DROITS HO
tférémonies civiles et religiense>;, un nombre iJo l'auteuils égal à celui des princes, dignilaircs ou membres des autorités nationales présents qui auront droit d'y assister.
Aux cérémonies religieuses, lorsqu'il y aura un prince ou un grand dignitaire, on placera devant lui un prie-Dieu, avec un tapis et un carreau.
En l'absence de tout prince, dignitaiie, ou membre des autorités nationales, le centre sera réservé et personne ne pourra s'y placer.
Les généraux de division commandantles divisions territoriales ;
Les premiers présidents des cours d'appel.
Et les archevêques seront placés à droite ;
Les préfets,
Les présidents des cours criminelles.
Les généraux de brigade commandant les départements.
Les évéques seront placés à gauche.
Le reste du cortège sera placé en arrière;
Les préfets conseillers d'Etat, prendront leur rang de conseillers d'Etat.
Ces fonctionnaires gardeiont enire eux les rangs qui leur sont respectivement attribués.
Art. 10. — Lorsque, dans les cérémonies religieuses, il y aura impossibilité absolue de placer dans le chœur de l'église la totalilé des membres des corps invités, lesdits membres seront placés dans la nef, et dans un ordre analogue à celui des chefs.
Art. 11. — Néanmoins, il sera réservé, de concert aTec les évéques, les curés et les 'autorités civiles et militaires, le plus de stalles qu'il sera possible ; elles seront destinées, de préférence, aux présidents et procureurs imiiériaux des cours et tribunaux, aux principaux officif^rs de l'étal-major delà division et de la place, à l'oflicier supérieur de gendarmerie, et aux doyens et membres des conseils de prtfecturo.
Art. 12. — La cérémonie ne commencera que lorsque l'autorité qui occupera la première place auia pris séance.
Cette autorité se retirera la première.
Art. 13. — Il sera fourni aux aulorilés réunies pour les cérémonies, des escortes de troupes de ligne ou de gendarmerie, selon qu'il sera réglé au litre des honneurs militaires.
Titre II. — Saiiit-Sacremenl.
i. Dans les villes où, eu exécution de l'arlicle 43 de la loi du 18 germinal an X, les cérémonies religieuses pourront avoir lieu hors des édifices consacrés au culte catholique, lorsque le Saint-Sacrement passera à la vue d'une garde ou d'un poste, les sous-officiers et soldats prendront les armes, les présenteront, mettront le genou droit en terre, inclineront la tète, porteront la main droite au chapeau, mais resteront couverts ; les tambours battront aux champs; les ofticiers se mettront à la tête de leurs troupes, salueront de l'épée, porteront la main gauche au cliapeau, mais resteront couverts; le drapeau saluera. — Il sera fourni, du premier poste devant lequel passera le Saint-Sacrement, au moins deux fuliers pour son escorte. Ces fusiliers seront relevés de poste en poste, marcheront couverts prés du Saint-
NOr.IFIQUES
Sacrement, l'arme sur le bras dmit. Les gardes Ui' cavalerie monteront à cheval, meltront le sabre a la main; les trompettes sonneront la marche; les officiers, les étendards et guidons salueront.
2. Si le Saint-Sacrement passe devant une troupe sous les armes, elle agira ainsi qu'il vient d'être ordonné aux gardes et aux postes.
3. Une troupe en marche, fera halte, se formera en bataille, et rendra les honneurs prescrits ci-dessus.
4. Aux proces.^ions du Saint-Sacrement, les troupes seront mises en bataille sur les places où la procession devra passer. Le poste d'honneur sera à droite de la porte de l'église par laquelle la procession sortira. Le régiment d'infanterie qui portera le premier numéro, prendra la droite; celui qui portera le second, la fauche; les autres régiments se formeront ensuite alternativement à droite et à gauche ; les régiments d'ai lillerie à pied occuperont le centre de l'infanterie. — Les troupes à cheval viendront après l'infanterie; les carabiniers prendront la droite, puis les cuirassiers, ensuite les dragons, chasseurs et hussards. Les régiments d'artillerie à cheval occuperont le centre des troupes à cheval. — La gendarmerie marcliera à pied entre les fonciionnaires publics et les assisi mis. — Deux compagnies de grenadiers escorteront le Saint-Sacrement: elles marcheront en file, à droite et à gauche du dais. A défaut de grenadiers, une escorte sera fournie par l'artillerie ou les fusiliers, et, à défaut de ceux-ci par des compagnies d'élite des troupes à cheval, qui feront le service à pied. — La compagnie du régiment portant le premier numéro occupera la droite du dais ; celle du second, la gauche. Les officiers resteiont à la tète des files. Les sous-officiers et soldais porteront le fusil sur -le bras droit.
5. L'artillerie fera trois salves pendant le temps que durera la procession, et mettra en bataille, sur les places, ce qui ne sera pas nécessaire pour la manœuvre du canoii.
TiTKE XIX. — Archevêques et Evéques.
1. Lorsque les archevêques et évéques feront leur première entrée dans la ville de leur résidence, la garnison, d'après les ordres du ministre de la guerre, sera en bataille sur les places que l'archevêque où éveque devra traverser. — Cinquante hommes de cavalerie iront au-devant d'eux jusqu'à un quart de lieue de la place. Ils auront, le jour de leur arrivée, l'archevêque, une garde de quarante hommes commandés par un olficier;ces gardes seront placées après leurs arrivée.
2. Il sera tiré cinq coups de canon à leur arrivée, autant à leur sortie.
3. Si réveque est cardinal, il sei'a salué de douze volées de canon, et il aura, le jour de son entrée, u«e garde de cinquante hommes avec un drapeau, commandée par un capitaine, lieutenant ou souslieutenant.
4. Les cardinaux, archevêques ou évéques auront habituellement une sentinelle tirée du corps-de-garde le plus voisin.
