Partie publique
Passage d'eau, voy. Bacs.
Passalis, voy. Pertuis.
Passavant 2039
Passc-debout 2039
Passe de sacs, voy. Monnaies, n" 24.
Passeport 2039
Pasteur, voy. Cultes, Paroisse (protestante).
Patente brute, uette, voy.
Hygiène publique, u"s 8 \ et suiv.
Patentes (Impôt des) [Bibl, ) 2040 Patronage, voy. Régime pénitentiaire, n0S9Gà 103.
Pâturage
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Pâturages communaux.
i ommone, d°" 281 < t
Miiv. t( Forêts, nos 555
et >ui\ .
Pavage, pojf.Yoirie, a0' i ;>c>
et wm
Paveurs
Nage iHii.l.)
Pèche Btr¥iale(KM.) [9689]
r< ehe maritime (Bibl.), .
Péculat . roy. Fonctionnaire, n° 73.
Pédagogie
Peine
Pensions (KM.) . .[1080)
Percepteurs
Péremption d'instance . .
Perfectionnement (Brevet de), voy. Brevet d'inven-
t uni .
Péril (Arrêté de), voy.
Voirie. n°" 1 ô9 et suiv.
Permis de chasse, v. Chasse.
Permission d'usine, voy.
Usines, chap. Il, sect. 3
et 4.
Perquisitions
Perron en saillie, voy. Voirie, n° 130 et Paris; n° 131.
Personne civile
Personnelle (Contribution), roi/. Contributions directes, ncs 137 et suiv.
Pertes causées par les sinistres, v. Assurances, Indemnités et surtout Sinistres.
Pertuis ou Pussalis . . .
Pétition
Pétitoire, voy. Possessoirc.
Pétrole, voy. Huiles et Transports de matières dangereuses.
Phares, fanaux et balisage.
Pharmacie (Exercice de la) [Bibl.]
Phosphates de chaux (Gisements de), voy. Algérie, n08 203 et suiv.
Phosphore, voy. Allumette - chimiques, nos 22 et suiv.
Phylloxéra.
Piastre français* (en Indo- Chine), voy. Monnaies.
Pied cornier
Pigeon
Pigeons voyageurs . . .
Pillage
Pilon (Mettre au) . . . .
Pilote lamaneur . (2689)
Piqueur
Piraterie
Pisciculture, voy. Laboratoires, n° 5 et Pêche
fluviale, n05 I24et suiv., 140,
Pistolet, voy. Armes,
Placard, roy. Affiches.
Places fortes, etc., roy.
Domaine, nos 30-4° et 50, État de paix, de guerre cl de siège et Servitudes défensives.
Plainte
Plans, d'alignement, voy.
Alignement et Voirie.
Plant.
Plaques
Plombage
Plumitif
Plus-value
Poids et mesures (Bibl.) .
Poids public, voy. Commune, qos JO-i et suiv. et Poids et mesures.
Poires, roy. Poissons.
Poison, voy. Substances vénéneuses.
Poissons, roy. Pêche lluviale et Pèche maritime.
Polders
Police (Bibl.)
Police administrative, générale, judiciaire, municipale, rurale, v. Police.
Police de la navigation, voy. Marine militaire, n° 479, Navigation intérieure, Navigation maritime, nos 21 et suiv.
et Navigation à vapeur.
Police des ports, voy. Ports maritimes, nos59etsuiv.
Police du roulage, voy.
Roulage, Voirie.
Police médicale ou sanitaire, voy. Etablissem.
dangereux, Hygiène publique, Médecine, Pharmacie, Remèdes secrets, Substances vénéneuses, etc.
Police sanitaire des animaux
Pompes funèbres (Bibl.) .
Pompiers, voy. Sapeurs- Pompiers.
Pompiers de la marine, v.
Marine militaire, n° 304 .
Ponts, voy. Péage et Travaux publics.
Ponts et chaussées (Bibl.).
Population
Port d'armes
Portes et fenêtres, roy.
Contributions directes.
