KLUBER
KONI6
dont les notes abondantes égalent presque en longueur le texte original, se recommande plus par rérudition que par la clarté des appréciations et par la justesse des déductions.
Kluber divise le droit des gens en deux catégories : l'une comprenant les droits absolus des Etats, c'est-à-dire les droits dont ils jouissent nécessairement comme Etats: Tautre, leurs droits conditionnels, c 'est-a-dire ceux qui résultent de certaines conditions, telles que l'état de
Saix ou de guerre. Cotte division a jeté e la confusion dans la symétrie de l'ouvrage, et occasionné de nombreuses répétitions, qui le surchargent et en entravent la marche. Malgré cela, sa forme élémentaire, les informations précieuses dont il est rempli, les éclaircissaments contenus dans ses nombreuses notes en font un livre utile à consulter.
Kluber a beaucoup écrit sur des sujets divers.
De 1815 à 1819, il a fait paraître à Erlangen une collection des „Actes du contes de Vienne dans les années 1814 et 1815" (Acten des Wiener Congresses in den Jahren ÎH14 und ISlô) : cette collection laisse peu de chose k désirer pour le choix des matériaux; bile renferme la plupart des documents patents et secrets concernant l'histoire de cette assemblée, aux travaux de laquelle il a consacré en outre une étude spéciale, sous le titre: Uehersicht der dipîomatischen VerhâUnisse des Wiener Congresses, ûberhavpt und besonders ûber tnchtige Angelegenheiten des devtschen Buîides (Aperçu des rapports diplomatiques du congrès de V^ienne en général et en particulier des affaires importantes de la Diète germanique). Francfort 1816, in-80.
En 1817, parut la première édition du Droit public de la Confédération germanique et des Etats confédérés (Oeffentliches Recht des Deutschen Bundes und der Bundesstaaten). Francfort, in-8". Ce livre, ainsi que son complément à la Bibliographie du droit public allemand de Putter (Erlangen, 17^1), ont placé Kluber au
J>remier rang des commentateurs de la égislation allemande.
Nous citerons encore un travail d'une nature particulière, se rapportant à une question importante de la diplomatie :
Kryptographik, Lehrbuch der Oeheirnsclireibekunst(Cliiffrir- und Dechiffrirkunst) in Staatsund Privatqeschàften (Cryptographie, traité sur l'art d'écrire mystérieusement (l'art de chifirer et de déchiflFrer) dans les affaires d'Etat et privées). Tubingue, 1809, in-8^.
KLUIT (Adrien), publiciste hollandais, né à Dordrecht le 9 février 1735, mort à Leydo le 12 janvier 1807.
Ilifftortœ fœderum Helgii fœderati primœ lineœ (Premiers éléments de l'histoire des traités de la Belgique confédérée) Liège 1789—1791. 8 vol. in-8. — Le 3» volume porte aussi ce titre : Index chronoiogicus sistens fœdera pacis, defensionis, navigationiSf commerciorum, subsidiorum, limitum, etc, ab (trdinibus Bel(/ii fœderati intra cum gentihus intra et extra Kvropam (î276-i7S9) (TahlQ chronologique indiquant les traités de paix, de défense, de navigation, de commerce, de subside, de limites, etc. con- <'luB par les ordres de la Belgique confédérée avec les nations de l^urope et hors de l'Europe (1276—1789). Liège, 1789. in-80.
De deditione vrofugorum (De la livraison des réfugiés). Liège, 1829.
L'auteur se montre l'adversaire du droit d'extradition.
KOCH (Christophe Guillaume de), publiciste français, né à Bouxwillers (Alsace) le 9 mai 1737, mort à Strasbourg le 25 octobre 1813.
Il fut membre de l'Assemblée législative en 1791, et du tribunal en lâ0>2; — professeur de droit public à l'université de Strasbourg en 1780, et recteur honoraire de cette université en 1810.
Koch représente la tendance historique
3ue prirent à son époque les études du roit des gens.
Son ouvrage le plus important est :
Tableau des révolutions de V Europe depuis le bouleversement de VEmpire Romain en Occident jusqu'à nos jours, Paris, 1807. Nouv. éd. corrigée et augmentée Paris, 1823. 3 vol. in-8".
Histoire abrégée des traités de paix entre les puissances de l'Europe depuis la paix de Westpkalie. 1796. 4 vol. in-8^
Augmentée et continuée jusqu'au Congrès de Vienne et aux Traités de Paris 1815, par Fr. Schœll. Paris, 1817—18.
15 vol. in-80.
Recueil de traités et d'actes ditdomaiiqneê
ri n'ont pas encore vu le jour. Bâle, 1802. vol. in-80.
