EN CHEF

couniNN iini: (commissaires) particulier des vivres (F), Sorte de commissaires qui géraient , sous la direction des commissaires généraux, dans chaque élection du royaume. 11 existait deux de ces offices en 1622; il en fut créé un nouveau en 1031,

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PIÉMONT AISE N° 1. V, PlÉMONTAIS | c*Ulj .

connisasAiisE (commissaires) prince pal (F), Sorte de commissaires des guerrrs qui administraient en chef, avant le temps où les armées ont eu un ordonnateur en chef; ainsi ces deux qualifications peuvent être regardées comme peu différentes dans 1' administration de terre. — L'édit de 1058 (mars) créait des Commissaires principaux

— L'ordonnance de 1776 (1-4 septembre) reconnaissait seize Commissaires principaux, et les plaçait au-dessus des

partement et au-dessous des ordonnateurs.

— M. Blanchard , connu plus tard comme ordonnateur, attaché au ministère de La guerre, exerçait k titre de Commissaire

{irincipal dans la guerre d'Amérique et avait a direction de l'administration de 1' armée commandée par Rochameeau. — Depuis l'an trois les Commissaires principaux reçoivent le titre de commissaires de première classe, < on m mm 1; (commissaires) fro-i vin ci al (F). Sorte de commissaires des gue*« res créés par I'édit de 159$. Hkmri ouater érigea vingt-quatre offices et transformait ainsi en commissaires k résidence des fonctionnaires qui jusque-là n'avaient été que des commissaires ambulants. m Ua

édit dk 1655 (mai) crée soixante-neuf offices de Commissaires provinciaux. L'édit de 1638 (mars) les appelle Commissaires ordinaires provinciaux. Cette institution tint moins à des vues militaires et a l'intention d'améliorer l'administration, qu'à un moyen fiscal de soutirer quelques écus de plus aux acquéreurs de charges. — On pourrait croire que ceux qui achetaient ces charges héréditaires n'étaient pas commissaires a la conduite. Le contraire a lieu» car on voit les

VIEILLES BANDES et MAISON DU ROI UiarChtT

accompagnées de leurs Commissaires provinciaux.— Les simples commissaires des guerres exercèrent à la fin du dernier siècle les fonctions de provinciaux ; ils étaient chargés du service provincial et territorial , sous les ordres des intendants de province, qui avaient la haute main sur ('extraordinaire des guerres. — Les Commissaires provinciaux vérifiaient quelquefois , et même ils arrêtaient , au lieu et place de I'intendant , les états de dépense du service de I'extr aordin aire , de même que les commissaires

ORDONNATEURS et leS COMMISSAIRES ORDINAIRES

arrêtaient les états de dépense de I'ordinaire

DES GUERRES. LoUIS QUATORZE eut l'Idée

d'établir une subordination entre les Commissaires provinciaux et les commissaires ondin aires , à peu près comme l'exercèrent de nos Jours les ordonnateurs; mais cette hiérarchie ne fut jamais bien déterminée entre les commissaires ordinaires et les Commissaires provinciaux , ni entre ceux-ci et les ordonnateurs. — L'emploi des Commissaires provinciaux devait être l'objet de tiraillements entre le département de la

GUERRE et Ie5 MARÉCHAUX DE FRANCE? Car leS

maréchaux avaient conservé , comme le témoigne I'rdit de 1704 (août), le droit d'assigner leur département aux provinciaux , et c'était comme délégués des maréchaux qu'ils faisaient prêter aux troupes le serment. «-Les Commissaires provinciaux jouissaient de certaines prérogatives. Ils pouvaient, dans l'étendue de leurs départements, se mettre a la conduite des troupes qui y passaient; ils faisaient faire la de ces troupes par les commissaires ordinaires OU commissaires aux revues qui se trouvaient sur les lieux. Et enfin, conformément à l'édit de 1704 (14 juin), ils avaient, à l'exclusion de tous les autres Commissaires , la perception du droit fiscal prélevé sur les officiers prêtant serment. — Leurs titres et tairs fondions sont abolis par le décret de 1791 (14 octobre).

COVIVIIftHAIRC PROVINCIAL ORDONNA- TEUR. V. COMMISSAIRE ORDONNATEUR. V. OR- DONNATEUR, v, provincial. : ■