Portrait parlé
Ports maritimes ....
Possessoire et pétitoire .
Poste (Bibl.)
Pag-
Postes électro-sémaphori" ques, voy. Marine militaire, n° 84, Servitudes défensives militaires, n° 2 6 ^Télégraphie, nos 4 9, 50, 24R et 32.).
Poudres et salpêtres. . . 2200
Poursuites 2203
Pourvoi 2203
Pouvoir exécutif, voy.
Constitution.
Pouvoir judiciaire, voy.
Compétence, Conflit, Juridictions civiles.
Pouvoir législatif, voy.
Constitution.
Prédication, voy. Appel comme d'abus, etc.
Préemption 2203
Préfet , Préfecture , voy.
Département.
Préfet de police, voy. Police, Paris, Seine.
Préfet maritime, voy. Marine militaire, n° 63.
Prénoms, voy. Noms.
Préposés, voy. Fonctionnaires.
Presbytère et église, voy.
Chapelle, Cultes, n° 56, Edifices diocésains, Fabrique, nos 57, 58 et 75, Commune, n0i22 à 229, 244 à 249 et 750 et Paroisse.
Prescription (Bibl.) . . .2204
Préséances des autorités publiques (Bibl.) . . . 2204
Président de la République, voy. Constitution.
Presse périodique (Bibl.). 2206
Prestation en nature et Taxe vicinale . . . . 2210
Prévarication 2216
Prévôtés, voy. Justice militaire, nos 52 et suiv.
Primes, voy. Sériciculture, Sucres. Textiles.
Primes à la construction et à la navigation, voy.
Marine marchande, nos 41 et suiv.
Prise à partie, voy. Fonctionnaires, ncs 70 à 85.
Prises d'eau, voy. Usines, nos 7 et suiv. et Cours d'eau non navigables , nos 8 et suiv.
Prises maritimes . . . . 2217
Prisons, voy. Régime pénitentiaire.
Prisons maritimes, voy.
Marine militaire, nos 306 et 437 et Régime pénitentiaire, ncs 112 à 1 14.
Prisons militaires, voy.
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
TABLE
Pagee.
Justice militaire, nos 56 et suiv. et Régime pénitentiaire, nos 108 à 11 1.
Privilège du Trésor sur les biens des comptables, voy. Comptabilité publique, n° 60.
Procédure administrative. 2220 Procession, voy. Cultes,
nos 28 à 30.
Procès-verbaux de contravention (Bibl.)- • • . 2220 Procureur général, etc.,
voy. Ministère public.
Produits cupriques . . . 2225
Promulgation 2225
Propriété artistique, voy.
Propriété littéraire.
Propriété industrielle (Bib.) 2226 Propriété littéraire et artistique (Bibl.). . . . 2232
Prorogation 2236
Prostitution, v. Débauche.
Protectorats de la France. 2236
Protocole 2237
Provocation à la désertion,
voy. Désertion.
Prud'hommes (Conseils de)
[Bibl.] 2237
Prud'hommes pêcheurs. . 2240 Prytanée militaire, voy.
Écoles militaires.
Publication, voy. Promulgation.
Pupilles de la marine (Établissement des), v.
Marine militaire, n° 188.
Purge 2240
Quarantaine 2241
Quart colonial, voy. Fonctionnaires, n° 52.
Quart de réserve, voy.
Forêts, nos 400, 401,
Questions ou exceptions
préjudicielles . . . . 224 1
Quête, collecte 2241
Quinze - vingts ( Hospice
des), voy. Aveugles, n0i
10 et suiv.
Quittance 224 1
Quitus 2242
Quotité (Impôt de), etc. . 2242
Rabais, voy. Adjudication.
Rabbin, voy. Cultes non
catholiques.
Rage, voy. Chiens. nos 9 à
12 et Institut Pasteur.
Raisins secs 2243
Rang, voy. Préséances.
Pagos.
Rapatriement 2243
Rapport d'expert .... 2244 Rassemblement, t voy. Attroupement, Émeute.
