FIGE

de percevoir une certaine portion de revenus ecclésiastiques, à condition de rendre à l'Église les services prescrits par les canons, par l'usage ou par la fondation. »

« Beneficium ecclesiasticum , dit Barbosa, doctoribus varie solet definiri, sed melius definitur ut sic : Jus perpetuum, quoad ipsum accipientem, spiritualibus annexum, ad percipiendos reditus ecclesiasticos, ralione spiritualis officii, ecelesiastica auctoritateconstitutum. »

Cet auteur, expliquant les termes de sa définition, commence par remarquer que le mot jus y est employé parce qu'un bénéfice est mis au rang des choses et des droits incorporels. De lui-même U n'a rien de spirituel; il n'est tel qu'à raison de l'office ecclésiastique qu'il exige de celui qui le possède : « Beneficium non datur nisi propter officium. » Le chapitre Quia per amtitiosam, de Bescriptis, in 6°, condamne comme un grand abus l'usage où l'on était autrefois de donner des bénéfices à des gens qui ne rendaient aucun service à l'Église : t Et offîciuQi plerumque, propter beneficium ecclesiasticum datur, omittitur. » Sur quoi notre auteur dit qu'il faut distinguer trois choses dans un bénéfice : i" l'obligation qu'il impose, c'est-àdire le service ou l'office : ce qui est tout spirituel et le fondement du bénéfice ; 2° le droit de percevoir les fruits : ce qui forme le bénéfice même; ce droit, comme nous avons dit, n'est pas de soi spirituel^mais il le devient par l'office spirituel, qui en est la cause principale et dont il doit être inséparable; 3" les fruits même du bénéfice, qui temporales dici possunt. Les évêchés et tous les autres titres ecclésiastiques n'étaient anciennement, c'est-à-dire avant l'usage des bénéfices, que des offices; c'est ce qu'ils sont redevenus aujourd'hui, depuis que le gouvernement s'est emparé des biens ecclésiastiques, à moins qu'on ne considère comme bénéfice le traitement que fait actuellement l'État. Mais voyez ce que nous disons à cet égard sous le § IV ci-après. On a donné, dans les siècles suivants, l'administration de quelque temporel à ceux qui exerçaient ces offices, et les terres ou revenus qui formaient ce temporel ont été appelés bénéfices.

Perpetuum. Nous avons vu ci-dessus comment les titres des bénéfices devinrent perpétuels; c'est l'esprit de l'Église qu'ils soient tels, c'està-dire qu'un clerc demeure dans l'église à laquelle il a été attaché. S. Paul dit que chacun demeure dans l'état où il a été appelé ; et le canon 2, dist. 70 : « In qua ecclesia quilibet intitulatus est, in ea perpetuo perseveret. » Le con- Ji cile de Trente, renouvelant cette ancienne dis- ^

cipline, veut en plusieurs endroits de ses sessions, que les clercs qui ont été ordonnés ou attachés à un certain ministère, par l'autorité légitime de l'Église et par leur vocation, y demeurent toute leur vie, pour remplir les fonctions qui y sont annexées.

Et d'après la décrétale Si H, ch. 2, de Boniface VIII, dont nous donnons ci-dessous le texte, le titulaire d'un bénéfice qui, arbitrairement déplacé par son évêque, ferait appel à Rome, ne peut pas, tant que dure l'appel, être remplacé d'une manière valide, {ut, lile pendente, nihil innovetur) et ne doit, par conséquent, pas lui-même quitter son poste :

« Si ii, contra quos super dignitatibus, personatibus, vel aliis ecclesiasticis beneficiis, quae possident, litigatur, lite pendente, cédant, vel forte décédant, ne propter novos adversarios, qui malitiose interdum petitoribus subrogantur, litigia in ecclesiarum dispendium prorogari contingat : statuimus, ut dignitates, personatus, vel bénéficia hujusmodi, (donec contra superstites lis finita fuerit) aliis nuUatenus conferantur, nec ad ea eligatur quispiani, vel etiam prœsentetur. Quod si secus actum fuerit, eo ipso irritum habeatur. Sane, si ad defensionem ipsius litis aliqui, quorum intererit, petierint se admitti, eos in illo statu, in quo ipsam invenerint, decernimus admittendos. »

Ratione spiritualis officii. Nous avons déjà dit que l'office est inséparable du bénéfice : • Beneficium datur propter offlcium ; » c'est ce qui en rend les laïques incapables. Mais on ne laisse pas que de distinguer dans un titre ecclésiastique l'office et le bénéfice.

