Alloc. Uaxima qmltm, 9 junii

XLIX. L'autorité séculière peut empécliei- les Evéques et les fidèles de communiquer librement entre eux et avec le Pontife Romain.

L. L'autorité laïque a jiar elle-même le droit de présenter les Evéques, et peut exiger d'eux qu'ils prennent en main l'administration de leurs diocèses avant qu'ils aient reçu du Saint-Siège l'institution canonique et les lettres apostoliques.

LI. Bien plus, le gouvernement laïque a le droit d'interdire aux Evoques l'exercice du ministère pastoral, et il n'est pas tenu d'obéir au Pontife Romain en ce qui concerne l'institution des évéchés et des Evéques.

LU. Le Gouvernement peut, de son propre droit, changer l'âge prescrit pour la profession religieuse, tant des femmes que des hommes, et enjoindre aux communautés religieuses de n'admettre personne à prononcer des vœux solennels sans sa permission.

LUI. On doit abroger les lois qui protègent l'existence des familles religieuses, leurs droits et leurs fonctions; bien plus, le gouvernement civil peut prêter appui à tous ceux qui voudraient quitter l'élat religieux qu'ils avaient embrassé et enfreindre leurs vœux solennels; il peut aussi supprimer complètement ces mêmes communautés religieuses, aussi bien que les églises collégiales et les bénéfices simples, même de droit de patronage, attribuer et soumettre leurs biens et revenus à l'administration et à la disposition do l'autorité civile.

LIV. Les rois et les princes, non seulement sont exempts de la juridiction de l'Eglise, mais même ils sont supérieurs à l'Eglise quand il s'agit de trancher les questions de juridiction.

LV. L'Eglise doit être séparée de l'Etat, et l'Etat séparé de l'Eglise.

I VU Erreurs concernant la morale naturelle et chrétienne.

LVI. Les lois de la morale n'ont pas besoin de la sanction divine, et il n'est pas du tout nécessaire que les lois humaines se conforment au droit naturel ou reçoivent de Dieu leur force obligatoire.

LVII. La science des choses philosophiques et morales, de même que les lois civiles, peuvent et doivent s'affranchir de l'autorité divine et ecclésiastique.

LVIII. Il ne faut reconnaître d'autres forces que celles qui résident dans la matière, et tout système de morale, toute honnêteté doit consister à accumuler et augmenter ses richesses n'importe par quel moyen, et à satisfaire ses passions.

LIX. Le droit consiste dans le fait matériel; tous les devoirs des hommes sont un mot vide de sens, et tous les faits humains ont force de droit.