Râtelage 2244
Ravitaillement, voy. Subsistances, nos 34 et suiv.
Rébellion 2244
Reboisement, voy. Forêts,
nos 515 et suiv.
Recensement, voy. Population.
Récépissé 2244
Réception d'ouvrage, voy.
Travaux publics.
Receveurs 2244
Receveurs particuliers. . 2244
Récidive 2245
Récipients à gaz, voy. Appareils à pression de gaz .
Réclusion 2245
Récolement . .... .2245
Récolte, voy . Ban, Céréales , Glanage, Subsistances.
Récompenses nationales . 2245
Recours 2246
Recours comme d'abus , v. Appel comme d'abus.
Recousse, voy. Reprises.
Recrutement [BM.)[2689] 2247 Recueil des actes adminis-
tratifs, voy. Bulletin.
Récusation 2267
Rédacteur 2267
Redevance des mines, voy.
Mines, nos 83 et suiv.
Référé 2267
Référendaire au sceau, voy.
Sceau.
Référendum 2267
Réfugié 2268
Régates 2268
Régie 2260
Régime pénitentiaire . . 2269 Régime sanitaire, voy. Hygiène publique.
Registres 2287
Registres de l'état civil,
voy. État civil.
Règlement administratif . 2287 Règlement d'administration publique .... 228S Règlement d'eau, voy. Irrigation.
Règlement de juges . . . 2289 Règlement de police, voy.
Commune. nos 71, 87 et suiv., Police, et Règlement administratif.
Règlement de voirie, voy.
Police et Voirie.
Réhabilitation 2289
Relais de la mer, voy. Lais
et relais.
Relégation, voy. Colonies pénales.
Pagres.
Relief de déchéance (Lettres de) 22CO
Remblais, voy. Déblais.
Remèdes secrets . . . . 2289 Remises des receveurs , voy. Fonctionnaires, n° 50 Percepteurs, Receveurs particuliers et Trésoriers-payeurs.
Remonte de la cavalerie, voy. Armée, nos 113 et suiv. et Haras.
Remplacement militaire . 2290 Rentes sur l'État (Bibl.). 2290
Renvoi 2292
Réparations d'immeubles
domaniaux 2292
Répartement 2292
Répartition (lnipôtde), voy.
Contributions directes et Quotité.
Répertoire 2292
Reprise d'instance. . . . 229 2
Reprises 2292
République française, voy.
Constitution.
Requête civile 2293
Requêtes (Maître, des) ,
voy. Conseil d'État.
Réquisition (Bibl.) . . . 2293
Réquisitoire 2301
Rescision 2301
Résidence 2301
Résidence à l'étranger (Autorisations de) ... . 2302 Résident, voy. Agent diplomatique.
Résiliation, Résolution . . 2303 Responsabilité (Bibl.) . .2303 Ressort. ....... 2306
Retenue 2306
Retraite, voy. Pensions.
Retraites pour la vieillesse, voy. Caisse nationale des
retraites.
Réunion (Ile de la), voy.
Colonies françaises.
Réunion publique (Bibl.) . 2306
Révélation 2309
Revenu (Impôt sur le), voy.
Impôt sur le revenu.
Revenus publics . . . .2309
Réverbères 2309
Révision 2310
Révocation , voy. Fonctionnaires, nos 97 et 98.
Rivage de la mer . . . . 2310 Rivière, voy. Cours d'eau navigables et Cours d'eau non navigables. Rôle d'équipage . . . .2312 Rôle des contributions. . 2312
Rouissage 2312
Roulage (Bibl.) 2313
Route 2316
Routes stratégiques . . . 2316
TABLE
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Ruche, voy. Abeilles, Rue, voy. Noms des rues, Numérotage des maisons et Voirie.
Rolssetii, voy, Cours d'eau non navigables ni flottables.
Saccharine
Bagi -femme, voy. Médecine (Exercice do la).
BailUes sur la voie publique, uojr. Paris, n " loi 1 1 Mii\ . d Voirie, uos 59 ;i 62 et 130.
