ET CATHEDRALES

j Meiropolitana Pahisiensis. . .

Provincia Sequan».

Anieien»is, , , .

Ligeris superioris.

( Carnulensis, . •

Ebura; et Liderici.

Suffragantes Tutelensis. . . •

Amnis Gorrezii.

l Meldensis. . . .

Sequana- et Matronœ.

Soncti-Klori. , .

Monlis Canlalini.

y Aurelianensis. .

LigeruUT.

Suffraganles ' Blesensis. . . .

Lider.ci et Cari.

Metropolitana Albiensis • • .

Tamis,

i Versalliensis . .

Sequanœ et OEsiîe.

r Ruthenensis. . ,

Aveyronis.

Oldi.

1 Alrebalensis. . .

Eri.'ti Gallici.

r. jf A \ Caducensis , , ,

\ Cameracensis. .

Seplentrionis.

S'"f"S''°"'M Mimalensi.. . .

Lozerani.

\. Monlis Elnensis .

Pyrenxorum Orientalium.

Melropolitana Lugdunensis et

Rhodaai.

ViicsNENSis,in Delphinalu.

Ligeris.

Metropolitana Blhdegalensis .

1 Ageiinensis, . ,

Girumna>.

/ Auguslodunensis

Araris et Ligori^,

Oldi et GarumniE.

\ Liogonensis. . .

Matronîe superioris.

1 Engolismensis. .

Carentoni.

; Siiffragantes ? Divionensis. . .

j Sancti-Claudii. , \ GratianopolUana

Gollis Aurei.

Jurassi.

Isarœ.

SulTragantc, 1 Pictavien„s. . . \ ï Pelrocoriensis. .

Ulriusque Separis.

Vigennae.

Uordoniac.

Metropolilana Rothomagensis

Sequanœ Inferiorifl.

f Rupellensis, . .

\ Lucionensis. . ,

Inferioris Carentoni.

Amnis Vendeani.

Bajocensis . . .

Riipis Caivadosiœ.

, Ebroii-ensis. . . Sairr.ganles s,g,^„5„ . , .

1 ( Constanticnsis. .

Eburœ.

Olin».

Uceani Britanoici.

Metropelitana Alxitana. . . .

I Aturensis. . . ,

Amnis Gersi.

Agri Syrlici.

Suffragante? . Tarbiensis . . .

Pyreiia-oruni Superiorum.

Melropolitana SbnonensiS- . .

Icaunae.

i Bacencnsis . . .

Pyrena;orum Inferiorum.

j, TreceDsis. . . .

Albulc.

Suffragantes ] Nivcrnensis, , .

Aimiis Niverni.

Metropolitana ToLOSAriA et

( Molinensis . . .

Elaveri.

Narbonensis

Garunina; Superiorî?.

( Montis Albaui. .

Tarnis et Garumnœ.

Districtus Remensis in proTin-

Sudragantes J Apauniensls. . .

Au ri géra.'.

Metropolitana Rcmenï-is. , . ,

cia Matrona?. Prov. Ardennaî

( Carcassonensis .

Ataxis.

1 ; Suessioneosis.. .

sylva;.

AXOD.T.

Metropolitana Aole.ssis Are-

Osliorum Rhodoni. exeeplo

Quatuor districtus nimirum C«-

LATENSIS et EbROICKNSIS .

Massdiensi dislriclu.

SuffraguEtes ^^^^^*"°«"^=^- •

1 talaunensis, Sparnacensis. fa- .

1 ni S. Manecbildis, et Victor.

/ Massiliensis. . .

y Forojuliensis . .

Districtus Massiliensis.

Vari.

?>-incici m prov. Matronîe.

Suffragantes < Diniensis. . . ,

Alpium Inferiorum.

1 1 Bellovacensis. .

OEsiîT.

1 Vapincensis. . .

Alpium Superiorum.

\ Ambianensis . .

S uni in».

{ Adjacensis . , .

Corsicae.

1 MetropoliUna Tubosensis . .

Ingeris at Ligeris Sarlœ.

Metropolitana Besustina , . .

Dubis.

Arari? Superioris.

1 / Ccnomancnsis. . 1 t Andegaveosis. .

Meduana-, Meduana- et Ligeris.

1 Argentinensis. .

Rheni Superioris.

Rbeni Inferioris.

- - , „ 1 Rliedonensis . .

Suir.»g(inles / >;.,„„etensis. . .

Eliœ et Vicenonire.

' Metensis ....

Mosellœ.

Ligeris inferiori».

Suffragantes ' Virdunensis. . .

Mosœ,

1 Consopilensis . .

Finisterro'.

j Bellicensis , . ,

Idoni.

I Venetensis. . , .

Sinus Morbihani.

F Sancti Deodali .

Vosagi Sallu».

' Briocensia . . .

Orarum Septentrionalium.

\ Naceinsis. , . ,

Mort».

