DES ÉDITIONS SUCCESSIVES
ALAUZET (J.), Juge au tribunal de la Seine. — Avocat ,aux Conseils. — Avoiié. — Gommissairespriseurs. — Crimes, Délits, Contraventions. — Étrangers. — Grâce. — Greffe, Greffier. — Huissier. — -Notaire. — Officiers ministériels et publics. — Sceau.
AMIAUD, Chef de division au Ministère de la justica. — Avoué. — Commissaire-priseur. — Greffier.
— Huissier. — Notaire, — Officiers publics et ministériels.
ANDRAL, Vice-président du Conseil d'É;at. — Avocat. — Chose jugée. — Contumace. — Faux. — Requête civile. — Saisie.
ARNOUX, Administrateur à la Direction générale des contributions directes (Ministère des finances). —
Alcoomètre. — Cadastre. — Contributions directes. AUCÛ3, Membre de l'Institut, Président de section honoraire au Conseil d'État. — Conseil d'Etat. — Ponts et chaussées.
BEAURIN-GRESSIER , Chef de division au Ministère des travaux publics. — Bacs. — Canaux. —
Inondation. — Navigation intérieure. — Pèche fluviale. BELLOM (Maurice), Ingénieur au corps des mines. — Travail.
BERTILLON, Chef du service de l'identité judiciaire à la préfecture de police. — Anthropométrie judiciaire. — Identité judiciaire. — Portrait parlé. — Sommiers judiciaires.
BERTY (Nigon de), Chef de division à l'Administration des cultes. — Annexe. — Appel comme d'abus. — Aumônier. — Bulle. — Chapelle. — Chapitre. — Congrégations religieuses. — Culte catholique. — Cure, Curé. — Évèché, Évêque. — Fabrique. — Paroisse catholique.
— Séminaire. — Vicaires. — Vicaires généraux.
BLOCK (Maurice), Membre de l'Institut. — Administration. — Arbitrage. — Ateliers de charité. — Brevet d'invention. — Cautionnement. — Centralisation et décentralisation. — Droit des pauvres. — Hiérarchie. — Mines. — Personne civile. — Police. — Règlement administratif. — Règlement d'administration publique. — Tutelle administrative. — Divers articles non signés.
BOISJOSLIN (Jacques DE), Sous-chef au Ministère de la marine. — Colonies pénales. — Déserteur. — Dotation de la Couronne. — Garde nationale. — Marine marchande. — Naufrage.
BOITARD, Chef honoraire de bureau et avocat consultant au Ministère de l'agriculture. — Associations syndicales. — Colmatage. — Cours d'eau non navigables. — Drainage. — Eaux pluviales. — Etangs. — Hydraulique agricole. — Irrigation. — Sources. — Usine.
BQIZARD, Chef de bureau au Ministère des finances (Contributions indirectes). — Sucre.
BOUFFET, Conseiller d'État, ancien Directeur des affaires départementales et communales au Ministère de l'intérieur. — Fonctionnaire.
BOUQUET (Ed.), Sous-chef au Ministère du commerce. — Charcuterie. — Débauche. — Réfugié. — Vidange, et quelques articles non signés.
BOURGEOIS (LÉON), ancien Président du Conseil, ancien Président de la Chambre des députés. — Commune.
BOUTERON, ancien Sous-directeur au Ministère de l'intérieur. — Chemins vicinaux. BOUTIN, Conseiller d'État, Directeur général des contributions directes. — Contributions directes. BRETON (J.), Chef de bureau au Ministère de l'industrie et du commerce. — Bourse de commerce. BUISSON (F.), ancien Conseiller d'État, Directeur honoraire au Ministère de l'instruction publique,
Professeur à la faculté des lettres de l'Université de Paris, Député de Paris. — Instruction
primaire.
CAIGNON, Chef de bureau au Ministère des finances (administration des Douanes). — Admission temporaire. — Cabotage. — Entrepôt. — -Navigation maritime. — Pèche maritime. — Transit. CAMPAGNOLE, Sous-chef au Ministère de l'intérieur. — Assistance médicale. — Domicile de secours.
