HEGEL
HEINEGGIUS
Bon livre, devenu classique en Allemagne, Das Enropàische VÔlkerrecht der Gegenwart (Le droit international moderne de TEurope), qui résume dans un petit nombre de pages toutes les questions essentielles et en facilite Tétude par des aperçus aussi clairs que méthodiques.
La 1* édition avait paru à Berlin en 1814; et une traduction française par M. Jules Bergson, Docteur en droit, en 1863. Depuis la mort de Tauteur une 7« édition allemande a été publiée à Berlin en 1881 par M. Henry Geffcken.
Professeur de droit public à l'Université de Strasbourg, qui j a ajouté des notes et mis à jour les indications bibliographiques et la mention de faits nouveaux. (Voir GEFFCKEN.)
Heffter est de plus Tauteur d'un grand nombre d'ouvrages concernant la législation allemande; nous mentionnerons:
Institutes de la procédure civile romaine et allemande (1825);
Contributions au droit public et nu droit des maisons souveraines de r Allemagne, (1829);
Commentaire sur les Institutes de Gatus (1830);
Traité du droit pénal allemand (1833);
Procédure civile des territoires régis par le Code général prussien (1856);
Droits particuliers des maistms souveraines d\illemagne et des maisons médiatisées autrefois hJats de r Empire (1871).
HEGEL (Georges Guillaume Frédéric), philosophe allemand, né à Stuttgard en 1770, mort à Berlin en 1831.
Il fut en 1806 professeur suppléant à l'université de Jéna, en 1808 directeur du gymnase de Nuremberg, en 1816 professeur de philosophie à Heidelberg, et en 1818 à Berlin.
Grundlinien der Philosophie des Rechtes.
(Eléments de la philosophie du droit, Berlin 1824.)
Dans cet ouvrage Hegel assigne un rôle prépondérant a l'élément historique comme un des principes fondamentaux du droit international. Il ne partage pas les aspirations subjectives de Kant au sujet de la paix perpétuelle; il admet, au contraire, la nécessité de la guerre, qu'il regarde eomme une condition fatale du procès.
En résumé, le livre de Hegel est une œuvre philosophique et doctrinale plutôt qu'un traité pratique de droit international : il abandonne trop souvent le domaine des idées positives pour celui des fictions spéculatives et abstraites.
HÉGÉMONIE. Mot grec qui signifie autorité supérieure, suprématie.
C'était dans les fédérations de Tantiquité, le droit de diriger les afi^aires communes de la Confédération, conféré alternativement à l'un des principales villes qui en faisaient partie.
On finit par entendre par /légémonie la
Ï»rééminence, la supériorité politique d'un ^tat sur les autres.
Dans les temps modernes c'est simplement la préi>onaérance d'un système politique sur un autre; ainsi la Prusse Ï prétend à l'hégémonie sur TAllemagne, a Russie sur les pays slaves, etc.
HÉGIRE. L'ère des Mahométans, qui commence à l'époque où Mahomet s'enfuit de la Mecque, dans la nuit du 15 au 16 juillet 622 de l'ère chrétienne.
Les années mahométanes sont lunaires, c'est-à-dire qu'elles sont seulement 354 jours et 5 heures.
Pour traduire une date formulée d'après l'hégire en année de l'ère chrétienne, il faut ajouter le nombre 622 à l'année musulmane, puis retrancher de la somme environ 3 ans par siècle.
Tous les peuples musulmans datent leurs actes et leurs traités publics de V hégire.
HEINECCIUS (Jean Théophile — en allemand Heinecke), jurisconsulte allemand, né àEisenberg en 1681, mort en 1741 .
Il fut successivement professeur de philosophie à Halle en 1713 et de droit dans la même ville en 1720, à Francfort sur l'Oder en 1727, et de nouveau à Halle en 1733. Il a publié un grand nombre de livres sur la jurisprudence, la philosophie et les lettres ; mais c'est surtout comme jurisconsulte, qu'il est célèbre. En général, à un esprit profondément philosophique ses écrits joignent un caractère essentiellement pratiq^ae, qui en rend encore l'étude instructive de nos jours.
