ARCHEVÊCHÉS

ET ÉVÈCHÉS.

Métropole d'ALBY

( Rhodez

„ ft .1 Calions

Sufïraganls j .^,^^^j^

( Perpignan . , .

Métropole de Bghdeau.x . , .

Agen

Angoult-me. . .

Suffraganls { ^^'^'^''^

Périgueux. . . , La Rochelle. . .

Lugon

Métropole d'AuCH

( Aire

SufTragants j Tarbcs

( Bayonne , , . ,

Métropole de Toulouse et Narbonne ..,«,,

i Monlauban. • , Suffragants j Pamiers , . . ,

( Carcassonne. . ,

Métropole d'Aix avec le titre

d'ARLES et d'EiMBRUN.

Marseille

SulTragants / !;!"^J"^

^ ^ Digne

Gap ,.,,..

Ajaccio, , • . , L'évi-ché d'Alger, érigé en 18.38, est sufîragant de la mé- Iropole d'Aix.

Métropole de Besançon. • , •

Strasbourg . . .

Metz. . .

SufTragants / ,,„ ,

" ^ \erdun, , ,

Belley . .

Sainl-Diez , Nancy . •

Métropole d'AvFCNON . .

( Nîmes . ,

Suffraganls ) Valence. .

° 1 Viviers. . ,

( Montpellier

LIMITES

des diocèses.

départements.

Tarn.

Aveyron.

Lot.

Lozère.

Pyrénées-Orientales.

Gironde,

Lol-el-Garonne.

Charente, j Vienne, ( Deux-Sèvres.

Dordogne.

Charente-Inférieure.

Vendée.

Gers.

Landes- Hautes- Pyrénées.

Basses-Pyrénées.

Haule-Garonne.

Tarn-et-Garonne.

Ariège.

Aude.

Bouches-du-Rhône, l'arrondissement de Marseille excepté).

Arrondissement de Marseille (Bouches-dn-RUÔne.

Var.

Basses-Alpes.

Hautes-Alpes.

Corse.

Doubs.

Haute-Saùne.

Haut-Rhin.

Bas-Rhin.

Moselle, y compris les communes de Bouchtinge. Lissing*, Heodelinge. Zettinge et Didinge, qui appartiennent au diocèse de Trêves.

Meuse.

Ain, y compris l'arrondissement ûeGex. qui était dans les lin'ites du diocèse de Cbambéry.

Vosges.

Meurthe,

Vaucluse,

Gard.

Drôme.

Ardèchc.

Hérault.

Bulle (Paternœ charitatis) pour la nouvelle circonscription des diocèses.

» Pie, évéque, serviteur des serviteurs de Dieu.

» Pour en conserver le perpétuel souvenir,

» La sollicituae de la charité paternelle qui nous fit conclure la convention du 11 juin 1817, avec notre très cher fils en Jésus-Christ, Louis, très chrétien, roi de France, ayant pour fin de régler plus convenablement les affaires ecclésiastiques de son royaume, cette sollicitude nous porta (après avoir désic^né suivant le vœu du roi, par nos lettres apostoliques Commissa divinitus, du 6 des calendes d'août de la

même année, la circonscription des diocèses) à donner sur-le-champ lé bienfait de l'institution canonique aux nouveaux évéques. afin que, sentinelles en Israël, ils pussent promptement veiller à la garde du troupeau qui leur a été confié.

» Or, tel est le contenu de ces lettres :

» Pie, évéque, serviteur des serviteurs de Dieu.

>) Pour en conserver le perpétuel souvenir.

» Le soin de toutes les Églises, que la divine Pro- » vidence a confié à notre faiblesse, nous ordonne im- » périeusement de veiller avec un zèle infatigable à la » garde du troupeau du Seigneur, et de seconder de

» toute la force de notre autorité apostolique tout ce » qui sera jugé devoir procurer la plus grande gloire » de Dieu et l'accomplissement de la religion catho- )> lique ; et c'est dans ce dessein que nous avons rô- » comment conclu avec notre très cher flls en Jésus- .) Christ, Louis, roi de France très chrétien, une cou- » vention que nous avons confirmée et revêtue de no- .> tre sanction pontificale, par lettres apostoliques a scellées en plomb, en date du quatorzième jour des » calendes d'août de cette année.