' Metropolilana BiTLRrcESsrs. .

Amnis Cari.

Ainnis Ingeris.

Melropolitana Avemoscnsis. .

( Nemosensis. . .

Fonlis Vallis Clautir.

Gardi.

i Claramotensis. .

MoDtis Dum^.

Suffragantes } Valentiniensis. .

i3uuiag«uic3 s \,variensis. . ,

Drumœ.

Suffragantes | Lemovicensis . .

VigennfE Superioris,

Ardescha;.

Cropa-.

[ Montis Pessulani.

Araur.T.

■1 «luant à toutes les autres choses statuées et réglées par les mêmes lettres apostoliques de ISIT, surtout pour ce qui regarde l'orectiou des chapitres, rétablissement des séminaires et l'administration temporaire des lieux attribués aux nouveaux diocèses, jusqu'à ce que les évéques aient pris, suivant les formes, possession de leurs églises, nous voulons et ordonnons qu'elles soient observées en leur entier et en toutes leurs parties, et afin de pourvoir d'une manière plus utile et plus prompte à l'établissement et au gouvernement des chipitres, les archevêques et évéques dresseront les statuts qui doivent les ré- ;;ir, auront soin de les faire observer, et dés que leurs chapitres se.'ont érigés, et qu'ils leur auront donné la foriin' qui leur convient, ils nnus feront

parvenir au plus tôt les documents de tout ce qu'ils auront fait à ce sujet.

■> La haute opinion que nous avons de la piété et de la religion du roi très chrétien, les promesses qui nous ont été faites en son nom, ont amené notre cœur à lui donner ce nouveau témoignage de condescendance apostolique, dans la seule et unique vue d'éloigner tous les obstacles qui s'opposaient au rétablissement plein et stable des affaires ecclésiastiques de France, et de recueillir les fruits les plus abondants qu'avec tant de soin nous nous étions proposé en faisant la convention de 181T, et que l'illustre clergé de France, avec tout ce qu'il y a de fidèles et d'hommes attachés à la foi dans ce puissant royaume, attend avec l;i plus vive impatience

ij'est là ce quo nous demanJons, par les prières les plus ferventes, au Père des miséricordes. En l'obtenant, ce sera pour le roi très clirétien un grand motif de joie, et l'Église et l'Étal en retireront d'immenses avantages.

» Nous voulons et ordonnons que les présentes lettres et tout ce qui y est exprimé et contenu soient exécutées selon leur forme et teneur, et avec leur plein et entier efl'et. etc.

■> Donné à Rome, à Sainte-Marie-Majeure, l'an de l'Incarnation de XoIrc-.Seigneur-.Jésus-Christ ISiù . la veille des nones d'octobre, et de notre pontilicat lu 23c année.

» Signé, II., cardinal Coxsalvi. »

Lieu 7 du !ceau-

§ Vl. Concordat entre bénéficiers.

Cette sorte de concordat n'est autre chose qu'une transaction, par laquelle l'un des contendants à un bénéfice on litige cède à l'autre ses droits, moj'ennant une pension ou sous la condition de payer, par celui en faveur de qui la cession est faite, les frais du procès, ou ceux de bulles, ou enfin une dette contractée pour le bénéfice cédé.

C'est une régie de droit canon que toute paction sur chose spirituelle ou mixte est nulle, comme suspecte de simonie, « redolet siinoniam. » (C. Cum pridem, de Pactis.) « Pactiones factse a vobis, ut audivinius, pro quibusdam spiritnalibus obtinendis, cum inhujsmodi omnis pactio omnisque conventio debeat omnino cessare, nullius penitus sunt momenti. » (C. UU., eod. lit.)

Celte maxime, toute expresse qu'elle est, souffre des exceptions dans la pratique. On a estimé nécessaire, pour le bien de la paix, de permettre les concordats en litige, pourvu qui n'y ait autrement rien d'illicite ; c'est-à-dire qu'ils fussent passés pour un droit véritablement acquis, pro jure quxsito et non quxrendo; et sous ces seules conditions de payer une pension annuelle, ou les frais au juste du procès, pro sumptibus litis moderalis, ou les frais des bulles, ou enfin, comme nous avons dit en la définition, une dette contractée pour raison d'un bénéfice contesté. Sur ce pied-là, le pacte est censé honnête, mais non tout à fait licite, puisque l'autorité du pipe est encore nécessaire ; si bien que. jusqu'à ce que Sa Sainteté ait approuvé la convention ou la cession, les parties ne peuvent en réclamer l'exécution l'une contre l'autre. La nécessité de cette approbation se tire de ce que tout pacte en matière spirituelle est suspect de simonie: delà vient que, comme le pape seul peut purger un acte du soupçon de ce vice, l'ordinaire, ni même le légat, s'il n'a des pouvoirs exprés, nft peuvent validement autoriser ces sortes de concordats : « Soins pontifex potest prohilûlionem juii- tol- I,