, ne devront donner lieu à aucune émanation nuisible, pourront, après avoir été parfaitement desséchés, être utilisés en litière. Mais il est bien entendu que ce dernier choix devra être l'objet de la plus grande prudence, et que dans aucun cas, les fourrages qui auront subi quelque altération ne pourront servir à l'alimentation du bétail.
W Les terres labourables cultivées en céréales, en plantes oléagineuses ou autres, dont la récolte aura été détruite par les inondations, pourront être, avec un grand avantage pour l'assainissement, ensemencées ou plantées de végétaux d'une croissance rapide, sur le choix desquels il y aura lieu de demander expressément l'avis des chambres consultatives d'agriculture. Ce qu'il importe de bien établir ici, c'est l'influence favorable qu'exercera sur la salubrité des lieux inondés le travail d'une végétation nouvelle.
5° 11 est d'une extrême importance que les travaux d'assainissement qui vien-
tient d'être indiqués soient exécutés très rapidement, non-seulement pour activer ce retour de la végétation, mais encore pour empêcher, autant que possible, le développement de la fermentation putride qui serait la cause des plus redoutables maladies. Aussi est-il à désirer que les autorités locales emploient tous les moyens possibles pour hâter l'exécution de ces travaux, et se mettent notamment en mesure d'aider, à cet effet, les personnes pauvres par une subvention extraordinaire qui pourrait figurer dans les frais auxquels s'appliqueraient les fonds destinés à réparer les désastres causés par les inondations.
II, Précautions individuelles à prescrire aux ouvriers employés aux travaux d'assainissement et aux cultivateurs des terres inondées. — 6° Les travaux de tous genres qui seront entrepris, soit pour l'assainissement, soit pour la culture des terres inondées, devront commencer à l'heure où la brume du matin sera entièrement dissipée, et ne se prolongeront, dans aucun cas, au delà du coucher du soleil.
7° Les ouvriers employésaux opérationsdiversesd'assainissement seront exclusivement choisis parmi les hommes valides.
8° Ils seront pourvus des vêtements et notamment des chaussures les moins accessibles à l'humidité (toiles imperméables, caoutchouc, si cela est possible, ou tout au moins sabots neufs et guêtres de cuir, etc.).
9" On leur procurera, autant que possible, une nourriture substantielle composée de viandes, d'une boisson fermentéc, et complétée avec le plus grand avantage, par l'usage du café noir. Ils ne seront pas admis au travail à jeun.
10° Le travail sera interrompu ù intervalles réguliers, et, s'il se peut, réparti alternativement entre plusieurs brigades d'ouvriers. Le temps du repos serait, dans ce cas, passé à une certaine distance des lieux submergés, hors de la direction ou de la portée des vents qui la traversent.
III. — Assainissement des habitations. — 11° Les habitations qui auront été envahies par les eaux devront être l'objet d'une attention toute spéciale, afin que ceux que le fléau en aura éloignés n'y rentrent pas avant qu'elles aient été suffisamment assainies.
12° Elles seront d'abord nettoyées aussi rapidement et aussi complètement que possible, et débarrassées de toutes les immondices que l'eau auraient déposées dans leurs diverses parties.
13° Le principal et le plus énergique agent d'assainissement des habitations sera l'aération continue et la ventilation la plus active. Celle-ci sera favorisée, partout où la chose sera possible, par un grand feu allumé et entretenu dans le foyer, toutes les issues de l'habitation étant ouvertes, afin de faire contribuer à l'assainissement l'air ainsi que la lumière, et la chaleur du soleil.
En même temps, on prendra soin d'établir autour de chaque chaumière, là où l'intérieur est souvent en contre-bas du sol, une rigole de 3 à 5 décimètres de profondeur, qui réalisera un des moyens les plus simples et les plus actifs d'égouttement.
