BUFFLE G... V. PIÈCE G

«RASJM; «RAS8IN; 6BATIEK. v.

NOMS PROPRES

« RATIFICATION, subs. fém. v. tarif

m V. TRESORIER DES G...

«ratification (term. génér.), ou

GRATIFICATION MILITAIRE. Mot tOUt LATIN qui

rappelle des usages très-anciens, et le plus souvent une boniiicalion de pwk. — Dans la milice romaine, les Gratifications étaient quelquefois des rfcompi N.srs en matières , quelquefois en deniers ; les légions en touchaient fréquemment de cette dernière espèce ; elles s'appelaient ilnuativitm , et étaient

collectives; elles différaient des récompenses

nommées pretium , prix ; celles - ci étaient personnelles. — Les légionnaiuks formaient une masse des gratifications pécuniaires qui leur étaient octroyées. On voit dans Végèce (590, A) que la moitié du montant entrait en dépôt. Chaque cohorte avait sa bourse ou caisse de Gratification. — En outre de ces dix bourses par légion, il y avait une bourse commune pour pourvoir aux frais des funérailles. — Bon aparte avait en quelque sorte renouvelé la méthode romaine par un arrêté de l'an onze (14 ventôse). — Dans les usages modernes, les Gratifications sont des

PRESTATIONS PECUNIAIRES de plusieurs espé-

ces; il y en a qui devaient être accordées à

l'iNFANTERIE FRANCO-SUISSE en CAS de LICEN- CIEMENT; il y en a qui étaient en nature; il y en a qui sont accordées h la gendarmerie de police en cas d'arrestation ; mais ce n'est pas de ces Gratifications qu'il est question ici. — Il n'y sera traité, avec quelques détails , que des gratifications pécuniaires allouées aux officiers, et surtout à ceux de

l'iNFANTERIE FRANÇAISE DE LIGNE, et aCquIt-

tées par l'ordre du ministre et l'intermédiaire de I'intendance : elles consistent en une somme fixée par tarifs et une fois payée par le gouvernement pour l'acquit d'une dépense que ('officier est tenu de faire conformément à la lettre des règlements. — Ces Gratifications se distinguent en gratification de première mise et en gratification d'entrée en campagne.

«RATIFICATION de CAMPAGNE. V. CAM- PAGNE, t. gratification d'entrée en campagne. V. GUERRE DK 1851. V. MILICE PRUSSIENNE N° 7.

«RATIFICATION de PREMIÈRE MISE

D'OFFICIER (B, 1) , OU GRATIFICATION DE SOUS- OFFICIER promu, OU GRATIFICATION EXTRAOR- DINAIRE, OU INDEMNITÉ DE PREMIERE MISE d*Of-

ficier. Sorte de gratification qui était accordée, depuis I'arrêté de l'an unie (9 frimaire) et la circulaire du 24 prairial, aux sousofficiers qui passaient sous-lieutenants après avoir servi comme sous-officiers pendant cinq ans sans interruption dans le même corps. — Le droit à la Gratification n'est acquis que du jour inclus de la promotion. Le payement n'en doit être effectué qu'aprés une revue administrative constatant la possession du nouveau grade. — La circulaire de l'an douze (6 frimaire) détermine nominalement la nature et l'espèce des kfffts d'uniforme à l'achat desquels doit pourvoir la Gratification. — La circulaire nr. 1809 (15 mai) étendait le même avantage

aUX SOUS-OFFICIERS dCS CORPS FR S SCO-l-TR \ N —

grr*. — Ln cinr? ! \rr.K :»f 1810 • *25 ioct

G RATIFICATION «* i.-on. et. »'ac «(140

GHtC.

déridait que, en cas de changkmrnt de corps,

c'était au cous d'où sortait l'omcm , et oon à celui dans lequel il entrait, à aolder le montant de la G ratification. — Le de«ret de 1810 (31 décembre) fait payer les trois cents francs sur les fonds de la solde. En 1811, la m amr générale y pourvoit, — L'ordon m aiicc ne 1825 (10 nui, art. 222) a réglé la matière ; elle tiie la Gratification par tabi*^ suivant I'arme , après quatre ans de sebvice effectif et consécutif dans un même coin ou dans des coup» différents de la même abmée. Elle ne l'accorde pas aux socs-officiers passant dans le oo»ps de I'état-

MAJOA.

«RATIFICATION de bocs-officieb chef d'école, t. inspectbua gérer al d'infantbjub u° 2. v. boub-officiea chef d'école, v. mibis-