Ecclesiastica auctoritate constituium. C'est l'autorité ou l'approbation de l'évêque, qui met le sceau au caractère du bénéfice ecclésiastique ; c'est une formalité si essentielle en rérection ou l'établissement d'un nouveau bénéfice, que jusqu'à ce qu'elle soit consommée, jusqu'à ce que l'évêque, après avoir examiné le mérite de la fondation, l'ait approuvée, tout ce qui a été fait, n'est encore qu'une simple œuvre pie, qui n'a ni le caractère, ni les effets d'un véritable bénéfice. « Non dicitur beneficium ecclesiasticum, ante episcopi approbationem. » (C. Nemo; c. nullus, de Consecr., dist. I.)

Barbosa conclut qu'on doit reconnaître un bénéfice ecclésiastique, 1» à la qualité de celui qui l'a conféré, ex persona providentis, qui, suivant le chapitre Si quis deinceps, et le chapitre 1, cause 16, question 7, ne peut être qu'un ecclésiastique; 2» à la qualité du pourvu, qui ne peut être aussi qu'un clerc. (C. Cum adeo, de rescriptis.) 3" A la qualité du bénéfice même qui doit nécessaire-

BÉNÉFIGE 233

ment être chargé de quelque office spirituel. 4" A la forme des provisions ex modo providendi, qui doivent avoir été accordées purement et simplement, sans pacte, sans condition et sans simonie.

Ces quatre choses, ajoute Barbosa, sont de l'essence d'un vrai bénéfice ecclésiastique, sous quelque dénomination qu'il soit désigné : « Nunquam dicitur beneficium si prœdictae qualitates non concurrant, ex quo non est vis in nouiine, sed potius in natura rei. »

Les Analeda juris pontificii (19" série, col. 868) posent cette question : Que faut-il pour constituer le Beneficium au sens canonique? et elles y répondent ainsi : i" L'autorité épiscopale doit intervenir à l'élection, moyennant un décret formel. 2° Quelque chose de spirituel doit être annexé à l'office. 3" Il faut qu'une personne ecclésiastique le confère ; la nomination peut être réservée aux séculiers, mais l'institution canonique appartient essentiellement à une personne ecclésiastique. 4° Le bénéfice ne peut être conféré qu'à une personne ecclésiastique, promue tout au moins à la première tonsure. S° Le bénéfice doit être perpèt-.iel. 6° Le fondateur ou patron ne peut retenir le bénéfice pour lui-même; car il faut nécessairement conférer l'office à un autre.

En application de ces principes, la S. Congrégation du concile, par décision du 20 mars 1880, a reconnu le caractère bénéficiai d'une dignité abbatia le jadis instituée dans la cathédrale de Volterra. On peut voir l'exposé de cette cause dans les Analecta.

Ce que nous venons de dire ne regarde que l'origine et la nature des bénéfices en général ; il reste à en faire connaître les différentes espèces.

§ III. Division des bénéfices.

La première et la plus commune division des bénéfices est en séculiers et réguliers.

Les bénéfices séculiers sont ceux qui ne peuvent être possédés que par des clercs non engagés par des vœux dans quelque ordre religieux.