» Entre autres choses, nous y avons statué l'aug- » mentation du nombre des archevêchés et évéchés du » royaume de France, etparconséquent une nouvelle >> circonscription desdiocéses. G'estpourquoi, afin que » nos vœux et ceux de ce très pieux monarque ob- » tiennent proraptement leur effet, nous avons fait examiner avec soin l'état des diocèses actuels, la » grandeur, la nature, la population des provinces )> où ils sont situés afin d'établir de nouveaux ou- )i vriers, là où l'abondance de la moisson et la dis- M tance des lieux en ferait sentir le besoin ; et, sui- » vaut les paroles du prophète, pour renforcer la » garde et poser de nouvelles sentinelles. Après nous » être concerté avec Sa Majesté très chrétienne et » avoir pris l'avis d'une congrégation choisie de nos » vénérables frères les cardinaux de la sainte Eglise » romaine, nous avons examiné avec soin et màlu- » rite toutes les questions relatives à cette affaire; et >• ayant écrit aux archevêques et évéques et aux cha- » pitres des sièges vacants, nous leur avons mani- » testé notre désir d'obtenir leur assentiment à la » circonscription proposée.

» Ainsi, tous ces arrangements ayant été heureu- » sèment terminés à la gloire du Dieu Tout-Puissant )> et fde la bienheureuse Mère de Dieu, que l'illustre » nation française honore avec une vénération parti- » culiére, ainsi qu'à l'honneur des autres saints pas trons de chaque diocèse, et pour l'avantage des » âmes des fidèles, nous avons, en pleine connais- M sance de cause et après un mùr examen et dans la » plénitude du pouvoir apostolique, établi, outre les » sièges archiépiscopaux maintenant existants dans » le royaume de France, et nous établissons et éri- » geons de nouveau sept autres Églises métropolitai- » nés, savoir :

a De Sens, sous l'invocation de saint Etienne, pre- » mier martyr; de Reins, sous l'invocation de labien- <i heureuse Vierge Marie ; d'Alby, sous l'invocation de » saint Jean-Baptiste ; d'Auch, sous l'invocation de » la bienheureuse Vierge Marie ; de Xarbonne, sous » l'invocation des saints Juste et Pasteur ; d'Arles, » sous l'invocation des saints Trophime et Etienne; » de Vienne en Dauphiné, sous l'invocation de saint » Maurice.

» Et trente-cinq autres églises épiscopales, savoir : )> de Chartres, sous l'invocation de saint Etienne, » premier martyr; de Blois, sous l'invocation de » saint Louis, roi de France ; de Langres, sous l'in- '> vocation de saint Mamers; de Châlons-sur-Saône, » sous l'invocation de saint Vincent et da saint Claude; » d'Auxerre. sous l'invocation de saint Etienne ; de » Xevers, sous l'invocation de saint Cvr; de Moulins,

» sous l'invocation de la bienheureuse Vierge Marie ; •I (le ChAlons-sur-Marne, sous l'invocation de saint » Elionne: de Laon. sous l'invocation de la bienheu- '> reuse Vierge Marie; de Beauvais, sous l'invocation » de saint Pierre : de Noyon, sous l'invocation de i> saint Vincent; du Puy, sous l'invocation de saint » Lam-ent; de Tulle, sous l'invocation de saint Mar- » tin; de Rodez, sous l'invocation de la bienheu- » reuse Vierge Marie; de Castres, sous l'invocation » de saint Benoit; de Périgueux, sous l'invocation » de saint Etienne et de saint Front ; de Luçon, )> sous l'invoc.Htion de la bienheureuse Vierge Ma- » rie; d'Aire, sous l'invocation de saint Jean-Bap- « tiste; de Tarbes, sous l'invocation de la bienheu- >) reuse Vierge Marie, appelée de la Sède; de Xi- » mes, sous l'invocation de la bienheureuse Vierge «Marie; de Perpignan, sous l'invocation de saint » Jean-Baptiste; de Béziers, sous l'invocation des )) saints Xazaire et Celse, martyrs ; de Montauban, » sous l'invocation de la bienheureuse Vierge Mail rie ; de Pamiers. sous l'invocation de saint An- » toine ; de Marseille, sous l'invocation de la Vierge » Marie; de Fréjus, sous l'invocation de la bienheu- » reuse Vierge Marie; de Gap. sous l'invocation de » la bienheureuse Vierge Marie et de saint Arnould ; » de Viviers, sous l'invocation de saint Vincent; » de Verdun, sous l'invocation de la bienheureuse » Vierge Marie; deBelley, sous l'invocation de saint » Jean-Baptiste; de Saint-Diez, sous l'invocation de )) saint Diez ; de Boulogne, sous l'invocation de la » bienheureuse Vierge Marie; d'Orange, sous l'invo- » cation de la bienheureuse Vierge Marie de Nazareth. » Et attendu que, par nos lettres apostoliques du >i troisième jour des calendes de décembre (iG dé- » ccmbre 1801), les églises d'Avignon et de Cambrai, » qui très anciennement étaient en possession des » droits et des prérogatives de métropoles, ont été » réduites au rang de simples cathédrales ; aujour- » d'hui de notre pleine autorité apostolique, nous les » rétablissons dans leur ancien rang et leurs pre- » miers honneurs, et nous les comprenons parmi )) les autres églises archiépiscopales, et pour empé- » cher que la mémoire d'une autre église très an- » cienne et très illustre, la métropole d'Embrun, qui » demeure supprimée en vertu desdites lettres apos- » toliques, ne se perde entièrement, nous en ajoutons )) le litre à celui de la métropole d'Aix.

