‹ Dictionnaire de l'administration française (volume 2)Chapitre 2636 sur 2791 · TARIF POUR LA PETITE VOIRIE DE PARIS · texte numérisé non relu

TARIF POUR LA PETITE VOIRIE DE PARIS

Section — Saillies considérées comme fixes. Appui de croisée, tablette le plus ordinairement en bois, posée au-dessus du soubassement d’une

baie et ne dépassant pas 0m,16 de saillie . . 5 fr. D. f.

Barreaux ou grille au droit d’une croisée ... 10 Id.

Chardon ou berse . 5 Id.

Tuyau de descente . 10 Jd.

Croisée en saillie, volet, persienne . 5 Id.

Jalousie . . 20 Jd.

Moulures en menuiserie formant cadre ou cbam-

branle . 5 jd.

Section 2. — Saillies considérées comme mobiles.

Abat-jour. — Appareil placé au-devant d’une baie

pour modifier l’introduction de la lumière . . 10 fr. D. f.

Réflecteur, — Appareil disoosé au-dessus des

baies pour y faire affluer plus de lumière, . . 10 Id.

Baldaquin, marquise, transparent . 4 M. 1.

Banne . 2 Id.

Store, en élévation, posé au droit d’une seule

croisée et se développant en saillie . 5 D, f.

Borne (cette saillie n’est plus autorisée) .... 5 Id.

Grande marquise ayant plus de 0“»,80 de saillie. 5 M, s.

Devanture de boutique. — Distinction faite du

seuil . 5 M, 1.

Socle ou seuil. — Parpaing recevant une devanture . 2 Id.

Tableau d’enseigne de boutique sous corniche en

bois ou en pierre . 2 Jd,

1. Voir construction d’un bâtiment neuf, sauf la déduction du droit d’alignement déjà perpu.

VOIRIE, 226-228. ms

Devanture en réparation. — Toute réparation ou renouvellement do châssis, porte, tableau, caisson ou soubassement . 5 fr, D. f.

Parement de décoration. — Lambris appliqués

sur les murs en élévation . 5 M. 1.

Étalage . 20 D. f.

Montre ou vitrine . 10 Id.

Enseigne, tableau-enseigne, attribut, écusson. . 5 Id.

Enseignes découpées. — Lettres appliquées sur

les balcons . 10 Id.

Grand tableau. — Frise courante portant enseigne, 1 M. 1.

Marche, seuil (le tableau ne donne pas le chiffre ; il semble en résulter que ces saillies ne sont plus autorisées).

Pilastres, caissons isolés en menuiserie .... 5 D. f.

Lanterne . 5 Jd.

Rampe et ap|»areil d’illumination formant une saillie spéciale, composés de tubes droits ou recourbés et sur lesquels sont greffés de petits

brûleurs avec ou sans globe . 1 M. 1.

Échoppe. — Construction mobile, non scellée, posée sur le sol de la voie publique. Droit proportionnel à la surface occupée et à la valeur du terrain. La valeur du terrain est délibérée par le conseil municipal.

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