— Monl-de-piété.
CHAUFARD, Avocat au Conseil d'État. — Dommages et intérêts. CHARDON (J.), Directeur honoraire de l'enregistrement. — Timbre.
CHARMES (X.), Membre de l'Institut, Directeur honoraire au Ministère de l'instruction publique. — Institut.
LISTE ALPHABÉTIQUE DES COLLABORATEURS
BIATELAIH Consoillei d'Etat, Directeur du contrôle au Ministère de la marine. — Invalides de la
marine. - Marine militaire.
CHtLIEU, Avocat. — Aiunè-nier. — Congrégations. — Culte catholique.
l OLMt. r D'AAGE. Conseiller-maître a la Cour des comptes. — Cour des comptes.
CQUDE8 aaoion Directeur général de la comptabilité publique (Ministère des finances). — Comptabilité
publique.
EMSBN01 J. ie . ancien Conseiller d'État et Directeur au Ministère de l'intérieur, etc. — Chemin!
ruraux.
DAl I B&T PlUl Chef de bureau. Secrétaire-greffier du Conseil de préfecture de la Seine. — Conseil de
(Préfecture. — Enquêtes.
n.j.WMi: jlan Auditeur au Conseil d'État. — Abonnement. — Affouage. — Algérie. — Marchés administratifs. — Tabac,
DBLARBHB, Conseiller d'État honoraire, ancien Trésorier général de la Caisse des invalides. — Caisse des
invalides de la marine. — Caisse des offrandes. — Légion d'honneur, — Marine militaire. DELATOUR, Conseiller d'Etat, Eirecteur général de la Caisse des dépôts et consignations. — Caisse (les
dépôts Caisse nationale des retraites. — (laisses nationales d'assurances.
DEMONTZEY (P.), Administrateur des forêts. — Défrichement. — Dunes. — Forêts. — Reboisement.
— Usages.
DEPELLEY. — Télégraphe. — Téléphone.
D. RUELLE, Rédacteur principal à la Direction générale des contributions directes. — Cadastre.
DESENNE, ancien Chef de bureau à l'Administration centrale des postes. — Postes.
DES ESSARS, Chef des études économiques à la Banque de France. — Banque de France.
DESSART, Sous-chef de bureau au Ministère des finances. — Billard. — Chevaux. — Chiens. — Contributions directes. — .Mainmorte. — Patentes. — Prestations. — Taxe militaire. — Tak( s assimilées. — Taxes municipales de remplacement des octrois.
DREYFUS | Eugène) . — Droits civils. — Notaires, etc.
DUBIEF Adr. ', ancien Auditeur au Conseil d'iitat, ancien Chef de bureau à l'administration des cultes.
— Dons et legs. — Édifices diocésains. — Évêchés. — Fabrique d'église. — Séminaire. — Vicaire.
DUBOIS d'Amiens), Secrétaire perpétuel de l'Académie de médecine. — Académie de médecine. DUMOUSTIER, Directeur au Ministère du commerce. — Bacs. — Canaux. — Cours d'eau navigables. DUSACQ. Chef de division à la préfecture de la Seine. — Piqueur. — Voirie. DUVERDY. Avccat. — Contrainte par corps.
FAIVRL i Le Dm, Inspecteur général adjoint des services sanitaires. — Hygiène publique.
FARGES i LOUIS », Chef du bureau historique au Ministère des affaires étrangères. — Agent diplomatique.
— arbitrage international. — Blocus. — Capitulations. — Consul. — Contrebande de guerre. Droit de chancellerie. — Extradition. — Jeunes de langues. — Neutralité. — Piraterie. —
Pris s maritimes. — Traite des noirs.
FAURE Fernande, Directeur général honoraire de l'Enregistrement, Professeur de statistique à la faculté de droit de l'Université de Paris. — Statistique.
FLÉCHEY (Ed.), ancien Chef de bureau au Ministère de l'agriculture. — Boucherie. — Boulangerie.
— Céréales. — Colonies agricoles. — Enseignement agricole. — Foires et marchés. — Mercuriales. — Stations agronomiques. — Sinistres. — Subsistances.
