MO
Pages.
Dotation de la couronne.
voy. Majorât, n° 4.
Dotation de l'armée, voy.
Caisse des dépôts et consignations.
Douane (Bibl.) . . Î686) 1 153
Double emploi 1175
Drague 1175
Drainage 1175
Drawback. 1176
Drogman 1175
Droguiste, voy. Pharmacie
( Exercice de la) .
Droit (École ou Faculté de), voy. Instruction supérieure, ncs 23 et suiv.
Droit administratif (Bibl. i. 1176 Droit de grâce, voy. Grâce.
Droit des gens 1 1 76
Droit des pauvres (Bibl. ) . 1 179 Droits d'auteur, voy. Propriété littéraire.
Droits civils et politiques . 1181 Droits de chancellerie . . 1185 Droits de place dans les halles et marchés, voy.
Commune. nos S2G et suiv.
Droits de visite chez les pharmaciens, voy. Pharmacie. nos 22 et suiv.
et Taxes assimilées.
Droits universitaires, voy.
Instruction secondaire.
n° 40 et Instruction supérieure. nos22.30,43, 47, 52 et 59.
Dunes 1186
Duplicata 1 188
Durée du travail des adultes, voy. Travail.
Dynamite, voy. Anarchie, Explosifs et Transport de matières dangereuses.
Eau (Distribution d") . . 1 IS9 Eaux et Forêts, voy. Forêts.
Eaux ménagères .... 1189 Faux minérales (Bibl.). . 1189
Eaux pluviales 1191
Eau\ territoriales . voy.
Mer, u° 2.
Échafauds 1192
Échange, voy. Contrats administratifs . Domaine .
nos 59 et 60.
Échelle mobile, voy. Céréales, nos 3 à 5.
Éche'les du Levant . . . 1192 Echelles métriques . . . 1192
Éehenillage 1192
Échoppe 1192
Éclairage (Bibl.) .... 1193 Écluse 1 194
Page».
Écobuage 1194
École (renvois) 1 194
— centrale, voy. Enseignement technique, nos 38 et suiv.
— coloniale, voy. Colonies françaises. n° 2 l .
— d'agriculture, voy. Enseignement agricole.
— d'artillerie, voy. Écoles militaires.
— de commerce, voy. Enseignem. technique, nos 45 et suiv., 92 et suiv.
— de droit, voy. Instruction supérieure.
— de médecine, voy. Instruction supérieure.
— de musique, voy. Conservatoire de musique.
— de pharmacie, voy. Instruction supérieure.,
— de Saint-Gyr, voy. Écoles militaires, n05 26 et suiv.
— de Saumur, voy. Écoles militaires, nos 50 et suiv.
— des arts et manufactures, voy. Enseignement technique, nos 38 et suiv.
— des arts et métiers, voy.
Enseignement technique, nos 27 à 37.
— des beaux-arts, voy.
Beaux-Arts, n° 17.
— des Chartes, voy. Instruction supérieure.
— des hautes études, voy.
Instruction supérieure.
— des langues orientales vivantes, voy. Instruction supérieure.
— des mines, voy. Mines, nos 21 et suiv.
— des ponts et chaussées, voy. Ponts et chaussées.
— forestière, voy. Forêts.
— navale, voy. Marine militaire, n° 244.
— normale supérieure, v.
Instruction supérieure.
— ( polytechnique, voy.
Écoles militaires, ncs 13 et suiv.
— professionnelle supérieure des postes et télégraphes, voy. Télégraphe.
— supérieure de guerre, voy. Écoles militaires, nos 46 et suiv.
— vétérinaire, voy. Vétérinaires.
École française d'Athènes. 1191 Ecole française de Rome . 1195
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
nota maternelle, poji , lustraction primaire.
Écoles maritimes, voy, Mariiu* militaire n0, 181 I 104, 244, 246, 246, 2G2. 273, 2si, ;ui, SSS, 556. ;>>7.
