‹ Dictionnaire de droit canonique, ou, Le cours de droit canon de Monseigneur AndréChapitre 607 sur 802 · I. Du Curé relativement à la résidence et à la préséance · texte numérisé non relu

I. Du Curé relativement à la résidence et à la préséance

I. De la résidence. — 1° Le curé doit résider dans sa paroisse, et même dans son presbytère. (S. C. du Concile, 13 janv. 1720.) Il est tenu de résider là où se trouve l'église paroissiale, lors même qu'il lui serait donné un coadjuteur en raison de ses infirmités. (S. C.du Concile, dans Garcias.) Et s'il n'a pas d'habitation propre là où il doit résider, il doit y en louer une. (Même C.) Il peut cependant quitter son presbytère pour habiter sa propre maison, si celle-ci se trouve dans la paroisse, de façon qu'il puisse ainsi satisfaire au devoir de la résidence.

2" Le curé est tenu de résider personnellement, lors même que son peuple serait également bien ou même mieux servi par un autre. Il doit par lui-même, et non par un remplaçant, supporter les charges auxquelles il s'est sou-

1. L'art. 29 des Articles organiques porte que : « Les curés seront tenus de résider dans leurs paroisses." Et une ordonnance royale du 13 mars 1S32 ajoute que : <■ L'absence temporaire, et pour cause légitime, des titulaires d'emplois ecclésiastiques, âa lien où ils sont tenus de résider, pourra être autorisée par l'évêque dio césain, sins qu'il en résulte décompte sur le , traitement, si l'absence ne doit pas excéder buit jours. Passé ce délai, et jusqu'à celui d'un mois, l'évêque notitlera le congé au préfet et lui en fera coonaitre le motif. Si la durée de l'absence, pour cause de maladie ou autre, doit se prolonger au delà d'un mois, l'autorisation de notre ministre de l'instruction publique et des cultes sera nécef- ■aire. »

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mis. Dans les cas cependant où il lui est permis, Je droit, de remplir ses fonctions à l'aide d'un vicaire, il peut se faire remplacer dans l'exercice de son ministère. (S. G. du Concile, 3 juillet Id'JI.) h peut encore, pour mieux accomplir sa tâche, prendre un ou même plusieurs ooadjuteurs, et leur laisser le travail le plus pénible, comme les visites de nuit aux malades et les confessions trop nombreuses, pourvu que lui-même, quand il ne sera plus justement empêché, reprenne personnellement les fonctions pastorales les plus importantes. Telle est l'opinion de Barl/osa et autres auteurs en général.

3° Les curés ne peuvent s'absenter de leurs paroisses, ni pendant les deux mois accordés par le concile de Trente (S. C. du C, février lo73; ni même pendant une semaine, sans une permission de l'évêque accordée par écrit. (S. C. du Concile, dans Fagnan.) Il y a cependant des auteurs qui prétendent que, pour de bonnes raisons, les curés peuvent s'absenter, sans permission de l'évêque, pendant les deux mois accordés par le concile de Trente ; mais aujourd'hui cette opinion ne peut plus être soutenue, parce qu'il existe, à ce sujet, plusieurs déclarations de la S. Congrégation citées par les auteurs, et surtout par Fagnan qui ajoute encore qu'il ue suffit pas que la permission soit demandée, mais qu'il faut de plus qu'elle soit obtenue et donnée par écrit. L'évêque cependant ne peut la refuser sans de graves motifs.

4° Néanmoins, lorsqu'il y a urgence à partir sur-le-champ, le curé peut s'absenter sans permission préalable, pourvu qu'il laisse, pour le [remplacer, un vicaire capable ; mais il doit, au plus tôt, faire connaître à l'évêque son départ et le motif qui l'a occasionné pour que le prélat lui accorde la permission requise. (S. C. du C, dans Garcias.) 5° L'évêque peut défendre, par une constitution, à tout curé de s'absenter plus de deux jours sans sa permission. (S. C. du C. , dans Garcijs.) Mais quand il n'y a aucune constitution de ce genre, les curés peuvent, pour des raisons légitimes, s'absenter même sans en demander la permission.