15° Il sera bon également de gratter à vif les parois des murs dans les parties de l'habitation qui auront été le plus endommagées et où se seront accumulés les dépôts vaseux. Les planchers, là où il en existe, seront aussi réparés avec soin, et le sol sera recouvert, soit d'une substance désinfectante, comme le charbon concassé, soit d'une matière imperméable, telle que le sable ou des dalles de
INONDATIONS. 501 pierre. Lorsque ta maison aura plusieurs étages, on commencera d'abord par en habiter seulement les parties les plus élevées.
16° On doit employer en même temps de grandes précautions pour assainir certains objets mobiliers, tels que les lits et paillasses, qu'il faudra renouveler ou remplacer, et qui, dans tous les cas, ne devront resservir qu'après avoir été desséchés complètement.
17° Enfin la nécessité de ne laisser rentrer dans les habitations submergées que le plus tard possible, le temps qu'exigera la reconstruction de celles qui se sont écroulées, peuvent donner lieu de recourir aux ressources du campement sous la tente, éminemment salubre, surtout dans la saison actuelle. L'administration de la guerre pourrait être, dans ce cas, sollicitée de mettre temporairement à la disposition des autorités locales un certain nombre des lentes réglementaires si bien établies qu'elle possède en grande quantité, et qui pourraient contenir des familles entières. Ce campement aurait l'avantage de permettre le choix d'un emplacement à l'abri des miasmes et de l'humidité.
18° Les procédés d'assainissement employés pour les habitations devront être appliqués avec non moins de vigilance aux étableset écuries, dans le but de prévenir les épizooties, dont il n'est pas besoin de faire ressortir, dans les circonstances actuelles, les déplorables conséquences.
19° Il est une particularité qu'il importe de signaler, bien qu'elle ne doive se produire qu'accidentellement: c'est l'altération possible de l'eau des puits et des sources d'eau potable dans le voisinage desquels se seraient trouvés des dépôts de matières en décomposition, ou des amas de vases ou de débris organiques, ou qui auraient été souillées par les matières de fosses d'aisances défoncées. Il suffit d'appeler l'attention sur ce fait.
IV. — Assistance médicale et hygiénique. — 20" Dans la prévision des maladies qui pourraient se développer, soit isolément, soit sous forme épidémique, sous l'influence des miasmes qui se dégageraient des terrains inondés, ou de la misère et des privations de tous genres, suite presque inévitable d'une semblable dévastation, il importe que MM. les préfets assurent, par avance, les moyens d'assistance publique qu'il est du devoir de l'administration de répandre partout où les souffrances le rendront nécessaire.
21° L'organisation d'un service médical et l'approvisionnement en médicaments, notamment en sulfate de quinine et de quinquina, devront spécialement préoccuper les autorités locales.
22° Quant à l'assistance proprement dite, qui devra être accordée aux populations nécessiteuses en dehors même de toute maladie, il est à désirer qu'elle puisse s'exercer principalement sous la forme de secours en nature. En effet, des vêtements suffisants, et surtout une alimentation substantielle et réparatrice, sont les meilleurs moyens de résister aux conditions d'insalubrité et aux influences délétères que laisseront après elles les inondations.
V. — Prescriptions relatives aux effets ultérieurs des inondations. — 23° Il importe de prévoir, dès à présent, les cas où des amas d'eaux stagnantes persisteraient dans certaines localités, par suite d'affouillements plus ou moins étendus et plus ou moins profonds, et ceux où, au contraire, se formeraient des atterrissements de composition variable suivant la nature du sol. En effet, ces bouleversements de terrains pouvant changer les lieux les plus salubres en foyers
permanents d'insalubrité el de maladies endémiques, on doit s'attacher à faire disparaître partout ces changements dans la configuration du sol, et à refaire en quelque sorte les terrains dévastés, en ayant toujours en vue l'assèchement du sol et le libre écoulement des eaux.
Enfin, comme règle générale, et en vue d'une amélioration très désirable dans les conditions hygiéniques des populations rurales, on peut, dans les localités où un certain nombre d'habitations détruites devront être reconstruites, exiger qu'elles le soient suivant des principes mieux entendus de salubrité (1). On pourrait faire de cette règle une condition à l'obtention des secours qui seront accordés pour cet objet aux plus malheureuses victimes des inondations.