FONTAINE. Sous-chef de bureau au Ministère des finances. — Budget. — Conversion.
FOUBERT, Chef de division au Ministère des travaux publics. — Abattoir. — Bourse de commerce.
— Eàux minérales. — Médecine et pharmacie (Exercice de la). — Remèdes secrets. — Subsistances. — Substances vénéneuses.
FOURNIER Casimiri, Sénateur, Directeur de l'Algérie. — Algérie.
FQVILLE iA. dei , Membre de l'Institut, ancien Directeur de la Monnaie. — Agent judiciaire. —
Billard. — Cercle.
FIîINGNET, Inspecteur d'académie. — Instruction publique. — Instruction secondaire.
FROUIN, Ingénieur en chef du réseau télégraphique de la région de Paris. — Télégraphie. — Téléphonie.
GÉRARD. Sous-chef au Ministère de l'intérieur. — Chemins ruraux. — Chemins vicinaux.
GIRARD, ancien directeur au Ministère du commerce. — Poids et mesures, etc.
GLASSON, Membre de l'Institut, Professeur à la Faculté de droit. — Clameur. — Haro. — Délai. —
Distance.
GRÉARD. de l'Académie française et de l'Académie des sciences morales et politiques de l'Institut, Vicerecteur de l'Académie de Paris. — Pédagogie.
GRODET. Gouverneur de lre classe, Sous-directeur honoraire à l'administration des Colonies. — Colonies. — Protectorat.
GRUMBACH.. Chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Anarchie. — Association. — Attroupement. — Complots. — Cercles. — Jeux de hasard. — Internationale. — Réunion (Droit de).
— Sociétés secrètes.
GRUN. Chef de section aux Archives nationales. — Apanage. — Juridictions civiles, etc. GUÉROULT ' Ad. 1 , Trésorier-payeur général. — Trésorier-payeur général.
GUILBERT, Sous-chef a la Direction générale de l'enregistrement. — Assistance judiciaire. — Enregistrement. — Impôt sur le revenu. — Timbre.
LISTE ALPHABÉTIQUE DES COLLABORATEURS
GUILLET, Sous-chef à la Direction générale de l'enregistrement. — Boucherie. — Décorations. — Gendarmerie. — Inondations. — Marine marchande. — Mines. — Ministères. — Pensions. — Propriété littéraire. — Rentes sur l'État. — Sapeurs-pompiers. — Subsistances.
HAVET (Julien), Conservateur adjoint à la Bibliothèque nationale. — Bibliothèques publiques.
HERBETTE, Conseiller d'état, ancien Directeur au Ministère de l'intérieur. — Patronage. — Prisons.
HERG0U£T, Chef de bureau à la Caisse des dépôts et consignations. — Caisse des dépôts et consignations. — Caisse des lycées. — Conversion.
EQ?.TGN, Sous-chef de bureau au Ministère des colonies. — Colonies françaises. — Colonies pénales.
HOUPIN, Rédacteur en chef du « Journal des sociétés ». — Sociétés civiles et commerciales:.
H01IRCADE, Sous-chef du contentieux à la Direction générale des contributions indirectes. — Abonnement. — Acquit-à-caution. — Allumettes chimiques. — Boissons. — Cartes à jouer. — Contributions indirectes. — Dcnsimètre. — Huiles. — Licence. — Margarine. — Octroi. — Passe-debout. — Poudres. — Raisins secs. — Stéarine. — Vinage. — Vinaigre. — Voitures publiques.
JACOTEY, Directeur de l'exploitation postale au sous-secrétariat dîs postes. — Colis postaux. — Postes.
JOBIT, Directeur des Domaines à Paris, Chef de l'atelier général du timbre. — Agent de change. — Bourse de commerça.
JOURDAIN, Membre de l'Institut, ancien Inspecteur général, etc. — Instruction publique.
JUILLET-SAINT-LAGER, Sous-chef au Ministère de l'intérieur. — Ministères. — Propriété littéraire.
L.1BEYRIE, ancien Directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, Gouverneur du Crédit foncier. — . Caisse de retraite.
