DEANE

prudence universelle de la nature et des gens.) léna, 1751.

Observationes juris naturalis, socialis et gentium. (Observations sur le droit naturel, social et des gens.) léna, 1750, 2 vol. in-é'ï.

Observattcrnes juris naturalis ad ordinem svstematis sui sdectœ. (Observations sur le dfroit naturel rangées dans un ordre systématique.) léna, 1753, in-8^.

Discours sur le droit naturel et public (en allemand). (léna, 1762-63, in-4".

Limites du droit naturel (en allemand).

Francfort, 1775.

Meditationes ad pandectas, (Méditations sur les Pandectes.) Francfort 1785.

Dariès donne pour base à la science du droit naturel le perfetionnement do.

soi-même et d'autrui, et n'établit d'autre différence entre la morale et le droit, si ce n'est que le droit oblige seulement à ne pas amoindrir la nature humaine, tandis q^ue la morale fait un devoir d'^ ajouter indéfiniment. La politique doit selon lui avoir pour principe suprême de procurer les moyens d'atteindre la double nn du droit et de la morale.

DATE. En droit la date est nécessaire pour la validité des actes: elle doit indiquer le lieu, l'année, le mois et le jour du mois où l'acte est fait ou passé.

Les actes authentiques ou publics font foi par eux mêmes de la date qui y est énoncée.

En diplomatie, on désigne sous le nom de date l'indication du temps où les diplômes, les actes, les lettres, etc. ont été donnés ou écrits.

On distingue quatre espèces de dates, savoir :

1^ Dates de temps, indiquant le temps, ou d'une manière vague, énonçant une suite indéfinie d'années, comme, par exemple, „sous le règne de tel prince^, ,.sons le pontificat de tel pape", etc. ; ou d'une façon précise, énonçant l'année, le mois, le jour et quelquefois même l'heure de la rédaction des actes.

2^ Dates de lieu, indiquant le pays, la ville, le château, l'endroit où l'acte est passé.

3^ Dates de personnes, mentionnant le nom d'un roi, d'un pape, d'un évêque, etc. en prenant pour point de départ chronologique le commencement de leur règne ou de leur épiscopat.

4^ Dates historiques, consistant dans la seule énoncîation d'un fait historique.

Dans la correspondance l'indication de la date est de règle presque générale;

son absence n'est guère qu'affaire d'omission, d'oubli ou de néçli^ence.

Dans les lettres ordinaires la place où l'on écrit la date est assez indifférente; il n'en est pas de même pour les correspondances officielles ou diplomatiques, (fans lesquelles la place au'on assise à la date a une certaine valeur ou signification au point de vue de l'étiquette et du cérémonial. (To/r CORRESPONDANCK DIPLOMATIQUE, CORRESPONDANCE DES SOUVERAINS.)

DAUPHIN, DAUPHINS. Titre attaché à certaines seigneuries : Dauphin d'Auvergne, Dauphin du Viennois.

Ce titre a été pris plus particulièrement, vers le milieu du neuvième siècle, par le seigneur suzerain de la province appelée Dauphiné. A partir de Philippe de Valois, il a été donné au fils aîné des rois de France, par suite de la réunion du Dauphiné a la couronne, le dernier seigneur de cette province. Humbert III, ayant mis pour condition a la cession de sa seigneurie, en 1343, que le fils aîné du roi serait ainsi nommé.

L'épouse du fils aîné du roi de France •prenait le titre de Dauphiné et le conservait même à la mort de son mari.

DAVIS (Bancroft J. C), publiciste des Etats-Unis. Il fut chargé, pendant qu'il était assistant secretary of State (sous-secrétaire d'Etat des affaires étrangères), par le gouvernement de Washington de la publication de la collection suivante:

TVeaties and conventions concluded between tlie United States of America (Traités et conventions, conclus entre les Etats- Unis d'Amérique et les autres puissances). Les documents compris dans cette collection vont depuis le 4 juillet 1776 jusau'en 1873; ils forment un fort volume, divisé en deux parties, dont l'une est consacrée aux textes (en anglais), et l'autre à des notes explicatives, attribuées généralement à M. Bancroft Davis, concernant les traités les plus importants, dont elles résument les négociations, mentionnent l'interprétation par diverses autorités législatives, executives ou judiciaires, et indiquent les parties abrogées.

DEANE (H. B.), publiciste anglais.

7'he law of blockade (Les lois du blocus). Londres 1870. Historique, condition actuelle et avenir probable de ces lois.

DEANE (J. P.), publiciste anglais.

The law of blockade (Les lois du blocus). Londres 1855, în-8. Exposé de la législation sur la matière telle qu'elle découle de huit sentences de la cour de l'ami*