Acte authentique

Automobiles 305

Autorisation de plaider, voy. Conseil de préfecture et Commune.

Autorité administrative, v.

Administration.

Autorité judiciaire, voy.

Administration et Juri-

dictions civiles, etc.

Autorité municipale, voy.

Commune et Police.

Auxiliaire 307

Aval, voy. Amont.

Avant-projet 307

Avarie 307

Avertissement 308

Aveu (Gens sans), voy. Vagabondage.

Aveugle (Bibl.) 308

Avis , . . . 310

Avis du Conseil d'État . . 310

Avitaillement 310

Avocat (Bibl.) ..... 310 Avocat au Conseil d'État et

à la Cour de cassation. 313 Avocat général, voy. Ministère public.

Avoué 314

Baccalauréat, voy. Instruction supérieure.

Bachelier, voy. Instruction supérieure.

Bacs ou passages d'eau . 316

Bague, voy. Colonies pénales.

Bail administratif, voy.

Contrats adm.

Bailleul , voy. Médecine

(Exercice de la).

Bailleur de fonds , voy. Cau-

tionnement.

Bains et lavoirs publics . 320 Balance, voy. Poids et mesures.

Balancier 320

Balavage, boues et immondices ... 320

Balcon, voy. Saillie, Voirie.

TAULE

ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

Pages.

Pages

Baleine (Pêche de la), voy.

Billon

Pêche maritime.

Binage

Balisage, Balise

Blé, voy. Céréales.

Cabarets (Bibl.) ....

Balivage, Baliveaux. . .

Blocus

Bois et forêts, voy. Forêts.

Cadastre (Bibl.) . .(2680)

Boissons (Bibl.). . (2679)

Cadavre, voy. Mort.

Ban (Rupture de) . . . .

Boîte de secours, voy. Se-

Cadenas (Loi de), voy. Cé-

Ban de fauchaison et de

cours aux noyés, etc.

réales.

Cadre

Cadre de maistrance. . .

Ban de vendanges . . .

Café, voy. Cabarets.

Cahier des charges . . .

Banc de F œuvre . . .

Bornage

Caisse centrale du trésor

Bancs et chaises dans les

Borne

public, voy. Comptabilité publique, nos 160 et

églises, voy. Fabriques.

Boucherie (Bibl.) ....

Bancs sur la voie publique,

Bouchot

suiv.

voy. Chaises et Voirie.

Bouée, Graviteau, Hoirin.

Caisse d'amortissement . .

Boues et immondices, voy.

Caisse d'assurance, voy.

Balayage.

Caisses nationales d'as-

Banque de France (Bibl.) .

Bougies, voy. Stéarine.

surances en cas de dé-

Bouilleur décru, voy. Bois-

cès et en cas d'accident.

sons.

Caisse de la dotation de

Boulangerie (Bibl.) . . .

l'armée, voy. Caisse des

Barrière, Barrière de dégel.

dépôts et consignations,

Bassin (Droit de) . . . .

Bourse de commerce (Bibl.)

Bataillons scolaires . . .

Bourse du travail, voy.

Caisse de prévoyance entre

Bàtardeau

les marins, voy. Inva-

Bourses d'études et de

lides de la marine, chap.

Bateaux à vapeur, voy.

voyage

Navigation à vapeur.

Brasserie, voy. Boissons.

Caisse des chemins vici-

Bateleurs,^.Saltimbanques

Bref, voy. Bulle.

naux, voy. Chemins vi-

Brevet de capacité, voy.

cinaux, nos 170 et suiv.

Caisse des dépôts et consi-

Instruction primaire.

Bâtiments militaires. . .

Brevet d'invention (Bibl.).

gnations (Bibl.). . . .

Bâtonnier, voy. Avocat.

Caisse des retraites ecclé-

Battue, voy. Chasse et Lou-

Bruit et tapage. ....

siastiques, des employés

veterie.

Budget (Bibl.)

des départements, com-

Baux administratifs, voy.

Bulle, bref et autres expé-

munes, etc.. voy. Pen-

Contrat adm.

ditions de la cour de

sions.

Beaux-Arts (Bibl.) . . .

Rome

Caisse nationale des re-

Bulletin

traites pour la vieillesse.

Bergeries nationales . . .

Bulletin de correspondance

Caisses nationales d'assu-

Bestiaux, voy. Abattoirs,

Bulletin des communes ,

rances en cas de décès

Animaux, Épizootie.

voy. l'article suivant.

et en cas d'accidents .

Beurre, voy. Margarine.

Bulletin des lois ....

Caisse nationale d'épargne

Bulletin oiliciel de la ma-

(Bibl.)

Bief

rine

Caisses d'épargne commu-

Bienfaisance (Bureau de) ,

Buraliste

nales et privées . . .

v. Pur. de bienfaisance.

Bureau et bureaux . . .

Caisse des écoles, voy. Ins-

Bienfaisance publique, voy.