» Voulant d'ailleurs porter nos soins et notre at- » tention à ce que, par suite de l'accroissement des » sièges, il soit fait en France une circonscription » exacte des diocèses, pour faciliter l'exercice de la » juridiction spirituelle, et, par une démarcation fixe » et précise, prévenir toutes les disputes qui pour- » raient s'élever à cet égard ; de notre pleine et apos- ). tolîque autorité, nous décrétons par les présentes >> lettres, ordonnons et établissons eu France une » nouvelle division et circonscription des archevêchés » et évéchés, que nous jugeons convenables de fixer, » d'après l'état des lieux et provinces, de la manière » suivante savoir ;

)) Métropole de Paris, département de la Seine. — ). Suffragants : Chartres, Eure-et-Loir ; Meaux, Seine-

508 CONC

>> et-Murne; Orlijaii.s, Loiret ; lilnis, J,oir-et-(;hor: ') Versailles, Seine-et-Oiso.

» Métropole de I,yon, département du Rhône. — >> SiilTragants ; Autiin, arrondissement d'Autun et de >) <.;haroles, du département do Saône-et-Loire ; Lan- » grès, Haute-Marne: Chàlons-sur-Saône, arrondis- » sements de Màcon,;de Chàlons.de Louhans, déi>ar- » tement de Saone-et-Loire ; Dijon, Côte-d'Or; Saint- » Claude, Jura.

» Métropole de Rouen, département de la Seine-In- » férieurc. — SulTragrtnts:Bayeux, Calvados; Évreux. » Eure; Séez, Orne; Cuutanees, Manche.

« Métropole de Sens, arrondissement do Sens et de » .Joigny, déparlement de l'Yonne. — Sulîragants : » Troyes, Aube; Auxerre. arrondissements de Ton- >> nerre, d'Auxerre et d'Avallon, du département de » l'Yonne; Nevers, Xiévre; :Moulins, Allier.

" Métropole de Reims, arrondissement de Reims, » du département de la Marne et département des » Ardennes. — SulTragants ; Soissons, arrondisso- » ment de Soissons et de Chilteau-Thierry, du dépar- )> tement de l'Aisne: Ghàlûns-sur-JIarne, arr.mdisse- )> ments d'Épernay. de Sainte-Ménehould, de A'itry, » du département de la ilarne ; Laon, arrondisse- » ments de Saint-Quentin, de Laon et de A'ervins, du )> département de l'Aisne; Beauvais, arrondissement » de Beauvais et de Senlis, département de l'Oise: » Amiens, Somme; Noyon. arrondissement de Cler- » mont et de Compiégne, département de l'Oise.

» Métropole de Tours, départementd'Indre-et-Loire. ■> — SufTragants : Le Mans, Sartho et Mayenne ; An » gers, Maine-et-Loire ; Rennes, arrondissements de » Redon, Vitré, Rennes et Montfort, département d'il- » le-et- Vilaine ; Nantes, Loire-Inférieure; Quimper, » Finistère; Vannes, Morbihan; Saint-Brieuc, Gôtes- >■> du-Nord; Saint-JIalo, arrondissements de Saint- >> Malo et do Fougères, département d'Ille-et-Vilaine. » Métropole de Bourge.s, départements du Cher et » de l'Indre. — SulTragauts : Clermont, Puy-de-Dôme ; » Limoges, Haute- Vienne et Creuse; Le Puy, Haute- » Loire; Tulle, Corréze ; Saint-Flour, Cantal.

» Métropole d'Alby. arrondissement d'Alby et de '> Gaillac déparement du Tarn.— SufTragants :Rhodez, •> Aveyron; Castres, arrondissement de Castres, et do » Lavaur , département du Tarn : Gahors , Lot ; » Monde, Lozère.

)) Métropole de Bordeaux, département de la Gi-

>> ronde SufTragants : Agen, Lot-et-Garonne; An-

» goulème, Charente; Poitiers, Vienne et Deux-Sé- )> vres, Périgueux, Dordogne; La Rochelle, Charente- » Inférieure; Luçon, Vendée.

)> Métropole d'Auch, Gers. — Suft'ragants : Aire, » Landes; Tarbes, Hautes-Pyrénées, Rayonne, Bas- 0 ses-Pyrénées.