LABOULAYE (L. de), Directeur de la Caisse d'épargne nationale (postes). — Caisse nationale d'épargne.
LAFERRIÈRE père, Membre de l'Institut et Conseiller d'Etat. — Juridictions administratives. LAFERRIÈRE, ancien Vice-président du Conseil d'État. — Compétence. — Excès de pouvoir. — Juri-
( diction administrative LAMÉ-FLEURY, Conseiller d'É at honoraire, Inspecteur général des mines. — Mines. LANJALLEY, ancien Directeur général de la comptabilité publique au Ministère des finances, Conseillermaître à la Cour des comptes. - — Comptabilité-matières. — Comptabilité de fait. LAV0LLÉ3 (Charles), ancien Préfet. — Blocus. — Émigration. LAVOLLÉE (Julien), Avocat. — Capitulations.
LEBLOND, Iaspecteur général. — Épizootie. — Police sanitaire des animaux. — Vétérinaire.
LEBQURGEOIS, Chef de division au Ministère de l'instruction publique. — Bibliothèques scolaires. — Bourses d'études. — Frères de la Doctrine chrétienne. — Instruction secondaire.
LECOMTE, Secrétaire en chef du parquet de la Cour des comptes. — Budget. — Cour des comptes.
LEL1NG, Chargé de cours à l'École des chartes. — Archives. — Bibliothèques. — Forets. — Imprimerie. — Pêche fluviale. — Presse.
LÉPINE (Louis), Préfet de police, ancien Gouverneur général de l'Algérie. — Architecte. — Armes.
— Bureau de placement. — Cabaret. — Colportage. — Crieurs publics. — Débauche. — Incendie. — Maison garnie. — Police. — Passeport. — Réfugiés. — Sapeurs-pompiers.
LEROUX, Ingénieur en chef des Ponts et chaussées. — Navigation intérieure. LESCURE, Chef de bureau à la Direction générale des finances tunisiennes. — Tunisie. LESUEUR (L.) — Étranger. — Naturalisation, etc.
LEVIEZ, ancien Maître des requêtes. — Aliénés. — Dette de l'État. — Monnaies.
LIARD, Membre de l'Institut, Vice-recteur de l'Académie de Paris, ancien Directeur au Ministère de
l'instruction publique. — Instruction supérieure. LI0TAHD-VOGT, Directeur général honoraire de l'enregistrement, Procureur général près la Cour des
comptes. — Cour des comptes.
MAGU2L0NNE, Directeur de l'enregistrement et des domaines à Constantine. — Algérie. MAGUÉRO, Directeur de l'enregistrement. — Concession. — Conflit. — Domaine. — Expropriation.
— Hypothèques. — Lais et relais. — Occupation temporaire. — Percepteur, — Trésorier général. — Divers articles non signés.
MARCHAND (Henry), Chef de bureau au Ministère de l'agriculture. — Concours d'animaux. — Phylloxéra.
MARIE (Eugène), ancien Directeur au Ministère de l'industrie et du commerce. — Arbres. — Chambres consultatives d'agriculture. — Colonies agricoles. — Comices agricoles. — Conseil général d'agriculture. — Drainage.
MARTIN (ls Dr A. J.), Membre du comité consultatif d'hygiène de France. — Médecine (Exercice de la).
— Pharmacie.
MARX (Roger), Inspecteur général adjoint des Musées des départements. — Peaux-arts MERIMEE, de l'Académie française, Inspecteur général des monuments historiques. — Monuments historiques.
MICHEL (Jules), Sous-chef à la Direction générale des cultes. — Annexe. — Aumônier. — Chapelle.
— Congrégations. — Culte. — Cure. — Évêehé. — Fabriques. — Paroisse. — Séminaire. — Vicaire.
MOREAU, Contrôleur en chef de la garantie de Paris. — Garantie.
LISTE ALPHABÉTIQUE DES COLLABOIUTEUUS
MORliANn Hi:nri . Chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Aliéné. — Asiles de Vincennes et
ilu Vésinel - Assistance publique — Aveugles. — Bureau de bienfaisance. — Gharenton.
