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juridiction épiscopale, entièrement réservé à l'évéque, chargé principalement des âmes. C'est l'ordre établi par les conciles. « De xenodochiis et aliis similibus locis per soUicitudinem episcoporum in quorum diœcesiexistunt, ad easdem utilitates quibus constituta sunt, ordinentur. » (r. 3, de Religiosis domibus.) Les confréries, dit le canon 7 du concile d'Arles de l'an 1234, doivent être défendues, si elles ne se font pas par autorité de l'évêque.

Le pape Clément VIII publia à ce sujet la constitution Of/îFcuniîî/e, le )6 décembre 1604, par laquelle il est défendu d'ériger aucune nouvelle confrérie sans la permission et l'autorité de l'évêque, à qui de plus il faut présenter les statuts pour qu'il les examine et les approuve. En conséquence, la congrégation des évêques et des réguliers déclara, le G décembre 1617, que les jésuites et les dominicains qui étaient en mission dans les Indes occidentales, ne pouvaient y ériger des confréries sans l'approbation de l'évêque voisin. La congrégation des Rites rendit une décision conforme, le 6 octobre 1617.

Le concile de Rennes, de l'an 1849, recommande fortement dans le décret XIX, les pieuses associations ou confréries de fidèles, instituées pour pratiquer des oeuvres de religion ou de charité ; mais en même temps, il veut qu'elles soient bien ordoiniées et bien dirigées, de peur qu'elles ne deviennent un foyer de discordes, de scandales et d'autres maux.

En conséquence, d'après lesprincipes que nous venons d'exposer, le concile défend à qui que ce soit, de former ou d'ériger une nouvelle confrérie sans le consentement et l'approbation de l'évêque diocésain, quidoit en examiner les statuts avec le plus grand soin, » sine consensu et approbatione episcopi diœcesani, qui ejus statuta diligenter examinanda curabit. »

Le concile déclare, en outre, conformément à la constitution de Clément VIII, que nous venons de citer, et aux autres constitutions apostoliques, que toutes les confréries ou associations quelcoiiques, mêmeétablies dans les églises des réguliers, ou qui sont approuvées par lettres apostoliques, ou agrégées à des archiconfréries érigées canoniquement, ne pourront pas exister sans le consentement et la volonté des ordinaires ; qu'elles seront entièrement soumises à leur juridiction, que leurs indulgences et privilèges ne se pourront gagner ou communiquer sans le visa et la reconnaissance des mêmes ordinaires des lieux, enfin, que leurs officiers ou directeurs seront tenus de rendre compte de leur administration àrévèque,si celui-ci l'exige. (Decùf. de la congrég. du concile du 29 mai 1683.)

GONF

Le même concile ordonne encore que toutes les confréries érigées dans les églises paroissiales, seront en tout soumises au curé du lieu, ou à son vicaire délégué spécialement par lui, quand il aura le pouvoir de déléguer, le tout suivant les règlements établis par l'évéque. Si quelques confréries ont été établies dans des oratoires, chapelles ou lieux exempts de la juridiction curiale, les évèques auront soin de déterminer leurs droits, fonctions et prérogatives, charges et obligations, si exactement que toute occasion de division et de contestation entre lesdites confréries et les paroisses, soit écartée.

Entin, les exercices et œuvres pieux des confréries et associations, seront tellement réglés, que la célébration des offices de laparoisse n'en soit jamais empêchée ni troublée, et bien plus encore, que les fidèles ne soient pas détournés de ces offices, surtout au moment de la prédication.

Les confréries sont-elles au rang des corps pieux et ecclésiastiques? Sur cette question, les canonistes ne paraissent pas bien d'accord. Barbosa fait rapporter la question aux lieux, aux corps, aux biens, et aux personnes, t" Par rapport aux lieux, il dit qu'ils sont saints et dignes de l'immunité, si l'on y célèbre les saints mystères : « Si liabeant hospitale vel ecclesiam cum campanili et altaribus, alias secus. »

2» Le corps de la confrérie est ecclésiastique, suivant le même auteur, quand Févêque l'a approuvé pour des fins pieuses, sans distinguer s'il y a plus ou moins de laïques que de clercs; en cette qualité, çjaudel privilegio furi.

