MÉLANGE

On dislingue deux sortes de mélanges : la commixtion et la confusion. La commixlion est le mélange des choses sèches ; la confusion, le mélange des choses liquides. S il arrive que des troupeaux se mêlent, que des grains appartenant à différents propriétaires se confondent, chacun des éléments du mélange conservant son existence concrète, il n'y a pas de communauté; chacun peut reprendre son bétail ou retirer du mélange une quantité de grains de même nature et bonté que celle qu'il a versée dans la réunion volontaire ou fortuite. S'il s'agit de la fusion de deux matières liquides, et que la matière appartenant à l'un des propriétaires soit de beaucoup supérieure à l'autre par la quantité et le prix, en ce cas le propriétaire de la matière supérieure pourra réclamer la chose provenue du mélange en remboursant à l'autre la valeur de sa matière.

Si aucune des matières qui sont entrées dans le mélange ne peut être considérée comme principale dans le sens que nous venons de dire, il faut distinguer : ou les matières peuvent être séparées, ou elles ne peuvent plus l'être, du moins sans inconvénient. Dans le premier cas, celui à l'insu duquel les matières ont été mélangées peut eu demander la division. Dans le cas contraire, le composé est acquis en commun aux propriétaires des matières constitutives, dans la proportion de la quantité et de la valeur des matières appartenant à chacun d'eux : « Lorsque la chose reste en commun entre les propriétaires des matières dont elle a été formée, elle doit, selon le code, être licitée au profil commun. »

On comprend que, dans tous les cas où le propriétaire de l'une des deux matières employées peut réclamer la propriété de celle matière, il doit avoir le choix de demander la restitution de la matière en même nature , quantité , poids , mesure et bonté , ou sa valeur. Il est encore évident que ceux qui auront employé des matières appartenant à d'autres , et à leur insu , pourront aussi être condamnés a des dommages et intérêts, s'il y a lieu , sans préjudice des poursuites par voies extraordinaires, s'il y echol. Y oyez Accession.