CHAP. II. — DES POINÇONS

8 Le titre est garanti à l'aide de poinçons que rttal fait appliquer sur chaque pièce après essai

de la matière.

9 Tous lea ouvrages d'or et d'argent mis dans le commerce reçoivenl une marque de L'État;

iuai> . lorsque OOS ouvrages sont neufs et de fabrication nationale, ils doivent, au préalable, porter la marque du fabricant'. (L. 19 brum. tnt 17, art. o et is ; Arr. de l'udmin. des monnaies 17 niv. an 17.)

10 La loi du 19 brumaire an VI déterminait le nombre et la destination des poinçons de l'État; niais, depuis lors, le nombre ainsi que la forme

linçons ont été plusieurs fois changés, notamment les 1 t prairial an XII, 22 octobre 1817 et 7 avril 1838.

1. 'ordonnance rendue à cette dernière époque énonce les causes de ces changements successifs.

usidérant, y est-il dit, qu'il résulte de nombreuses saisies d'or et d'argent que les poinçons de l'État <mi etc. en majeure partie, contrefaits, et qu'il importe, autant pour conserver la garan-

tie publique que pour assurer les revenus du Trésor, d'arrêter remploi des poinçons faux, avons ordonné, etc.

« Art. 1er. A dater du 10 mai prochain, un poinçon de recense sera appliqué sur tous les ouvrages d'or et d'argent existant dans le commerce et portant l'empreinte des marques légales. »

11. Dans sou art. 2, cette ordonnance ajoute : qu'indépendamment du poinçon de recense destiné à valider les marques anciennes, de nouveaux poinçons seront employés, à partir de la même époque, pour la garantie des ouvrages de nouvelle fabrication.

12. Les poinçons forment deux classes que Ton désigne par les noms de poinçons simples ou supérieurs et poinçons de contre-marque ou bigornes.

Les premiers sont destinés à indiquer le titre, l'origine ou la destination des objets. Les seconds servent à contre-marquer, par l'effet du contrecoup du poinçon supérieur, le revers des ouvrages soumis à la marque; ce sont de petites enclumes gravées représentant différentes familles d'insectes.