CHAP. II. — DE L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE MODERNE (OU FRANÇAIS
109. L’enseignement secondaire spécial créé parla loi du 31 mai 1865 et successivement modifié par la loi du 27 février 1880 et les décrets des 28 mars 1866, 4 août 1881, 21 décembre 1885 et 8 août 1886, a subi une nouvelle modification eu 1891 et été transformé par un décret du 4 juin 1891 eu enseignement secondaire moderne.
110. Les classes autrefois désignées sous les noms de première année, deuxième année, etc., prennent respectivement les noms de classe de sixième, classe de cinquième, etc. La classe de première est divisée en deux sections, l’une littéraire, l’autre scientifique. La section littéraire prend le nom de première (lettres), la section scientifique le nom de première (sciences).
111. L’enseignement secondaire moderne comprend : la langue et la littérature françaises, les langues et les littératures allemandes et anglaises, la philosophie et la morale, les principes du droit et des notions d'économie politique, l’histoire, la géographie, les mathématiques, la physique et la chimie, les sciences naturelles, le dessin, la comptabilité.
112. Dans certains établissements, l’étude de l’anglais peut être remplacée par celle de l’italien ou de l’espagnol.
113. A l’issue de la classe de troisième, les élèves peuvent recevoir un certificat qui leur est délivré dans les conditions prévues par l’art. 2, § 2, du décret du 8 août 1886. A l’issue de la classe de seconde, les élèves peuvent entrer soit dans l’ime des sections de la classe de première, soit dans la classe de mathématiques élémentaires.
114. L’art. 6 du décret précité porte qu’à partir de l’année 1894, il ne sera plus ouvert de concours pour l’agrégation de renseignement secondaire sjiécial ni de session d’examen pour l’ohteutiou du certificat d’aptitude audit enseignement.