A la question de savoir : 1° Si le curé d'une paroisse de campagne où il ne se trouve pas d'autre prêtre, peut, sans permission de l'évêque, s'absenter de sa paroisse pendant deux ou trois jours, sans laisser un vicaire capable, lors même qu'il n'y aurait pas de malades, la S. Congrégation du Concile arépondu négativement. — 2» Si au moins ce curé pouvait s'absenter du matin jusqu'au soir, la S. Congrégation a répondu affirmativement pourvu que ce ne fût pas

un jour de fête, qu'il n'y eût pas de malades, et que cela n'arrivât que rarement dans l'année. — 3° Siles curésles plus voisins, ayant tous charge d'âmes, pouvaient se remplacer mutuellement, la même Congrégation a répondu négativement, en supposant que cela se fit sans la permission de l'ordinaire. (8 fév. 1747.)

6" Les quatre motifs que nous avons énumérés plus haut relativement à l'évêque, dispensent aussi le curé de la résidence. Ainsi, pour une œuvre de charité chrétienne, pour une nécessité prêt" santé, etc. un curé peut s'absenter plus de deux mois, après en avoir cependant, si c'est possible, demandé la permission à l'évêque. Telle est, en général, l'opinion des auteurs. Mais si, en pareil cas, le curé alléguait un juste motif qui n'existerait pas réellement, il pécherait mortellement, et il serait tenu à la restitution des fruits qu'il aurait perçus dans une telle absence.

7° Un curé qui s'absente, pour de bonnes raisons, est toujours tenu de laisser un vicaire capable et approuvé dans le diocèse, pour l'administration des sacrements. (Conc. de Trente, sess. 23, De Réform.)

Sur la question de savoir si une maladie peut dispenser un curé de la résidence, il y a deux choses à distinguer : ou ce curé est tombé malade hors de l'endroit même où se trouve son bénéfice, et alors évidemment il n'est pas tenu à la résidence ; ou il tombe malade à l'endroit même de son bénéfice, et alors la S. Congrégatiou du Concile a déclaré que sa maladie ne pouvait le dispenser de la résidence, à moins qu'il n'eût sur les lieux ni médecin, ni les choses qui lui sont indispensables. Car alors il pourrait obtenir de l'Ordinaire la permission de quitter sa paroisse; mais s'il le faisait sans cette permission, croyant de bonne foi que l'évidence de sa cause lui suffisait pleinement, il ne saurait être excusé. (S. C. du Concile, dans Fagnan.)

Un évêque ne peut accorder une permission de ce genre pour plus de deux mois, à moins de cause grave. (Ainsi le croient en général les auteurs d'après le concile de Trente, sess. 23, De Réform. Cl.)

II. De la préséance. —1° Les chanoines et prêtres de l'église cathédrale ont la préséance sur tous les curés des églises paroissiales dans toutes les processions et cérémonies sacrés, (S. G. des Rites, 2 août 1603|, même dans les propres églises de ces curés, lors (jue ces derniers seraient revêtus du surplis et de l'étole. (Même C, 23 juin 16H.) Mais les curés ont la préséance sur tous les autres prêtres qui n'appartiennent pas à la cathédrale. (S. C. des Rites, dans la même déclaration.) Les curés, dans les funérail-

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les, ont rang avant les chanoines qui y assistent •ans leur propre croix, et sans l'autorisation du chapitre. (Même Congr., 20 nov. 1603.)

2° La préséance entre les curés eux-mômes des églises paroissiales, qu'ils soient séculiers ou réguliers, se Jiase sur les prérogatives de leurs églises, (S. C. des Rites, 21 mars 1609), c'està-dire sur l'ancienneté et la dignité des églises, et non sur celles des curés eux-mêmes. (10 mai 1642.)

Le curé qui est protonotaire n'a pas la préséance sur ceux qui ne le sont pas, parce que la préséance entre curés se 'ire des prérogatives de l'église paroissiale. (S. C. des Rites, 21 mars 1676.)

