‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 195 sur 802 · ARCHIVES · texte numérisé non relu

ARCHIVES

On entend communément par ce mot le lieu où sont enfermés des titres et papiers importants.

Zérola •* établit comme une règle de nécessité que chaque cathédrale ait ses archives, ce qui est applicable à tout corps ecclésiastique. Le même auteur dit que la congrégation des cardinaux a décidé que les chanoines et bénéflciers de chaque cathédrale devaient donner un état des revenus et des biens de leurs bénéfices, pour être déposés dans les archives du chapitre.

Le 'concile d'Aix, de 1582, et celui de Rouen, tenu en toU, ordonnent aux évêques d'assigner un certain lieu à leurs secrétaires pour y conserver toujours les registres des ordinations,

1. Traité des choses et des personnts ecclésiastiques, ch. 28.

2. Mémoires du Clergé, lom. II, pag. fSS2, et lom. III, pag.4S7.

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