Chapitre
Chasse 25
Chemins de fer 25
Chevaux 2 G
Cloches 26
Colis postaux 2G
Colonies françaises 26
Colonies pénales 28
Commune 28
Compromis 29
Comptabilité publique 29
Concession 29
Congrégation 29
Conseil d'État 29
Conseil général
Conseil supérieur de la défense nationale
{mot nouveau)
Conservatoire national de musique. . .
Conservatoire national des arts et métiers.
Constitution
Consul
Contributions directes
Contributions indirectes
Cour des comptes
Cours d'eau non navigables
Crédit agricole
Crédit maritime
Cultes
Cure
Décorations ....
Délai
Délégués mineurs . .
Densimèlre
Département ....
Douane
Droits de chancellerie
Écoles militaires
Edifices diocésains
Électricité
Enfants assistés
Enfants moralement abandonnés
Engrais
Enregistrement
Enseignement agricole ....
Enseignement technique . . .
Etablissements dangereux . . .
État civil
Évêché
Fabrique
Fonctionnaires . , Fondé de pouvoirs Force publique . .
Forêts
Garantie.
Greffier .
Pages
TABLE ALPHABÉTIQUE DES MAT1ÈKES
Pagca
BtbiUtiona à boD marché 5 i
Haras 57
Honneurs 57
Hygiène publique 61
Inspection dos finances 65
Insî action primaire 55
Instruction publique kl
Instruction supérieure
Invalides de la marine 60
Irrigations GO
Jeui de hasard 60
Journal Officiel 70
Juridictions civiles 70
Jury . 72
Justice militaire 72
Laboratoires 72
Liquidation des dépenses publiques ... 73
Marchés administratifs 73
Margarine 73
Marine marchande 74
Marine militaire 75
Mines ' 76
Ministères 76
Monnaies 77
Monuments historiques 77
Navigation maritime 78
Notaire 79
Opium {mot nouveau) 79
Opposition à payement 79
Paris 80
Paroisse (catholique) , . 80
id (protestante) 80
Pèche maritime 80
Pensions civiles 80
Percepteurs 80
Pharmacie 80
Pouls et mesures 80
Police 80
Police sanitaire 80
Police sanitaire des animaux 80
Ponts et chaussées. 81
Port d'uniformes étrangers {mot nouveau). 8 1
Poste 81
Préséances 82
Prestations 80
Propriété industrielle. 85
Prud'hommes. 85
Recrutement . 92
Régime pénitentiaire 97
Réquisitions militaires 97
Réunion publique 98
Sapeurs pompiers - 08
Secrétaire général 98
Seine 99
Séminaire 99
Sociétés civiles et commerciales .... 99
Subsistances 90
Sucres (Régime des) 101
Taxes municipales de remplacement. . . 101
Télégraphie 102
Téléphonie 102
Thermomètre {mot nouveau) 102
Timbre 102
Tontines . 103
Travail 103
Travaux publics. . . ■ 107
Tunisie 107
Usines 107
Valeurs mobilières 10S
Vélocipèdes 109
Vente aux enchères 100
Vicaire 109
Vicaires généraux 100
Vinage 109
Voitures publiques 110
Nancy, imprimerie Ber^er-Levrault et C'c
BERGER - LEVRAULT ET Cie, LIBRAIRES -ÉDITEURS PARIS, 5, rue des Beaux-Arts — rue des Glacis, 18, NANCY
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. Commentaire de la loi du i4 juillet igo5, par Edouard Campagnole, sous-chef de bureau au ministère de l'intérieur. Un volume in-8 , (Sous presse.)
L'Assistance médicale gratuite (Commentaire de la loi du i5 juillet i8g3), par le même. 2e édition. i8q5. Un volume in-8 de 463 pages, broché. 6 fr. — Relié en percaline. 7 fr. 50
Assistance publique. Manuel à l'usage des candidats aux emplois d' Inspecteur et de Sous- Inspecteur, par A. Savouré-Bon ville, inspecteur départemental de l'assistance publique. 1908. Un volume m-12, broché 4 fr.
De la Protection du premier âge. Loi du a3 décembre 1874. Commentaire et guide pratique, à 1,'usage des maires, secrél aires de mairie, médecins-inspecteurs, juges de paix et de l'administration préfectorale, par A. Lenoir, juge de paix à Reims. 2e édition. 1898. Un volume grand in-8 de 3i2 pages, broché 5 fr.
Hôpitaux et Hospices. Règlement intérieur. Circulaire ministérielle du i5 décembre 1899. Règlement-modèle annoté et commentaire. Documents annexes. Tables analytique et alphabétique. Nouvelle édition (igo5) modifiée par un supplément 1907. Un volume in-8 de 190 pages, broché , 3 fr.
Traité de la Voirie, par Louis Courcelle, licencié en droit. Extrait mis à jour du Répertoire de police, publié sous la direction de M. Lépine, préfet de police. 1900. Un volume grand in-8 jésus de 364 pages à deux colonnes, broché. 7 fr. 50 — Relié en percaline ... 9 fr.
