Corps de troupes, gardes et piquets. Ü

23 oct. 1883, art. 277, 278, 292, 298, etc.; D. 28 déc. 1883 : Inf.,2iVi. 242; Cav., art. 247; llègl. 29 juin. 1884-3 janv. 1889 sur l’exerc. et les man. de l’inf. (Rev. et défilés); Régi. 31 mai

1882, Cav., tit. l®*", art. 3: Régi. 25 nov. 1885,

24 oct. 1889, Artill. à ined, art. 281.

41. Navires français et étrangers. D. 20 mai 1885, art. 829 et suiv., 851; D. 23 oct.

42. Membres de la Légion d’honneur et de l’ordre de Juillet. D. mess, an XII, tit. 26. art. 16; D. 23 oct. 1883, art. 295, 312, 315, 316, 318, etc. ; Cire. min. guerre 15 janv. 1884 ; D. 14 janv. 1889, ai‘t. 3 ; L. 13 déc. 1830, art. 10.

43. Médaille militaire. D. 23 oct. 1883, art. 297, 323 ; D. 20 mai 1885, art. 854, 867.

44. Citoyens blessés ou tués en combattant POUR LA PATRIE. L. 3® jouT Complémentaire de l’an IV; L. 11 vendéni. an YIII ; D. frim. an Xlll, art. 82.

45. Manifestation extérieure d’un culte reconnu PAR l’État. D. 23 oct. 1883, art. 280, 296.