3" Lajpréséance dans les funérailles est due au curé archiprêtre en raison de l'étole, et non à l'archidiacre, quoiqu'il soit le premier en dignité. (S. G. des Rites, 4 mai 1613.)

4° Le curé, en dehors de ce qui appartient à son office, n'a régulièrement aucune préséance ou prééminence; par conséquent, au chœur, le curé ne peut occuper une place ni plus élevée ni plus honorable que les autres prêtres qui s'y trouvent présents. (Rote, 10 mai 1707.)

5' La préséance qui est due aux curés perpétuels est également due aux prêtres et curés amovibles, parce que ces derniers jouissent des mêmes prérogatives que les curés perpétuels. (S. C, du Concile, 27 mars 1706.)

6" Les curés ont la faculté de siéger dans les stalles canoniales après tous les chanoines. (S. G. des Rites, 23 mars 1641.) Les curés qui siègent, après les chanoines sans doute, mais sur les mêmes bancs, doivent être encensés immédiatement après les dignitaires et chanoines du côté où ils se trouvent eux-mêmes, et les curés qui se trouvent du cùlé opposé, après les dignitaires et chanoines de ce même côté. (Ainsi, ceux qui siègent à droite du chœur doivent être encensés immédiatement après les chanoines qui se trouvent à droite, et ceux qui siègent à gauche, immédiatement après les chanoines qui se trouvent à gauche.) —(S. C. des Rites, 3 déc. 1672.)

II. Du Curé relativement à la prédication et à la messe paroissiale.

I. De la prédication. — 1" Les curés sont tenus, au moins les jours de dimanche et de- fête solennelle, de prêcher par eux-mêmes la parole de Dieu à leur peuple, ou, s'ils en sont légitimement empêchés, par d'autres prêtres capables. Ainsi l'a décidé le concile de Trente (sess. 5, De la réforme, ch. 2) qui indique même la manière dont les pasteurs doivent nourrir de salutaires paroles le troupeau qui leur est confié. Les curés doivent donc enseigner ce qu'il est nécessaire

que tout le monde sache pour se sauver, et faire connaître, avec beaucoup de brièveté et de simplicité dans le langage, les vices qu'on doit éviter et les vertus qu'on doit pratiquer pour .s'épargner des peines éternelles et jiour acquérir les gloires du ciel.

Un curé pécherait gravement, lors même qu'il n'y aurait pas une grande nécessité pour son peuple, s'il passait trois mois de l'année, même non continus, sans prêcher parlui-mème ou par d'autres. On peut le conclure d'après les paroles mêmes du concile de Trente disant qu'on doit infliger des censures ou d'autres peines aux curés qui manqueraient, pendant trois mois de l'année, au devoir de la prédication.

2° Les curés peuvent prêcher par eux-mêmes pendant la célébration des messes, même quand l'évêque doit prêcher dans la paroisse, (S. C. du Concile, H juin 1731), ce qui, en pareil cas, ajoute la Congrégation ne doit pas s'entendre de la prédication des curés dans l'église paroissiale. Cette dernière déclaration explique cette autre de la même Congrégation (2 mai 1629) disant que, lorsque l'évêque prêche, tout autre prédicateur doit se taire. Quand l'évêque officie solennellement, il ne convient pas qu'il y ait sermon pendant la cérémonie, à moins que ce sermon ne soit fait par l'évêque lui-même ou par quelque chanoine qui, dans ce cas, remplit, auprès de l'évêque, l'office de prêtre assistant. (Cérémonial des évêques.)

3» Si les curés veulent, par eux-mêmes, remplir le devoir de la prédication, on ne doit pas les en empêcher. (S. C. du Concile, dans Barbosa.) Mais, dans ce cas, ils ne peuvent en aucune façon, et sous aucun prétexte de pauvreté, prétendre aux honoraires qu'on a coutume de donner aux prédicateurs étrangers appelés pour prêcher. (S. G. du Concile, 10 mars 1621.)