3° Les biens des confréries, ainsi approuvées par l'évéque, sont mis au rang des biens ecclésiastiques, et comme tels, imdiénables sans les formalités prescrites. Cela, dit-il, est sans difficulté quand les biens sont unis aux églises et chapelles où la confrérie fait ses exercices de piété.

4° A l'égard des personnes qui composent ces confréries, c'est-à-dire des confrères, ils restent tels qu'ils sont dans le siècle. Les laïques sont toujours soumis à leurs juges, et ne jouissent point du privilège des clercs, à moins qu'il ne s'agisse de choses spirituelles dépendantes de leurs confréries, comme de la réception des confrères, de leur élection pour les charges, ou de leur rang pour les processions, dans lesquels cas l'évéque est leur juge, suivant la constitution du pape Grégoire XIII, conforme au concile de Trente. (Sess. XXV, dcReguL, chap. 13.)

Les conciles, notamment celui de Bourges, de l'an IbSl-, défendent aux confréries de se tenir ou de célébrer leurs offices « in cboro ad majus al-

RÉRIK

tare ecclesiarumcathedralium aut collegiatarum, sed in sacellis tantum et extra horamqua divinum offlcium peragitur », c'est-à-dire, dans le temps de la messe paroissiale. Le concile de Narbonne, en 1609, défend de tenir le Saint Sacrement dans les chapelles de confréries, « nisi hoc expresse approbante episcopo. »

Il y a des conciles, entre autres celui de Sens, tenu en 1528, qui défendent de payer aucun droit de confrérie, ou d'exiger de serment de la part des confrères qui se font recevoir.

Suivant le concile de Sens, et celui de Narbonne, que nous venons de citer, les évêques sont en droit de se faire apporter les statuts des anciennes confréries, l'état de leurs revenus et de leurs charges, et de leur prescrire des règlements convenables; les officiers des confréries doivent être approuvés par l'évéque et prêter serment devant lui, et les procureurs des confréries sont obligés de rendre leurs comptes à l'évéque. Le même concile de Sens réprime des abus qui s'étaient glissés ou pourraient s'introduire dans plusieurs confréries, comme les repas trop fréquents et trop licencieux.

Toutes les confréries, comme établissements publics légalement privilégiés, ont été supprimées par la loi du 18 août 1792, titre I, art. I". Ces associations pieuses, n'étant plus reconnues par la loi, ne peuvent, par conséquent, profiter directement des dons qui leur seraient faits. Nous n'entendons parler ici que des dons qui auraient besoin de l'autorisation du gouvernement ; car rien n'empêcherait qu'on ne pût foire quelque offrande à ces pieuses associations. Cependant si ces dons, quoique faits à la confrérie, étaient destinés aux réparations et à l'embellissement d'une chapelle de l'église paroissiale, ils pourraient être acceptés par la fabrique, et autorisés par ordonnance.

Un arrêt de la cour royale d'Aix a déclaré que les confréries n'étant pas autorisées, et ne formant pas aux yeux de la loi un être moral, elles ne peuvent avoir l'exercice d'aucune action, soit active, soit passive.

Tout ce qui concerne les confréries se réduit donc actuellement à leurs exercices de piété, que l'évéque seul a le droit de régler, et aux dépenses nécessaires pour l'entretien de la chapelle où se font les réunions. Les dépenses sont votées et employées d'après la libre volonté des membres de la confrérie, dont les engagements cessent quand ils le jugent convenable. Les fabriques n'ont pas droit de voir les comptes des confréries et encore moins de disposer de leurs deniers.

Une ordonnance du roi, du28 mars 1 83 1 , décide

CONGREGATIONS

que la suppression d'une congrégation religieuse ou confrérie, établie dans une paroisse, ne peut donner lieu à un appel comme d'abus, contre le curé qui l'a supprimée.

Les biens des confréries, qui avaient suivi le sort de ceux des fabriques, ont été restitués, par le décret du il juillet 1805, non point aux dites confréries qui n'ont aucun caractère légal, mais aux fabriques.

On donne aussi le nom de confréries à toutes les corporations d'arts et métiers, lorsque c'est un lien religieux qui les unit.

Les confréries rétablies depuis le concordat de 1801, jouissent des mêmes privilèges et des mêmes indulgences que celles qui avaient été érigées canoniquement avant cette époque. C'est ce qu'a décidé en ces termes un décret de la congrégation des indulgences, en date du 14 mai 1853 : "^

« Utrum sodalitates quaj canoiiice existebant ante concordatum 1801, amiserunt de facto suaprivilegia et indulgentias?