» Métropole de N'arbonne. arrondissement de Xar- '• bonne et de Limoux, et les trois cantons de Ru- » chant. Mouthoumet, la Grasse, de l'arrondissement » de Carcassonne. département de l'Aude. — SutTra- » gants : Nimes, Gard: Carcassonne, les neuf can- » tons de Alrome, Gapendu, Carcassonne, Gongues, » Mas, Cabardès, Montréal, Payriac et Faissac. de » l'arrondissement de Carcassonne, et l'arrondisse-

ORDAT

" ment de Casielnuudary, déparliMUent de l'.\iule ; » Montpellier, arrondissement de Montpellier et de » Lodéve, département de l'Hérault; Perpignan, Py- " rénée.s-Orientales ; Béziers , arrondissement de >> Béziers et de Saint-Pons, département de l'Hérault. >i Métropole de Toulouse, département de la Haute- » Garonne. — SufTragants : Montauban, Tarn-et-Ga- » ronne; Pamiers, Ariége.

» Métropole d'Arles, arrondissement d'Arles, dé- >' liartemont des Bouches-du-Rhône. — SufTragants : » ILarseille, arrondissement de Marseille, départe- >' ment des Bouches-du-Rhône; Ajaccio, Corse.

" Métropole d'Aix, avec le titre d'Embrun, arron- » dissement d'Aix, département des Bouches-du- ■I Rhône. — SufTragants ; Fréju.s, Var; Digne, Bas- •I ses-.-Vlpes ; Gap, Hautes-Alpes.

') Métropole de Vienne, arrondissement de Vienne )i et de Latour-du-Pin, département do l'Isère. — >' SufTragants ; Grenoble, arrondissement de Greno- » ble et de Saint-Marcelin, département de l'Isère ; >) Viviers, Ardéche; Valence, Drôme.

» Métropole de Besançon, départements du Doubs >i et de Ta Haute-Saône. — SufTragants : Strasbourg, '1 Bas-Rhin, Haut-Rhin; Metz, Moselle, y compris » les communes de Boucheling, Lettenig, Keindelin, >> Zetting et Deding, qui dépendaient fdu diocèse de "'Trêves; Verdun, Meuse; Belley, Ain, y compris » l'arrondissement de Gex,qui dépendait auparavant » du diocèse de Chambéry ; Saint-Diez, Vosges ; \ancy, j> Meurtho.

'< Métropole de Cambrai, département du Nord. — » SufTragants : Arras, arrondissements de Béthune, » d'Arras et de Saint-Pol, département du Pas-de- » Calais; Boulogne, arrondissements do Saint-Omer, » de Boulogne et de Montreuil, département du Pas- » de-Galais.

') ilétropolo d'Avignon, arrondissements d'Avignon » et d'Apt, département de Vaucluse. — SufTragants: » Orange, arrondissements d'Orange et de Carpen- » Iras, département de Vaucluse.

» Mais comme, par l'elTet delà dernière révolution, >) les églises de France ont été privées de leur patri- )> moine, et que les dispositions de l'article 13 de la » convention de 1801, touchant l'aliénation des biens » ecclésiastiques, dispositions que nous avions con- » firmées par amour do la paix, ont déjà sorti leur » efTet et doivent être irrévocablement maintenues >) dans toute leur force et teneur, il devient néces- )) saire de pourvoir à leur dotation d'une autre ma- » nière convenable : à cet effet nous dotons les sus- » dites églises archiépiscopales et épiscopalesenbiens » fonds, en rentes sur la dette publique du royaume, » vulgairement connues sous la dénomination de ren- » tes sur l'Élut, et en attendant que les évoques puis- >> sent jouir de ces revenus et de ces rentes, nous leur » assignons iirovisoii'omont d'autres revenus qui doi- » vent améliorer leur sort, ainsi qu'il est prescrit par » l'article 8 de la dernière convention.

» Et en outre, et conformément aux saints décrets » du concile de Trente, chaque métropole et chaque >i cathédrale devant avoir un chapitre et un sémi- » naire; mais considérant que, d'après l'usage, main-

