Chapitre du budget
Charcuterie
Charenton
Charité maternelle (Sociétés de)
Charivari
Chartes , voy. Archives , Constitution.
Chartes (École des), voy.
Instruction supérieure.
Chasse (Bibl.)
Chaudière à vapeur, voy.
Appareil à vapeur.
Chef de pont
Chef-lieu
Cheminées
Chemins communaux, publics, voy. Chemins vicinaux, Voirie.
Chemins de fer ( Bibl. )[2681]
Chemins de halage, voy.
Cours d'eau navigables.
Chemins ruraux (Bibl.). .
Chemins vicinaux (Bibl.) .
Chenal
Chèques .......
Cherté, voy. Subsistances.
Chevaux et voitures. . .
Cheville (Taxe de) . . .
Chèvres
Chicorée
Chiens (Bibl.)
Chirurgie, voy. Médecine (Exercice de la).
Chose jugée
Chute d'eau
Cidre, voy. Boissons.
Ciel de carrière
Cimetières (Bibl.) \%68î]
Circonscription
Circulaires
Circulation
Citoyen, voy. Droits civils et politiques, Naturalisation.
Clameur publique. . . .
Clauses
Clavelée
Clergé
Cloaque
Cloches (Bibl.)
Club
Coalition
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Cochinehine, voy. Colonies françaises.
Gode. G 66
Codex 667
Colis. . . .m 667
Colis postaux" 667
Collatéraux 678
Collecte, voy. Quête.
Collège, Bourses d'études
et Instruction second.
Collège de France. ... 678
Colmatage 680
Colombier et Pigeons, voy.
Animaux, n° 5, et Pigeons voyageurs.
Colonies agricoles , voy.
Régime pénitentiaire.
Colonies françaises (Bibl.) .
Colonies pénales, Déportation 730
Colons de Saint-Domingue (Indemnité des), voy.
Saint-Domingue.
Colportage 732
Comestibles, voy. Subsistances.
Comices agricoles. . . . 734 Comité, Commission, Chambre, Conseil 734
Comité consultatif des arts
et manufactures . . . 734 Comité consultatif d'hygiène publique , voy.
Hygiène publique.
Comité d'artillerie, de cavalerie, d'état-major, des fortifications , d'infanterie, de gendarmerie. . 736 Commandite (Société en) . 736
Commerce 736
Comminatoire (Clause), v.
Clauses, n° 3.
Commissaire de police, voy.
Police.
Commissaire de surveillance administrative, voy. Chemins de fer.
Commissaire du gouvernement 737
Commissaires-priseurs . . 737
Commissariat de la marine, voy. Marine militaire, nos 270 à 276.
Commission des logements insalubres, voy. Logements insalubres.
Commission d'hygiène publique, v. Hygiène publ.
Commission de statistique, voy. Statistique.
Commission mixte des travaux publics, voy. Travaux mixtes.
Commission mixte d'hygiène hippique. . . . 738
Pages.
Commissionnaires au coin
des rues 738
Commodo et incommodo,
voy. Enquête.
Communautés religieuses, v. Congrégations relig .
Communaux (Biens), voy.
Commune.
Commune . . . ,{2ô83) 739 Communication au ministère public 853
Commutation de peine. . 853 Compagnie de discipline, voy. Armée, n° 33 el Justice militaire, n° 68.
Compagnonnage .... 853 Compascuité ...... 853
Compétence 853
Complainte 856
Complémentaires (Jours),
voy. Calendrier.
Complots et attentats . . 856 Compromis , voy . Arbi trage.
Comptabilité, voy. pour les comptabilités spéciales :
Caisses d'épargne, Commune , Département, Hospices, Instruction secondaire, etc.
Comptabilité de fait . . . 857 Comptabilité des matières
(Bibl.) . . . .{W84) 859 Comptabilité occulte, voy.
Comptabilité de fait.
Comptabilité publique (Bib.) 863 Comptable , voy. Agent comptable, Comptabilité, Receveurs, etc.
Comptoir d'escompte . . 880 Concerts publics .... 880
Concession 880
Conciliation 881
Concordat, voy. Culte cath.
Concours 881
Concours agricoles ... 881 Concours d'animaux, voy.
Concours agricoles.
Condamnés, voy. Prisons.
Conditionnement et titrage des soies et des laines, etc. ( Bureaux publ. de). 884 Conducteurs des mines ,
voy. Mines.
Conducteurs des ponts et chaussées, voy. Piqueur et Ponts et chaussées.