Tels sont, dans leur généralité, les préceptes dont l'administration supérieure recommande avec confiance l'exécution prompte et énergique à MM. les préfets. L'intérêt sympathique que le gouvernement porte aux populations qui sont en ce moment si cruellement éprouvées lui fera attacher un prix particulier au succès des mesures qui ont pour but de prévenir l'explosion de nouveaux malheurs venant s'ajouter aux premiers désastres que rien n'a pu conjurer. Il tient5 ù être renseigné à cet égard de la manière la plus complète, et MM. les préfets voudront bien adresser au ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics l'indication de toutes les mesures qu'ils auront prises, soit antérieurement, soit postérieurement à la présente instruction, en même temps qu'une copie des délibérations des Conseils d'hygiène et de salubrité, el des avis ou arrêtés publiés dans leur département pendant la durée ou à la suite des inondations.
L'attention de l'Empereur s'est portée, h différentes reprises, sur les dangers qui résultent du déboisement des montagnes. Au moment des inondations de 1856, Napoléon TT1 signalait ce déboisement comme une des causes des malheurs qui venaient d'affliger le pays; dans le programme tracé par la lettre que l'Empereur écrivait à ce sujet, il comprend, dans l'énuméralion des grandes mesures administratives propres à développer la prospérité publique, le défrichement des forêts situées en plaine et le reboisement des montagnes. Une loi du mois d'avril 1860 vint réaliser ces vues élevées, en posant les règles du reboisement des montagnes, et en conjurant ainsi dans son principe le fléau des innondatins.
(1) Immédiatement l'attention de l'administration s'est fixée sur ce point, et en présence même du désastre de 1856 (juin), les constructions en pisé ont été formellement interdites dans les localités les plus maltraitées, où l'on a constaté que les maisons de pisé sont presque les seules qui aient été enlevées. M. le préfet de Lyon a prescrit aussi le nettoiement des caves dans un délai déterminé. M. Mêlier, qui a parcouru les lieux inondés du 18 au 23 juin, n'a trouvé nulle part de malades. On a eu beaucoup à se louer des Conseils d'hygiène, qui ont été partout convoqués el ont pris une part active à la direction des mesures hygiéniques. En général, dans les lieux habitués aux inondations on n'est pas inquiet. Des pluieé récentes ont lavé les prairies avec grand avantage.
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Bibliographie. — Aris sur les moyens de diminuer l'insalub rite des habitations qui ont été exposées aux inondations, par M. Cadet de Vaux. Paris, 1784. — Compte rendu des travaux du Conseil d'hygiène de Troyes, 183/i, p. 10. — Rapport du Conseil de salubrité de Nantes, 1846, p. 93. — Compte rendu des travaux du Conseil d'hygiène du département du Rhône. Lyon, 18(30, p. 84. — Les inondations en France, par Champion, 1859- I8G1, 3 vol. in-8°.
1NSALUKU1TÉ (Établissements insalubres). — Voy-, Établissements.
INSEiyrKJIlHCS. — Los préparations destinées à donner la mort, aux insectes qui constituent dans certaines saisons, et dans les campagnes surtout, une véritable plaie, ont une incontestable utilité, et ne pourraient éife proscrites d'une manière absolue sans un inconvénienl sérieux. Mais composées, pour la plupart, de substances vénéneuses, elles appellent toute là sollicitude de l'administration et doivent être l'objet d'une surveillance spéciale. À plusieurs reprises déjà, l'autorité a eu à se préoccuper des questions diverses soulevées par la vente de ces préparations, et l'espèce de jurisprudence qui s'est établie à cet égard mérite d'être portée à la connaissance des Conseils d'hygiène et même du public. Il faut bien insister sur ce point que les poudres et les papiers tue-mouckês, dans la composition desquels entrent quelques préparations arsenicales, présentent tous les dangers des poisons les plus actifs, et doivent être proscrits au même degré que toutes les autres substances vénéneuses; et que d'ailleurs ces moyens peuvent être remplacés par d'autres d'une complète innocuité.
