Gardellini, n. *I

BENEFICE

et mensuelle, en partie occasionnellement. Avec le temps, l'Eglise vint à posséder également des fonds de terre; à partir deConstantin^une portion du revenu des villes lui fut même affectée, et parfois aussi les biens confisqués de temples païens lui furent attribués. L'inspection et l'administration des biens ecclésiastiques fut alors pour l'évêque un objet important, à raison duquel il lui fut enjoint de choisir un économe parmi son clergé.

Quant à l'emploi des revenus, une règle s'établit selon l'esprit de l'ancien droit : c'était celle du partage en quatre portions, dont l'une demeurait à l'évêque, la seconde était répartie par lui entre les clercs, la troisième appliquée au soulagement des pauvres, et la quatrième cousacrée à l'entretien du culte et des églises. Dans quelques contrées on ne faisait que trois portions, parce qu'oQ supposait que l'évêque et ses clercs donneraient d'eux-mêmes aux pauvres ce qu'ils pourraient : la perception des revenus variait selon leur objet. Les fonds de terre étaient affermés, et le fermage soldé à l'évêque. Parmi les oblations, au contraire, celles de l'église épiscopale seulement passaient aux mains de l'économe pour être partagées en quatre portions; celles du dehors demeuraient au clergé de l'église où elles avaient été faites sous la seule déduction de la portion affectée à l'entretien de l'église, laquelle, pendant quelque temps encore, fut remise à l'évêque, mais finit bientôt par être également laissée à l'église même. Le reste des biens ecclésiastiques dans le diocèse composait toujours, conformément à l'ancienne constitution, une masse dont l'évêque avait la pleine et entière disposition. Mais à mesure que se développait l'idée d'églises et de communes paroissiales, les intérêts pécuniaires s'isolèrent, et chaque église acquit un droit sur les Mens des donations faites en sa faveur.

La concession des biens de l'Église à un ecclésiastique pour lui tenir lieu de sa part dans les revenus annuels était primitivement interdite; plus tard elle fut exceptionnellement permise; mais naturellement ellene pouvait provenir que de la volonté de l'évêque. Peu à peu la dotation fixe des églises en fonds de terre devint la régie générale, et parmi les émoluments des offices dans les^paroisses se trouva dès lors compris la jouissance d'immeubles. Cette jouissance reçut comme celle du même genre attachée aux offices publics, le nom de bénéfice. Elle n'avait guérelieu que dans les églises où n'existaient pas de congrégations de prêtres; car dans celles-ci, la vie commune maintint encore quelque temps l'ancien état de choses.

Barbosa dit que le monument le plus ancien où le mot de bénéfice soit employé est un canon du concile de Mayence, tenu l'an 813, et rapporté dans le chapitre 1 de Ecdcs. sdific. Toutefois, quelque peu de temps avant que les conciles d'Agde et d'Orléans eussent introduit la forme des bénéfices par des concessions de biens en usufruit, comme nous le disons sous le mot Biens d'église, le pape Symmaque avait écrit en France qu'on pouvait donner pour un temps la jouissance de certains fonds de l'Église à des ecclésiastiques ou des religieux, en faveur de qui leurs vertus et leur besoin rendraient cette grâce nécessaire : « Possessiones quas unusquisque ecclesiaî proprio dédit aut reliquit arbitrio, alienari quibuslibet titulis atque distractionibus, vel sub quocumque argumente non patimur, nisi forte aut clericis bonorum, .aut mouasteriis religionis intuitu , aut certe peregrinis, si nécessitas largiri suaserit ; sic tamen ut hœe ipsa non perpetuo, sed temporaliter perfruautur. » Sur quoi Gratien ajoute : ti Sed illud Toletani concilii ita intelligendum, ut episcopi, prEeter quartam vel tertiam, quae secundum locorum diversitates eis debetur , nihil contingat. »

11 y a bien de l'apparence que l'usage des bénéfices, pris dans le sens des anciens conciles, commença par les églises de la campagne, dont l'évêque fut comme forcé d'abandonner les fonds aux curés, qui étaient plus à portée d'en avoir soin; et que ce qui se pratiqua à la campagne par une espèce de nécessité fut bientôt suivi dans les villes, par la force et l'autorité de l'exemple. Mais, dans ces premiers temps, cette jouissance des fonds, que les évêques accordaient aux titulaires des différentes églises de leur diocèse, ne rendaient point encore les bénéfices perpétuels ; ni les églises, dont on avait déjà fait une distribution, vers l'an 268, ne donnaient non plus aux titulaires aucun droit sur les biens qui en dépendaient, au préjudice des évêques.

