Maréchaux de France, amiraux et grand

CHANCELIER DE LA LÉGION D'hONNEUR. D. 23 OCt.

1883, art. 256, 257, 265, 268, 283, 285, 295, 300, 305, 309, 314; Cire. min. guerre 7 déc. 1883 ; D. 26 oct. 1883, sur le serv. des armées en camp., art. 150; D. 28 déc. 1883 : Inf., 223 ; Cav., 229 ; Art., 258 ; D. mess, an XII, tit. 8, art. 6 et 7, et tit. 26, art. 16; C. instr. crim., art. 514, et D. 4 mai 1812, art. 6; D.

1. Remplaçant le décret du 20 mai 1863 qui, lui-môme avait remplacé le décret du 15 août 1851.

2. Remplaçant le décret du 23 octobre 1883 et toutes .autres dispositions réglementaires relatives aux honneurs militaires du service du département de la guerre. Le décret de 1891 a été lui-même modifié, sur des points de détail, par décrets des 4 juillet 1892 et 7 mars 1895.

3. « Décret relatif aux honneurs militaires à rendre dans les jiorts et arsenaux de la marine. » Ce décret n’a jiliis d’ajiplication que pour les arsenaux, les ports étaut considérés comme « places » et régis comme tels. Pour les cas non prévus, le décret de frimaire renvoyait (art. 85) au décret du 24 messidor an XII abrogé, dans sa partie militaire, par le décret du 23

4. Voy. aussi Tocssaixt, Code des préséances et honneurs, p. 152 et suiv.

frim. an XIII, tit. 7, et art. 73, 74, 72 ; D. 20 mai 1885, art. 800, 801, 821 ; Ord. royale 13 août 1830 '.

11. Cour de cassation. D. mcs.s. an XII, tit. 20, art. 9 ; D. 23 oct. 1883, art. 285, 295,

12. Cour des comptes. L. 16 sept. 1807, art. 7 ; D. 23 oct. 1883, art. 285, 295, 302.

13. Cardinaux, archevêques et évêques. D. me.ss. an XII, tit. 19, art. 9 et 10; tit. 26, art. 16; Cire. min. cultes 6 mai 1834; D. 26 mars 1 81 1 ; D. 23 oct. 1883, art. 256 ; D. 3 fév. 1851 (Colonies: Martin., Guadel., Réunion), art. 22 et suiv., 33, 34.

14. Gouverneurs et commandants des colonies. Ord. 30 sept. 1827 [Réunion)., art. 269 et suiv., 24 sept. 1828 [Martinique , Guadeloupe et dépendaMces] ., art. 280 et suiv.; D. 3 février 1851 [Martinique, Guadeloupe et Réunion)., art. 29 et suiv. ; Ord. 21 déc. 1828 [Gutjane)., art. 265 à 273 ; Ord. 7 fév. 1842 [Inde), art. 193 et suiv., et D. 12 juin 1883 [Idem), art. 2; D. 9. août 1854 [Sénégal), art. 32; D. 27 août 1889 [Cochinchine) ; D. 20 mai 1885, ai’t. 809, 825, 826; D. 14 janv. 1889; D. 2 fév. 1890.

15. Personnel des résidences et des pays oe protectorat, d. 24 juin 1886; D. 14 janv. 1889; D. 27 août 1889.

16. Généraux de division. D. 23 oct. 1883, art. 256, 257, 265, 269, 272, 283, 285, 309, 314, 315, etc.; Cire. min. guerre 7 dec. 1883; Ait. min. guerre portant régi, du serv. int. de la gendarm. 10 juill. 1889, art. 205; D. 26 oct. 1883, art. 149; D. mess, an XII, tit. 14, art. 24, 25, tit. 26, art. 16; C. instr. crim., art. 514, et D. 4 mai 1812, art. 6; D. 28 déc. 1875, art. 3, 8, 9, 10 (lîonn. civ.); D. 29 sept. 1876; D. frim. an XIII, art. 47, 48; D. 20 mai 1885, art. 819, 822.

17. Vice-amiraux. D. frim. an XIII, tit. 13 et art. 74; D. 20 mai 1885, art. 802, 803, etc.; D. 14 janv. 1889; Ord. 14 déc. 1828, art. 4 ; D. 23 oct. 1883, art. 256, 257, 265, 269, 285, 286, 295, 300, 309, 314, 315, etc.; Cire. min. guerre 7 déc. 1883; D. 28 déc. 1875, art. 8 ; D. 29 sept. 1876.

18. Préfets maritimes. D. 28 déc. 1875, art. 8; D. 29 sept. 1876; D. 20 mai 1885, art. 816, 816; D. 23 oct. 1883, art. 300, etc.; Cire. min. guerre 7 déc. 1883; D. 10 janv. 1893, 2 avril

19. Préfets. D. mess, an XII, tit. 17, art. 15 et suiv., et 26, art. 16; D. 4 mai 1812, art. 5; D. 24 oct. 1883, art. 256, 274, 287, 295, 300, 301, 214; Cire. min. guerre 4 fév. 1884.

20. Cours d’appel, cours d'assises, tribunaux. D. mess, an XII, tit. 20, art. 9 et 10, tit. 1®'’, art. 11, tit. 26, art. 16; D. 2 oct. 1807, art. 3; Régi. adm. publ. 6 juill. 1810, art. 77, 78; D. 27 fév. 1811 (honn. civ.); Ü. 23 oct. 1883, art. 256, 275, 286, 287, 299, 302, 303, 309; Cire. min. guerre 20 août 1858 et 13 janv. 1884 ; Ait. du Cons. d’État 13 oct. 1812; — et pour les colonies : Ord. royale 30 sept. 1827, art. 278 et suiv., 24 sept. 1828, art. 289 et suiv., 21 déc. 1828, art. 274 et suiv., 7 fov.