Nous ne pouvons mieux faire pour donner une idée exacte de la question qui nous occupe que de citer textuellement l'étude si complète et si lumineuse qui en a été faite au sein du comité consultatif d'hygiène publique par notre savant collègue M. Bussy, dont les rapports ont servi de base aux décisions adoptées par l'administration supérieure.
RAPPORT FAIT PAR M. BUSSY AU COMITÉ CONSULTATIF D'HYGIÈNE PUBLIQUE SUR LA MORT-AUX-MOUCHES (ADOPTÉ DANS LA SÉANCE DU 17 NOVEMBRE 1851).
Le Conseil d'arrondissement de Péronne a émis le vœu que l'interdiction par l'ordonnance du 29 octobre 18/t6 sur la vente des poisons ne fût pas applicable à la mort-aux-mouches. Le Conseil général, après avoir une première fois repoussé ce vœu, a cru, dans sa dernière session, devoir appeler sur cette question l'attention de M, le préfet de la Somme qui, dans l'impuissance où il se trouve d'apporter aucune modification à la loi existante, en réfère à l'administration supérieure. Cest par suite de ces divers'recours que le comité se trouve aujourd'hui saisi.
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La mort-aux-inoaches, que l'oo désigne aussi quelquefois, mais improprement, sous le nom de cobalt, n'est autre chose que de l'arsenic métallique partiellement oxydé sous forme de poudre d'un gris noirâtre. Pour l'employer on en délaye une petite quantité avec du sirop ou avec de l'eau sucrée, ou simplement avec de l'eau ; les mouches qui viennent absorber ces différents liquides ne tardent pas à succomber.
L'effet est produit par la petite quantité d'acide arsénieux qui existe dans la mort-aux-mouches ou qui se forme par le contact de l'arsenic métallique avec l'air. C'est donc en réalité et toujours au moyen de l'acide arsénieux que cette substance agit ; en laisser la vente libre serait mettre l'acide arsénieux aux mains de tout le monde et annuler entièrement l'ordonnance du 29 octobre.
Cependant on ne peut se dissimuler qu'il y ait un certain intérêt, surtout de commodité, à se débarrasser des mouches. Mais on connaît déjà beaucoup d'autres moyens d'arriver au même résultat sans employer l'arsenic, qui n'est en réalité utile que dans un très petit nombre de localités. Parmi tous les moyens qui peuvent être facilement imaginés ou qui sont mis en pratique, nous en citerons un qui est particulièrement employé en Angleterre et sur une très grande échelle : il consiste à placer, dans les lieux fréquentés par les mouches, des papiers imprégnés d'un enduit agglulinatif qui retient et fixe les insectes. Des papiers semblables se vendent pour cet usage chez tous les épiciers de Londres, et remplissent parfaitement le but qu'on se propose. Nous pensons donc que la prohibition de l'arsenic comme mort-aux-mouches peut être maintenue sans préjudiciel- à aucun intérêt sérieux.
Nous ne terminerons pas sans faire remarquer que c'est par erreur qu'il est dit dans les délibérations du Conseil d'arrondissement de Péronne qu'il n'y a pas d'exemples d'empoisonnement sur l'homme par la mort-aux-mouches : les exemples d'empoisonnement par ce produit ne sont pas rares, non-seulement sur l'homme, mais sur les animaux domestiques qui touchent aux préparations qui ont été disposées pour les mouches.
En résumé, nous avons l'honneur de vous proposer de répondre à M. le ministre que la mort-aux-mouches, pour laquelle on demande une modification à l'ordonnance du 29 octobre, a tous les inconvénients de l'acide arsénieux, qu'elle n'est point indispensable pour la destruction des mouches ; qu'on peut la remplacer avantageusement, pour cet usage, par divers moyens de destruction généralement connus, et particulièrement par les papiers agglutinatils, tels que ceux qui sont employés en Angleterre ; qu'il n'y a pas lieu, en conséquence, de modifier l'ordonnance du 29 octobre.