Les bénéfices réguliers, au contraire, sont ceux qui ne peuvent être possédés que par des religieux ; d'où est venue cette règle : « Sœcularia ssecularibus, regularia regularibus. »

Ces deux sortes de bénéfices séculiers et réguliers, peuvent être considérés comme les genres qui comprennent toutes les différentes espèces de bénéfices qui sont dans l'Église. En effet, les bénéfices séculiers sont : la papauté, l'évèché, les dignités des chapitres, même celles de cardinal et de patriarche, les canonicats, les cures, les vicairies perpétuelles, les chapelles et

BÉNÉFICE

généralement tous lés bénéfices à titre perpétuel possédés par des clercs séculiers.

Les bénéfices réguliers sont : l'abbaye en titre, les offices claustraux qui ont un revenu affecté, comme le prieuré conventuel eu titre, les offices de cbanibrier, aumônier, hospitalier, sacristain, cellerier et autres semblables. Les places des moines anciens et non réformés sont bien regardés comme des bénéfices réguliers, mais on ne donne ce nom qu'aux offices dont on prend des provisions.

Les bénéfices séculiers sont simples ou doubles. Les bénéfices réguliers sont aussi simples ou doubles; ils sont masculins ou féminins, possédés en titre ou en commende. Les uns et les autres sont collatifs ou électifs, incompatibles ou compatibles, manuels ou révocables, libres ou assujettis, dignités ou ordinaires; enfin laïques ou ecclésiastiques, consistoriaux ou non consistoriaux.

Le bénéfice séculier simple est celui qui n'est chargé d'aucun gouvernement, ni sur le peuple ni sur le clergé, et qui est exempt de toute administration.

Les canonistes subdivisent les bénéfices .simples en bénéfices vraiment simples, mère simpUcia, et en bénéfices simples serviles, servitoria. Les premiers ne sont chargés que de quelques prières; les autres imposent un service, comme de dire des messes, d'aider à chanter dans un chœur, et autres choses seml)lables. Quand le bénéfice demande la prêtrise on l'appelle sacerdotal. Quand il exige un service journalier dans une église, on le dit sujet à résidence.

On doit mettre au rang des bénéfices simples en général, les canonicats ou prébendes qui ne sont pas dignités, les chapelles, chapellenies, les prestimonies et généralement tous les bénéfices qni n'ont ni administration, ni juridiction, ni même aucun office qu'on appelle personnat dans les chapitres.

On appelle bénéfices doubles ceux qui sont chargés de quelque administration, « quœ habent populum vel clerum vel administrationem. » On en distingue de deux sortes: ceux qui donnent, avec l'administration, quelque droit de juridiction et ceux qui ne donnent absolument que la seule administration de quelque partie des biens d'Église, ou l'exercice de certaines fonctions avec quelques honorifiques.

De la première espèce, sont les premières dignités de l'Église, même des chapitres, et les cures en général. Les personnats, les offices et lesdignités mêmes de certainschapitres forment la seconde.

Parmi les bénéfices qui, outre l'administration,

donnent une juridiction, on distingue encore ceuxdont la juridiction n'est que correctionnelle et ceux qui ont une juridiction pénitentielle.

Les premières dignités des chapitres, sous quelque nom qu'elles soient connues, ont ordinairementla première deces juridictions: le pape et les èvêques sont toujours revêtus de l'une et de l'autre.

Les bénéfices simples réguliers sont : les prieurés non conventuels, le monachat et le canonicat régulier. « Qui suo et simplici onere funguntur. » [Cap. Quod Deitimorem; cap. Ea, quse, de Stat. monachorum ; Clément. Ne in agro, § Cxlerum, el per lotum titulum, de Stat. monachor.)

Les bénéfices doubles réguliers sont l'abbaye en titre et les offices claustraux en exercice, tels que le prieuré conventuel ou claustral.

La distinction des bénéfices masculins et féminins ne peut se faire que de ceux qui sont réguliers, et dont l'origine est commune aux ordres religieux des deux sexes.

Un bénéfice régulier est possédé en titre, quand il est possédé sans commende, par un religieux qui en exerce toutes les fondions selon la nature du bénéfice ou suivant les règles de l'ordre dont il dépend.