Les Accidents du Travail. Commentaire de la loi du g avril i8g8, modifiée par les lois des 22 mars 1902 et3i mars igo5, de la loi du 3 juin 1899 sur les accidents du travail agricole et des règlements d'administration publique, décrets et arrêtés relatifs à leur exécution. Suivi d'une étude comparative de la législation étrangère, par Édouard Serre, conseiller à la Cour de cassation. 3e édition, entièrement revue et mise au courant de la jurisprudence. 1906. Un volume in-8 de 660 pages, broché. . . 8 fr. — Relié en percaline 9 fr. 50
Législation du Travail et Lois ouvrières. Classification, Commentaire, Jurisprudence, Législation comparée, Projets et propositions de lois, par Daniel Massé, conseiller de préfecture. 1904. Un vol. gr. in-8 de 986 pages, broché. 15 fr. — Relié en demi-maroquin. 18 fr.
Les Syndicats professionnels. Commentaire de la loi du 21 mars i884> par Brunot, chef du cabinet du sous-s jcrétaire d'État au ministère de l'intérieur. 1880. Volume in-8, br. 7 fr. 50
Lois sociales. Recueil des textes de la législation sociale de la France, par J. Chailley- Bert et A. Fontaine. Nouveau tirage augmenté de deux suppléments donnant les textes de i8g5 à 1898. Un beau volume grand in-8 de 452 pages, broché . 14 fr.
Les Sociétés de Secours mutuels. Commentaire de la loi du ier avril i8g8, par J. Barberet, directeur de la mutualité au ministère de l'intérieur. 4e édition, revue et augmentée. 1904. Un volume in-8 de 5i2 pages, broché. .... 6 fr. — Relié en percaline. ... 7 fr. 50
Législation des Logements insalubres. Commentaire pratique des lois du i5 février igo? et du 7 avril igo3 relatives à la protection de la santé publique, par G. Jourdan, chef de service honoraire à la préfecture de la Seine. Nouvelle édition, entièrement remaniée, comprenant les principaux règlements sur la salubrité publique. igo4- Un volume in-8 de 000 pages,
broché 6 fr. — Relié en percaline 7 fr. 50
— Supplément (ier novembre 1906). Un volume in-8 de 101 pages, broché. ... 1 fr. 50
Revue pratique d'Hygiène municipale urbaine et rurale, consacrée aux questions d'kijgiène et de salubrité publiques, intéressant les municipalités des villes et des communes rurales, les administrations départementales et les services départementaux d'hygiène, les conseils départementaux d'hygiène, les commissions sanitaires, les bureaux d'hygiène, etc. Paraissant par livraisons mensuelles de trois feuilles grand in-8, 4e année. 1908. Prix de l'abonnement par an pour la France 10 fr.
Code de Législation rurale, comprenant le Code rural, le Code forestier et les extraits des divers Codes, civil, de procédure, d'instruction criminelle, pénal et de commerce, intéressant C agriculture, par Léon Lesage, docteur en droit, et Maurice Lesage, ingénieuragronome. 1900. Six fascicules formant ensemble un volume grand in-8 de i 608 pages. 26 fr.
Chasse et Destruction des animaux malfaisants ou nuisibles. Études administratives, par Gabriel Soudée, avocat à la cour d'appel d'Angers. 1907. Un vol. gr. in-8, broché. 5 fr.
Dictionnaire des Communes (France et Algérie), avec l'indication de la Perception dont relève chaque commune. Suivi de la liste alphabétique des communes des colonies et tics protectorats. Nouvelle édition, revisée, complétée et mise à jour. 1903. Un volume in-8 de 726 pages, relié en percaline souple 6 fr.
Précis de Droit. — Les Pouvoirs publics. Organisation et attributions des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Matières administratives diverses, par André Thibault et A. Saillard, chefs de bureau au ministère de l'agriculture. 2e édition. 1906. Un volume in-12 de 460 pages, broché 5 fr. — Relié en percaline 6 fr.
Précis de Droit. — Droit pénal. Code pénal. Code d'instruction criminelle. Principaux crimes et délits. Formules, par Louis Foucher, rédacteur principal à la préfecture de la Seine, et A. Saillard, chef de bureau au ministère de l'agriculture. 1906. Un volume in-12 de 6i5 pages, broché 6 fr. — Relié en percaline 7 fr.
BERGER -LEVRAULT ET C'e, LIBRAIRES- ÉDITEURS
PARIS, 5, rue des Beaux-Arts — rue des Glacis, 18, NANCY
Dictionnaire de l'Administration française, par Maurice Block, membre de l'Institut, avec la collaboration de membres du Conseil d'État, de la Cour des comptes, de Directeurs et de Chefs de service tics différents ministères, etc. 5° édition (i§o5), refondue et considérablement •ugmeDtée| sous la direction d'Edouard Maguéro, directeur de l'enregistrement. Deux tomes tonnant un volume grand in-8 de a 1 pages, brochés, avec un Supplément de 110 pages,
menant le Dictionnaire à jour à lin novembre 1907 42 fr. 50
Helie en demi-maroquin, plats toile, avec le Supplément broché 50 fr.