Écoles militaires (Bibl.) . 1195
E l-s spéciales, roi/, outre
li i '////'t -mi1* renvois
ci- /( ssits. tes mots :
Collège ti«' Franco, ConlerYitoirc tics arts et métiers, Enseignement igrieole, Enseignement technique . Instraction supérieure, Marine militaire, Vétérinaires.
Économat, Econome, voy.
Hospices, Hôpitaux, fastruetinn secondaire. Travail, etc.
Economie (Travaux par) . 1205 Écriteaux, Enseignes . . 1205
Écrou 1205
Édifices diocésains . . . 1206 Edifices publics, voy. Cathédrale, Chapelle, Commune, Département, Domaine. Édifices diocésains. Fabrique, Hôpitaux ét Hospices, Presbytères et Trav. publ.
Édit. voy. Loi.
Effet rétroactif 1207
Effets publics 1207
Efl'ets trouvés, voy. Objets
trouvés.
Églises et Presbytères, ooy.
Cathédrale. Chapelle , Commune , Domaine , Édifices diocésains et Presbytères.
Égouts 1207
Égouts des toits (Servitude d"1) , voy . Eaux pluviales .
Egypte, voy. Capitulations.
Éhouper 1207
Élaaage 1207
Élections f Bibl.) .... 1208
Électricité 1244
Élevage, voy. Chevaux,
chap. IV et Haras.
Élève consul, voy. Consul.
Élève pharmacien, voy.
Instruction supérieure, nos 54 et suiv., et Pharmacie (Exercice de la).
Éligibilité, voy. Élections.
Émarger 1245
Embargo 1245
Embauchage 1245
hmeute 124 G
Émigration 124G
Émission de titres . . . 1248 Emphytéose 1248
Papes.
Empiétement, voy. Chemins vicinaux, n08 3 I 7 el suiv. et Voirie, nw 59 el suiv., 180, 172 et suiv.
Emplois et Employés, voy.
Fonctionnaires.
Emplois réserves aux anciens militaires, voy. Armée. n° 189.
Emprunts 1248
Encan 1248
Enchère 1249
Enclave 1249
Endiguement, voy. Associations syndicales Entants assistés (Bibl.).
Entants coupables ou maltraités, voy. Enfants moralement abandon nés, n° 15.
Entants de troupe. . . . 1255 Entants du premier ûge
(Bibl.) 1255
Enfants employés dans les
professions ambulantes. 1258 Enfants employés dans l'industrie, voy. Travail.
Enfants moralement abandonnés . . 1259
Engagement des dépenses, voy. Comptabilité publique, n° 43.
Engagement volontaire , voy. Recrutement.
Engins 1261
Engrais 12G1
Enquête 12G2
Enregistrement (Bibl ) .
Enregistrement des dépêches 1304
Enrôlement, voy. Recrutement.
Enseigne, voy. Ecrileau.
Enseignement administr . 1304 Enseignement agricole . . 1304 Enseignement spécial, voy.
Instruction secondaire.
Enseignement technique industriel et commercial
(Bibl.) 1310
Entérinement 1325
Enterrement, voy. Cimetière, Inhumation, Pompes funèbres.
Entrée (Droits d'), voy.
Boissons, Douanes, Huiles et Octroi.
Entrepôt, voy. Douanes, nos 12 4 et suiv., Octroi et Sucres.
Entrepreneur 1325
Entreprise 1325
Épaves 1325
Pages.
Epiciers, voy. Pharmacie,
chap. IV.
Epidémies, voy. Hygiène publique.
Èpizootie 1325
Equarrissage 1326
Équipage (Cens d1), voy.
Gens de mer et Caisse des invalides.
Equipages de la Hotte, v.
Marine militaire, n° 180.
Escale 132G
Esclavage 1326
Espionnage 1326
Essaim 1327
Essartcment 1327
Ester en justice . . . . 1327 Estérel (Bois de E), voy.
Eorêts, nos 337, 487.
Établissements dangereux, insalubres ou incommodes 1327
Établissements de la marine hors des ports. . 1310 Établissements générauxde bienfaisance, voy. Asiles de Vincennes et du Vésinet, Assistance publique, Aveugles, Chnrenton, Mont-Genèvre, Sourds-Muets.
