ASSEMBLÉES DU CLERGÉ

Forme de convocation id.

Présidents de ces assemblées 161

Promoteurs et secrétaires 161

Ordre, cérémonies et formalités .... 102

ASSEMBLÉES ILLICITES id.

ASSEMBLÉES DE PAROISSES . . . , id.

Histoire des anciennes assemblées de

paroisses id.

Cas où il était nécessaire de convoquer

ces assemblées 164

ASSESSEUR id.