— Charité maternelle — Crèches. — Dons el legs. — Droit des pauvres. — Enfants - is du premier ftge, moralement abandonnés. — Hospices et hôpitaux, etc. — Maternité.
— Koi rrices — Orphelinat. — Ouyroir, — Sourds-muets.
■QlfiANI làvt ancien Cher de bureau au Ministère de l'intérieur. — Arrondissement. — Conseil général,
NAQUIT, Premier Président honoraire* de cour d'appel. — Juridictions civiles. — Jurisprudence. —
Jury.
Ml 01 A i C mseiller d'Etat, Directeur au Ministère du commerce et de l'industrie. — Brevcls d'inrention Chambre consultative des ails el manufactures. — Commerce. — Conditionneiii ut — Courtiers — Densimètres. — Dynamite. — Établissements dangereux. — Industrie.
Livret, — Médaille d'honneur. — Magasins généraux. — Poids et mesures. — Sociétés anonymes, etc. — Travail. — Transport de marchandises dangereuses. — Tontines.
NOBLESSE. Beorétaire général de l'Office national de la propriété industrielle. — Brevet d'invention.
— Propriété industrielle.
OLRY. Ingénieur en chef des mines. — Appareil à pression de gaz. — Appareil à vapeur. —
.\a\ igatiOD ;i vapeur.
OZENNE, Conseiller d'État, Directeur au Ministère du commerce. — Cabotage. — Entrepôt, etc. PALLAIN, ancien Conseiller d'État et Directeur général des douanes, Gouverneur de la Banque de France.
— Douanes.
PAMRAZI , Directeur d'établissement pénitentiaire. — Régime pénitentiaire; PARIEU (E. DE i , Membre de l'Institut, ancien Ministre. — Patente. PARIEU [Joseph de , Avocat. — Indemnité en cas de guerre.
PASQUIER. Sous-directeur au Ministère du commerce et de l'industrie. — Enseignement technique. PAULET i Georges i, Chef de bureau au Ministère du commerce et de l'industrie. — Décoration. — Franchise p «taie. — Imprimerie. Librairie. — Imprimerie nationale. — Journal officiel. — Mer.
— Presse. — Rivage de la mer. — Varech.
PATELLE, Conseiller d'État, Directeur général des contributions directes. — Syndicats professionnels. PtLISSIER, Chef de bureau au Ministère des travaux publics. — Phares. — Polder. — Ports maritimes.
PERIER (Léoni, Docteur en droit, ancien Chef de bureau au Ministère de l'intérieur, Conseiller de préfecture de la Seine. — Commune. — Contrats administratifs. — Élections.
PETIT Edouard i, Inspecteur général de l'instruction publique. — Instruction primaire, OEuvres postscolaires.
PIOT, Chef du contentieux de la Compagnie des chemins de fer du Midi. — Chemins de fer. PONCELET, Chef honoraire de bureau au Ministère de l'agriculture. — Haras.
PONTICH (ie), Directeur administratif des travaux à la préfecture de la Seine. — Arrondissement. — Balayage. — Canaux. — Chasse. — Cimetières. — Conseil général. — Cours d'eau navies. — Crèche. — Crémation. — Département. — Etat civil. — Inhumation.. — Livret de famille. — .Marchés administratifs. — Mort. — Paris. — Péages. — Pompes funèbres.
— Résidence à l'étranger. — Seine. — Travaux publics. — Vidange des fosses.
PORLIER, Directeur de l'agriculture. — Domicile. — Garde champêtre. — Louveterie. — Sinistres.
PROUST 'LE DrA.l, Professeur à la Faculté de médecine, Membre de l'Académie de médecine, Inspecteur général de l'hygiène publique. — Hygiène publique.
QUENTIN, Chef de bureau du contentieux au Conseil d'État, Secrétaire du Tribunal des conflits. — Acte administratif. — Actes de Gouvernement. — Conflits.
