CLEF

La partie dispositive comprend ce qui est ordonné et prescrit ù l'exécuteur, elle commence à ces mots : Discretiùni tuse.

La troisième partie, qui est celle de l'exécution, porte le commandement d'exécuter ce qui vient d'être prononcé, et c'est en cet endroit qu'on appose le plus grand nombre des clauses, dont les unes regardent l'intérêt des tiers, les autres la vérification de la narrative de l'orateur ou de son exposé, et les autres enfin l'exécution delà grâce.

On peut prendre une idée des « clauses » relatives aux deux premières parties sous les mots Supplique, Concession. Voyez pour les autres le mot Exécuteur. Nous ne devons parler ici de toutes que dans la généralité, et à cet effet, voici ce que nous apprennent les canonistes.

Régulièrement les clauses mises à la fin se rapportent aux clauses qui les précèdent : « Clausula in fine posita ad prœcedentia regulariter referatur. » {Cap. OUm, de Rescriptis.)

Les clauses superflues n'altèrent pas la validité de l'expédition. {Arg. L. Testamentum, c. de Testam.) « Superllua non soient vitiare rescripta nec testamenta. >

Une clause qu'on a accoutumé d'insérer dans un rescrit, est toujours sous-entendue, et son omission ne rend pas ce rescrit nul '. Une clause odieuse insérée dans un rescrit est cen- .sée produire un effet supérieur au droit commun. (Cap. Omnis, de Pœnit. et remis.) Mais une clause nouvelle et insolite y fait présumer la fraude 2. Ou, quelle qu'elle soit, on doit toujours la réduire au terme du Droit 3. Enfin la nullité du rescrit ou de la grâce principale emporte la nullité de toutes les clauses qui l'accompagnent '.

On appelle clauses supph'toires, absolutoires, dispeiisatoires, etc., celles dont les effets sont de suppléer, d'absoudre, de dispenser, etc., Clausidx suppktorix, absolutorix, dispensatoriss, etc.

CLiEF.

Les clefs, dans l'Écriture, désignent l'autorité du gouvernement ; elles sont l'image et le symbole de la souveraineté ^ Lors donc que Jésus- Christ, après avoir dit à Simon, fils de Jean : « Vous êtes Pierre, et sur cette pierre, je bâtirai mon Église, » ajoute : « Je vous donnerai les clefs du royaume des cieux, et tout ce

i. FagnaD, in cnp. Aecepimus, de j-Etate et quaîit., n. 5, 9.