CHAP. VI. — CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA MARINE MARCHANDE

60. Lu décret du 21 avril 1890 a institué au ministère de la marine un conseil supérieur de la marine marchande.

Pour l'organisation et les attributions de ce cuii.--.eiL voy. Marine militaire, n° 138.

Mis à jour par J. de Boisjoslin et E. Guillet.

Voy. la Bibliographie de Marine militaire. MARINE MILITAIRE.

SOMMAIRE

ATTRIBUTIONS DE LA MARINE MILITAIRE ; RÉSUMÉ HIS- TORIQUE, 1 a 15. TITRE I. ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA MARINE. CHAP. I. ARMÉE DE MER.

Sect. 1. Armée navale.

ART. 1. LE BATIMENT DE COMBAT. PROGRAMME DE LA FLOTTE, 10 à 21.

ART. 2. LISTE DE LA FLOTTE, 22 à 24.