COGNAT
férents, se concertent pour renverser un ministère.
Dans Tordre économioue) association formée par des hommes d'une même profession^ maîtres ou ouvriers, dans le but d'imposer certaines conditions de traveil ou de. salaire; ou par les producteurs ou les consommateurs pour modifier les prix et en général les conditions de réchange.
COCCBJI (Henri baron de), en latin Coccejus, publicist« allemand né à Brème le 25 mars 1644, mort à Francfort-surrOder le 18 août 1719. Il professa successivement le droit à Heidelberg, à Utrecht et à Francfort-sur-l'Oder.
C'est un des nombreux commentateurs de Grotius (Voir GROTiUS), sur l'œuvre de qui il a publié le Grotius illttstratus (Grotius illustré). Breslau 1744—48. 3 vol. in-fol.
Cocceji a beaucoup écrit sur le droit des gens. Citons entre autres:
Juris ptiblici prudentia (science du droit public). Francfort, 1695. in-8®.
Hypomnemata juris (Mémoires de droit.) Francfort, in-8'*.
Autonomia juris gentium, (Autonomie du droit des gens.) Francfort, 1718—1720.
Exercitationes Juris gentium, (Exercices du droit des gens.) Lcmgo, 1722. 2 vol.
Dissertatio de sacro sancto taltonis jure, (Dissertation sur le droit sacro saint du talion.) Francfort, 1705. in-4®.
De armis iUicitis, (Des armes défendues.)
De jure belli in amicos, fDu droit de la guerre à l'égard des amis.)
Dissertatio de postliminio in pace et amnestia, (Dissertation sur la postliminie en temps de paix et sur l'amnistie.)
Dissertatio de reprœsentativa legatorum qualitate. (Dissertation sur la qualité représentative des ambassadeurs.) Heidelberg, 1680. in^^
Dissertatio de legato inviolabili. (Dissertation sur l'inviolabilité des ambassadeurs.) Heidelberg, 1684.
COCCEJI (Samuel), homme d'Etat et jurisconsulte allemand, fils de Henri baron de Cocceji, né à Heidelberg en 1679, mort à Berlin en 1755.
Il a rempli de hautes fonctions publiques en irrusse : président de la cour d'appel de Berlin en 1723, ministre d'Etat et de la guerre en 1727, chef des affaires ecclésiastiques et françaises en 1730, président du tribunal supérieur d'appel et directeur des fiefs en 1731, prépose à la justice pour tous les Etats prussiens en 1738.
Outre qu'il a publié les œuvres de son père, Henri Cocceji, il a écrit personnel-
lement de nombreux ouvrages, parmi lesquels nous citerons.
Disputatio inauguralis de principio juris naturœunico, vero et adœquato. (Dissertation inaugurale sur le principe unique, vrai et comparé du droit naturel.) Francfortsur-l'Oder, 1699 in-4«.
De regimine usurpatori^ rege ejecto. (Du gouvernement de l'usurpateur après le renversement du roi.) Francfort, 1702.
in-4".
De regaii postarum jure. (Du droit royal des postes.) Francfort, 1703. in-4<'.
Resolutiones dubiorum circa hypothèses de principio juris naturœ. (Solutions de points douteux sur des hypothèses du principe du droit naturel.) Francfort, 1705, m-40.
Elementa jurisprudentiœ naturalis et romanœ. (Eléments de jurisprudence naturelle et romaine.) Berlin, 1740. in-8®.
Systema novum justitiœ naturalis, sivejura dei in homines. (Nouveau système de justice naturelle, ou droits de Dieu sur les hommes). Halle, 1748, in-80.
CODE. Recueil de lois, de rescrits, de constitutions, &c. émanant de l'autorité souveraine.
Corps de lois renfermant un système complet de législation sur une matière déterminée : code civil, code de commerce, &c. ; par extension on a donné le titre de code à des ouvrages de droit traitant d'une matière spéciale : code des propriétaires, code des chasses.
Se dit aussi d'un ouvrage renfermant un corps de doctrine, un ensemble de préceptes relatifs à une matière quelconque.
CODIFICATION. Rédaction d'un corps de lois d'après un plan systématique.
Travail a l'effet de réunir des lois éparses en un code ou corps de législation.
COERCION, COERCITION. Terme de jurisprudence : action, droit, pouvoir de contraindre : c'est un des attributs de la justice.
(Coercition est plus usité que coercion).
COÉTAT. Etat ou prince qui partage avec un autre la souveraineté d'un pays.
Autrefois Etat faisant partie de l'empire germanique.
COGNAT, COGNATION. Cognât se dit d'une personne qui est unie à une autre par un lien de parenté.
Dans la législation romaine, on appelait en général cognais tout ceux qui oescendaient d'une souche commune.
Opposé au mot agnat, le terme cognât
COGORDAN