Établissements privés de
bienfaisance 1340
Établissements publics et
d'utilité publique (Bibl.) 1340 Établissements thermaux,
voy. Eaux minérales.
Étais oucontrefiches, Etré-
sillons 1342
Étal, Étalier 1342
Etalage 1342
Étalon métrique international, voy. Poids et mesures.
Étalons, voy. Haras.
Étangs 1343
Étapes (Service des), voy.
Armée, nos 158 et suiv.
État 1344
État, Tableau 1344
État civil (Bibl.) .... 1345 État de paix, de guerre et
de siège 1353
Étranger (Bibl.) (354 Étrésillons, voy. Étais. Évasion des détenus, voy.
Régime pénitentiaire.
Évêché, Archevêché, Évêque, Archevêque . . . 1357
Évocation 13G2
Examen, voy. Fonctionnaires et Instruction primaire, secondaire et supérieure.
Exception 1362
Exceptions préjudicielles,
TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES
Page,
voy. Questions préjudicielles.
Excès de pouvoir (Bibl.) . 1 3G2
Excuse 136G
Exécuteur des arrêts criminels 1 306
Exécution parée. Exécutoire 1366
Exequatur 1307
Exercice 1307
Exhumation-, voy. Inhumation.
Expédition 1367
Expert 1307
Explosifs . . . .{2C83) 1368 Exportation, voy. Douane.
Expositions 1370
Expropriation pour cause d'utilité publique (Bibl.) 1371
Expulsion du territoire , voy. Étranger, n° 0.
Exterritorialité,^. Agent diplomatique, nos 9 et 10.
Extradition (Bibl.) . . . 13. S 7
Extraits organiques, voy.
Substances vénéneuses, n° 20.
Fabrique (Bibl ) . . . . 13S9
Fabrique (Marque de) , voy.
Propriété industrielle.
Fabriques (Travail dans les), voy. Etablissements insalubres et Travail.
Facteur aux halles, voy.
Taris, nos 73 et suiv.
Facteur des postes, voy.
Postes.
Facultés de droit, de médecine, etc., voy. Instruction supérieure.
Faillite, voy. Droits civils, n°l 2 et Élections, n° 111.
Faits de charge . . . . 1401
Faits de guerre, voy. Indemnité en cas de guerre.
Falsification de boissons ou de denrées, voy. Subsistances.
Faucardement, voy. Cours d'eau non navigables, n° 1 1, Curage, et Etangs, n° 4.
Faux 1401
Femmes 1405
Fenêtres (Contribution des portes et), voy. Contributions directes.
Ferme . 1405
Ferme-École, voy. Enseignement agricole.
Fêtes publiques, voy. Dimanche et Préséances.
Feuille de route . . . . 1405
Pages.
Fiacres, voy. Voitures publiques.
Filles publiques, voy. Débauche.
Fin de non-recevoir . . . 1405
Finances .1405
Flagrant délit , 1405
Fléau , voy. Échenillagé , Épizootie, Hygiène publique, Inondation, Sinistres.
Fleuve, voy. Cours d'eau navigables.
Flottage 1407
Foires et marchés . . . . 1407
Folle enchère 1408
Foncière (Contribution) , v.
Contributions directes.
Fonctionnaires (KbJ.)[20S0] 1408
Fondation 1425
Fondé de pouvoirs . . . 1427 Fonderies nationales, voy.
Armes, n° 7 et Marine militaire, nos 85 à 9t.
Fonds, Fonds de concours,
de secours 1427
Fonds publics, voy. Agents de change, Bourse de commerce et Rentes sur l'État.
Fonds secrets 142 7
Fontaines publiques. . . 1427
Forain . . 1428
Forçat 1428
Force majeure 1428
Force publique 1428
Forêts (Bibl.). . .{2686) 1429 Forfait (Marché à), voy.
Marchés administratifs.
Forfaiture, voy. Fonctionnaires, n° 73.
Forges, voy. Appareils à vapeur, Établissements insalubres , Mines et Usines.
Forges nationales, voy. Armes, n° 7 et Marine militaire, nos 85 à 91.