4° Les curés ne doivent pas admettre dans leurs églises des prédicateurs qui ne seraient pas approuvés par l'ordinaire, lors môme que le prédicateur serait un évêque. Ainsi l'a déclaré Clément VIII. Cependant, d'après plusieurs auteurs, les curés pourraient donner à un homme savant et connu la permission de prêcher deux ou trois fois dans leurs églises, sans autorisation de l'évêque. Mais, à s'en tenir à la déclaration de Clément VIII, dit Giraldi, on ne doit jamais laisser prêcher sans la permission de l'évêque. 5° Les curés, dans leurs sermons, doivent se garder de citer les docteurs ou auteurs modernes, surtout les vivants. (S. C. du Saint-Office, 27 oct. 1849.) lis doivent se servir du catéchisme romain, et expliquer clairement et simplement, à leurs auditeurs, des maximes utiles et qui

CURÉS puissent être à la portée de leur intelligence, afin qu'ils écoutent avec plaisir, qu'ils se rendent plus assidûment, et qu'ils retirent quelque fruit de ces prédications. (Clément XI, dans son encyclique du 16 mars 1703.)

6» Tout curé est tenu de prêcher dans son église, et il ne saurait trouver d'excuse dans une coutume même immémoriale, en prétextant qu'il se fait des prédications dans d'autres églises, ou que les auditeurs ne se rendent pas. Ainsi l'a déclaré Innocent XIII. Il suffit cependant, pour satisfaire au devoir de la prédication, de faire chaque jour de fête une pieuse allocution. (S. C. du Concile, 8 août 1732).

II. De la célébration de la messe. — 1° Un curé, les jours de fête, doit célébrer la messe dans son église et non dans une autre, nonobstant toute coutume contraire. (S. C. du Concile, 18 sept. 1629 ) L'obligation de célébrer pour le peuple est personnelle, par conséquent un curé ne peut pas y satisfaire par un autre, à moins qu'il ne soit légitimement empêché lui-mêm.e, (S. C. 27 fév. 1817 et juillet 18i8), ou qu'il ne S'agisse d'une messe solennelle, suivant l'interprétation suivante de ces décrets donnée par Gardellini : « Un curé peut célébrer la messe pour le peuple, par lui-même ou par un autre, lorsqu'il s'agit d'une messe solennelle, mais s'il s'agit d'une messe privée, il doit la célébrer par lui-même, à moins qu'il n'en soit légitimement empêché. »

'2° Un curé malade, et ne pouvant, pour ce motif, célébrer la messe un jour de dimanche ou de toute autre tête, est-il tenu de se faire remplacer par un autre prêtre s'il y en a; ou bien doit-il, après avoir recouvré la santé, dire lui-même pour le peuple toutes les messes qu'il n'aurait pu dire à cette intention ? — La S. Congrégation du Concile a répondu affirmativement à la première question et négativement à la seconde, (c'est-à-dire que ce curé ne doit pas attendre le retour de sa santé, mais se faire remplacer par un autre prêtre) (14 déc. 1839.) — Un curé qui entreprend un voyage un jour de fête, et qui ne peut, ce jour-là, dire la messe, estil tenu de célébrer, un autre jour, pour le peuple, la messe qu'il a ainsi omisef — La S. Congrégation du Concile a répondu que ce curé devait, pour le jour en question, se faire remplacer par un autre prêtre, à moins d'un induit spécial du Saint-Siège. (Même déclaration.)

3° Aux trois questions suivantes : 1» Les curés doivent-ils offrir le Saint Sacrifice pour le peuple les jours de dimanche et même les jours de fête qui ont été supprimés par un induit apostolique du 9 avril 1802, quoique l'évêque diocésain n'ait pas donné connaissance publique de cette obligation ?

2» Une coutume légitime peut-elle dispenser les eu-

rés d'offrir le Saint Sacrifice de la messe pour le peuple les jours de dimanche ou au moins Us jours dé fêles supprimées ?

3° Les curés doivent-ils eux-mêmes offrir Ir Saint Sacrifice de la messe pour le peupk, tant qu'ils n'en sont pas empêchés par une raison légitime, ou patoentils satisfaire à ce devoir par un autre, par un chapelain, par exemple, ou par un prêtre étranger f

La S. C. du Concile a cru devoir répondre :

A la première question affirmativement.

