‹ Dictionnaire de l'administration française (volume 2)Chapitre 2737 sur 2791 · Le navire suspect est soumis au régime suivant · texte numérisé non relu

Le navire suspect est soumis au régime suivant

1“ Visite médicale des passagers et de l’équipage ;

2° Désinfection du linge sale, des effets eu usage, des objets de literie, ainsi que de tous les autres effets ou bagages que l'autorité sanitaire considère comme contaminés.

Le navire peut être soumis à une quarantaine d’observation dont la durée sera fixée par l’autorité sanitaire, sans qu’elle puisse être de plus de sept jours pour le choléra, de plus de neuf jours pour la fièvre jaune, de plus de douze jours pour la peste, non compris le temps de traversée. Toutefois, si l’autorité sanitaire juge à propos de réduire cette quarantaine, les passagers qui bénéficieront de la mesure devront se soumettre au régime du passeport sanitaire, tel qu’il est dit à l’art. 55.

L’équipage européen est soumis à la même surveillance sanitaire. Les passagers maintenus en quarantaine et qui n’auront pas obtenu le passeport sanitaire, seront débarqués au lazaret et y subiront une quarantaine d’observation de sept jours pleins dans le cas de choléra, de neuf jours pleins dans le cas de fièvre jaune, de douze jours pleins dans le cas de peste, non compris le temps de la traversée. L’équipage indigène non naturalisé est consigné à bord et soumis à la surveillance sanitaire pendant la même durée.

L’eau potable du bord est renouvelée et les eaux de cale sont évacuées après désinfection.

Si la maladie qui s’est déclarée à bord est le choléra, et si la désinfection du navire ou de la partie du navire contaminée n’a pas été faite, conformément aux prescriptions du titre V, ou si l’autorité sanitaire juge que la désinfection n’a pas été sufiisante, il est procédé à cette désinfec-

tion aussitôt après le débarquement des passagers.

Si la maladie qui s'est développée à bord est la fièvre jaune ou la peste, le déchargement des marchandises n'est commencé qu'après le débarquement des passagers ; la désinfection du navire est obligatoire et n’a lieu qu’après le debarquement de tous les passagers et le déchargement des marchandises.

Les embarcations montées et armées par des natifs et provenant d'un point contaminé, ou suspectes de communication avec des provenances des points contaminés, sont soumises, dés leur arrivée, à une quarantaine de sept jours pleins dans le cas de choléra, de neuf jours pleins s’il s’agit de fièvre jaune, et de douze jours pleins s’il s’agit de la peste. Elles sont groupées dans des postes sanitaires à désigner, d'entente entre le directeur de la santé et l’administration. Leurs papiers de bord leur sont retirés. La désinfection est obligatoire pour les effets à usage, les objets de literie et toutes les marchandises susceptibles.

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