Formalités 1483
Fortifications, voy. Expropriations, nos 88 et suiv.
et Servitudes défensives.
Forts et porteurs dans les
halles et marchés. . . 1483
Fossés 1483
Fosses d'aisances. . . . 1483
Fouilles 1485
Four 1485
Fournitures 1485
Fourrière 1485
Frai . . . .' 1485
Frai, v. Monnaies, nos 34
Frais d'administration des
bois communaux, voy.
Forêts, n° 453.
Pagos.
Frais de justice 1485
Français (Qualité de), voy.
Droits civils et politiques et Naturalisation.
Franchise postale, voy.
Postes, nos 49 et suiv.
Franchise télégraphique , voy. Télégraphie , nos 316 et suiv.
Francisation (Acte de) . . i486
Francs-bords 148 G
Frères de la doctrine chrétienne ou des écoles chrétiennes 148 G
Frontière, voy. Servitudes défensives, Territoire et Travaux mixtes.
Fumée 148 G
Fumier, voy. Engrais.
Futaie 148 G
Garantie (Bibl.) . {2686} 1487
Garde-canal 1498
Garde champêtre (Bibl.) . 119 8 Garde-chiourme .... 1502 Garde d'artillerie . . . .1502
Garde de santé 1 502
Garde des sceaux. . . . 1502 Garde du commerce. . . 1502
Garde du génie 1 502
Garde forestier, Garde gêné, des forêts, v. Forêts.
Garde messier 1502
Garde nationale 1502
Garde particulier . . . . 1502 Garde républicain, voy.
Paris, n° 190.
Garderies scolaires, voy.
Crèches, n° 6.
Gardes-pêche 1502
Gardes-ports 1502
Gardes-rivières 1505
Garde vente 1505
Gardien de batterie, voy.
Armée, nos 71 et 72.
Gardien de la paix . . . 1505 Garennes, v. Lapins.
Garni (Hôtel) , voy. Maisons
garnies.
Garnisaire 1505
Garnison 1505
Gaz d'éclairage 1505
Gazonncment, voy. Forêts,
nos 544 et suiv.
Gendarmerie (Bibl.) . . . 1505 Génie hydrographique, voy.
Marine militaire.
Génie maritime, v Marine
militaire, n° 260.
Génie militaire, v. Armée,
notamment nos 74 à 79,
Gens de guerre 1508
Gens de mer 1508
Geôlier 1508
DICT. A DM . FRANÇ.
TABLE
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Png.«s.
Qèrtnl dfl journal, rot/.
Presse, n° i.
Gibier, n>j/. Chasse.
Gtte d'étape 1509
(•l u-, s et neiges .... 1509 Clans 1509
Glanage 1509
Glaudée 1509
Glucose, voy, Sacres (RégUnedes) e<, pour i'e»i-
/)/<>/ tfatlS fa riittjica-
tion, Boissons, n° il.
Goémon, voy, Varechs.
Gouttière 1509
Gouvernement, vo^.Àcte de Gouvernement, Administration (•/ Constitution.
Gouyernemenl provisoire.
roy. Déeret, n08 5 à 7.
Grâ - . commutation de peine
Gracieuse (Voie) . voy. Administration, n° 17.
Grades universitaires, voy.
Instruction supérieure.
Gradués des Universités étrangères 1511
Grains, voy. Céréales et Subsistances.
Grand-livre de la dette publique, voy. Dette publique et Rentes.
Grand prix de Rome, voy.
Beaux-Arts.
Grapillage, voy. Glanage.
Gratification 1511
Gravure, voy. Imprimerie.
Gr< Hier, Commis-greffier, Greffe et droit de greffe (Bibl.) 1511
GrCle, voy. Sinistre (Secours en cas de).
Greniers d'abondance, voy.
Subsistances.
Grève, voy. Travail.
Grèves, voy. Rivages de la mer.
Griffe 1513
Grosse 1513
i)i m ie (Droit de) .... 1513 Guadeloupe, voy. Colonies
françaises. Guerre (État de), voy. État
de paix.
Guetteur sémaphorique, v.