" tenant observé en France, le nombre des digni- ■I tés et des chanorties n'est pas encore fixé, nous ne ■• pouvons, quant à présent, rien statuer sur cet éta- » blissement : nous commettons cette charge aux ar- ■> chevéques et évéques des sièges que nous venons •) d'établir, et nous leur ordonnons d'ériger, aussitôt » que faire se pourra, dans les formes canoniques, » les susdits chapitres et séminaires à la dotation » desquels il est pourvu par l'article 8 de la susdite » convention. Nous leur recommandons de veiller •> pour la bonne administration et la prospérité des- » dits chapitres à ce que chacun d'eux dresse, sui- » vant les meilleures lois ecclésiastiques et les dé- » crets synodaux des statuts, dont l'approbation et » la sanction leur seront soumises, et qu'ils fe- >> ront observer : ces statuts auront pour objet prin- » cipal la célébration du service divin, et en second » lieu la manière dont chacun devra s'acquitter de » ces emplois. Ils auront soin, en outre, qu'il y ait » dans chaque chapitre deux chanoines, dont l'un » remplira les fonctions de pénitencier et l'autre cel- » les de théologal. Mais nous voulons que dés qu'ils " auront achevé la formation de leurs chapitres, ils » nous fassent parvenir un procès-verbal de cet éta- )' blissement, en nous désignant le nombre des di- » gnités et des chanoines.

» Ils porteront aussi toute leur attention vers les » séminaires oii les jeunes clercs sont formés à la >> discipline de l'Église. Ils y établiront les régle- » ments qu'ils croiront, dans le Seigneur, le plus » propres à leur y faire puiser et garder inviolable- ■> ment la saine doctrine, à nourrir leur piété et en- » tretenir l'innocence de leurs mœurs, afin que ces » jeunes plantes y croissent heureusement pour l'es- » poir de l'Église, et puissent avec l'assistance di- « vine, donner par la suite des fruits en abon- .1 dance.

)> Nous assignons à perpétuité, en matière spiri- .> tuelle. à la juridiction des sièges archiépiscopaux » et épiscopaux érigés par les présentes, les dépar- » tements et arrondissements attribués pour le res- )> sort de chaque diocèse, les habitants de l'un et de )) l'autre sexe, clercs ou laïques et ecclésiastiques ; >> et nous les soumettons auxdites églises et à leurs » futurs évéques, avec leurs villes, territoire, dio- » cèse, clergé et avec leur population tant puésente ■) qu'à venir. Xous ordonnons donc aux évéques qui » seront placés, soit maintenant, soit par la suite, » sur lesdits sièges archiépiscopaux, de prendre li- » brement, soit par eux, soit de faire prendre en leur •• nom, et garder à perpétuité, en vertu desdites let- » très apostoliques et de leur institution canonique, ■I possession vraie, réelle, actuelle, effective desdits •> sièges et du gouvernement et de l'administration •> des diocèses de la juridiction qui leur compéte le » ressort desdits diocèses, et enfin des biens et rc- ,1 venus qui leur sont ou seront assignes en dota- •> tion; à l'effet de quoi, nous avons voulu, pour l'a- » vantage des sièges archiépiscopaux, et épiscopaux, >> qu'il fût pourvu à la fixation des revenus dont ils ■> doivent jouir.

» En outre, comme il doit s'écouler, après cette

» nouvelle circonscription des diocèses, un certain » laps de temps avant l'envoi des institutions cano- >• quos et l'installation des nouveaux évéques, nous n voulons que l'administration spirituelle des terriji toires qui, par l'effet de la nouvelle circonscription, » doivent appartenir à d'autres sièges, reste en at- » tendant dans les mêmes mains, où elle est aujour- II d'hui, jusqu'à ce que les nouveaux évéques aient ■> pris possession de leurs sièges.

» Cependant, en fixant cette nouvelle circonscrip- •) tion des diocèses, laquelle comprend aussi le duché » d'Avignon et le Comtat-Venaissin, nous n'avons )i voulu porter aucun préjudice aux droitsincontesta- » blcs du Saint-Siège sur ces deux pays, ainsi que >> nous avons fait ailleurs la réserve, et notamment » à Vienne, durant le congrès des puissances alliées, )> et dans le consistoire que nous avons tenu le ■> 5 septembre 1813; et nous nous promettons de la •> piété du roi très chrétien, ou qu'il rendra ces pays " au patrimoine de saint Pierre, ou du moins qu'il ■1 nous en donnera une juste indemnité, et qu'ainsi •1 Sa Majesté effectuera la promesse que son très il- •> lustre frère avait faite à notre prédécesseur Pie VI, ■> d'heureuse mémoire, et qu'il neput accomplir ayant ■) été prévenu par la mort la plus injuste.

•' En achevant un aussi grand ouvrage pour la « gloire de Dieu et pour le salut des âmes, nous de- ■) mandons principalement au Père des miséricordes ■I et par l'intercession de la sainte Mère de Dieu, de » saint Denis, de saint Louis et des autres saints » que la France honore plus particulièrement comme -> ses patrons et protecteurs, nous avons la ferme •> confiance d'obtenir que le nombre des évéchés et des •1 évéques étant augmenté, la parole de Dieu sera an- •> nonces pjus souvent d'une manière plus fructueuse; ') ceux qui sont dans l'ignorance seront instruits, et •■ les brebis qui allaient périr dans l'égarement rentre ■> ront au bercail. Par ce moyen, nous pourrons nous ■' réjouir des avantages de cette'nouvelle circonscrip- ■I tion, qui ayant procuré la destruction des erreurs •1 qui se propageaient et la conclusion des affaires •> ecclésiastiques, et donné plus de splendeur au ■> culte divin, et une même piété sincère dans toutes » les actions.