A la seconde négativement.

A la iïoisièmb affirmativement pour la première partie, négativement pour la seconde, à moins qu'il n'y ait une nécessité réelle, et le concours d'une cause canonique (2o sept. 1847.)

4"' Les curés ne peuvent empêcher les recteurs de toute autre église de célébrer leurs messes avaut la messe paroissiale. (S. C. des Rites, dans la collection de Gardellini, n» 1134.)

0° L'évêque peut exhorter, mais non pas forcer un curé à fournir les ornements, et tout ce qui est nécessaire pour le Saint Sacrifice, aux prêtres qui demeurent sur saparoisse, et qui demandent à dire la messe dans son église paroissiale. (S. C. des Rites, 10 juin 1602, et 31 mars 1703.)

III. Du Curé relativement à l'administration des sacrements et aux funérailles.

I. 1° Il n'est pas permis a un curé de cathédrale d'administrer les sacrements dans une paroisse étrangère. (S. C. du Concile, 20 sept. 1628.) Il ne lui est même pas permis de les administrer aux chanoine infirmes de cette cathédrale; cela ne regarde que le curé du domicile. (S. G. des Ev. et Rég., 12 mai 1683.)

2° C'est au curé de la paroisse qu'il appartient d'administrer les sacrements aux serviteurs on servantes employés dans les couvents de religieuses, seraient-elles exemptes, et non au confesseur de ces religieuses. (S. C. du Concile, 14 avril 1683). Les religieux eux-mêmes ne peuvent pas administrer les sacrements dans les maisons des tierçaires agrégés à leur ordre, sauf le sacrement de Pénitence ; l'administration des autres sacrements appartient au curé. (S. C. du Concile, 20 juin 1609.)

3° Un curé peut accorder à un simple prêtre la permission d'administrer les sacrements dans sa paroisse, sauf celui de Pénitence (S. C. des Ev. et Rè^., 20 août 1602.)

4» L'ordinaire ne doit pas, sans de très graves motifs, enlever aux propres curés la célébration du baptême et des mariages, et les administrer lui-mêmî, ou en déléguer l'administration à d'autres. (S. C. des Ev. et Rég., 17 sept. 1604.) 3° Un curé peut entendre les confessions de

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ses paroissiens dans un diocc^se étranger sans la permission de l'évèque de ce diocèse; mais s'il y était appelé par des curés pour y entendre les confessions de leurs paroissiens, il ne pourrait le faire sans l'autorisation de leur évoque. (S. G. du Concile, 3 déc. 1707.) 11 est douteux qu'un curé, appelé par un autre curé du même diocèse, puisse entendre les confessions dans la paroisse de ce dernier. II y a des canoniales qui l'affirment, d'autres qui le nient d'après cette déclaration de la Congrégation du Concile : « Celui qui est pourvu d'une paroisse par voie de concours n'est censé approuvé, pour entendre les confessions, que dans la ville ou cité où se trouve sa paroisse, mais non dans tout le diocèse. » Il en serait autrement cependant si la volonté de l'évèque s'était manifestée dans un sens différent. Il suit encore de là qu'un curé, après avoir quitté son bénéfice paroissial, ne peut entendre les confessions sans une nouvelle approbation do l'évèque.

6° Un curé qui administre le S. Viatique ne peut, ni de nuit, ni de jour, porter un chapeau, même sous prétexte de santé. (S. C. des Rites, 13 août 1695.)

7° Un curé peut prendre le Saint Sacrement, pour porter le Saint Viatique à des malades, dans toutes les églises tant séculières que régulières, même exemptes, qui se trouvent dans sa paroisse, pourvu qu'il y ait nécessité. (S. C. des Rites, 22 août 1705.) Et même, en l'absence de rindultaire, il peut, dans un cas de nécessité, célébrer dans un oratoire privé pour administrer le S. Viatique à un malade (Même C, dans Gardellini, n° 4782.)