Nous pensons, en outre, qu'il pourrait être utile de donner communication du présent rapport au Conseil d'hygiène de l'arrondissement de Péronne, et de l'inviter à rechercher lui-même les moyens pratiques de .concilier les habitudes et les convenances des habitants de la localité avec les justes exigences dont la loi, dans son intérêt supérieur, ne doit pas se départir.
RAPPORT FAIT PAR M. BUSSY AU COMITÉ CONSULTATIF D'HYGIÈNE PUBLIQUE SUR LES PAPIERS TUE-MOUCHES (ADOPTÉ DANS LA SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 1852).
M. Ferrand, pharmacien à Lyon, qûi se dit inventeur d'un papier propre à tuer les mouches, et dans lequel n'entrerait, selon lui, aucun poison de nature
INSECTICIDES. 505 ù donner la mon à l'homme ou aux animaux domestiques, signale à VI. le ministre de la police les dangers qui peuvent résulter de l'emploi des papiers tuemouches clans la préparation desquels il entre des composés arsénieux; il demande que l'on fasse a ces papiers l'application de la législation sur les substances vénéneuses, et qu'on lui délivre une autorisation spéciale pour la vente du papier qu'il fabrique.
Celle demande, adressée d'abord à M. le ministre de la police, comme nous l'avons dit plus haut, a été renvoyée au déparlement de l'intérieur. C]est par suite de ce renvoi que le Conseil s'en trouve saisi.
Il est effectivement vrai que l'on trouve aujourd'hui des papiers dits papiers tue-mouches qui se débitent sans difficulté et sans précaution chez les droguistes et chez les épiciers, quelquefois même chez les pharmaciens. Ces papiers, ordinairement colorés en rouge, portent l'indication de l'usage auquel ils sont destinés, la manière de s'en servir, ainsi que le nom de l'inventeur et son adresse ; ils sont d'un usage commode pour tuer les mouches, mais ils ne sont pas sans dangers, et pourraient devenir, entre les mains de personnes imprudentes ou mal-intentionnées, la cause d'accidents graves.
Ces papiers, en effet, doivent leurs propriétés toxiques à la présence des préparations solubles d'arsenic, acide arsénieux ou arséniate de polasse, dont ils sont imprégnés. On étale sur une assiette un morceau de ce papier que l'on recouvre d'une très légère couche d'eau ; on l'expose ainsi dans les appartements où abondent les mouches, qui ne tardent pas à succomber lorsqu'elles viennent prendre le liquide vénéneux. On comprend parfaitement, d'après la nature du toxique et par la manière dont on l'emploie, qu'il y ait là matière à accident.
C'est sur ce fait que M. Ferrand appelle l'attention de l'autorité.
L'ordonnance du '29 octobre 18/i5 sur la vente des substances vénéneuses nous semble avoir pourvu suffisamment au danger que signale avec raison M. Ferrand; il ne s'agit que d'appliquer les dispositions de cette ordonnance et d'en recommander l'exécution aux jurys médicaux et aux autorités chargées des intérêts de la santé publique. Indépendamment des prescriptions générales qui sont imposées aux personnes qui font le commerce des substances vénéneuses et dont aucune n'est observée pour la vente des papiers arsénieux, l'article 10 de l'ordonnance citée précédemment est ainsi conçu :
« La vente et l'emploi de l'arsenic et de ses composés sont interdits pour » le chaulage des grains, l'embaumement des corps et la destruction des in- » sectes. »
L'article 8 s'exprime ainsi :
« L'arsenic et ses composés ne peuvent être vendus pour autres usages que la » médecine, que combinés avec d'autres substances. Les formules de ces pré- » parafions seront arrêtées sur l'approbation du ministre secrétaire d'État de » l'agriculture et du commerce, savoir :
» Pour le traitement des animaux domestiques, par les écoles des professeurs » de la Société vétérinaire d'Alfort.