») Xous voulons que les présentes lettres aposto- ■1 liques, et ce qu'elles contiennent et donnent, ne I puissent être attaquées, sous le faux prétexte que ■) ceux qui ont intérêt à tout ou partie desdites » lettres, .soit maintenant, soit à l'avenir, de quel-

> que état, rang, ordre, dignité ecclésiastique ou » séculière qu'ils soient, quelque dignes qu'on les » suppose d'une mention expresse et personnelle, » n'y auraient point consenti, ou que quelqus-uns " d'entre eux n'auraient pas été appelés à l'effet des » présentes, ou n'auraient pas été suffisamment en- » tendus dans leurs dires, ou auraient éprouvé )> quelque lésion, quel que puisse être d'ailleurs l'é- .) tat de leur cause, quelques privilèges même ex- .) traordinaires qu'ils aient , quelques couleurs, •1 prétextes ou citation de droits même inconnus » qu'ils emploient pour soutenir leurs prétentions.

> Ces mêmes lettr-'S ne pourront également ptre

CONGOIIDAT

» considérées comme entachées du vice de subi'ep- )i tion, d'obreption, de nullité ou de défaut d'inten- >> tion de notre part ou do consentement de la part » des parties intéressées, ou de tout autre défaut, » quelque grand, inattendu, substantiel, soit sous >i prétexte que les formes n'ont pas été gai-dées, que » ce qui devait être conservé ne l'a pas été, que » les motifs et les causes qui ont nécessité les pré- » sentes, n'ont pas été suffisamment examinés, dé- » duits et expliqués, soit enfin pour toute autre cause » ou sous tout autre prétexte : le contenu des pré- )> sentes lettres ne pourra aussi être attaqué, en- )> froint, ajourné dans l'exécution, restreint, modifié, )> ou remis en discussion ; on ne pourra alléguer )) contre elles ni le droit de rétablir les choses dans » l'entier état précédent, ni celui de réclamation » verbale, non plus que tout autre moyen de fait, >> de droit et de justice ; nous déclarons qu'elles ne » sont comprises dans aucune clause révocatrice. » suspensive, limitative, restrictive, négative, ou » modifiante, établie pour toute espèce de constitu- ■■> tions, d'écrits ou de déclarations générales ou spé- » ciales, même qui seraient émanées de notre propre » mouvement , certaine science et plein pouvoir, » pour quelque cause, motif, ou temps que ce soit ; ') nous statuons, au contraire, et nous ordonnons en >> vertu de notre autorité, de notre propre mouve- » ment, science certaine et pleine puis.sance, qu'elles » sont et demeurent exceptées des clauses, qu'elles )> ressortiront à perpétuité leur effet, et qu'elles se- I) ront fidèlement observées par tous ceux qu'elles )i concernent et intéressent de quelque manière que » ce soit; qu'elles serviront de titre spirituel et >> perpétuel à tous les archevêques et évêques des » églises nouvellement érigées, à leurs chapitres et )' aux membres qui les composeront, généralement » à tous ceux qu'elles ont pour objet, lesquels ne » pourront être molestés, troublés, inquiétés ou em- » péchés par qui que ce soit, tant à l'occasion des » présentes que pour leur contenu, en vertu de » quelque autorité ou prétexte que ce soit. Ils ne » seront tenus ni à faire preuve ou vérification des >> présentes, pour ce qu'elles contiennent, ni à pa » raître en jugement ou dehors, pour raison de leurs » dispositions. Si quelqu'un osait, en connaissance » de cause, ou par ignorance, quelle que fût son au- » torité, porter atteinte à ces présentes, nous dé- » clarons, par notre autorité apostolique, nul et in- '> valide tout ce qu'il aurait fait, nonobstant les dis- » positions référées dans les chapitres de droit, sur ') la conservation du droit acquis et toutes autres » règles de notre chancellerie apostolique, nos sus- » dites lettres apostoliques commençant par ces » mots ; Qui Chiisli Vumlni vices, les statut.s, coutu-' » mes, privilèges et induits, soit des métropoles de » la dépendance desquelles nous avons retiré quel- » ques églises sufîragantes, soit des sièges archiépi.s- >) copaux et épiscopaux, maintenant existants, dont ') nous avons distrait certaines portions de territoire » destinés àformer de nouveaux diocèses, quandbien " même ces statuts, privilèges et induits auraient été )' confirmés par l'autorité apostolique, ou par quelque