Parmi ses ouvrages, publiés à Genève de 1744 à 1771 sous le titre Opéra ad universam jurisprudetitiam^ philosophiam et litteras humaniores pertinentia (Ouvrages concernant la jurisprudence universelle la philosophie et les belles-lettres), et formant 9 volumes in-4'^, nous mentionnerons :
De navibus ob vecturam vetitarum mercium commissis. (Des navires compromis pour transport de marchandises pronibées), publié pour la première fois en 1721, et regardé comme le meilleur traité qui eût été écrit jusqu'alors sur ce
HELIE
HERT
sujet, notamment sur la question des prises maritimes;
Historia jvris roman ici ac (jermanici, (Histoire du droit romain et allemand), publié d'abord à Halle en 1733; et réimprimé à Strasbourg de 1751 à 1765;
Antiqvitatum romanarum jvrisprudentiam illustrantium syntagma. (Recueil des antiquités romaines servant à l'étude de la jurisprudence), publié à Strasbourg en 1741 ;
Klementa juris civilis secvndum ordinem institutionum et pandectarum, (Eléments du droit civil d'après les Institutes et les Pandectes);
Prœlectiones academicœ in GroUi de Jure helli et pacis lihros, (Leçons académiques touchant les livres de Grotius sur le droit de la guerre et de la paix.)
L'œuvre qui a rais le comble à sa réputation, ce sont ses l'Uementa juris naturaliê, (Eléments du droit naturel.)
Dans ce livre Heineccius considère le droit naturel comme identique avec la volonté de Dieu, qui veut que tous les hommes soient heureux; et il donne le principe d'utilité pour fondement à ce droit.
HÉLIE (Faustin), jurisconsulte français, né à Nantes le 31 mai 1799, mort en 1884.
Conseiller à la Cour de Cassation, membre de l'Académie des sciences morales et politiques.
Il s'est attaché surtout à l'étude du droit pénal et criminel; sur lequel il a beaucoup écrit.
Les principaux ouvrages sont:
Théorie du Code pénal, rédigé avec M.
Adolphe Chauveau (1834— 1&3, 5 vol.
in-80; 4"-édition en 1863.)- Ce livre est considéré comme fondamental sur la matière.
Traité de F instruction criminelle, considérée dans sa tradition, ses rapports avec le droit public et les progrès de l'ordre social. 1815-1849, 9 vol. in-8; 2ei édition très-augmentée, 1863—1867.
M. Faustin Hélie a en outre traduit l'ouvrage de Beccaria Des délits et des peines avec commentaires, etc. 1870 in-18.
M. F. Hélie est le fondateur du Journal du droit criminel.
HÉRAUT, HÉRAUT D'ARMES. Officier chargé de certaines fonctions dans les cérémonies publiques et des proclamations solennelles.
Chez les Romains il existait un ordre spécial de hérauts chargés de déclarer la gueiTe ou d'annoncer la paix ; ils portaient le nom de féciaux, ( voir ce mot.)
Au mo^en-âge, dans les Etats formés des débns de l'Empire romain, les hérauts avaient des fonctions à peu près
analogues : c'étaient à la fois des officiers de gueiTe et de cérémonies.
Du 15e au 17e sièle, ce sont des hérauts qui portent aux princes étrangers les lettres de défi, les déclarations de guerre. Quand les armées étaient en campagne, les hérauts traitaient de l'échange des prisonniers, réglaient les contestations relatives au partage du butin, sommaient les places de se rendre, etc. Ils assistaient à toutes les cérémonies de la cour, aux sacres, aux mariages des souverains. Ils étaient en outre chargés de dresser les généalo^es, de composer les armoiries, de vérifier les titres de noblesse, etc.
HERBAULT (Paul), jurisconsulte français.
De rhypotheque maritime. Commentaire de la loi du 10 décembre 1874. Paris,
HÉRÉDITAIRE, HÉRITIER. Prince héréditaire ou héritier, celui qui doit hériter du pouvoir.
\J héritier présomptif est le prince que l'ordre de sa naissance destine à régner, lorsqu'il n'existe pas d'héritier direct du souverain.
Dans les pays oii les femmes héritent de la couronne, on dit la princesse héritière, l'héritière présomptive. (Voir TI- TRES, CÉRÉMONIAL.)
HÉRÉDITÉ, HÉRITAGE. Terme de jurisprudence : qualité à' héritier (voir ce mot); droit de recueillir la totalité ou une partie des biens qu'une personne laisse à son décès. La transmission continue de la propriété constitue l'hérédité.
Se dit aussi de l'ensemble des biens qu'une personne laisse en mourant : c'est ce qui constitue Vhéritage.
On nomme hérédité jacente l'héritage qui n'a pas encore été accepté. (Voir SUC- CESSION.)
Dans le langage politique, se dit absolument de la successibilité au trône.
Le principe d'hérédité; le droit d'hérédité. (Voir SUCCESSIBILITÉ, SUCCESSION AU TRONE).
HERT ou HERTIUS (Jean Nicolas), publiciste allemand, né à Nieder-Kleen le 6 octobre 1651, mort le 19 septembre 1710. Chancelier de l'Université de Giessen, conseiller du landgrave de Hcsse-Darinstadt.
C'est un des commentateurs de Pufendorf (voir ce mot), dont il a publié des éditions, avec des annotations, k Francfort en 1706 et 1716.