Le Supplément seul 2 fr. 50
Annuaire de l'Administration préfectorale. Administration centrale. Notices individuelles, l'osonne! des fonctionnaires. Organisation. 7e édition, revue, augmentée et mise à jour. 1907. Volume grand in-S de 784 pages, broché. 12 fr. — Relié en demi-chagrin. 15 fr. 50 La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux, par Léon Morgan»), chef de bureau au ministère de l'intérieur. ipr volume: Organisation. — 20 volume: Attributions et comptabilité. 7e édition. 1906. Peux torts volumes in-8, 1 5i4 pages, brochés. . 18 fr. — Reliés en percaline. . . 21 fr. Guide général des Élections. Nouvelle édition refondue et augmentée des Élections municipales de MM. Juillet Salnt-Lager et Vuillemot, par Ch. Rabany, sous-directeur au ministère de l'intérieur. Un volume in-8 (Sous presse.)
La Loi sur le Recrutement. Commentaire de la loi du 21 mars igo5, par Ch. Rabany, chef
de bureau au ministère de l'intérieur. 2e édition, entièrement refondue et mise à jour. 1906. Un volume in-8 de près de 1081 pages, broché. . . 12 fr. — Relié en percaline. . . 14 fr. La Réforme du mariage. Commentaire théorique et pratique de la loi du 21 juin igoj à l'usage des parquets, greffes, mairies, par Raoul Péret, docteur en droit, député, rapporteur de la loi à la Chambre des députés, et J. Rondelet, docteur en droit, substitut du procureur de la République à Chartres. 3e tirage. 1908. Volume in-8 de 76 pages, broché. ... 2 fr. La Loi Péret. Règles nouvelles pour la délivrance des actes de naissance. Commentaire pratique de la loi du 3o novembre 1906 et des dispositions qui s'y rattachent, à l'usage des parquets, greffes, justices de paix et mairies, par J. Rondelet, substitut. Brochure, in-8 de
52 pages 2 fr.
Manuel pratique des Actes de l'état civil, avec formules pour la rédaction de tous les actes, par J. ÎWonfreo, chef du bureau de l'état civil à la mairie d'Aurillac. 1904* Un volume
in-8 de 3ôo pages, broché 3 fr. — Relié en percaline 4 fr.
Répertoire de Police administrative et judiciaire. Législation et réglementation. Jurisprudence et doctrine. Publié sous la direction de M. Lépine, préfet de police, par Louis Couac elle, attaché au cabinet du préfet de police. Avec une lettre-préface de M. Charles Mazf.au, premier président de la Cour de cassation, ancien ministre de la justice. 1899. Deux
volumes grand in-8 (2800 pages à deux colonnes), brochés 60 fr.
Compétence et Organisation des Justices de paix. Commentaire doctrinal et pratique de la loi du 12 juillet igoô, par Jean Cruppi, député, rapporteur de la loi, avocat à la cour de Paris. Avec la collaboration de Fernand Bricout, docteur en droit, juge au tribunal civil de Lille. 1906. Un volume in-8 de 384 pages, broché. . 6 fr. — Relié en percaline. . 7 fr. 50 Les Attributions des Sous-Préfets, par Albert Bluzet, docteur en droit, ancien sous-préfet, rédacteur principal au ministère de l'intérieur. 1902. Un volume grand in-8 de 588 pages,
'hé 15 fr. — Relié en demi-maroquin 17 fr. 50
Le Rôle social du Sous-Préfet dans une démocratie, par Eugène Arnaud, sous-préfet.
1907. Grand in-8, broché 1 fr.
La Question des Sous-Préfets. Projet de réforme administrative, par Gaston de Mesmay,
sous-préfet. 1907. Un volume grand in-8 de i34 pages, broché 2 fr. 50
Le Rudget municipal, par A. Gabriel Desbats, docteur en droit, avocat à la cour d'appel de
Bordeaux. i8g5. Un volume grand in-8 de 45o pages, broché 7 fr. 50
Code des Comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes a" exercices de receveurs remplacés, intérimaires et installés, en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales. 9e édition, entièrement revisée, remaniée, augmentée et mise à jour. 1907. Un volume in-12 de 692 pages, broché. 7 fr. 50 — Relié en percaline . . 9 fr. Agenda de poche à l'usage des Maires et des Secrétaires de mairie, par A. Lorrain, receveur municipal. Carnet pour notes uvec renseignements. 8e année. 1908. Un vol. in-18 de 352 pages, élégamment cartonné. . . 1 fr. 50 — Avec caoutchouc et crayon. . . 1 fr. 75 Revue générale d'Administration. 3ie année. 1908. Paraissant tous les mois, sous les auspices du ministère de l'intérieur, par livraisons de 8 feuilles grand in-8 (128 pages). Prix par
an : Paris 30 fr. — Départements et Union postale 33 fr.
Rulletin officiel annoté de tous les Ministères. Administration communale et départementale ( Lois, Décrets, Circulaires, Instructions), publié sous la direction de Raoul Péret, député. Paraissant, depuis 1906, par livraisons mensuelles in-8 d'étendue variable. — Prix de l'abonnement par an pour la France 6 fr.
Nancy, impr. Berçer-Levrault et C'«
