Première partie du cadre comprenant les archives antérieures à

A. Actes du pouvoir souv. et domaine public .

Cours et dictions .

juri-

CollectioDs d’édits, lettres patentes, ordonnances, etc.

Domaine royal , apanages ; au besoin , famille royale.

Parlement.

Bailliages. . . ) et autres juridictions sesées ) condaires.

Sénéchaussées Cours des comptes.

Cours des aides.

Cours des monnaies.

/ Intendances.

1 Subdélégations ) etautresdivisionsadmi- , Administratïon# / Élections. . . j nistratives ou fmanc. provinciales . . J Bureaux de finances.

I États provinciaux.

\ Principautés, régences, etc.

Universités.

Facultés.

Collèges.

Sociétés académiques.

Titres féodaux.

Titres de famille.

Notaires et tabellions.

Communes et municipalités.

Corporations d’arts et métiers.

Confréries et sociétés laïques.

F. Fonds divers se rattachant aux archives civiles.

, Archevêchés, l Chapitres métropolitains.

1 Olficialités métropolitaines et autres Jiiri- ' dictions relevant des archevêchés.

J Évêchés.

j Chapitres épiscopaux, f Oflicialités épiscopales et autres juridic- \ tions relevant des évêchés.

D. Instruct. publ.

sciences et arts

E. Féodalité, communes, bourgeoisie et familles. .