Confiscation ..... 885
Conflit (Bibl.) 886
Confrérie religieuse . . . 889
Congé 889
Congrégation religieuse
(Bibl.) . . . .{W84) 889 Conscription, voy. Recrutement.
Conseil académique, voy.
Instruction publique.
Pages.
Conseil d'amirauté, voy.
Marine.
Conseil d'arrondissement, voy. Arrondissement.
Conseil de discipline, voy.
Armée, n° 188 et Justice militaire, n° 68.
Conseil d'enquête, voy.
Armée, n° 183, Justice militaire, n° 67 et Marine militaire, n° 220.
Conseil départemental, v.
Conseil général.
Conseil d'État (Bibl.) . .
Couseil de préfecturc( Bibl . ) (2684Y
Conseil de revision, voy.
Justice militaire et Recrutement.
Conseil des bâtiments civils, v. Bâtiments civils.
Conseil des haras, v. Haras.
Conseil des prises, v. Prises.
Conseil du sceau des tit res
Conseil général (Bibl.). .
Conseil général d'agriculture, voy. Agriculture et ci-dessous Conseil supérieur du commerce et de l'agriculture.
Conseil martial 948
Conseil municipal, voy.
Commune.
Conseil supérieur de la guerre, v. Armée, n° 18.
Conseil supérieur de la marine, voy. Marine militaire, n° 125.
Conseil supérieur de l'instruction publique, voy.
Instruction (publique).
Conseil supérieur de statistique, voy. Statistique, n° 72.
Conseil supérieur du commerce et de l'industrie ; conseil sup. de l'agric. 948
Conseils de prud'hommes, voy. Prud'hommes.
Conseils d'hygiène, v. Hygiène publique, nos 59 à 62.
Conseils généraux du commerce et des manufactures 949
Conseils génér. spéciaux, y. Cultes, Mines, Ponts el chaussées, etc.
Conseils presbytéraux , voy. Cultes.
Conservateur 949
Conservatoire national de musique et de déclamation 949
Conservatoire national des arts et métiers. ... 950
PABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Conserves alimentaires, r.
subsistances. H° 23
Conslgnatiet 052
Consistoire, voy, Cultes ai r. musse protestante).
Consolidation , fn//. Cou-
version, a' i 3.
Consorts
i onspiration, Complots.
Constitution (BiW.) . . .
Consul (Bibl |
i onsulai, vojf. Consul.
Contentieux administratif ' Administration, Compétence. Conflit, Conseil de préfecture . Conseil d'État, Excès de pouroir, Juridiction admi-
lucrative, etc.
Contingent
Contrainte par corps . .
Contrai administratif . .
Contravention, voy. Crimes Contrebande, oùy* Douane.
Contrebande de guerre. .
CoUtlC-enquéte
I ontrefaçon, voy. Brevel d'invention, Propriété industrielle et Propriété littéraire.
Contrefaçon des sceaux de l'État, etc. , voy. taux.
Contreseing
Contrevents
Contributions directes (Hilil.)
Contributions indirectes (BiW.) . . . .{2684)
Contrôle
Controlcurcenlr. du trésor.
r. Comptabilité pubL, U« 1 02. 163 et 172.
Coutuuiace
Conversions
Convocation
Convoi (inhumation) Pompés funèbres.
Convoi (Marine) . .
Convois militaires, Armée, n° 1 5*j .
Coopération, vo/j. Sociétés civiles et commerciales, n0* 3? et sniv.
Cordons sanitaires. . . .
Corporations religieuses, v.
Confrérie et Congrégation religieuse.
Correction (.Maisons central!- rie), voy. Itcgime
pénitentiaire.
Correspondance administrative 1030
Corruption, voy. Fonctionnaires.
Corsaire 1030
Costume, voy. Fonctionnaires, n"- 40 a 4 s.
voy.
voy.
Cote
Cotisation
Cour d'assises, d'appel, de cassation, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
COUI' des comptes (BlbL ) $684}
Courrier
Cours de change ....
Cours d'eau navigables et
flottables (Bibl.) . . .
Cours d'eau non na\ igables ni flottables (Bibl.) . .
Cours publics
Courses (Armements en) .
Courses de chevaux, voy.
Haras et Pari mutuel.
Courtiers
Courtiers gourmets piqueurs de vins. . . .
Goutume
Crèches \2684)
Crédit
Crédit (d'inscription de pensions) , voy. Pensions, n° S.