On dit, au contraire, qu'un bénéfice régulier est possédé en commende quand un clerc séculier le possède avec dispense de la régularité.

On appelle bénéfices compatibles, deux ou plusieurs bénéfices qu'une seule et même personne peut posséder à la fois ; et incompatibles, ceux, au contraire, qui ne se peuvent rencontrer en la même personne.

Les bénéfices collatifs sont ceux qui sont simplement à la nomination d'un coUateur ; si le coUateurne confère que sur la présentation d'une autre personne, le bénéfice est alors en patronage.

Les bénéfices électifs sont ceux qui sont donnés par la voie des suô'rages et du choix. Si le choix doit être confirmé par un supérieur pour la validité de la collation, le bénéfice s'appelle alors bénéfice électif coufirmatif.

Si l'élection n'a pas besoin d'être confirmée, le bénéfice s'appelle alors électif collatif, on mixte, selon quelques-uns, qui veulent faire entendre par ce terme quela forme des provisions participe j en ce cas de l'élection et de la collation, ce quel d'autres étendent mal à propos à l'institution] sur présentation.

On appelle bénéfice manuel ou temporel, un bénéfice qui n'est donné que pour un temps à un titulaire qu'on peut révoquer : « Ad uutum bénéficia manualia sunt non perpétua, sed ad tem-J

BENEFICE

pus data a quibus ad nntam amoveri per potestatem habentem possunt '. »

Bénéfice irrévocable ou perpétuel. Nous avons donné ce nom, par opposition au précédent, ù tout bénéfice dont le titulaire ne peut être privé que par sa faute et pour les cas de vacance dont nous parlons aux. mots: Vacance, et Inamovibilité.

Les bénéfices manuels étaient absolument inconnus en France; tous les bénéfices séculiers y étaient perpétuels, et les titulaires ne pouvaient absolument en être privés que par leur faute ou leur volonté.

On appelle en général bénéfices consistoriaux, les bénéfices dont les provisions passent par le consistoire du pape.

Les catholiques peuvent rétablir en France les bénéfices par des donations d'immeubles, faites aux cures ou paroisses.

Voir les mots : Collateur, Collation, lacompatibilité.

§ IV. Suppression des bénéfices en France. Tel était l'état général des bénéfices en France, lorsque la loi du 2 novembre 1789 préluda à la révolution, en déclarant que tous les biens ecclésiastiques étaient mis à la disposition de la

nation. L'Église, en conséquence de-.cette loi spoliatrice et de plusieurs autres qui la suivirent, fut donc entièrement dépouillée de tous ses biens. Il n'y a plus par conséquent, en France, de bénéfices proprements dits. Les cures, canonicats et même les évèchés sont bien encore aujourd'hui des offices, mais ne sont plus des iiénéfices.Sil'on veut parler correctement, on ne peut plus leur donner cenom, puisque, suivant la définition que nousen avons donnée, d'après les canonistes, le bénéfice est le droit perpétuel de recevoir quelque portion du revenu des biens consacrés à Dieu, accordé à un clerc par l'autorité de l'Église, à raison de quelque office spirituel. Or les cures, les canonicats, les évèchés ne donnent plus un tel droit : les curés, les chanoines, les évêques tirent aujourd'hui leur subsistance, non de biens appartenant à l'Église et consacrés à Dieu, puisqu'il n'existeplus de tels biens, mais d'une pension, appelée maintenant traitement, mais bien faible indemnité qui leur est assignée sur le trésor public, en dédommagement des revenus que la loi du 2 novembre 1789 leur a enlevés.