8° Parmi les droits curiaux, ou parmi les fonctions qui appartiennent en particulier aux curés, Monacellus énumère : 1" le port de l'étole dans les cérémonies funèbres (S. C. du Concile, 23 juin 1693); 2° la bénédiction des maisons le samedi-saint; 3° l'administration du sacrement d'Eucharistie au temps pascal et dans les cas de maladie; 4" ]a garde delà clef du tabernacle et de tout ce qui appartient aux sacrements (S. C. du Concile, H nov. 1693); a° la bénédiction des époux et celle des cadavres des défunts avant la levée du corps à la maison mortuaire; 6° la publication des mariages, des excommunications et des indulgences (S. C. des Evêq. et Rég., 3 juillet 1613). Toutes ces différentes fonctions ne doivent être exercées et remplies que par le curé, ou avec sa permission. On ne peut même rien faire, rien établir, malgré lui, dans son église paroissiale. (S. C. des Rites, 15 sept. 1649.)

Les fonctions qui ne s«nt pas puremtnt curialet

sont la bénédiction et la distrihution des cierges, des cendres et des rameaux, du feu, des semences, des œufs et autres choses semblables, les cérémonies de la semaine sainte, et la célébration de la messe le jeudi saint. (S. G. des Rites, 10 déc. 1703.) Il fut ajouté dans cette même déclaration que la bénédiction des femmes après leurs couches, et celle des fonts baptismaux devaient être faites par les curés.

II. Des funérailles. — 1° Les héritiers des défunts ont la faculté de fournir, pour leur sépulture, le nombre de cierges qu'ils veulent, nonobstant tout prétexte contraire invoqué par le curé. (S. C. des Ev. et Rég., 3 mai 1617.) Ces mêmes héritiers peuvent également inviter le nombre de religieux qu'ils veulent pour accompagner le cadavre à l'église. (S. G. des Rites, 21 nov. 1627.) Et le curé ne doit appeler à la cérémonie que les clercs désignés par ces héritiers, et pas d'autres. (Même C, 30 août 1601.) Un curé ne peut pas, contre la volonté des héritiers des défunts, empêcher aux réguliers, ou aux autres clercs invités par eux, d'assister aux funérailles. (Même G., 23 avril 1663.)

2° Un curé ne peut pas forcer les héritiers à faire célébrer, dans son église paroissiale, pour les défunts qui sont ensevelis dans les églises des réguliers, les services, neuvaines, etc., qui se célèbrent dans les églises des réguliers où reposent les cadavres ( S . C. des Rites, 23 avril 1633.) Mais il faut, ou la permission, ou l'intervention du curé, pour que des réguliers puissent faire la levée du corps dans sa paroisse, à moins que lui-même n'ait formellement refusé de le faire. (Même G., 18 oct. 1619.) Lorsqu'un curé, invité à faire la levée du corps, refuse d'y aller ou d'envoyer quelqu'un, les réguliers peuvent la faire sans le curé, et même porter le cadavre dans leurs églises pour l'y ensevelir. (Même G., 22 juin 1673.)

3" Quoique pour une sépulture, on n'ait de mandé que des réguliers, le propre curé cependant ne doit jamais être exclu. (S. G. des Ev. et Rég., 1581.) C'est même à lui qu'il appartient^ d'indiquer la voie par laquelle on portera le ca-" davre, et de faire tout ce qui est nécessaire jusqu'à la porte de l'église des réguliers où doit se faire la sépulture. (Même C, 3 janvier 1594.)

4° Les réguliers qui meurent hors de leurs cloîtres, peuvent être portés à leurs églises sans le consentement des curés. (S. C. du Concile, 2 juillet 1620.)

5° Un curé doit faire la cérémonie funèbre sur le corps du défunt, lors même qu'il y aurait, dans son église, des chanoines de l'église cathédrale. (S. G. des Rites, 28 avril 1607.)