KÔNIG (B, W.), publiciste allemand.
Handbu^h des deutschen KonstUarwesens (Manuel des consulats allemands). 2me édition. Berlin, 1878.
Die deutschen Konstdn in ihren Beziehungen zu den Reichsangehôripen, namentlich zu dem llandels- und Schijferstande (Les rapports des consuls allemands avec les ressortissants de l'Empire et spécialement
KONSULAR-VERTRAGE
423 — KOUTSGHOUK-KAYNARDYI
avec les négociants et les équipages de navires). Brème 1876,
KONSULAR-VERTRAGE, DEUTSCHE
(Conventions consulaires allemandes). Berlin, 1878,
Recueil des conventions consulaires en vigueur, conclues par l'Empire d'Allemagne, la Confédération du Nord, le ZoUverein et les Etats confédérés allemands,
KOUTSCHOUC - KA YN ARDYI (traite de paix de), 1774.
Les troubles de la Pologne, qui ont eu pour résultat le démembrement de ce royaume, occasionnèrent indirectement la guerre entre la Russie et la Turquie.
Dans une rencontre en Podolie, les Russes, sans le savoir, poursuivirent les Polonais jusque sur le territoire turc et brûlèrent le village tartare de Bulta, Lorsqu'il reçut à Constantinople la nouvelle de cette violation de territoire, le grand-vizir fit arrêter et enfermer aux Sept-Tours le ministre de Tlmpératrice de Russie; et par une déclaration de guerre du 80 octobre 1768, il avertit les Eusses de se préparer pendant l'hiver à résister aux forces ottomanes.
La campagne, qui se prolongea pendant cinq années consécutives, ne fut qu'une série de désastres pour les troupes turques, qui enfin, manquant de vivres, et cernées de toutes parts, et ayant la communication coupée avec les endroits d'où elles auraient pu recevoir des secours, demandèrent tumultueusement la paix.
Le commandant des forces russes, refusant un armistice qui lui était demandé, exigea la conclusion immédiate de la paix aux conditions qui furent rédigées aans sa tente même, au camp russe de Koutschouc-Kaynardyi, à quatre lieues de Silistrie, par des plénipotentiaires nommés de part et d'autre.
Aux termes du traité sipné le 21 juillet 1774, les Tartares de la Crimée, du Bondiack, du Koubon, les Edissans, les Géansboniiuks et les Editschkuls, sont reconnus par les deux empires pour nations libres et indépendantes de toute puissance étrangère, gouvernées par leur propre souverain.
La Russie leur restituait et laissait, à l'exception des forteresses et des ports de Kertsch et de Jénikalé, tout ce qu'elle avait conquis en Crimée et au Kouban, avec le terrain situé entre les rivières de Berdu, de Konskie-Vody et le Dnieper, ainsi que celui qui s'étend entre le
Bog et le Dniester jusqu'à la frontière de Pologne.
Otchakoff avec son tenûtoire était réservé à la Turquie, qui renonçait, de son côté, à ses droits sur la Crimée, le Kouban et l'île de Taman.
La Russie rendait à la Turciuie toute la Bessarabie^ avec les villes é'Akierman, de Kilia, d'Ismaïl et la forteresse de Bender, les deux principautés de Valachie et de Moldavie; mais la Russie conservait les forteresses de Jénikalé et de Kertsch dans la Crimée avec leurs ports et leurs districts; le château de Kinbourn, situé à l'embouchure du Dnieper avec un district proportionné le long de la rivegauche de ce fleuve, et le coin qui forme le désert entre le Bog et le Dnieper; la ville d'Azof, avec son district et les limites marquées dans la convention de 1700; enfin la grande et la petite Kabarda, mais à condition que le Khan y consentît.
La Russie s'engageait à évacuer les provinces de Géorgie et de Mingrélie,
Telles sont les principales dispositions patentes du traité de Kaynardyi; mais il renfermait en outre deux articles secrets, qui donnèrent lieu à la signature, à Constantinople le 21 mars 1779, d'une convention explicative, confirmant la paix de Kaynardyi, avec ses deux articles séparés, dans tous ses points, à Texeption de ceux qui se trouvent éclaircis par la convention et peuvent se résumer ainsi :
Les Khans des Tartares enverront, après leur élection, des députés à la Porte pour demander au Grand-Seigneur la bénédiction spirituelle et califalc. La Porte s'engage a ne jamais prétexter le lien spirituel pour s'ingérer dans le pouvoir civil et politique des Khans; elle reconnaîtra pour toujours toutes les hordes, races et tribus des Tartares pour une nation entièrement libre et indépendante.