i> autre autorité que ce soit, auxquels statuts, clauses, >i actes et droits quelconques, nous dérogeons par » ces présentes, et nous voulons qu'il soit dérogé, » quoiqu'ils n'aient pas été insérés ou spécifiés ex- » pressément dans les présentes, quelque dignes )> qu'on les suppose d'une mention spéciale ou d'une >i forme particulière dans leur suppression; voulant, •I de notre 'propre mouvement, connaissance et pleine » puissance, que les présentes aient la même force que '1 si la teneur des statuts à supprimer et celle des n clauses spéciales à conserver y étaient nonimé- )i mont et do mot à mot exprimées ; la dérogation » ayant lieu seulement quant à l'effet de ces pré- » sentes, soit en général, soit en particulier, et ce » qui n'est pas incompatible avec elle demeurera » dans toute sa validité. Nous voulons aussi qu'on » ajoute aux copies des présentes, même à celles » qui seraient imprimées, pourvu qu'elles soient si- 1 gnées par un notaire ou officier public, et scellées il du sceau d'une personne constituée en dignité ec- » clésiastique, la même foi que l'on ajouterait aux » présentes, si elles étaient produites en original. » Qu'il ne soit donc permis à qui que ce soit d'en- » freindre ou de contrarier par une entreprise té- )i méraire cette bulle d'érection, de formation, d'ad- >> jonction, de démembrement, de circonscription, )) division, assignation, assujettissement à la juri- » diction, dotation, commission, mandement, déro- » gation, décrets et volonté ; et si quelqu'un entrc- » prend de le faire, qu'il sache qu'il encourra l'in- )) dignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux )i apôtres saint Pierre et saint Paul.

» Donné à Rome, à Sainte-Marie Majeure, l'an » de l'incarnation de Notre-Seigneur Jésus-(;hrist, » le sixième jour des calendes d'aoùt 1817, et de » notre pontificat le dix-huitième.

» Signé A., cardinal prodataire.

» H. cardinal CoNs.iLVi.

Visa de curia.

)i Lieu du -[• sceau de plomb. » Signé D. Testa .

» Contre-signe F. Lavizzari. »

» Mais nous vimes, avec une douleur profonde do cœur, la susdite convention suspendue dans son exécution, et nous ne pûmes qu'être sensiblement affligé de voir ainsi éloignés et retardés les fruits abondants que nous en attendions.

» 11 nous fût en efïet exposé, au nom du roi très chrétien, que les charges qui pesaient sur l'État, ne permettaient pas d'établir 92 sièges épiscopaux, et que d'autres obstacles s'étaient opposés à ce que la convention reçut son exécution : pour lever ces difficultés, le roi eut recours à l'autorité apostolique, afin que de la meilleure manière possible, eu égard aux circonstances du royaume, on fit, suivant les règles canoniques, quelque diminution dans le nombre des sièges, dont Sa 'Majesté avait d'abord demandé l'érection.

>i Nous le vimes sans doute avec peine ; mais pour montrer que de notre part nous ne voulions rien omettre de ce qui pouvait contribuer à régler enfin d'une manière stable les affaires ecclésiastiques en

GONGORUAï

France, nous prêtâmes à ces demandes une oreille favorable : et cependant, dans la crainte de voir s'accroître par un long veuvage de plusieurs de ces sièges, les maux de l'Église de France, nous crûmes devoir user d'un remède temporaire, le seul et unique qui se présentât au milieu de tant de difficultés. Xous étant concerté avec le roi très chrétien, ayant mûrement et avec la plus grande attention examiné cette affaire, et ouï l'avis d'une congrégation particulière de nos vénérables frères, les cardinaux de la sainte Église romaine, nous décrétâmes que, dans la division des diocèses et provinces ecclésiastiques, toutes choses resteraient dans l'état où elles se trouvaient, comme nous l'exposâmes plus au long, tant dans l'allocution tenue eu consistoire secret, le 23 août 1819, que dans nos lettres apostoliques en forme de bref, adressées aux évéques qu'elles intéressaient.

» Bien que cette condescendance du Siège apostolique, applaudie de tous les fidèles catholiques, n'ait pas peu contribué à tranquilliser les consciences, elle n'a pas néanmoins sufli à notre sollicitude et aux soins du roi pour satisfaire nos vœux communs sur l'augmentation du nombre des pasteurs et les demandes des peuples, dont nous avons admiré l'empressement et le zélé pour la chose catholique.

