VENTE COURANTE
87 *"50 jCazadores, londrès extra en coffrets de 25 ou en paq. de 6 cig,
len coffrets de 50 et paquets de 6, brevas j en coffrets de 100 cigares,
(en coffrets de 25 cigares.
jLondrès, trabucos
Uromaticos cameliasi®" coffrets de 50 et paquets de 6 cigares. 62 50 JAromaticos,camenasjp^ coffrets de 25 cigares.
” ioneras favoritos jen coffrets de 100 et paquets de 6 cigares. 50 » j * ’ ■ ‘ (en coffrets de 25 cigares.
(Londrecitos, milia- (en coffrets de 100 cigares, res . (en coffrets de 50 cigares.
!en paquets de 25 ou 10 cigares.
en coffrets
[Cigares à 10 c.
jcigar
ires.
(de 250 cigares.
* (de 50 cigares.
Cigarettes sans papier. . .
|à 7 c. 1/2, en paquets de 25 ou 10 cigares. ‘ (à 5 c. en paquets de 25 cigares.
Damitas, en coffrets de 100 et étuis de 10 cigarettes.
Senoritas, en coffrets de 100 et étuis de 20 cigarettes.
Ninas, en paquets de 20 cigarettes.
Russes, en tabac à 16 fr., en paquets de 10 cigarettes. Chasseurs, en tabac à 16 fr., en paquets de 20 et en coffrets de 1,000 cigarettes.
Hongroises.
► Élégantes
► Françaises
1 Cigarettes à la
en tabac à 30f
main, en ta- (en
bac à 16 fr . (en Sondons
de
à la main, en ta- (en portefeuilles/ 20 cigarettes 1 fr. 50 . (en bondons , . )
^Scaferlatis
Rôles,
Poudres
(ordinaire
► Scaferlatis
1 supérieur, Maryland, Virginie, en paquets de 50 grammes.
(en paquets de 500 grammes.
’ (en paquets de 40 grammes, (menus-filés, de 100 grammes,
'(ordinaires, de 1 kilogramme et 500 grammes.
(supérieure et étrangère en paquet de 100 gram. '(ordinaire en tonneaux.
[de 3<: zone en paquets, ide 2* zone eu paquets.
jde Ire zone
* lire subdivision paquets.
subdivision (
Scaferlati d’hospices, en paquets de 100 grammes. Scaferlati de troupes, en paquets de lOO grammes.
!de 2e zone de 1 kilogramme, de lie zone de 1 kilogramme, de troupes de 1 kilogramme.
Poudre d’iiospice, en tonneaux.
TAl^AC, 37-42.
37. Il peut être encore veiidii aux pharmaciens, aux artistes vétérinaires et aux propriétaires de bestiaux, des tabacs en feuilles au même prix que celui du tabac de cantine. [L. 1816, art. 178.)
38. Une décision ministérielle du l®*" juillet 1872 autorise la régie à livrer aux particuliers des jus de tabac aux prix suivants :
0 I 04c le litre pour les jus marquant 1° à l’aréomètre,
0 08 le litre pour les Jus marquant 2° à l’aréomètre,
0 12 le litre pour les jus marquant 3° à l’aréomètre, et ainsi de suite avec un accroissement de 4 cent, par degré de l’aréomètre de Baumé.
39. Aux troupes de terre et de mer, et aux marins de l'État seulement, il est livré du tabac de cantine à fumer au prix de 1 fr. 50 c. le kilogramme , des rôles à 2 fr. le kilogramme ; mais la livraison s'en effectue seulement à raison de 10 grammes par jour pour chaque ayant droit. [D. 2^ juin et 10 août 1853 ; L. 29/ey. 1872.)
Des bons de tabac de cantine sont délivrés, dans les mêmes conditions aux anciens militaires (retraités ou réformés pour blessures ou infirmités contractées au service) régulièrement admis à se faire traiter, au titre du département de la guerre, dans les hôpitaux militaires et hospices civils. [C. 10 sept. 1886.)
La délivrance des tabacs à prix réduit est autorisée, dans les mêmes conditions de prix, en faveur^ des établissements hospitaliers entretenus par l’État, les départements ou les communes, pour la consommation exclusive des malades ou nécessiteux recueillis dans ces établissements.
Le tabac à priser (dit poudre) est délivré aux mêmes prix et conditions. [L. 16 avril 1895, arl. 16.)
40. Le décret du 31 mai 1854 a statué sur le prix et les conditions auxquels les tabacs fabriqués dans les manufactures de l’État doivent être vendus en Algérie. Ces prix ont été modifiés par un décret du 27 mars 1880. Pour la Corse, un décret du 18 avril 1897 a fixé les prix de vente.
41. Un tableau fourni par l’administration et indiquant les prix de vente est affiché dans chaque débit de tabac. Le débitant qui vend les tabacs à des prix plus élevés est poursuivi comme concussionnaire.
