DF PAYEMENT

FE11LLE dC REVUF. V. ADMINI5TRATIOX MILITAIRE. V. FEUILLE II' APPEL. V. 1>SPECTEUII AUX REVUES. V. MAJOR I.IFt TE> A NT-COLONFI.

n" 3. v. pique, v. revue. \. mut écrite. »".

50U3-1K9PECTEUR.

ÎTUILLÉ t>t aivni d'arriver. FEUILLE m aôiîti bi côâM.

FEI II.LE de revue d'arrivée, v. feuille

UT ROUTF DR CORPS. V. REVUE d'aRRIVÉe".

vkitii.le (feuilles) de route (tenn. sousgénér.). Sorte de feuilles compta biliaires que les Italie*» nomment itinerario ; les Français employaient autrefois dans le même sem le mot cartouche; maintenant ils se servent quelquefois par ellipse de l'expression ruutr en place du mot Feuille de route. — Une Feuille de route est un passeport militaire, déterminant les lieux, le temps d'un trajet, les noms et qualités d'un militaire d'un drtachiment OU d'un corps autorisés a voyager, le genre des droits qui leur sont acquis sous le rapport du logement, des perception», des séjours; c'est un titre imprimé, soit collectif , soit individuel, délivré sur l'ordre d'une ai Tor.nÉ compéleute, ou par suite d'une invitation faite par qui de droit; il est minuté dans les bureaux

de la SOLS-IS TENDANCE , OU de la SOUS-PRÉ-

fecture. — Enfui le laisse/.-passfr ou le sauf -conduit, délivrés par un maire ou par ses représentants , ne seraient qu'une autorisation provisoire, valable seulement jusqu'au siège de la sous-préfecturf. — Ainsi Tordre de route est une chose de gouvernement ou de commandement, et ceci regarde surtout les corps et le ministre de la o i'erre ; la Feuille de route est une chose d'ADMiM&TnATioK , elle n'est délivrée que sur l'exhibition de Tordre ou de l'invitation mentionnés plus haut. — Les Feuilles de route sont imprimées sur un seul et même modèle dont la forme a été prescrite en I'aw deux 6 fructidor). Files sont confectionnées et distribuées par les soins du ministère de la et erre qui les adresse directement luimême, en temps of paix, aux autorités locales, qui les distribuent à raison du droit et du besoin. — L'itinéraire est rédigé sur les Feuilles conformément à la cxrtf. qui détermine les lieux d'ÉTApF et de cite. — Les Feuilles de route, en général, présentent le numéro de leur enregistrement , le lieu du départ, celui de Tarrivé.r, le nombre des

JOtTIJCÉES DE MARCHE, lCS LIEUX DE PASSAI.?. ,

tes séjours, le nom du porteur ou le nombre d'hommes, les droits aux prestations. — Le maniement, la délivrance, la surveillance des Feuilles de route regardent spécialement I'intesdance , de même que celte partie était autrefois un des devoirs des commissaire* des guerrfs; mais dans les lieux où réside un commandant de place et où, par cas extraordinaire ou habituellement, il ne se trouve pas de fonctionnaire de Tinter o a ncf. le covm * munt est chargé de l'examen, du visa, de la délivrance des Feuilles de route; à défaut fie

COMMANDANT, le PREFET OU le SOUS-PRI I I I >V|1

acquittent ; enfin , h défaut de sous-pré* ft, le maire aurait dans ses attributions, le visa de la Feuille et les autres formalités relatives au passage des militaires qui voyagent.

— Les maires peuvent délivrer non des Feuilles de route, mais des saufs-conduits jusqu'à la prochaine résidence des autorités auxquelles est dévolu le droit de délivrer des Feuilles de roule. — Les décisions dr 1806 (12 juillet) et 181 \ (3 septembre) disposaient que les Feuilles de route délivrées par d'autres que les commissaires des guerres n'élaient que provisoires et devaient être échangées contre des routes définitives, au premier lieu de résidence d'un membre du corps de Tadministration. — Le départ des corps ou des mimtairfs ne peut tarder au delà du lendemain de la signature de la Feuille de roule; s'il en est autrement, la Feuille <le route perd sa validité. — Les distribuons f.n route ne peuvent avoir lieu qu'après qu'il a été fait exhibition de la Feuille de roule du corps ou du détachement qui voyagent : même règle à l'égard des billets de logement. — A chaque station ou gîte la Feuille de route reçoit un visa et un timbre qui constatent le fait de 1* arrivée et son époque. — Si une Feuille de route vient à se perdre, le corps ou le militaire qui en étaient porteurs, doivent en faire, au lieu le plus prochain, la déclaration pour obtenir un certificat qui leur tienne lieu de la pièce perdue. — Les Feuilles de route sont retirées aux arrivants et renvoyées au ministre.

— Les Feuilles de route se distinguent en

FEUILLES DF. ROUTE DE CORPS Cl en FEUILLES DE ROUTF. DF. MILITAIRE ISOLE.

VKl'II<l,K dC ROUTF. DE CONVALESCENT. V. CONVAI.FSCFNT ABSENT.

VKiii.rK de route de corps (B, 1). Sorte de feuilles de RouTF qui ne sont délivrées, en temps de paix cl dans l'intérieur, que sur Tordre du ministre de la guerre lui-même.

