Convois funèbres. D. 23 oct. 1883, art

47. Dispositions générales. Indépendamment des citations spéciales que nous venons de faire, il est nécessaire de citer à part des dispositions ayant un caractère plus ou moins général. Vous indiquerons notamment :

Dans le D. du 24 mess, an XII, l’art. 3 du tit. 1®® et l’art. 16 du tit. 26;

Dans le D. du 23 oct. 1883, les art. 241. 255, 291, 293, 310 et suiv., 317, 327 et suiv., 336 et suiv., 341 et suiv. ;

Dans le D. du 28 déc. 1883, Inf., les ai*t. 218 et suiv., 446 ; dans le D. du 28 déc. 1883, Cav., les art. 224 et suiv., 431 ;

HOPITAUX ET IIOSP., 1,2.

Dans lo D. du 2G oct. 1883, l’art. 150 ;

Dans le D. du 6 friin. an XIll, les lit. 20 et 21 ;

Dans le D. du 20 mai 1885, les art. 828, 833, 834, 845, 854, § 6, 855 et suiv., 870, etc. ;

Dans le D. du 14 janv. 1889, les art. 4 et 5 ;

L’Ord. royale du 10 juill. 1816, le D. du 25 fév. 1809, la loi du 18 germ. an X, organique du culte catholique, art. 48 et 47, etc., etc.

Voy. aussi le mot Préséances.

Charles Tuanciiant.

BIBLIOGRVPHIE.

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Le cérémonial otliciel. 1 vol. in-8°. Paris. 1868.

Honneurs et préséances civils et militaires. Extrait de. l’ouvrage le Conseil d’État, par M. J. Delarbre. 1 vol. in-12. Paris, Berger-Levrault et G'®. 1876.

Recueil des dispositions lelatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret du 24 messidor an XII, 5® édit, in-18. Paris, J. Dumaine. 1876.

Bulletin otliciel du ministère de la guerre. Table des dispositions en vigueur insérées dans le Journal militaire et le Bulletin officiel du ministère de la guerre, 10 juillet 1791-1®*’ janvier 1889 (1 vol. in-8o. Paris-Limoges. Henri Charles-Lavauzelle, 1 889), pages 238 et 239 (Service des places, bonneurs et jireséances).

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Fêtes et cérémonies, honneurs militaires, honneurs civils, par J. Saumur. In-8®. Paris, Lavauzelle. 189i.

HOPITAUX ET HOSPICES. 1. Les hospices se divisent en hôpitaux et en hospices proprement dits.

Les hôpitaux sont des établissements dans lesquels sont reçus et traités les indigents malades ; les hospices sont des établissements qui reçoivent et entretiennent les vieillards indigents et invalides des deux sexes, les intirmes incurables, les orphelins pauvres, les enfants trouvés et abandonnés, les vieillards valides et incurables à titre de pensionnaires, les aliénés dans certains cas.

Lorsqu’un même établissement réunit le double caractère qui vient d’être spécitié, il prend le nom ô' hôpital-hospice .

2. Les hôpitaux et hospices sont régis, en principe, par les mêmes règles administratives. Des principes communs s’appliquent à l’établissement où l’admission n’a lieu que pour une cause accidentelle et où la sortie est prononcée lorsque cette cause n’existe plus, et à rétablissement recevant pour une cause permanente des hôtes qui doivent généralement y demeurer. Nous diviserons ainsi qu’il suit les matières à traiter.

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