COUV

tur iiUra intentionem poriim. » {C. CumoUin, 38, de Prxb. ; Glos., in c. Cum (un(o,l I, deCunsuet.,verb. Légitime sit prmscripta.) C'est pour cette sorte de coutume qu'on ti'esige que dix ans pour sa prescription. {Ead. glos.; c. Cunsuetudo, 7, diit. 12, § I, iiistit. de Usucap.)

Quelque étendue et complète que soit la législation calquée sur le droit divin, dit à cet égard le docteur Phillips, comme néanmoins ses dispositions ne descendent pas dans tous les détails spéciaux, elle laisse le développement d'un grand nombre de points disciplinaires, soit à la législation particulière de chaque diocèse, soit à la pratique; et c'est ainsi qu'ont surgi les coutumes que l'on désigne ordinairement sous le titre de consuetudines prseter legem. Dans les monastères eux-mêmes, à côté des régies si complètes des divers ordres religieux, il existe encore certains devoirs particuliers non moins obligatoires, et qui ne sont au fond que de simples coutumes.

La coutume conforme à la loi, secundutn legem, est toute de fait, parce que, supposant déjà la loi, elle n'en est que l'exécution ou l'interprétation. Cette coutume n'introduit donc aucun droit nouveau ; elle confirme, exécute ou interprète seulement l'ancien. « Leges firmantur cum moribus utentium approbantur. » (C. w istis, 3, dist. 4.) « Contra consuetudinem approbatam, quse optima e.st legum iuterpres. .(C. Cum dileclus, 8, de Conmetud.; l. Si, de interprctatione, 37, ff. de Leç'iu!:.) On sent bien qu'une pareille coutume, étant toaie favorable de sa nature, ne peut être sujette à la règle de prescription.

La coutume contraire à la loi, contra legem, est, comme on a vu, une corruption, un abus plutôt qu'une coutume, si elle est contraire à la loi divine ou naturelle; mais n'étant que contre une loi humaine, positive, ecclésiastique ou civile, elle peut tenir lieu de loi, même suivant la décrétale Cum tanto, déjà citée, pourvu qu'elle ait ces deux conditions, qu'elle soit raisonnable et légitimement prescrite : ÎVist fuerit ralionabitis et légitime prxscripta. Or une coutume en général est censée raisonnable, quand elle n'est réprouvée ni par le droit divin, ni par le droit naturel, ni par le droit canon, et qu'elle est de nature à ne pouvoir ni induire à mal, ni porter préjudice au bien général de la société, dans lequel cas elle ne saurait jamais avoir force de loi ; mais il suffit que, sans produire aucun de ces effets, elle puisse être tant soit peu utile par telle ou telle considération, « secundum diversas rationes et in ordine ad diversos fines. » (Cap. iSon débet, 8, de Cunsung. et affin.) Le temps pour prescrire une pareille coutume, est le môme