Administration et comptabilité communale

P. Finances . . ,

Les publications officielles.(Jowrn.o/f.etc.) I Registre des arrêtés des administrations de département, des préfets et des con- I seils de préfecture.

^ Recueil des actes administratifs.

Lois et décrets (imprimés).

Registres de transcription des lois et décrets.

Délibérations du conseil général du département.

Délibérations du directoire du départc- [ ment.

I Délibérations de l’administration centrale I du département.

1 Arrêtés des représentants du peuple en I mission.

I Registres d’ordre de la correspondance. Affaires diverses (dans l’ordre des séries

( IL Districts.

\ Registres de transcription des lois et dé- I crets.

I Délibérations du directoire du district.

J Registres d’ordre.

I Affaires diverses (dans l’ordre des séiies

I III. C ANTONS (par ordre alphabétique).

I Registres de transcription des lois et décrets.

Délibérations delà municipalité de canton. Affaires diverses.

IV. Fonds divers (par ordre alphabétique). Sociétés populaires.

Comités de surveillance.

Mélanges.

' Personnel administratif.

! Députés.

Membres du conseil général.

Membres des conseils d’arrondissement.

I Élections communales.

I Police générale et administrative.

1 Santé publique et salubrité.

Subsistances. *

Divisions administratives.

Population.

État civil.

Statistique.

Agriculture, t Industrie et commerce.

/ Délibérations du conseil général.

\ Id. des conseils d’arrondissem.

< Comptabilité générale du département.

I Immeubles et bâtiments départementaux.

\ Mobilier départemental.

(Agents salariés des communes.

Biens communaux.

Travaux communaux.

Aliénations, acquisitions, dons et legs.

(Budgets et comptes.

Octrois et revenus divers.

Voirie urbaine.

Voirie vicinale et cours d’eau non navig.

(Trésor public et comptabilité générale.

Contributions directes.

Contributions indirectes.

(Cadastre.

Eaux et forêts.

Douanes.

Postes et télégraphes.

DICT. ADM. FRANÇ

Q Domaines. . .

R. Guerre et affaires militaires. .

S. Travaux publics.

I. Affaires générales, InstruclioBs, correspondance, etc. (Départements, districts.)

Rachat des droits féodaux.