La Russie retirera dans les trois mois ses troupes de Crimée et de l'île de Tuman, et, dans trois mois et vingt jours, du Kouban: la Porte agira de même.
La cour de Russie prêtera les mains à la cession qui se fera par les Tartares à la Porte, des pays situés entre le Diester, le Bog, la frontière polonaise et la Mer Noire, vulgairement nommée
Srovince d'OtchakoflP. La Porte s'engage détacher de ce pays en ligne droite, du côté de l'empire turc, une portion suffisante pour en former la province d'Otchakoff, laissant le reste abandonné, sans pouvoir y établir aucune nouvelle habitation, pour la sûreté et la tranquillité des trois puissances voisines.
KUHICKE
LA PERRIERE
La Porte permet le passage libre do la Mer Noire dans la Mer Blanche et de celle-ci dans la Mer Noire à tous les navires marchands russes de la forme, de la mesure et de la grandeur de ceux des autres nations qui trafiquent dans les ports de la Turquie.
Cette convention était envisagée comme faisant partie du traité de Kaynardyi, auquel elle était déclarée servir d'éclaircissement.
KURICKE, publiciste allemand.
Jus maritimum hameaticum (Traité du droit maritime hanséatique), 1667.
LABRA (JRafael M. de) publiciste espagnol, né à la Havane (Ile de Cuba) le 9 septembre 1840, associé de l'Institut de droit international.
El derecho internacional y los Estados Unidos de America.
(Le Droit international et les Ëtats- Unis-d' Amérique). Madrid, 1877. in-8<>.
Derecho internacional pûblico; Programa de las lecciones dadas en el cumo academico de iti76-7^ en la Institucion libre de Ensenanza de Madrid. Jntroduccion histôrica,
(Droit international; Programme des leçons données pendant le cours académique de 1876-78 à l'Ecole libre d'Enseignement de Madrid). Malaga, 1878. m-^\
LAC. Grand espace ou amas d'eau enclavé dans les terres.
Les lacs et leurs rivages rentrent de piano dans le domaine propre de la nation sur le territoire de laquelle ils sont situés.
Si leurs rivages appartiennent à deux ou à plusieurs nations, ces lacs sont traités, au point de vue du droit international, comme les fleuves et les rivières (voir ces mots) : à moins de conventions particulières, chaque Etat riverain étend sa souveraineté jusqu'au milieu du lac, lequel sert également de ligne de démarcation entre les riverains, à moins ou'une autre limite n'ait été établie par aes traités ou par l'usage. Toutefois on reconnaît à tous les habitants des rives le droit de naviguer librement sur le lac.
Mais lorsqu'un lac, que ses eaux soient douces ou salées, est en communication immédiate avec la mer, il est considéré comme en faisant partie et par suite ouvert au commerce de toutes les nations.
(Voir MER.)
LADY. Titre donné en Angleterre aux femmes des lords et de tout pair au-dessus
du rang de baronnet; mais par courtoisie on retend aux femmes de chevaliers de tout rang.
On le donne aussi aux filles de ducs et de comtes, même quand elles ne sont pas mariées.
Lorsqu'on énonce le titre, il faut y joindre le nom de baptême. Ainsi Ton dit Lady Mary ou Jane, en faisant suivre le nom de famille.
LA PERRIÈRE (Louis Firmin Julien), jurisconsulte français, né à Jonzac le 5 novembre 1798, mort à Paris le 14 février 1861.
Professeur à la Faculté de droit de Rennes en 1888, inspecteur-général des Facultés de droit du 1840 à 1852, conseiller d'Etat en 1859.
Cours de droit public et administratif, mis en rapport avec les lois nouvelles et précédé d^une introduction historique. 5® édition revue et augmentée. Paris, 1860. 2 vol. în-^*.
Les Constitutions d^ Europe et dWmériqne. 1869. in-80.
Essai sur Vhistoire du droit français depuis les temps anciens jusqu'à nos jours, 2e édition. 1859. 2 vol. in-12«.
Histoire du droit français, précédé d'une introduction sur le droit civil de Rome. 1846-1858. Six volumes ont été publiés; ils conduisent l'histoire du droit en France depuis l'époque celtique jusqu'au droit coutumier, du 13e au 16© siècle.
Histoire des principes, des ijistitution^ et des lois pendant la révolution^ de 1789 à 1804 avec une introduction. 2« édition.
1852. 1 vol. in-12'».
Le livre de M. La Ferrière n'est pas consacré exclusivement au droit administratif proprement dit; il est partagé en deux grandes parties, savoir : \q droit public et le droit administratif.
Après avoir considéré le droit public
LAFRAGUA
