‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 196 sur 802 · Bibliothéf/ue canonique, tom. I, pag · texte numérisé non relu

Bibliothéf/ue canonique, tom. I, pag

4. Praxis episcoporum, verbo Archivium, prima parte, pag. 17.

des provisions, collations et autres actes émanés des évèques ou de leurs vicaires, de peur qu'ils ne périssent, pour pouvoir en tirer les extraits et les copies dont il sera besoin. Une bulle de Sixte V, de l'an 1387, ordonne la même chose. « Si scripturam authenticam non videmus, ad exemplaria nihil facere possumus, » ce sont les les termes du ch. 1, de Probat. Sur ce principe on estime que les copies ouïes extraits tirés des papiers enfermés dans des archives ne font pas foi par la seule attestation decelui qui en a l'inspection; il faut pour cela, que ces copies aient été faites de l'autorité du juge et partie présente ou dûment appelée.

Pour que les archives soient censées authentiques, il faut qu'elles aient été établies par un supérieur qui ait le droit de faire cet établissement, et il ne suffit pas qu'elles soient dans un lieu public et ne renfermant que des écritures authentiques confiées aux soins d'un officier.

La congrégation des cardinaux a décidé que l'évêque peut visiter les archives de son chapitre, et en examiner les papiers po\ir rei-onnaitre lesdroitsqu'ils attribuent. « Adhibitis lamen aliquibus ejusdem Ecclesiœ canonicis *. »

Plusieurs assemblées générales du clergé ont fait des règlements concernant la conservation et la sûreté des archives du clergé. Le premier de ces règlements paraît avoir été fait par l'assemblée de Melun en lo79.

La congrégation de Saint-Maur fit un règlement concernant les archives dont les dispositions méritent d'être rapportées, pour servir d'exemple aux églises, chapitres, prélats, etc.. qui laissent prendre, perdre ou gâter les titres et papiers de leurs églises ou bénéfices.

« t° Il y aura, dit le premier article, en chaque monastère, des archives placées en un lieu qui soit à l'abri du feu et de l'eau; et là seront déposés tous les titres originaux et authentiques du monastère; ces titres seront bien et dûment vérifiés et réunis ou liés dans une forme commode à l'usage qu'on en fera.

» 2° On transcrira, dans un exemplaire authentique, les bulles et les privilèges de la congrégation, de manière qu'on soit rarement dans le cas de toucher aux originaux; la lecture n'en sera permise, hors des archives, à aucun des religieux ni à d'autres sans la permission de la communauté, et cette permission ne se donnera point qu'on n'exige un récépissé de la part de celui à qui on sera obligé de les confier.

» 3» Ces archives seront fermées à trois clefs, dont l'une sera entre les mains du supérieur, l'autre de l'archiviste ou gardien des archives,

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