Sacra congregatio indulgentiis ac sacris reliquiis prseposita sub die februarii 1847, respondit: Négative quoad sodalitates olim légitime existentes et deinde sub eisdem titulo, legibus, habitu (ubi tamen gestare liceat) noviter ac canonice erectas. In quarum, etc. »

CO.\ FRO.^'T ATIOX.

La confrontation est un acte important en procédure criminelle, qui doit être observé avec attention, suivant le chapitre Prœsentium, de Testibus et Attest.

Le juge ordonne la confrontation de l'accusé avec les témoins pour voir s'ils le connaissent, ou s'ils lui soutiennent en face ce qu'ils ont dit contre lui, et pour lui donner moyen de son côté de réunir les témoins. (C. Cum clam, 53, de Testib.) Après la confrontation, le procès est instruit, et doit être communiqué au promoteur, pour prendre ses conclusions définitives.

On confronte aussi les accusés les uns aux autres; mais on ne confronte pas les témoins aux témoins, ce serait ôter à l'accusé les moyens de se justifier, en empêchant les contradictions où les témoins peuvent tomber dans leurs dépositions, étant entendus séparément, au lieu que s'ils étaient confrontés, ils pourraient, étant de mauvaise foi, s'arranger sur ce qu'ils voudraient dire pour perdre l'accusé.

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On appelle congrégations ecclésiastiques des réunions de prêtres ayant des constitutions approu-

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vées par le Saint-Siège, en vue d'un but à atteindre et faisant des vœux simples, ou des communautés de prêtres séculiers qu'unit une simple promesse ou un engagement d'honneur.

Ces congrégations, fondées souvent au moment d'une nécessité imprévue, ont bien mérité de la religion et du Saint Siège. Beaucoup ont pris pour fondement de leurs constitutions la règle des Jésuites.

En voici la liste, d'après la Gerarchia cattolica de 1887.

I. — Les Doctrinaires {P7'étres de la doctrine chrétienne). Cette congrégation fut fondée à L'Isle, près Avignon, le 22 septembre 1392, par levén. César de Bus, chanoine de Cavaillon. Son but est la prédication et l'enseignement. Elle est dirigée par un vicaire général avec un procureur général, tous les deux résidant à Rome.

Une autre congrégation, les Doctrinaires d'Italie tPadri délia Dottrina cristiana) fut fondée vers le milieu du seizième siècle, par Marc Sadis Cusani, gentilhomme milanais, pour instruire le peuple de la doctrine chrétienne et ne pas le laisser se faire prendre par les novateurs, comme s'étaient laissés gagner les peuples ignorants de la Suisse et du Nord. Ce fut pour cette congrégation que Bellariiiiu composa son petit Catéchisme.

Les deux congrégations de Doctrinaires paraissent s'être fondues en une seule association.

II. — Les Clercs RÉGULIERS desécoles pieuses, ou PIES (Piaristes ou PU operari), fondés en 1600 par S, Josepli Calazanz, prêtre espagnol. Venu à Rome, ce saint prêtre s'affilia à l'archiconfrérie des Doctrinaires et loua, en io97, à la porte de Settimana, une maison où il réunit les enfants des divers quartiers de la ville, pour les instruire gratuitement et leur fournir le matériel nécessaire à leurs travaux élémentaires. C'est ainsi que naquit la communauté des clercs réguliers des écoles pies à laquelle PaulV permit, en 16 17, de faire des vœux simples et de se donner des régies. Grégoire XV lui donna, en 1621, le titre de Société des clercs réguliers des pauvres, sous la protection de la Mère de Dieu pour les écoles pies.

Les piaristes sont très répandus en Italie, en Espagne et en Autriche où ils ont des établissements florissants.

Leur maison-mère est à Rome. Ils sont dirigés par un préposé général, avec un procureur général.

III. — Les Prêtres de la Missio.n {Lazaristes). Société de prêtres séculiers fondée par S. Vincent de Paul en I62i et que le pape Urbain VIII éleva au rang de congrégation spéciale. En 1632, elle obtint le collège S. Lazare à Paris, d'où ses