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5« Le curé du défunt a la préséance sur celui dans la paroisse duquel le défunt est mort à l'improviste. (S. C. des Rites, 9 déc. 1634.) 11 est permis à un curé, qui fait des funérailles hors de son église, de passer sur les limites des autres paroisses, même de la catliédrale, sans en être inquiété. (S. C. des Rites, )7 nov. 1674.) Mais il ne lui est pas permis d'arborer sa croix et de porter l'étole en procédant à des funérailles dans une autre paroisse (serait-ce même la paroisse du défunt). (Même C, 21 avril 1714.)

7» Un clianoine de cathédrale qui meurt sans s'être choisi le lieu de sa sépulture, doit être enseveli dans la cathédrale même, pourvu qu'il y ait un tombeau particulier aux clianoines; sinon il doit être senseveli dans le tombeau de ses ancêtres. (S. G. du Concile, 14 mai 1683.) Pour la sépulture des chanoines, il est dû au curé du domicile une quarte funéraire qui n'est due ni au curé de la cathédrale, ni au curé de la paroisse où se trouve le tombeau des ancêtres. (Même déclaration.)

8° Le curé doit marcher à la suite de la croix des réguliers, lorsque le cadavre est porté à l'église de ces derniers. (S. C. du Concile, 21 juillet 1645, etc.) A moins qu'il ne soit acquis, par une coutume légitime, que les curés comme les réguliers peuvent arborer chacun sa croix.

Un curé ne peut pas, avec son étole et la croix en tête, entrer dans les églises des réguliers pour y accompagner les cadavres. (S. C. du Concile, 22 avril 1623, et S. C. des Evêq. et Rég., 16 déc. 1661.) Il y a cependant plusieurs autres déclarations de ces mômes congrégations qui attribuent ce droit au curé. Aussi, d'après la constitution Prxtiosus de Benoît XIII, semblerait-il que, par ces déclarations, rexemptiou.sur ce point aurait été enlevée aux réguliers. Mais cette constitution a été révoquée par Clément XII, et par conséquent c'est la discipline confirmée par les déclarations citées en premier lieu qui subsiste toujours.

C'est le propre curé du défunt dont le cadavre doit être porté dans une église de réguliers, qui doit le bénir et entonner les prières des morts; aux réguliers appartient le soin de célébrer l'office dans leur propre église. (S. G. des Rites, 18 nov. 1606.) Un curé, qui conduit un convoi funèbre à une église de réguliers doit se retirer, une fois qu'il est parvenu à la porte de l'église et qu'il a donné une dernière bénédiction au cadavre. (S. G. des Rites, 23 mars 1619.)

9' Lorsqu'il y a lieu de transporter le cadavre d'une religieuse à une église extérieure au cou vent, ce n'est pas au curé de la paroisse qu'il appartient de faire la cérémonie funèbre avec

la croix et l'étole, mais au confesseur lui-même des religieuses. (S. G. du Concile, 22 août 1726.)

10» Les curés qui assistent à un convoi funèbre ne peuvent prétendre à un plus grand nombre de cierges qu'un supérieur de réguliers accompagné de ses autres religieux. (S. C. du Concile, 13 mars 1604.) Il faut en dire autant pour les autres prêtres ou chanoines.

Du droit de sépulture. — 1° Toute personne qui n'en est pas empêchée de droit, peut se choisir un lieu de sépulture dans n'importe quelle église qui jouit du droit d'inhumation. Cela ressort de plusieurs décrétâtes des Souverains Pontifes. Quiconque ne s'est pas choisi un lieu de sépulture, doit être enseveli dans la tombe de ses aïeux. Et si l'on n'a pas même un pareil tombeau, et qu'on ne s'en soit pas choisi un, on doit être enseveli dans sa propre paroisse, là où l'on a reçu les sacrements.

2° Les pèlerins qui sont de passage doivent être ensevelis à la cathédrale, à moins qu'ils ne se soient choisi eux-mêmes un lieu de sépulture. Pour les étrangers et pèlerins qui auraient, pendant quelque temps, séjourné dans une paroisse, ils doivent être ensevelis dane l'église paroissiale. (S. C. des Evêq. et Rég., 3 juillet 1392.) Les soldats, serviteurs, étudiants, où qu'ils soient, s'ils ne se sont pas choisi un lieu de sépulture, doivent être ensevelis dans la paroisse qu'ils habitent et où ils sont morts. Pour les jeunes gens et les jeunes filles encore séculiers qui n'ont pas sans doute pris l'habit religieux, mais qui sont à même de le prendre, ils doivent être ensevelis dans le couvent où ils sont nrorts.