Marine militaire, n° 84 et Télégraphie, nos 49, 50, 246 et 325.
Guyane, voy. Colonies françaises.
Gymnastique 1513
Habitations à bon marché. 1514 Haie 1517
Halage (Chemins de) , voy.
Cours d'eau navigables.
Halles el marchés, voy.
Foires el marchés ainsi
que Commune.
Rameau 1517
Hanneton 1517
Haras 1517
Harengs (Pêche aux), voy.
Pèche maritime.
liait 1525
Hasard (Jeux de) . voy. Cercles et Jeux de hasard.
Haute Cour de justice, voy.
Complots, n° 7 et Constitution. u° 30.
Haute police, voy. Surveillance de la haulc police.
Herbage 1525
Herbes marines, voy. Varechs,
Herboriste, v. Pharmacie.
Heure légale 1525
Heures de travail, voy.
Travail.
Hiérarchie 1525
Hoirin, voy. Bouée.
Homicide 1526
Hommage public, v. Noms des rues, Récompenses nationales,
Homologation 152 G
Honneurs (Bibl.). . . . 152G Honorariat, voy. Fonctionnaires, n° 57.
Hôpitaux et hospices (Bibl.) 1529 Hôpitaux maritimes, voy.
Marine militaire, n° 4 17.
Hôpitaux militaires, voy.
Armée, nos 165 à 1G8 et Hôpitaux et hospices.
Horlogerie, voy. Garantie et Enseignement technique.
Horloges communales . . 1545 Hospice des orphelins de
1 a m a r i 1 1 e à 1 \ o c ne fort . 15 4 5 Hôtel garni, voy. Maison
garnie.
Huiles 1545
Huiles minérales . . . . 1545
Huis clos 1547
Huissiers (Bibl.) . . . . 1547 Huissiers du Sénat, etc. . 1548 Huîtres (Parc aux), voy.
Pèche maritime, nos 10
et suiv.
Hydraulique agricole . . 1549 Hydrographe , Hydrographie 1551
Hydromel 1551
Hydrophobie (Rage), voy.
Chiens.
Hygiène publique (Bibl.) . 1551 Hypothèque (Bibl.) . . . 1582 Hypothèque légale du Tré-
Pftgei
sbr sur les biens des comptables, voy. Comptabilité publique, n° GO et Hypothèque, n° 9.
Hypothèque maritime, v.
Hypothèque, n° 4 et Marine marchande, nos
Identité judiciaire (Service
de r) 1586
Iles et îlots, voy. Cours (Teau navigables.
Illumination 1586
Images, Imager. . . . . 158 G Immigration, voy. Émigration.
Immondices, voy .Balayage.
Importations, voy. Douane.
Impositions 1586
Impôt sur le revenu. . . 1586
Impôts 1589
[mpres crip tibilité , voy. Domaine, Forêts, Inaliéna-
bili.té et Prescription.
Imprimerie, Librairie (Bibl.) 1 5S9 Imprimerie nationale (Bibl.) 1593
tnaliénabilité 1594
Inamovibilité 1594
Incendie 1594
Incessible 159G
Incompatibilité 159G
Incompétence 1596
Indemnité 1596
Indemnité en cas de guerre. 1597 Indemnités de route, voy.
Armée, n° 160.
Indigents, voy. Assistance
publique , Bureau de
bienfaisance, Droit des
pauvres, Hôpitaux, etc.
Indivision 1598
Indo-Chine, voy. Colonies
françaises.
Industrie 1598
Ingénieur 1600
Ingénieur agronome, voy.
Enseign. agricole, n° 40.
Ingénieur de la marine,
voy. Marine militaire,
nos 260, 268, 359.
Inhumation et Exhumation
Inondations 1602
Insaisissable, voy. Saisie.
Inscription de faux. . . 1604 Inscription de rente, voy.
Rentes sur TÉtat.
Inscription maritime, voy.
Marine militaire, nos 1 54
Insectes nuisibles. . . . 1605 Inspecteur 1605
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Pages.
Inspecteur du travail des
enfants, voy. Travail.