Saint-Domingue (Golonsde)
Saisie
Salaires
Salles d'asile, voy. Inslr.
primaire, d09 82 à Si.
Salles de ventes publiques, voy. Ventes aux eu< hères, n08 G et suiv.
Salpétricr
Saltimbanques
Salubrité, Santé publique, voy. Hygiène publique.
Sanction
Sapeurs-pompiers. . . .
Sait. voy. Varech.
Sas d'écluse, voy. Canaux.
Savon (Impôt sur le) . .
Sceau (Droits de) . . . .
Sceaux de l'État ....
Scelle
Schiste, voy. Huile, jios 17 et suiv.
Secours aux noyés , asphyxiés et blessés. . .
Secours de route ....
Secours mutuels, v. Sociétés de secours mutuels.
Secours publics, voy. Assistance publique. n° 4 et Bureaux de bienfaisance.
Secret
Secrétaire de mairie. . .
Secrétaire d'État, voy. .Ministères.
Secrétaire -interprète du Gouvernement, voy. Interprète.
Secrétaire général de préfecture
Section de commune, voy.
Commune, n03 587 et suiv.
Sectionnement, voy. Élection-, nw 158 a 1G0.
Seine (Département de la) [Bibl.]
Seine (filet)
Séjour (Interdiction de),
Pages.
voy. Interdiction de séjour.
Sel (Impôt sur le) . . . . 232S Sémaphore, V. .Marine militaire. d° 84, Servitudes défensives militaires, n° 26, et Télégraphie, noa 49, 50, 246 a 325.
Séminaire 2331
Sénat . voy. Constitution et Elections.
Sénégal. V. Colonies franç.
Sépulture, voy. Cimetière. Inhumation. Pompes funèbres.
Séquestration 2332
Séquestre 2332
Sériciculture 2332
Séries de prix, v. Travaux publics.
Serment 2332
Sérum thérapeutique, voy.
Hygiène publique, n°49, Substances vénéneuses.
nos 19 et 20.
Service hydrographique , autrefois Dépôt de cartes et plans de la marine, v. Marine militaire, n° 107.
Servitudes ou services fonciers 2333
Servitudes défensives militaires 2333
Siège (Approvisionnement de), voy. État de siège, etc., Réquisition et surtout Subsistances.
Siège (État de), voy. État de paix, de siège, etc.
Signalement 2335
Signature 2335
Signes de ralliement. . . 233G
Signification 2330
Sinistres (Secours spéciaux
en cas de) 233G
Sites (Protection des), voy.
Travaux publics, 16G1,is.
Sociétés civiles et commerciales (Bibl.) 2337
Sociétés d'agriculture, voy.
Agriculture, n° 12 et Comices agricoles.
Sociétés d'assurances, voy.
Assurances. Sociétés civiles et Tontines.
Sociétés de bienfaisance . 2342 Sociétés de charité maternelle, voy. Charité maternelle (Sociétés de).
Sociétés de secours mutuels (Bibl.) 2343
Sociétés secrètes .... 2348 Sœur de charité, voy. Congrégations religieuses et Hôpitaux.
Pages.
Soie, voy. Sériciculture.
Soies ( Conditionnement des), voy. Conditionnement.
Soit communiqué (Ordonnance de) 2348
Solde, voy. Armée, uos 14G à 151 et Marine militaire, n08 407 à 419.
Sommation 2348
Sommiers judiciaires . . 2319 Sonneur, voy. Cloches, Fabrique. Sophistication, voy. Subsistances.
Soude (Fabrique de), voy.
Sel, n° 19.
Soulte 2349
Soumission 2349
Sources 2349
Sourds-muets 2351
Sous-comptoir des entrepreneurs, voy. Comptoir d'escompte.
Souscription 2352
Sous-détail des prix. . . 2353 Sous-officiers (Emplois réservés aux) 2353
Sous-préfet, voy. Arrondissement.