Crédit agricole . .(2685)
Crédit foncier
Crémation (Bibl.) ....
Criée (Vente à la), voy.
Boucherie.
Crieurs publics
Crimes, Délits, Contraventions
Cris séditieux
Cultes (Bibl.)
Cumul, v. Fonctionnaires.
Curage
Cure, Succursale. Curé, Desservant
Dames de charité ....
Date
Débâcle
Débauche . . . . {2685)
Débet et Délicit ....
Débit de boissons, v. Boissons et Cabarets".
Débit de tabac, voy. Tabac.
Déblais et Remblais . . .
Déboisement, voy. Forêts.
Débordement, voy. Inondations.
Décentralisation, voy. Centralisation.
Décès, voy. Crémation.
État civil, Inhumai ion, Mort, etc.
Décharge
Déchéance
Décimes
Décision
Déclaration de command.
Déclinatoire, voy. Conflit.
Pugci
De commodoct incominodo,
voy. Enquête.
Décorations 1 085
Décret 109;"
Défaut 10961
Défendeur et Demandeur. 109G Défens, De l'ensable . . . 1096 Déficit, voy. Débet.
Défrichement, voy. Forcis Dégâts et Dégradations. . 1097 Dégel, voy. Barrières de
dégel et Inondations.
Dégradation civique. . . 1 097 S Degrés de juridiction, voy.
Juridictions.
Degrés universitaires, voy.
instruction supérieure
(Crades).
Dégrèvement 1097 \
Délai [1685) 1097
Délégation de pouvoirs. . 1 098 Délégués mineurs .(2685) 1098 t Délimitation, voy. Cours
(Peau navigables, uos 2 1
à 24, Marine militaire,
n° 4 72 et Rivage de la
mer.
Délit, voy. Crimes.
Délivrance 1098 l
Demandeur, v. Défendeur.
Déménagement 1 100
Démence 1 100
Démission, ooy. Fonctionnaires.
Démonétisation 1100
Déni de justice 1 100
Denîzation 1100
Dénombrement, voy. Population.
Dénonciation calomnieuse. 1100 Dénonciation de nouvel
œuvre 1101
Denrées, voy. Subsistances.
Densimètres MOI
Dentiste, voy. Médecine
(Exercice de la).
Département (Bibl.). . . M 02 Dépêche, voy. Correspondance et Télégraphie.
Dépenses (Poutre-mer, ro<y.
Marine militaire. n° 435.
Dépenses engagées, voy.
Comptabilité publique, n° 43.
Dépenses publiques, voy.
Budgel et Comptabilité publique.
Déportation, voy. Colonies pénales.
Dépositaires de P autorité publique, voy. Fonctionnaires.
Dépôt central d'artillerie . 1116 Dépôt de la guerre . . . 1 1 16 Dépôt de mendicité, ooy.
Mendiant.
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Depot des cartes et plans de la marine, voy. Marine militaire. n° 107.
Dépôt légal
Dépôt mortuaire, voy. Pompes funèbres, nos 31 et suiv.
Dépôts et consignations (Caisse des), voy Caisse des dépôts et consign.
Député, voy. Constitution et Élections.
Désaveu
Déserteur
Déshérence
Dessèchement . voy. Marais.
Desservant, coy. Culte, Curé, etc.
Dessins de fabrique, coy.
Propriété industrielle.
Destitution, voy. Fonctionnaires, n0" 97 et 98.
Désuétude
Détention
Dettes de l'État (Bibl.). .
Dettes tlottantes ....
Devis
Diapason normal ....
Diffamation, Calomnie, Outrage
Digues, voy. Associations syndicales et Inondations
Dimanches et Fêtes (Bibl.).
Diocèse
Diplôme, voy. Instruction supérieure.
Discipline, voy. Fonctionnaires.
Disette, voy. Céréales et tout Subsistances.
Dispensaires.
Dispense .......
Dispositif
Distance
Distillerie, voy. Boissons.
Distribution d'écrits, voy.
Colportage (de livres).
Divagation. ......
Divorce, voy. État civil.
Docks
Docteur, voy. Instruction supérieure.
Domaine (Bibl.) ....
Domaine congéable ( Bail à)
Domaine de la couronne.
voy. Dotation de la couronne.
Domestique, voy. Travail, nos :J9 et suiv., 17. 48,
Domicile
Domicile de secours Bibl. i Dommages-intérêts . . .
Dons et Legs (Bibl.) [2685] Dossier
Pages.