Inspecteurs des ports . . 1605 Inspecteurs généraux . . 1605 Inspection générale des finances 1605
Installation 1006
Instance 1600
Institut agronomique, voy.
Enseignement agricole,
u°- 39 et suiv.
Institut de France. . . . 1006 Institut Pasteur .... 1608 Instituteur. Institutrice, v.
Instruction primaire.
Institution canonique . . lfiOS Institutions libres , voy.
Instruction secondaire .
Instruction ministérielle . 1008 Instruction (publiq.) (Bibl.) 1608 Instruction primaire(26#7) 1015 Instruction secondaire . . 1654 Instruction supér. , (2£S7) 1679 Insurrection, voy. Émeute. Intendance militaire, voy.
Armée.
Intercalation 1702
Intérêt de l'argent ... 1703
Intérim 1703
Interligne 1703
Internationale 1704
Interprétation 1701
Interprète 1704
Invalides militaires . . . 1704 Invalides de la marine . . 1705
Inventaire 1709
Invention, voy. Brevet d'invention.
Irrigations 1709
Israélite ( Culte ) , voy.
Cultes, nos 107 à 113.
Ivresse 1713
Jardin colonial, voy. Colonies, n° 20.' Jaugeage . . . . . . . 1715
Jet 1715
Jetée 1715
Jetons 1715
Jeunes aveugles, v. Aveugle Jeunes de langues . . . 1715 Jeunes détenus, voy. Régime pénitentiaire.
Jeux de hasard 1715
Joaillier, voy. Garantie.
Jouets d'enfants . . . . 1710
Jouissances communales,
voy. Commune.
Journal, voy. Presse.
Journal officiel 1717
Journée de travail. . . . 1718 Jours fériés, v. Dimanche.
Jiulicatum solvi (Caution), voy. Étranger, n° 5.
Juges, voy. Juridictions civiles, etc.
Juridiction administrative (Bibl.) 1718
Juridictions civiles, commerciales et criminelles. 1 723
Jurisprudence 1736
Jury (Bibl.) 17 37
J ury d'expertise , v . Douane , nos 258 et suiv.
Jury d'expropriation, voy.
Expropriation.
Jury médical ,voy. Médecine (Exercice de la).
Justice maritime, voy. Marine militaire, nos 451 à 408.
Justice milit. (Bibl.) [2687] 1740 Justices de paix, voy. Juridictions civiles , commerciales et criminelles.
Laboratoires 1748
Lac 1748
Lac Léman, voy. Léman.
Ladrerie ....... 1748
Lais et relais de la mer . 1748
Landes 1749
Langues vivantes (Enseignement des), voy. Instruction secondaire, n"s 20 à 45.
Lapins 1749
Lavoirs, voy. Bains et lavoirs.
Lazaret, voy. Hygiène publique, n° 131.
Légalisation 1749
Légat 1750
Légation 1750
Légion d'honneur, voy. Décorations.
Légion étrangère. . . . 1750
Légitimation 1750
Legs et dons, voy. Dons et legs et subsidiaire m eut Aliénés, Commune, Établissements publics, Fabrique, Hôpitaux et Hospices.
Léman (Lac) 1750
Lettre de marque. . . 1751 Lettres de naturalisation,
voy. Naturalisation.
Lettres patentes . . . . 1751 Levée (synonyme de digue), voy. Associations syndicales et Inondations.
Libéralités, v. Dons et legs.
Libéré 1751
Liberté du commerce . . 1751 Liberté du travail, voy.
Syndicats professionnels et Travail.
Pag s.
Liberté individuelle . . . 1751 Librairie, voy. Imprimerie.
Licence 1752
Licencié, voy. Instruction supérieure.
Lieux publics 1 757
Limites d'âge 17 57
Limonage, voy. Colmatage. Lin. voy. Textiles.
Liqueur, voy. Boissons.
Liquidation des dépeuses
publiques 1758
Liste civile 1 75S
Liste électorale, du jury, des notables, voy. Élections , Expropriations .
Juridictions civiles, ir° 38, Jury, Notables.
Lithographie, voy. Imprimerie.
Lits militaires, voy. Armée.