3» « Nous défendons très expressément à tous les religieux et clercs séculiers de n'importe quel état ou condition, en vertu de la sainte obéissance, et sous peine de malédiction éternelle, de pousser n'importe qui à jurer ou même à promettre qu'on clioisira leurs églises pour lieu de sépulture, ou qu'après les avoir choisies on ne changera plus. » Ainsi s'exprime Boniface VIII. Et dans la clémentine Cupienle, il est même dit, qu'en pareil cas, il y a lieu d'encourir une excommunication majeure réservée au Pape. 11 est néanmoins controversé, entre les canonistes , si les curés qui empêcheraient leurs paroissiens de choisir leur sépulture dans une autre église, encourraient l'excommunication, parce que la clémentine Cupiente semble avoir été faite en faveur des curés.

4" Un curé ne peut différer une sépulture sous prétexte qu'on ne lui assure pas sa quarte funéraire, (S. C. des Evêq. et Rég., o mai 1617), ou que les droits de sépulture ne lui sont pas payés.

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(Même G., 17 sept. 1617.) Les cadavres des pauvres doivent recevoir gratuitement les honneurs de la sépulture. (Même C, a mai 1617.)

5» Un curé, à l'occasion du transport à travers sa paroisse d'un mort appartenant à une paroisse étrangère, ne peut exiger ni cire, ni argent pour sa quarte funéraire, ou à tout autre titre. (S. C. des Evèq. et Rég., 24 nov. (713.)

6° On ne peut, ni avant le lever, ni après le coucher du soleil, porter et ensevelir les morts, sans une permission de l'évêque. (C. S. du C, Ib mars 1713.)

De la quarte funéraire. — I" La quarte funéraire est la portion, fixée par le droit canonique, qui est due au curé pour l'administration des sacrements. On la trouve établie dans plusieurs décrétales des Souverains Pontifes. Cette quarte funéraire est attribuée à l'église où le paroissien qui doit la payer a l'habitude d'entendre la messe et de recevoir les sacrements. Par conséquent elle est, de droit, due au propre curé ou prêtre qui est chargé des paroissiens. {Rote, 14 mars 1622.) Si un paroissien entendait la messe dans sa paroisse et recevait les sacrements dans une autre, c'est à cette dernière que serait due la quarte funéraire.

2" La quarte funéraire est due sur ce que donnent les héritiers du défunt pour les honoraires des funérailles. (Sixte IV, dans sa constitution Etsi mendicantium.) Cependant elle n'est pas due sur les messes, anniversaires ou legs pieux laissés en faveur de l'église où s'est faite la sépulture. (Benoit XIII, dans sa constitution Romanus Pontifex. )

Nous croj^ons devoir faire suivre cette question déjà un peu longue, d'une décision donnée, le 9 mai 1884, par la S. C. du Concile:

L'évêque peut-il, et quand, obliger ses prêtres à exercer le ministère paroissial ?

Voici les réponses données par la S. G. du Concile aux demandes suivantes, portées à la décision du Saint-Siège par S. Em. le card. archevêque de Toulouse :

Beatissime Pater

Cardinalis archiepiscopus Tolosanus reverenter exponit, quod non raro accidit, ut sacerdotes quibus cura amovilis ecclesiarum succursalium commissa fuit, muneri suo renuntient, et antequam ordinarius renuntiationem acceptet, ad propria, oo quod bénéficia proprie dicta non possident. redeant: Unde contingit non paucos sacerdotes vitam otiosam traducere, dum plures parocliialesecclesiae suis carear.t rectoribus. Quapropter prœdictus cardinalis archiepiscopus quairit.

l" Utrum liceat memoratis sacerdotibus, eo quod

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