» Pour la destruction des animaux nuisibles et pour la conservation des peaux » et objets d'histoire naturelle, par l'École de pharmacie. »
Il y aurait donc simplement à interdire, aux termes de cette ordonnance et
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d'une manière absolue, la vente et l'emploi des papiers arsénieux dits papiers tue-mouches.
Mais si, comme le prétend M. Ferrand, on peut préparer des papiers tuemouches sans arsenic, ou mieux encore sans y employer aucune substance toxique pour l'homme ou les animaux domestiques, ce qui serait aussi avantageux qu'imprévu, il y aurait une distinction à faire. Ces derniers pourront être vendus, et le débit devrait en être favorisé. Quant à ceux qui contiennent une substance vénéneuse autre que l'arsenic, ils pourraient encore être vendus, mais en se conformant aux prescriptions de la loi sur les poisons.
La difficulté sera de reconnaître, parmi tous ces papiers, ceux qui contiendront de l'arsenic, ceux qui contiendront un autre poison, ceux qui n'en contiendront pas du tout; jusqu'à présent ce procédé et cette différence ne se sont pas présentés, attendu que tous ces papiers contiennent de l'arsenic.
M. Ferrand, qui est, à noire connaissance, le premier qui ait vendu du papier tue-mouches, employait l'arsenic à sa préparation, comme nous l'avons reconnu sur tous les échantillons que nous avons examinés ; ses imitateurs ou contrefacteurs, qu'il signale à l'autorité, ont employé comme lui l'arsenic. Il est vrai que M. Ferrand pense être possesseur d'un procédé qui le dispense d'employer aucune poudre nuisible à l'homme et aux animaux. Nous avons constaté, en effet, que ces mêmes papiers, dont il a adressé un échantillon à M. le ministre, ne renferment pas d'arsenic; mais nous ignorons s'ils ne contiennent aucune autre substance vénéneuse et nous ne sommes pas complètement édifiés sur leur vertu toxique en ce qui concerne les mouches. Ce serait, comme nous l'avons dit, une chose heureuse et qui mériterait d'être propagée, que la découverte d'une subtance non vénéneuse capable de débarrasser nos maisons des mouches qui les envahissent pendant l'été ; mais avant de se prononcer sur une question de cette nature, avant surtout de donner l'autorisation qu'on lui demande et qui est en dehors de ses attributions ordinaires, l'administration a besoin d'être mieux renseignée qu'elle ne l'est sur ce sujet. Il y aurait donc lieu, avant d'exprimer aucune opinion sur ce point, de demander à M. Ferrand la recette de son papier tuemouches et de soumetlie sa préparation à quelques essais.
En résumé, nous avons l'honneur de vous proposer de répondre à M. le ministre qu'il y a lieu de faire aux papiers tue-mouches l'application des dispositions de l'ordonnance du 29 octobre I8Z16 ;
Qu'il serait nécessaire, si l'administration ne l'a fait déjà, d'adresser à ce sujet une circulaire à MM. les préfets pour les inviter à rappeler aux jurys médicaux, aux écoles de pharmacie et aux autorités locales, qu'aux termes de ladite ordonnance, les papiers arsénieux doivent être proscrits d'une manière absolue ; que ceux qui seront préparés avec d'antres toxiques portés au tableau peuvent être vendus, mais avec les précautions exigées pour les substances vénéneuses.
En ce qui touche M. Ferrand, lui répondre que l'administration verrait avec intérêt qu'il eût imaginé une préparation propre à tuer les mouches et qui fût sans danger pour l'homme et les animaux domestiques, mais qu'il n'est pas dans ses attributions de donner des autorisations spéciales pour la vente de semblables produits ; cependant, que s'il désire que la préparation soit examinée et qu'il en soit fait un rapport à M. le ministre, il doit, avant tout, en faire connaître la formule et en mettre une certaine quantité à la disposition de l'administration.