‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 498 sur 802 · COLLATION · texte numérisé non relu

COLLATION

nouistes. Il y en a cependant qui en ont pris la défense. A ceux-là nous nous contenterons de répondre, avec l'auteur des Mémoires du clergé : « Quoique nous vivions dans cette discipline depuis plusieurs siècles, il n'y parait pas moins de difficultés à la concilier avec les maximes canoniques, étant certain que, suivant l'ordre établi de Jésus-Christ, il appartient aux supérieurs ecclésiastiques de donner la mission et institution requises pour exercer ces titres ecclésiastiques. »

Les collations laïques, inconnues dans l'ancien droit, ont été réprouvées par le nouveau. (Cap. Dilectus, de Pi-xbendis, 34.) Elles étaient en usage en France, et non seulement les rois, mais des seigneurs et des particuliers laïques étaient en possession de la pleine collation des dignités et des prébendes des églises collégiales et autres titres ecclésiastiques, dont Us étaient fondateurs et pleins collateurs.

Dans certains lieux les bénéfices sont conférés, en vertu de lois, de coutumes ou de fondations, par l'évêque avec l'avis de son chapitre, on conjointement ou alternativement, avec le chapitre, ou même par le chapitre seul. Il est convenable, dit Devoti ', de suivre et de conserver avec soin ces fondations, lois ou coutumes, dans les églises où elles sont en vigueur.

Le collateur est obligé de faire choix d'un digne sujet pour la possession des bénéfices à sa collation ; il semble que les conciles n'ont fait tant de décrets pour déterminer les qualités de ceux qui sont appelés au ministère et qui sont pourvus de bénéfices, que pour témoigner aux évêques et aux collateurs le soin qu'ils doivent prendre de n'élever aux ordres, charges ou bénéfices, que des personnes qui aient toutes les qualités requises, t Les moindres bénéfices, dit le concile de Trente, (Session VII, chap. 3, de fle/br.,) principalement ceux qui ont charge d'âmes, seront conférés à des personnes dignes et capables et qui puissent résider sur les lieux et exercer eux-mêmes leurs fonctions, suivant la constitution d'Alexandre III, au concile de Latran, qui commence par ces mots : Quia nonnuUi {cap. 13, de Cleric. non resid.), et l'autre de Grégoire X, au concile général de Lyon, qui commence par ces mots : Licet canon. (Cap. ii; de Elect., in 6».) Toute collation ou provision de bénéfice faite autrement sera nulle, et que le collateur ordinaire sache qu'il encourra les peines de la constitution du même concile général, qui commence par Grave nimis. » Le concile d'Aix, tenu l'an 1386, a dit, canon 7 :

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