‹ Dictionnaire de cas de conscience; (volume 2)Chapitre 150 sur 402 · PROCÈS · texte numérisé non relu

PROCÈS

Procès est un différend entre deux ou plusieurs personnes, qui se termine par les voies de la justice. Les véritables chrétiens doivent éviter avec un soin extrême tous procès. C'est pour cela que l'Eglise demande tous les jours à Dieu la concorde et l'anéantissement des procès, exstingue fïammas Utium, et que l'Apôtre disait aux premiers fidèles qu'ils devaient plutôt souffrir avec patience le tort et l'injustice qu'on leur faisait que de susciter un procès à leur prochain. Il n'est pas de notre dessein de parler ici des procédures, nj de la manière de procéder; c'est aux procureurs à en être instruits.

Cas I. Toxotius soutien^ qu'on peut aisé- son est qu'on ne peut sans péché S'exposer

ment plaider sans péché. Berlin, son curé, soutient le contraire. Qui à raison?

R. Quoiqu'il se trouve encore de véritables chréîiens qui ne plaident que par nécessité et sans violer les règles de la justice et de la charilé, ils sont néanmoins si rares, qu'on peut dire, généralement parlant, que les procès sont des maux qui. viennent d'une source empoisonnée, comme le dit l'apôtre saint Jacques, iv,l. Unde lellaet lites in vobis, nonne hinc ex concupiscentiis vestris quœ militant in membris vestris? Et c'est ce qui justifie clairement le sentiment de Berlin. Ce qu'il y a de fâcheux, c'est que les plaideurs qui, contre leurs propres lumières, ont entrepris des procès injustes, ne pensent jamais à réparer le dommage qu'ils ont causé à leurs parties adverses , et se trouvent même fort lésés lorsque le juge les a condamnés à quelque somme pour les dépens, quoiqu'elle n'aii aucune proportion à tout ce qu'il en a coulé à leur partie adverse.

Cas IL Césaire sollicite fortement les juges en faveur de ceux qui lui sont recommandés, tant pour des affaires criminelles que pour des affaires civiles. Ne pèchc-t-il point en cela?

R. Césaire peut faire auprès des juges des sollicitations en faveur des criminels, pourvu qu'elles ne soient pas contre l'esprit do la loi ni préjudiciables à la partie qui poursuit l'accusé, en ce qui regarde les dommages et intérêts. Mais, quand il s'agit d'affaires civiles, il ne peut sans pécher faire des sollicitations, à moins qu'il ne soit assuré de la justice de la cause de ceux pour qui il sollicite. La rai-

au danger de procurer une injustice au prochain.

Cas III. Avez-yous intenté des procès par esprit de chicane, envie, animosité?Qu'avezvous fait pour les soutenir? Fausses dénonciations, fausses signatures, tentatives pour gagner juges et témoins, emportements, disputes, refus d'accommodement, etc. Dans cent livres de procès, pas une once de charité, disait saint François de Sales. Que vous restet-il après ces combats dispendieux? De pauvres papiers, une haine implacable, le courroux et les vengeances du ciel. Faut-il donc laisser perdre son droit? Non; mais plaidez d'abord à un tribunal où il ne vous coûtera rien : à votre conscience. Si vous êtes forcé de plaider ailleurs , que ce soit honnêtement et avec droiture.

Cas IV. Avez-vous entrepris un procès sans avoir au moins une certaine probabilité, fondée sur des motifs de conscience et non sur les chicanes du droit, que ce que l'on demande ou qu'on refuse est juste et qu'on peut le prouver juridiquement. Dans le cours du procès, avez-vous retenu les titres? Les avezvous supprimés, altérés? En avez-vous produit de faux? Avez-vous usé de chicanes, de pièges pour faire succomber votre partie adverse ou allonger la procédure? Avez-vous pris des actes de voyage ou de séjour qui n'ont point pour but le fait du procès, mais des affaires particulières ou seulement de solliciter vos juges?

Après le procès , par dépit et entêtement , avez-vous appelé d'une sentence juste? Avez-

vous abusé de la taio.cssc ou de la timidité de votre adversaire pour l'amener à un accommodement où il est évidemment lésé? On

se félicite quand on a gagné un procès; mais combien d'arrêts sont des arrêts de mort et de damnation pour ceux qui les obtiennent!

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