Sous-secrétaires d'État . 2353 Spectacles, voy. Droit des pauvres, Saltimbanques, Théâtres, etc.
Stage. 2353
Stationnement sur la voie publique (Droits de), v.
Commune, n03 832 et suiv.
Stations agronomiques et
laboratoires agricoles . 2353 Stations météorologiques,
voy. Observatoires.
Statistique (Bibl.). . . . 2354 Statistique (Droit de), voy.
Douanes. nos24G à 251.
Statuts. .' 23G9
Stéarine (Impôt sur la). . 2370 Studbook, voy. Haras, nos
Subsistances 2373
Substances vénéneuses. . 2377 Substitut, voy. Ministère
public.
Subvention 2379
Succession (Droits de), voy.
Enregistrement.
Succession en déshérence, voy. Déshérence.
Succession vacante (Bibl.). 2380
Succursales, voy. Banque de France, Caisses d'épargne, Cure.
Sucrage, voy. Sucres, nos 39 à 42.
Sucres (Régime des) [Bibl.] 2380
TABLE
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
Pugrs.
Suifs, voy. Stéarine.
Suppléant 2337
Surenchère 238 7
Sûreté générale ... .2387
Surnuméraire 2388
Sursis (Loi de) 2388
Surtaxe 2388
Surveillance de la haute
police 2388
Suspension, voy. Fonctionnaires.
Syndic 2388
Syndic des gens de mer . 2389 Syndicat de communes, v.
Commune, nos 655 et
suiv.
Syndicats de travaux, voy.
Associations syndicales.
Syndicats professionnels
(Bibl.) 2389
Synode, voy. Cultes.
Système métrique, voy.
Poids et mesures.
Tabac (Bibl.) 2400
Tables décennales de l'état
civil, voy. État civil.
Tables de maladie et de
mortalité 2406
Taille-douce (lithographie),
voy. Imprimerie.
Taillis, voy. Forêts.
T apa ge nocturne , voy . Bruits et tapage.
Tare 2406
Tarif 240G
Taxe de mainmorte, voy.
Mainmorte.
Taxe du pain, voy. Boulangerie.
Taxe militaire 240G
Taxe vicinale, voy. Prestations, chap. II.
Taxes assimilées (aux contributions directes) . . 2409 Taxes municipales de remplacement des octrois . 2410
Télégraphie 2418
Téléphonie (Bibl.). . . . 2460
Témoin 2479
Tenants et aboutissants. 2479 Terrain militaire, voy. Servitudes défensives et Travaux mixtes.
Terres vaines et vagues . 2479
Terrier 2480
Territoire 2480
Textiles 2480
Thalweg ........ 2480
Théâtres et Spectacles
(Bibl.) 2480
Tierce opposition .... 2482 Timbre 2482
Pages.
Timbre-poste , voy. Poste.
Tir (Société de) ... . 2503 Tissage et bobinage (Livrets de), voy. Travail, n° 43.
Titrage des soies, ^.Conditionnement.
Titre (Destruction de), voy.
« Code pénal », art. 439.
Titre gratuit, onéreux. . 2505 Titres, voy. Enregistrement, Impôt sur le revenu, Timbre et Valeurs mobilières.
Titres de noblesse, voy.
Majorais et Noms, notamment nos 1 et 11.
Tonkin, voy. Colonies françaises, n° l et note et Protectorats, n° 2.
Tonnage, voy. Jaugeage, Marine marchande et Navigation maritime, n'K
Tontines 2505
Torts et dommages . . . 2505
Touage 2508
Tourbières 2508
Traducteur assermenté , voy. Interprète.
Train 2508
Traite des noirs .... 2508 Traitements, voy. Dettes de l'État et Fonctionnaires.
Traites de la marine, voy.
Marine militaire, nos435 et 436.
Traités et conventions de commerce 2509
Traités internationaux, v.
Droits des gens, n° 11 et Constitution, n° 13.
Tramway, voy. Chemins de fer, nos 183 et suiv.
Transaction 251 1
Transférement, v. Régime pénitentiaire.