» Le roi très chrétien, sentant en effet très bien que le salut des âmes demandait absolument que les fidèles ne fussent pas plus longtemps privés du secours de leurs pasteurs, nous fit exposer tout ce que, vu la nécessité des temps, on pourrait entreprendre de plus utile, et nous donna, en dernier lieu, â connaître que, par ses soins constamment dirigés vers cette fin, il avait pu se ménager les moyens de pourvoir successivement à la dotation de trente sièges récemment érigés. Des fonds pour six sièges se trouvant prêts, les prélats nommés par le roi, et qui avaient reçu de nous l'institution canonique, prirent aussitôt possession de leurs églises, à la grande satisfaction des fidèles de ces diocèses, qui furent récréés par la présence si longtemps désirée de leurs évéques.

>> Comme néanmoins ce qu'il importait le plus au roi et à nous était qu'une affaire de ce genre, aussi salutaire, fût promptement terminée, afin de pouvoir plus facilement recueillir les fruits que depuis longtemps nous attendons de notre sollicitude paternelle ; d'un autre côté, comme la désignation des sièges qui doivent être conservés semble devoir beaucoup contribuer à ce que, une fois connus, on pourra se procurer les moyens de les doter le plus tôt possible, et ainsi, par une prompte institution canonique des évéques, combler les vœux des fidèles, déférant aux demandes du roi, nous avons de notre autorité apostolique, résolu de mettre la dernière main à cette œuvre très salutaire. Quoique en effet, en raison de la nature des lieux et de l'étendue du pays, un plus grand nombre d'évéques donnât à la religion de plus amples accroissements, nous avons remarqué néanmoins que l'augmentation de trente sièges ne serait pas d'un médiocre avantage, puisqu'elle nous donne l'espérance certaine de hâter l'é-

lection des évéques et de voir s'ensuivre, pour l'accroissement de la religion, les salutaires effets vers lesquels ont tendu, constamment et sans interruption, nos soins et nos efforts, dans l'arrangement ferme et stable des allaires ecclésiastiques de France.

»i Mais des obstacles s'offraient à cause du droit acquis de quelques évéques qui avaient reçu l'institution canonique pour des sièges qui ne se trouvent plus compris dans cette dernière circonscription ; toute difficulté a été levée, dés lors que plusieurs d'enir'euxont été régulièrement transférés à d'autres sièges, et que les archevêques des églises d'.irles et de Vienne ont volontairement renoncé à leur droit, se déclarant prêts d'embrasser avec ardeur tout ce qui, dans le bien des églises de France, viendrait à être statué par nous sur cette affaire.

» L'archevêque de Reims a volontiers aussi accédé au rétablissement de l'église épiscopale de Châlons, en consentant que quatre arrondissement du département de la Marne, jusqu'ici compris dans les limites du diocèse de Reims, en fussent distraits pour former celui de Châlons.

» Tous ces obstacles surmontés, l'avis de notre susdite congrégation entendu, le tout mûrement et duement considéré, nous avons cru, avant tout, par de graves motifs, devoir déclarer que l'érection eu métropolitaine de l'église de Cambrai, sanctionnée par notre bvdle de 1817, demeure suspendue à notre volonté et à celle du Saint-Siège; qu'elle reste, comme auparavant, suffragante de l'église métropolitaine de Paris, et qu'Arras. que nous avions donnée pour suffragante à Cambrai, soit comptée au nombre des suffragants de Paris.

11 De même, quoique par nos lettres en forme de bref, du 24 septembre 1821, quatre arrondissements de la Marne, qui formaient le diocèse de Châlons, aient été par nous ajoutés au siège de Reims, néanmoins, comme la conservation de ce siège est reconnue très utile, nous les séparons du diocèse dé Reims et les assignons de nouveau à celui de Châlons.

» Mais, pourque ne périsse pas la mémoire, à tant de titres recommandable, des trois sièges archiépiscopaux, savoir, Arles, Xarbonne, et Vienne en Dauphiné, dont l'érection n'a pas lieu, nous ordonnons d'ajouter leurs noms titulaires à d'autres sièges épiscopaux, et réunissons à d'autres églises les églises épiscopales que nous leur avions données pour suffragantes.

)> Par la même raison , les territoires attribués par la bulle de 1817 aux diocèses des deux sièges qui ne peuvent être conservés, passeront aux diocèses des églises subsistantes.

» Afin donc que tout ce que nous avons statué de notre bienveillance apostolique soit clairement connu et qu'il ne reste aucun doute dans l'exercice de la juridiction spirituelle, nous donnons ici la circonscription entière de tous les diocèses de France ; laquelle, de notre science certaine et mûre délibération, de la plénitude de notre pouvoir apostolique, décrétons, prescrivons et établissons comme il suit :

ELENCHUS diœceseon et provinciarum juxta bullam anni 1822.