Le RÈGLEMENT DE I.'aN HUIT (25 FRUCTIDOR)

permettait que cet ordre fût donné par le

GÉNÉRAL COMMANDANT LA DIVISION, mais l'était comme intermédiaire du ministre, ou dans le seul cas où il s'agissait d'un déplacement dans I'intérieur de la diwsion militaire tfhritori a le. — La Feuille de route exprime qu'une revue d'eejkcto a été passée la veui.F du départ; elle comprend Tevtrait de celte revue et en présente Ti tat de situation numérique; elle mentionne la quaulilé de i .o\aux qui appartiennent au corps, le numbre. et l'espèce de convois a h suite, tels que voitures ou autres moyens de transport militaires auxquels le « .nus a droit. — Si en roi if de nouvelles remis doivent être passées, il est de nouveau fait, sur la

FEUILLE perouti ds désert. »»lW. 2510 FEUILLE ni «opte d'officier.

Feuille, une inscription de l' extrait de la revue cl toutes les mutations survenues depuis le répart y sont mentionnées ; cette mesure garantit la régularité du service de

la SOLDE, dU SUPPLEMENT D* ÉTAPE et deS distributions de vivres. — Autrefois, I'ofpicier commandant le logement actif était porteur de la Feuille de route ; il est plus convenable qn'clle soit entre les mains du trésorier si le régiment marche réuni. — Lors de I'aiuivéf à la destination, toutes les mutation* inscrites sur la Feuille de route sont confrontées par IWicier d'intendance, avec les détails des feuili.es d'appel de la revi e

D'ARRIVrK. LeS FERMIERS dCS PASSAGFS d'eaU

peuvent exiger l'exhibition de la Feuille de route des corps ou des détachements qui doivent faire le trajet des cours d'eau tenus a location.

FKIHIiLK de rol'tr de déserteur de l'hôpital. V. DÉSERTEUR DE L'HOPITAL. V. ROUTE DE DESERTEUR.

PKIH.LK de ROUTE DE DÉTACHEMENT, t.

CHEF DE DÉTACHEMENT ADMINISTRATIF «° 1, V. DÉTACHEMENT ADMINISTRATIF. V. FEUILLE DR ROUTE DE CORPS. V. ROUTE DE DETACHEMENT.

vki ixt<K (feuilles) de route de militaire isolé (term. sous-génér.). Sorte de feuilles comptartli aires délivrées individuellement à divers : elles indiquent les nom, prénoms, grade, corps, bataillon, et même le signalement du militaire voyageur; elles sont données surtout aux porteurs d'un congé ou d une permission , soit quand elle commence, soit quand elle expire, aui porteurs

de BILLETS D'ENTRER A UN HOPITAL EXTERNE ,

aux hommes sortant de 1' hôpital, à ceux qui ont ordre de rejoindre. — S'il s'agit d'un remplaçant, il a, outre sa Feuille de route,

Une FEUILLE DE DEPART. TOUtCS les AVANCES

faites a des hommes isolés, toutes fournitures

d' EFFETS DE PETIT EQUIPEMENT SOnt inSCHtCS &U

fur et à mesure sur leur Feuille de route. — Les hommes dirigés sur des hôpitaux externes doivent, en y arrivant, faire exhibition de la Feuille de route dont ils soûl porteurs, en outre de leur billet d'entrée; quand ils sortent de ces hôpitaux pour se rendre n leur corps, il leur est délivré une Feuille de roule distincte et séparée de leur

BILLET DE SORTIE. CCS FCllilICS dC l'OUtC

sont accompagnées, s'il va lieu, de coupons de convoi et de coupons d'indemnité. — Si un militaire étant en route entre a I'hofital, il est fait mention, sur sa Feuille, de cette circonstance par le signataire de wixet d'entrée a l'hôpital. — Le règlement de l'an huit {25 FnucTioou) voulait que les porteur» DE FAUSSE ROUTE, OU ROUTE FALSIFIÉE ,

fussent traduits devant les tribunaux mili-

taires; il les soumettait aux peines réservées au crime de faux, et mentionnées dans le code pénal de 1795 (12 mai). — Il y a des Feuilles de route qui stipulent un droit à I 'indemnité de route; il y en a qu'on appelle Feuille de roule sans indemnité; de ce dernier genre sont ordinairement celles qui sont délivrées sur le vu d'un concé limité.— S'il s'agit de convalescents absents de leur corps, la Feuille de roule mentionne s'ils ont droit à être transportés sur voitures; elle indique aussi s'ils ont pris des séjours en route, ainsi que la durée de ces séjours.

LC RÈGLEMENT DE l'an QUATORZE (18 FR1-

maire) autorisait la gendarmerie à exiger des militaires isolés l'exhibition de leur Feuille de route. — Les sommes délivrées pour indemnité de route doivent à mesure > être inscrites, ainsi que les fournitures d'efffts de petit équipement. — Toutes prestations attribuées par une Feuille de roule cessent d'être exigibles par le militaire qui est hors de l'itinéraire tracé sur sa roule. — Les hommes de troupe voyageant isolément qui n'arrivent qu'après l'expiration de l'époque déterminée par la Feuille de route, cessent d'avoir aucun droit au rappel de la solde ou des indemnités de route qui leur étaient allouées. — Le militaire isolé qui perd sa Feuille de route n'a droit pendant une durée de six mois à aucun rappel des indemnités dont il eût joui , ni au payement de I' excédant de fonds de masse. L'ordonnance de 1823 (19 mars) a prescrit ce lap* de temps, afin qu'il permit au corps de recevoir la transmission des renseignements relatifs aux perceptions d'effets, etc., qui auraient pu être délivrés au compte du rentrant; ces perceptions sont regardées comme non avenues quand il s'est écoulé six mois sans qu'il se soit élevé de réclamations. — Les Feuilles de route des hommes de troupe rentrant leur sont retirées par le sergentmajor ; elles sont jointes h la Feuille du rapport du lendemain. — La Feuille de route des militaires isoiis sera surtout distinguée ici en feuille de route d'officier. FEU1XLK de route d'enrôlé volontaire.