Transfert, voy. Agents de change, n° 49, Enregistrement, nos 32, 67 et 161 et Rentes sur TÉtat, nos 10 et suiv.
Transit, voy. Douane, n03
Transportation, voy. Colonies pénales.
Transports de matières dangereuses 2511
Travail 2513
Travaux conïortatifs, voy.
Voirie, nos 35, 40 et suiv., 70, 71, 112.
Travaux forcés 2564
Travaux mixtes 2564
Travaux publics (Bibl.) . 2569
Trésor public (Bibl.). . . 2593
Trésorerie, voy. Comptabilité publique.
Trésorier des invalides de la marine, voy. Marine militaire, n° 316 et Invalides de la marine.
Trésoriers-payeurs . . . 2594
Triage 2595
Tribunaux administratifs, voy. Conseils de préfecture, Conseil d'État, Juridictions administratives.
Tribunaux de première instance, voy. Juridictions civiles, commerciales et criminelles.
Tribunaux maritimes, voy. Marine marchande, n° 2 7 et Marine militaire. nos 451 et suiv., 497 et suiv.
Tribunaux militaires, voy.
Justice militaire.
Trottoirs, voy. Voirie, nos 144 et suiv.
Troupes, voy. Armée, Casernement , Gendarmerie .
Truck system, voy. Travail, n° 68.
Tunisie 2596
Tutelle administrative . . 2611 Typhus des bêtes à cornes, voy. Épizootie et Police sanitaire des animaux.
Ultimatum 2612
Uniforme 2612
Université, voy. Instruction supérieure, n° 20.
Usage, voy. Coutume.
Usage (Droits d1) forestier, voy. Forêts, nos 467 et suiv.
Usages commerciaux . . 2612
Usines (Bibl.) 2612
Usufruit 2620
Usure 2620
Utilité publique, voy. Expropriation et Établissements d'utilité publique, Servitudes militaires , Travaux mixtes, Travaux publics (pour Foccupation temporaire).
Vacances, Vacations. . . 2621
Vaccine 2621
Vagaboudage 2621
Vainc pâture, y. Commune, nos 279 et suiv.
2710 TABLE
Valeurs mobilières (Bibl.) . 2622
Vanne 2G23
Vapeur, coy. appareils à
\ upeur rf xa\ igation à
\ ipenr.
Varechs 2623
Vélocipèdes 2625
Vendange, dojf. Dan de fondauge.
v. ute soi enchères, etc. 2628 \ entes nationales, dojp. Domaine, tt° Tô.
Vérificateur 2629
Vannouts ei % i n> de liqueurs, voy. Boissons.
\ èsinel . véy. Asiles de Vincennes cl du Vésinet.
Vétérinaires 2629
Vétérinaires militaires, v.
Armée, n*1 96 à 9S.
Viaduc 2G31
Vicaire, Vicariat .... 2631
ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES
PilgOS.
Virai iv général 203?
Vices rédhibitoires . . . 2633 Vice-consul, coy. Consul.
Vidangedes fosses d'aisances 2033 Vin. V. Unissons. Subsistances cl Yinage.
Vinage 203 4
Vinaigre 2030
Virement de crédit, coy.
Budget, n° 30.
Visa 2G38
Voies et moyens .... 2G3S Voirie (Bibl.) ..... 2038 Voitures, chevaux, mules et mulets (Contribution
sur les) 2004
Voitures publiques (Bibl.) 2668 Volis, coy. Chablis.
Volontariat, coy. Recrutement.
Volt, v. Electricité, n° 18.
Pages.
Voyageur indigent, voy.
Secours de route.
Voyer (Agent), voy. Agent
voyer, Chemins vicinaux
et Voirie.
Warrant, voy. Magasins généraux ; pour les warrants agricoles, voy.
Crédit agricole, n° 10.
Zone des servitudes militaires, voy. Servitudes défensives.
Zone frontière, voy. Travaux mixtes.
LISTE ALPHABETIQUE DES COLLABORATEURS