Lorsque le gouvernement s'empara de tous les bénéfices, il promit une pension à tous les ibéiiéflciers, clercs et religieux; mais tous ceux ,qui n'avaient pas cinquante ans lorsque fut projmulguée la loi du 2 frimaire an II (22 novem-

I I. MendoM. qoast. 10, regul. canceli. 3, et qusst. ii regul. de 'Ànnali, m prinap.

bre 1793), ne pouvaient recevoir que 800 fr. et les religieuses du même âge, que 500 ou 600 fr., selon les monastères auxquels elles appartenaient. Mais en même temps on leur imposait pour condition de prêter serment à la constitution civile du clergé, ce qui était approuver le schisme. Peu de temps après, la banqueroute générale réduisit les créanciers de l'État au tiers consolidé. Les pensions ecclésiastiques, d'après la loi du 29 vendémiaire an VI (30 septembre 1797) subirent la même perte et furent réduites à 266 fr. 66 c, pour les clercs bénéûciers, et à 156 fr. 66 c^, pour les religieuses. Mais un décret du 3 prairial an X supprima la condition du serment et statua que : « les prêtres qui, faute d'avoir prêté les serments ordonnés par les lois, seraient dans le cas de perdre la pension ecclésiastique à laquelle ils pouvaient avoir droit, seront admis à faire liquider leur pension, en justifiant qu'ils sont réunis à leur évêque. » On décida la même chose en faveur des religieu ses. Mais on ne tarda pas à introduire cette restriction, que les prêtres qui exerceraient le saint ministère et qui, en conséquence, recevraient un traitement du gouvernement, ne jouiraient pas de leur pension. Une loi du 13 mai 1818 n'apporta d'exceptions qu'en faveur des vicaires généraux, des chanoines et des curés de canton âgés de soixante-dix ans. Ces pensions sont toutes éteintes par la mort de ceux qui les avaient.

Le gouvernement accorde actuellement au clergé, sous le nom de traitements et d'indemnités de la perte des anciens bénéfices; 15,000 fr. aux archevêques, 10,000 fr. aux évêques ', 3,000 fr. ou 2,500 fr. aux vicaires généraux, suivant les localités, 1,300 fr. aux chanoines, l.oOO fr. aux curés de première classe, et 1,600 fr. s'ils sont septuagénaires; 1,200 fr. aiix curés de seconde classe, et 830 fr. aux curés desservants, âgés de moins de cinquante ans; après cet âge, ils ont 900 fr. et 1,000 quand ils sont septuagénaires; les vicaires, quand ils sont reconnus par l'État, reçoivent une indemnité de 330 fr. En outre, le gouvernement accorde tous les ans quelques secours pour les séminaires, l'acquisition et l'entretien des édifices consacrés au culte catholique.

Mais pour que les titulaires des offices ecclésiastiques puissent avoir droit au traite.menl attaché à leurs fonctions, il faut qu'ils en aient pris possession d'après la forme prescrite parle

1. Le second Empire avait porté le traitement des archevêques à StXXX) fr. et celui des évjques à 15000 fr. Une commission du budget hostile à rF;:lise, invoquant les articles 64 et 65 des Organiques leur supprime depuis quelques années les 500<!) fr. d'une augmentation jugée nécessaire par tous ceux que n'aveugle point la haine religieuse.

BÉNÉ

gouvernement, en vertu d'une ordonnance du 1" mai 1832.

Quoiqu'il n'existe plus en France de bénéfices proprement dits, d'après une décision de laPénitencerie romaine, endate du 19 janvier 18i9, les évêchés, les canonicats et les cures prennent la nature de bénéfice et doivent être considérés comme tels. Ainsi les bénéfices supprimés par les lois de la révolution subsistent encore en France sous d'autres noms.

§ V. Abandonnement, Cession, Résignation de Bénéfices.

(Voir : Abandonnement, Cession, Résignation.) BË.VÉFICIATUBE.

On appelait ainsi, dans plusieurs chapitres, les offices ou places irrévocables du bas chœur.

Voirie mot Chapelain.

nÉ.\ÉFICIEK.

