ENT
que le droit a réglé ; si elle est contraire nu droit naturel, ou même à la raison, elle est imprescriptible, nous l'avons déjà dit ; mais ajoutons cette modification de quelques canonistes : « Pro abolenda lege, sive civili, sive canonica per contrariani consuetudinem via conniventiae introductamprobabilius est non requiri rigorosum et determinatuni tempus priescriptionis, sed suffîcere quod tanto tenipore cousuetudo sit continuata, quantum viris prudentibus sufficit ad rationabiliter judicandum principem in eam consensisse. »
La tolérance du prince produit en cela l'effet d'une plus longue prescription: on en induit un consentement qui rend même inutile la bonne foi ; c'est, dit-on, alors le législateur qui, voyant sa loi non exécutée, est censé consentir à son abrogation par la réitération des actes contraires. C'est encore une règle que la coutume immémoriale et raisonnable est à l'abrides clauses générales de nonobstances : « non obstante quacumque consuetudine. » Il faut une dérogation expresse et particulière '.
On divise encore les coutumes en coutumes gémrales et coutumes particulières. Quelquefois le caractère d'une coutume en vigueur dans toute l'Église se trouve.spècifié en ces termes :<> Consuetudines generalissimae, consuetudo universalis Ecclesiœ.consuetudo generalis Ecclesiae, consuetudototius Ecclesise.» {Cap. Omnia, 12; cap. Perniciosus, {3, De Célébrai. Missx ; cap. Explicavi, 2, de Observat.jejunii .)Haiiile sensordinaire attaché par le droit canon à l'expression consuetudo generalis est celui d'une coutume régissant lei églises d'une nation déterminée ou d'une province. (Cap. Cum venerabilis, 7 ; cap. Ex tuarum, 3, de Auct. et usa pa//ii.* L'expression consuetudo regionis est habituellement synonyme de la précédente. (Cap. Certi/icari,9,de Sepult. ; cap. ConsiUum, 2, de Obseir. jejunii.) Par coutume spéciale, on entend, au contraire, la coutume particulière d'une église, d'une corporation religieuse ou d'une ville ; cette coutume garde quelquefois le nom de consuetudo, même lorsqu'elle a été rédigée par écrit. (Cap. Venientes, 19, de Jurejurando.)
L'encyclique Inter multipliées, du 21 mars 1853, a condamné un Mémoire relatif au droit coutumier de France.
Voir les mois : Slaluls, Prescription.