Les titres des clercs, dans ces églises, étaient toujours de simples administrations, et leur vie continuait d'être commune ; ce ne fut que lorsque les curés et les autres bénéficiers, voyant l'inégalité du partage qui se faisait, par ordre des évêques, des biens ecclésiastiques, s'arrogèrent les oblations, les aumônes et même les fonds qu'on donnait à leurs églises, que se forma le patrimoine des titres des bénéfices, et que ces bénéfices devinrent des droits réels de personnels qu'ils étaient auparavant. Les successeurs s''e mirent en possession des revenus qui se trouvaient renfermés dans les limites de

883 BÉNÉ

leurs églises, et se rendirent indépendants des évoques et des économes. Cela s'introduisit incontestablement partout, et c'est par où s'établit la maxime que les curés étaient en droit de percevoir les dîmes, les oblations et les autres revenus, chacun dans les limites de sa paroisse 1.

Avant le concile de Trente, il y avait quelquefois des titulaires de bénéfices qui, poussés par la cupidité ou par l'avarice, avaient obtenu et possédaient plusieurs bénéfices à la fois. Le concile de Trente, dans sa session xxiv, ch. xvii, réprouva ce cumul, et ordonna qu'à l'avenir on ne conférerait qu'un seul bénéfice ecclésiastique à chaque personne -.

A l'égard des prébendes, l'origine et la division en sont exposées sous les mots : Prébende, Biens d'église, où, parlant aussi des biens des monastères, nous exposons de même l'origine des bénéfices réguliers.

§ II. Définition paraphrasée d'nn bénéfice ecclésiastique.

Les canonistes ne s'accordent pas tous pour les termes dans la définition qu'ils donnent du bénéfice ecclésiastique en général; c'est pourquoi, pour en avoir une idée exacte et assez étendue, qui serve à l'intelligence des choses qui y ont rapport dans le cours de cet ouvrage, nous suivrons la définition qu'en donne Barbosa 3. Mais auparavant, voici celle qu'en donne d'Héricourt : « On appelle bénéfice, dit cet auteur *, le droit que l'Église accorde à un clerc

1. Thomassin, pari. II, liv. it, ch. 50; part. III, Ut. i\-, ch. Î2.

2. « Cum ecclesiast eus ordo perrertalur, quando unus plurUm ufficia occapat clericorum ; sancle sacris caDonibu? caulum fuit, nemÎDem oporlere ia duabus ecclesiis conscribi. Verum quoniam multi improbae cupiditatis aSeclu sejpsos, non Deum, decipientes, ea qusB bene consUtula suot, variis artibus eludere, et plura simul bénéficia obtinere non erubescuDt : sancta^vnodos debitam revendis ecclesiis discipliaam restituere capiens, prîeseuti decrelo, quod in quibnscumqae personîs, quocomque titulo, etiam si Cirdinalatus honore fulgeant, mandat observari ; statuît ut in poslerum nnom tantuoi benefic'um ecclesiasticum singulis conferatur. Quod quidem si ad vilam ejus, cui confertur, hooeste suslenlandam non sufôciat, liceat nihilominus aliud simples sufficiens, dummodo utrumque personalem rcsidentiani non requirat, eidem conferri. Haecque non modo ad cathédrales ecclcsias, sed etiam ad alia omnia bénéficia , tam secularia, quam regTilaria quscumque, etiam comniendata, pertineant, cujuscumque tituli ac qualitatis existant. lUi vero, qui in prssenti plures parochiales ecclcsias, &ut unam calhedralem, et aliam parochialem obtinent, cogantor omnino, qaibuscumque dispensationibus ac unionibus ad vi[am non obstanlibus, una tantum parochiall, Tel sola cathedrali retenta, alias parochiales infra spatium sex mensium dimittere olioquin tam parochiales, quam bénéficia omnia, quse obtinent, ipso jure vacare ceoseantur ; ac tanquam vacantia libère aliis idoneis conferantur : nec ipsi anlea illa obtinentes, luta conscientia, fructus post dictUQi tempus retineant. Optât autem sancla Synodus, ut resignantium necessitatibws commoda aliquaraUone,prout fummo ponlifici videbitur, provideatur. u {Concil Trid, Sess. XXIV. c. xv i.)