‹ Dictionnaire de l'administration française;Chapitre 460 sur 1411 · ART 2. — MATÉRIEL EN SERVICE · texte numérisé non relu

ART 2. — MATÉRIEL EN SERVICE

i 1/7. 455 à 848 de l'instruction.)

385. Les mouvements des articles du matériel en service sont suivis a l'aide d'inventaires particuliers: » n général, chaque détenteur tient un journal e: un registre-balance et il établit soit trimestriellement, soit annuellement un compte sommaire ou résumé général des entrées et sortirs, qui fait ressortir l'existant au 31 décembre; ce dernier chiffre est corroboré par la production d'un inventaire dressé à la même date. Comme pour le matériel en approvisionnement, chaque article en service doit être recensé au moins tous les deux ans.

Le matériel en service à bord est régi par des dispositions particulières. (Voy. infra, n° 425.)

386. Les catégories de matériel en service prévues par l'instruction sont les suivantes: les apparaux, machines, ustensiles et outils, le mobilier, les objets à la disposition des équipages à terre et des autres corps organisés, le matériel des forts el batteries de la marine, des défenses sousmarines, des postes éleetro-sémaptioriques, télégraphiques el téléphoniques, des hôpitaux, des prisons, les objets de sciences et arts (musées et bibliothèques), les échantillons et types, les vases sacrés et ornements d'église, le matériel hydrographique et scientifique, les articles délivrés pour des expériences ordonnées, le matériel des dépôts établis hors du territoire continental, les matières et objets délivrés pour des expériences, enfin les objets prêtés.

A UT. 3. — COMPTABILITÉ ADMINISTRATIVE DE l'EM- PliOI DES MATIÈUES ET DE LA MAIN-D'ŒUMIE AUX TRAVAUX.

387. Le droit d'ordonner les travaux appartient, d'après le décret du 6 septembre 1888 et l'instruction du 8 novembre 1 «89, soit au ministre, soit au préfet maritime, soit au directeur, d'après la nature et l'importance de ces travaux. Pour chaque ouvrage distinct de quelque importance dont le prix n'est pas déjà connu, il doit être établi un devis estimatif qui sera plus tard rapproché du compte ou feuille d'ouvrage.

Les dépenses de main-d'œuvre sont constatées sur des carnets nominatifs qui indiquent l'ouvrage auquel chaque homme a été employé; ces carnets sont dépouillés chaque jour et les résultats reportés par ouvrage sur un carnet de répartition qui justifiera l'inscription de la dépense au compte en lin de quinzaine

Les matières sont prises en magasin sur bons à souche récapitulés chaque jour sur des bordereaux, de façon à constater la continuelle concordance de ce que le magasin délivre avec ce que l'atelier emploie. Ces dépenses d matières sont également reportées au compte de l'ouvrage.

388. Ce compte ou feuille d'ouvrage est ouvert pour chacune des subdivisions delà nomenclature des travaux, soit qu'il s'agisse de confections, soit qu'il s'agisse d'autres travaux On lui a justement reproché de ne pas fournir assez de renseignements techniques et il est question de le compléter ou de le remplacer par un compte sommaire et une série de dossiers techniques d'après un système proposé par M. Perron, agent administratif principal. Grâce à ces dossiers, qui seraient méthodiquement groupés et dans lesquels seraient classés toutes les pièces élémentaires de dépense de matières et de main-d'œuvre et tous les renseignements intéressant les travaux, on pourrait se rendre un compte rigoureusement exact des prix de revient et dresser promptement, au besoin, des devis estimatifs très précis.

D'un autre côté, l'administration, sur les instances réitérées du comité d'examen des comptes de travaux, a entrepris la détermination de tous ses frais généraux; quand ce grand travail sera mené à bien, on aura là un élément à ajouter aux dépenses directes et aux frais accessoires de fabrication, et la marine pourra comparer ses prix de revient à ceux de l'industrie privée.

Page 1