Bureau de garantie, voy.

truction primaire, nos

Assistance publique.

Garantie.

142 et 143.

Biens de PÉtat, voy. Do-

Bureau d'enregistrement,

Caisse des gens de mer,

maine.

voy. Enregistrement ,

voy. Invalides de la ma-

Biens des communes, voy.

Timbre.

rine.

Commune.

Bureau des hypothèques,

Caisse des invalides de la

Biens des établissements

voy. Hypothèques.

marine, voy. Invalides

publics, voy. Hospices et

Bureau des longitudes . .

de la marine.

hôpitaux, etc.

Bureau des nourrices, voy.

Caisse des lycées, collèges

Bière, voy. Boissons.

Nourrices (Bureau des) .

et écoles primaires, voy.

Bièvre ...

Bureau météorologique. .

Caisse des dépôts et

Biez, voy. Bief.

Bureau des poids et me-

consignations, n° 113.

Bijoux, voy. Garantie.

sures, voy. Poids et me-

Caisse des offrandes na-

fotlnTvlci

9 ti 7

sures.

tionales, voy. Caisse des

Billet de banque

Bureaux de bienfaisance

dépôts et consignations,

Billet de logement, voy.

(Bibl.) . . . .[2680)

Logements militaires.

Bureaux de placement . .

Caisse des prises mariti-

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

mes, vojf. Invalides de

la marine.

Caisse dos recherches scien-

ttiquas

Caisses de secours et de

retraites des ouvriers

mineurs. voy. Mines

ehap M.

Caisses privées de retraite

et de prévoyance . . .

Calendrier

Calomnie, voy. Diffamation.

Cambodge, VOy. Colonies

françaises, p08 8^ et i i i .

Campement, boy. Armée,

n0' 155 et 156.

Canaux . . ,

Canons de l'Église . . .

Cantine

Canton

Cantonnement

Cantonnier. .

Capitulation .

Capitulations [Bibl.j. . .

Cardinal

Carence (Procès-verbal de)

Carnaval, voy. Masques.

Carrières

Carte de France, voy. Dépôt de la guerre.

Carte de sûreté, voy. Passeport.

Carte postale, voy. Poste.

Cartes à jouer

Cartouches

Casernement, voy.krmèe, nos 141 et 142.

Cas fortuit

Casier judiciaire (Bibl.) .

Casiers administratifs . .

Cassation 'Cour de), voy.

Juridictions ci viles, commerciales et pénales.

Casuel

Catéchisme

Cathédrale

Catholique (Culte), voy.

Culte catholique.

Cause

Caution

Cautionnement

Cavalerie, voy. Armée.

Cave

Cens électoral

Censure

Centimes additionnels . .

Centralisation et décentralisation

Cercles

Céréales 'Bibl.l

Cérémonies publiques, voy.

Dimanches et fêtes el Préséances.

Certificat

Certificat de bonne vie et mœurs

Pages

Certificat de capacité .

Certificat de carence. . .

Certificat de coutume

Certificat de décharge . .

Certificat de moralité et de capacité

Certificat de paiement . .

Certificat de propriété . .

Certificat de quinzaine, voy.

Certificats hypothécaires

Certificat de radiation, voy.

Certificats hypothécaires

Certificat de résidence . .

Certificat de stage. . . .

Certificat de transcription, voy. Certificats hypothécaires.

Certificat d'études, voy.

Instruction primaire.

Certificat de vie. . (%68i)

Certificat d'indigence . .

Certificat d'individualité .

Certificat d'origine . . .

Certificat négatif, voy. Cerf ificats hypothécaires.

Certificats hypothécaires .

Céruse, voy. Travail.

Chablis

Chaises dans les églises, voy. Fabrique.

Chaises et bancs dans les promenades

Chambre correctionnelle, voy. S uridictions civiles , commerciales et criminelles.

Chambre des avoués, des huissiers, des notaires.

v . Avo ués , H uissiers , etc .

Chambre des mises en accusation, des requêtes, voy. .1 uridictions civiles, commerciales et criminelles.

Chambreetdépôtde sûreté, voy. Régime pénitentiaire.

Chambres consultatives d'agriculture, voy. Agriculture, n° 12 et Algérie, n° 148.

Chambres consultatives des arts et manufactures .

Chambres de commerce .

Chambres syndicales, voy.

Syndicats professionnels.

Chancelier de France . .

Chancelier de l'Académie

française, voy. Institut.

Chancelier de la Légion

d'honneur, de consulat,

voy. Légion d'honneur,

Consuls.

Chancellerie (Droit de), v.

Droit de chancellerie.

Pages.

Chandelier, voy. Chablis.

Changement de domicile, de nom, voy. Domicile, Domicile de secours , Nom.

Changeur

Chanoine, voy. Chapitre, nos 16 et suiv.

Chanteurs ambulants . .

Chanvre, voy. Rouissage et Textiles.

Chapelle