ABORDAGE

Terme de marine , qui signifie le choc de deux vaisseaux. Le choc entraîne des dommages plus ou moins considérables, selon qu'il est plus ou moins violent. Pour savoir par qui et comment ces dommages sont supportés , il faut disinguer trois cas : 1° le choc est un pur accident; 2° ou il provient de la faute du capitaine ; 3° ou il n'est pas possible d'eu connaître la cause.

Toutes pertes et dommages qui arrivent aux objets assurés, par abordage fortuit, sont aux risques des assureurs. En cas d'abordage de navire , si l'événement a été purement fortuit, le dommage est supporté, sans répétition , par celui des navires qui l'a. éprouvé. Lorsque l'abordage a lieu par la faute de l'un des capitaines, alors , d'après la maxime que celui qui par son fait cause du préjudice à autrui est tenu de le réparer, le dommage est a la charge du capitaine qui l'a causé. S'il y a doute dans les causes de l'abordage, le dom- ,mage est réparé à frais communs, et par les navires qui l'ont fait et souffert. Dans ces deux derniers cas, l'estimation des dommages est faite par experts.

Toute demande en indemnité pour raison d'abordage, doit être formée dans les vingtquatre heu, es de l'événement, s'il est arrivé dans un port, rade ou autre lieu où le capitaine peut agir. A cet égard il n'y a pas à distinguer entre le cas où l'abordage a entraîné la perte entière du navire et celui où il n'a causé qu'un simple dommage. Si, au contraire,

l'abordage avait eu lieu en pleine mer ou en tout autre endroit qui ne permit point au maître du navire d'agir, le délai ne courrait que du jour de l'arrivée dans un lieu où le ma lire avait la possibilité d'agir. Mais au for de la conscience, quoiqu'on eût laissé passer ce délai déterminé par la loi, on resterait néanmoins tenu à la réparation du dommage constant qu'on aurait causé au navire

Le dommage résultant de l'abordage est toujours présumé arrivé fortuitement : il fant donc que le contraire soit prouvé pour avoir droit à une indemnité.

Lorsque deux vaisseaux se présentent pour entrer dans un port de difficile accès, le plus éloigné doit attendre que le plus proche ait défilé et que le passage soit devenu libre. Le vaisseau qui sort du port le dernier doit prendre garde au navire qui est sorti avant lui. Quand un vaisseau en rade voudra faire vo;le pendant la nuit , le maître sera tenu , dès le jour précédent , de se mettre en lieu propre pour sorlir sans aborder ou faire dommage à aucun de ceux qui seront en même rade , à peine de tous dépens, dommages-intérêts et d'amende arbitraire. Ainsi , celui qui aborderait faute d'avoir pris les précautions prescrites, paierait le dommage causé par l'abordage. Le vaisseau qui court à voiles déployées doit en entier le dommage qu'il cause à celui qui , étant à la cape, ne peut se mettre à l'écart. Celui qui, étant dans un port , ne garde pas la distance prescrite , ou qui se plaee mal , doit payer le dommage qu'il cause.