On a de lui : Spécimen prudentiœ civilis, in tabulas trihutum, in quo vera et genuina
HERTSLET
HERTSLET
poiitictF principia nova et perHpicua met/uxlo exhibentur (Exposé de fa science civile, divisé en tableaux, dans lequel les vrais et purs principes de la politique sont démontres par une méthode nouvelle et claire). Giessen, 1679, in-folio.
I2ementa prudentiœ civilis ad fttndamenta Bolidhris doctrinœ jaetenda (Eléments de la science civile pour jeter les fondements d'une doctrine solide). Giessen, 1689, 1703, 1712, in-80.
Commentationes atque opuscuîa de ttelectis et rarîorihus ex jurisprudentia vnwerMoli, publica, feudali et romana nec non historia Oermanica arfjumentis (Etudes et opuscules sur des arguments choisis et rares, tirés de la jurisprudence universelle, publique, féodale, romaine et de l'histoire allemande). Francfort, 17(X)— 1716, in-4'». Un second volume fut ajouté par son fils en 1713. Une nouvelle édition a paru, avec des adjonctions, trouvées dïins tes papiers de Hert en 1737, à Francfort. 2 vol. m-i».
HERTSLET (Lewis), publi ciste anglais.
Commercial Treaties: a collection of treaties, laws, decrees, orders in council, etc., relating to commerce, navigation, the slave trade, postal communications, copy- «right, etc., as well as to the privilèges and interests of forei^ers in the british dominions, and of british subjects abroad. In thirteen vol. Vols. I. to XI. of thîs work were compiled by the late Lewis Hertslet, £sq., and vol. XII., which includes an index of subjets to the first 12 volumes, and vol. XIII., which includes a chronological index to the entire séries, by Sir Edwart Hertslet. C. B. Vol. XIV. includes the documents of
(Traités de commerce : collection des traités, des lois, des décrets, des ordonnances en conseil, etc., relatifs au commerce, à la navigation, à la traite des esclaves, aux communications postales, aux droits d*auteur, ainsi qu^aux privilèges et aux intérêts des étrangers dans les possessions anglaises et des sujets anglais a l'étranger. En 13 volumes. Les volumes de I à XI ont été compilés par feu Lewis Hertslet : le volume XII, qui renferme une table des 12 premiers volumes, et le volume XIII, qui contient une table chronologique de la série tout entière, l'ont été par Sir Edward Hertslet. Un volume XIV comprend les documents de 1879.)
British and foreign State papers : a collection of treaties between foreign powers, and of treaties and other docu-
ments between Great Britain and foreign powei-s, relating to territorial arrangements, peace, commerce, etc. It also contains the constitutions of foreign States, and international correspondence relating to political questions, the interprétation of treaties, the slave trade, etc. It is compiled for the use of Her Majesty's government, and consist at présent of 64 volumes. Vols. I. to XXVI. were compiled by the late Lewis Hertslet, Esq., and vols. XXVIl to LXIV by Sir Edwart Hertslet, C.-B. Vol. LXIV contains a peneral index, chronologically and alphabeticallv arranged, to the documenta contained m the en tire séries of 64 volumes, 1814-1873.
(Papiers d'ICtat anglais et étrangers : recueil des traités entre les puissances étrangères, et des traités et autres documents entre l'Angleterre et les puissances étrangères, relatifs à des arrangements territoriaux, à la paix, au commerce, etc. Il contient aussi les constitutions des Etats étrangers et la correspondence internationale concernant des questions politiques, l'interprétation des traités, la traite des esclaves, etc. Il a été compilé pour l'usage du gouvernement anglais, et se compose actuellement de 64 volumes. Les volumes de I à XXVI ont été compilés par feu Lewis Hertslet, et les volumes de XXVII à LXIV par Sir Edward Hertslet. Le volume LXIV contieiit une table s^énérale, par ordre chronologique et alpnal>éti^ue, des documents renfermés dans la séné tout entière des 63 volumes, 1814-1873.)
Analyses of treaties and tariffs noip in force, regulating the trade between Great Hritain and foreign powers. Thèse work s contai n, besides the actual treaties, a short epitome of the commercial treaties in force between foreign powors, and extracts from such articles as cou tain concessions, the benefits of which are applicable to British subjects, under the „most favoured nation** clauses of the English treaties.
(Analyses des traités et des tarifs aujourd'hui en vigueur, régissant le commerce entre C Angleterre et les puissances étrangères. Elles contiennent, en outre des traités actuels, un court abrégé des traités de conunerce en vigueur eutreles puissances étrangères, et des extraits des ai'ticles qui renferment des concessions, dont les bénéfices sont applicables aux sujets anglais, en vertu de „la règle de la nation la plus favorisée'' insérée dans les clauses des traités anglais.)
HERTSLET