RABANY, Chef de bureau au Ministère de l'intérieur. — Armée. — Chevaux et voitures. — Département, — Écoles militaires. — Election. — Enfants de troupe. — Gîte d'étape. — Etat de siège, — Gendarmerie. — Invalide militaire. — Justice militaire. — Logement militaire. — Louveterie. — Lyon. — Pensions. — Pigeons voyageurs. — Recrutement. — Réquisition. — Servitudes défensives. — Taxe militaire. — Travaux mixtes.
READ Ch. i, ancien Chef de division à la Préfecture de la Seine. — Cultes non catholiques. — Paroisses protestantes.
RENAULT 'L.j, Professeur à la Faculté de droit. — Droit des gens. REVERCHON, Conseiller d'État. — Conflit.
RICHELOT. Chef de bureau au Ministère du commerce.
RINGEISEN, Chef de la comptabilité à l'administration des monnaies. — Monnaies.
ROCQUAIN (FÉLIX . Chef de section aux Archives nationales. — Archives nationales.
R0UC0U. Conseiller d'État, Directeur général des contributions directes. — Boissons. — Cartes à
jouer. — Contributions indirectes, etc.
ROUSSAN, Administrateur à la direction générale des contributions directes (Ministère des finances). —
Allumettes. — Boissons. — Cartes à jouer. — Contributions indirectes. — Garantie. —
Huile. — Licence. — Stéarine. — Vinage. — Vinaigre. — Voitures. RUAU, ancien Directeur de la Monnaie. — Monnaies.
SMITH LÉON' , ancien Chef de bureau, Lauréat de l'Institut. — Chèques. — Comité, Commission. Chambre, Conseil. — Compagnonnage. — Décret. — Enquête. — État de paix. — Force pu-
LISTE ALPHABETIQUE DES COLLABORATEURS
blique. — Marais. — Marchés administratifs. — Mer. — Péage. — Prud'hommes (Conseils de). — Responsabilité, etc.
SOUDÉE, Avocat. — Chasse.
THIBAULT (F.), ancien Chef du contentieux de la Direction générale des douanes, Directeur des douanes
à Paris. — Cabotage. — Douane. — Garantie. — Navigation maritime. — Pêches maritimes. — Prises maritimes. — Sel. — Sucres. — Tabac. — Traités et conventions de commerce. — Transit.
TISSERAND (EUG.) , ancien Conseiller d'État et Directeur de l'agriculture, Conseiller-maître à la Cour des comptes, Vice-président de la Société nationale d'agriculture de France. — Agriculture. — Bergeries de l'État.
TOUSTAIN DU MANOIR (de), Sous-chef au Ministère de l'intérieur. — Cantonnier. — Roulage. — Hontes. — Voirie.
TRANCHANT (Ch.), ancien Conseiller d'État. — Circonscriptions. — Cloches. — Collège de France. — Conservatoire de musique. — Dimanche. — Dispense. — Enseignement administratif. — Honneurs. — Loterie. — Préséances. — Roulage (Police du). — Théâtres.
TURQUAN, ancien Chef de bureau au Ministère du commerce et de l'industrie, percepteur. — Budget.
VAINBERG, Avocat. — Constitution.
VALLAT (le vicomte de), Ministre plénipotentiaire. — Consul. — Contrebande de guerre. — Droit de chancellerie. — Extradition. — Jeunes de langues. — Neutralité. — Piraterie. — Prises maritimes. — Reprises. — Traite des noirs.
VANNACQUE (A.), Chef de division au Ministère du commerce et de l'industrie. — Caisses d'épargne privées. — Chambres de commerce,
VERGÉ (Ch. P.i, Maître des requêtes honoraire au Conseil d'État. — Désuétude.
VERPY (Albert), Chef honoraire au Ministère des finances. — Domaine.
YVERNÈS, Chef de division honoraire au Ministère de la justice. — Assistance judiciaire. — Casier judiciaire. — Commutation de peine. — Exécuteur des hautes œuvres. — Ivresse. — Liberté individuelle.
X, ancien officier d'état-major. — Armée. — Armée coloniale. — Ecoles militaires. — Justice militaire. — Logements militaires. — Recrutement. — Réquisitions militaires.
DE
