MÉTAL

au

Tolérance

Tolérance

des émissions

des pièces.

des

kilo-

Droit,

au-dessus

Droit.

au-dessus

pièces.

et

et au-

au

gramine.

au-dessous.

dessous.

31 déc. 1890.

Millim.

INIillicines.

Millièmes,

Grammes,

Millièmes.

1 piastre .

Argent . .

®“/too ‘*6 piastre. . . .

^®/,oQ de piastre. . . ,

3 au-dessus et 2 au-dessous'

t®/, 00 de piastre. . . .

Bronze , .

Vtoo tic piastre ....

1 sapèque .

Cuivre, . 95

Étain . . 4

Zinc . . 1

Cuivre, . 10

Étain . . 5

Zinc . . 5

190,000yi'

MONNAIES ET MÉDAILL., 42.

la rnc Guénégaud fut distrait de la dotation de la couronne par la loi du 2 mars 1832 {art. 3 et tableau annexé).^ et à partir du 1®‘‘ janvier 1832, la fabrication et la vente des médailles rentrèrent dans le domaine de l'Etat. Une ordonnance du 24 mars 1832 réunit la Monnaie des médailles à la Monnaie des espèces dans les attributions du ministre des finances.

42. Les médailles et autres pièces de toute nature sont vendues par l'État aux prix fixés par un tarif sur lequel délibère l'administration et qui est soumis à l’approbation du ministre des finances

45. Nomenclature des monnaies admises dans les caisses publiques.