On donne le nom de bénéficier, en général, au titulaii-e d'un bénéfice. Certains auteurs ont voulu distinguer par l'orthographe le bcnéfi«kr du bénéficié titulaire particulier d'une bénéflciature dans un chapitre; ils ont ôté l'rdu nom de ce dernier, parce qu'on ne saurait, disent-ils, l'appeler autrement que bénéficié, comme on ne saurait qualifier que de chanoine, celui qui est pourvu d'un canonicat; au lieu que par bénéficier, en général, on entend tout ecclésiastique pourvu de bénéfice quelconque. Cette distinction laisse à ceux qui la lisent le choix d'en user. On la trouve dans peu de livres, et elle n'était guère connue que dans quelques provinces du midi, où l'on se servait aussi du mot de bénéficiature.

§ Bénéficiers. Devoirs. Obligations.

Ceux qui étaient pourvus de bénéfices étaient obligés de les administrer suivant les règles prescrites par les saints canons. Quoiqu'il n'existe plus de bénéfices aujourd'hui, néanmoins ceux qui sont chargés d'offices ecclésiastiques sont tenus en grande partie aux mêmes obligations. 11 serait aussi difficile que superUu de les rappeler ici dans le détail, parce qu'elles viennent mieux naturellement sous les noms particuliers qui les désignent dans le cours de cet ouvrage : telles sont les aumônes qu'ils doivent répandre dans le sein des pauvres, et dont il est parlé sous les mots Aumône, Biens d'Église; la résidence, les prédications et autres fonctions spirituelles dont ils sont chargés respectivement à l'espèce et au titre particulier de leurs bénéfices, et qui se voient sous les mots Cure, Prédicateur, Résidence, etc. Enfin, pour leurs vie et

FIGIER

mœurs, en général, voyez les mots Clerc, Habit, Religieux. Nous parlons du reste de l'obligation des bénéficiers sous le mot Biens d'Église, § II.

§ II. Droits des bénéficiers.

Les droits des bénéficiers consistent dans la jouissance des fonds de terre, et de tous les autres revenus qui composent la dotation de l'office. Le droit de jouissance des fonds de terre est très étendu et tient le milieu entre l'usufruit du droit romain et le droit du vassal sur le fief. Le bénéficier a donc la faculté de les exploiter en personne ou de les affermer. Seulement le bail, fût-il conclu pour un temps déterminé et avec stipulation de paiement à l'avance, n'est valable que pour le temps pendant lequel le bailleur conserve l'office. {Concil. de Trent. sess. XXIV, ch. 11.) Conséquemment, il n'est pas obligatoire pour le successeur, à moins qu'il n'ait été passé sous la garantie de l'autorité supérieure. Dureste, le fermier a action contre le bailleur et ses héritiers, à raison des avantages que lui conférait le contrat. Le droit du bénéficier va jusqu'à changer, s'il 5' trouve plus de profit, la superficie du sol ; mais ce droit n'excède pas les bornes de la jouissance, et toute aJiénation du fonds est interdite. Le bénéficier doit d'ailleurs maintenir le fonds en état de culture et supporter les frais d'entretien, sinon lui, ou son héritier peut être poursuivi en indemnité. Quant aux grosses réparations, elles ne sont pointa sa charge. L'emploi des revenus est un point abandonné à la conscience du bénéficier; mais l'objet et la nature du bénéfice lui font un devoir de n'en user que pour ses besoins réels, et de consacrer l'excédant à des œuvres de bienfaisance et de charité.

Voir le mot Bail.

§ III. De la succession des bénéficiers.

L'Église considérait les biens ecclésiastiques comme une propriété des pauvres à elle confiée pour la gérer. Les ecclésiastiques devaient donc n'en distraire pour eux que le nécessaire, et laisser le reste aux pauvres. Conformément à ce principe, tout ce qu'un ecclésiastique avait acquis de son office retournait après lui à l'Église et aux pauvres, et on réputait provenir de l'offi.ce toute épargne faite ultérieurement à l'ordination. Çàet là seulement on tempérait la règle ! en admettant les héritiers à partager ces acquêts avec l'Eglise, lorsque le défunt avait possédé une fortune personnelle. Quant aux biens qui avaient appartenu au bénéficier avant l'ordination, ou même lui étaient échus depuis par succession, il pouvait librement en disposer par testament. Cette faculté s'étendait aux biens