‹ Dictionnaire de l'administration française (volume 2)Chapitre 2456 sur 2791 · Voici le tableau des prix dont il vient d’être question · texte numérisé non relu

Voici le tableau des prix dont il vient d’être question

Tableau des prix auxquels les tabacs sont vendus aux débitants et aux consommateurs.

{D. imp, juill, 1860, 16 août 1862, 29 juin 186.3, 14 mai 1864; D. Prés, de la Républ, 23 déc. 1871 ; L. 29 fév. 1872; D. 11 juin 1872, 25 avril 1876, 28 mai 1879, 29 avril 1882, 23 janvier 1883, 15 avril 1884, 4 novembre 1886, 24 mars 1888, 29 octobre 1888 et 9 mai 1894.)

PRODUITS

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