TRI DE LA GUEAES H
Ci RATIFICATION de sous-officier PRO- MU. F. li RATIFICATION IIP. PREMIERE M «SB. V. SOUS- OiWICUts\ F&OM Ij
«BATIVICATIUX d' ENTREE IN CAMPA— OHE (B, 1), OU GRATIFICATION DE CAMPAGNE, OU INI» RM MTR D'ENTRÉE EN CAMPAGNE , OU indemnité extraordinaire. Sorte de gratification que la loi déclarait insaisissable par opposition juridique. — Celle Gratification appartient à une législation qui a d'abord été trèsobscure ; on pouvait déduire de son texte que quiconque avait une fois perçu une Gratification n'était plus apte à la recevoir pendant le cours de la même guerre. Ce principe pourtant n'a pas été observé toujours. — Cette Gratification n'est due que sur le fied de guerre; et le droit n'en était ouvert aux partira prenante* que suivant I'armr et qu'en vertu de décisions spéciales. — Elle esl accordée, depuis 1702, aux OFFI- CIERS de l' ARMER FRANÇAISE ENTRANT RN CAM- PAGNE , et n'a été en général payée qu'une seule fois dans une même guearr , sauf un supplément de gratifications octroyé, à raison des promotions aux différents gradrs , pendant le cours d'une campagne. Ce supplément était égal à la différence tarifée en proportion du grade. — Les lois de 1702 (17 et 20 février, 15 mars, 5 mai) ont prescrit et expliqué ce qui concerne cette Gratification, qu'elles ont classée à raison des grades différents des officiers. — L'arrêté de l'an cinq (11 brumaire) déterminait que la Gratification n'était duc qu'aux officiers combattants et aux commissaires des uuerres recevant pour la première fois l'ordre d'»N-
TRER EN CAMPAGNE. Une DECISION DR L*AN
sept (4 pluviôse) réglait le droit que les officiers dr santé pouvaient avoir a la Gratification. — La circulaire de 1810 (26 mai) a déterminé les formalités relatives à cette
allocation. — L'ordonnance de 1818 (15 mai) disposait que la Gratification n'était pas passible de retenue poitr dette comme l'était la paye. — Dans la gcfrrr de 1823, les employés des services administratifs ont joui d'une Gratification d'entrée en campagne. — Les indemnités de perte d'équipages ne devaient point eveéder le taux de la Gratification de campagne. — L'ordonnance de 1823 (10 maes, art. 220) a déterminé le cas du droit a la Gratification qu'elle exempte de toute retenue. — M. Derrrvo et le général Leooutueiee (au mot Equipages) ont examiné ce qui concerne les Gratifications d'entrée en campagne. — Odier ,1818, E propose d'abolir celte gratification. Les motifs sur lesquels il s'appuie méritent qu'un les étudie.
OUiTlIlCATIOX d' HOMME DE TROUPE.
V. HOMME DE TEOUPE ; id. H° 5. V. HOMME NOU- VEAU. V. SABOTS DE CHAUSSURE.
« RATIFICATION d'oRDiN aire. v. cahier d'ordinaire, v. ordinaire, subs.
«RATIFICATION EN NATURF. V. EN NA- TURE. V, EAU-DE- VU. V. GRATIFICATION. V. RIE. V. SABOTS DE CHAUSSURE. V. VIN.
«RATIFICATION exteaordinaibe. v.
EAU-DE-VTE. V. EXTRAORDINAIRE, adj. V. GRA- TIFICATION DE PREMIÈRE MISR. V. HOMME 1»! TROUPE N° 5.
«RATIFICATION militaire, v. «ratification, v. militaire , adj.
«RATIFICATION pécuniaire, y. escrime. V. URATUnCATION. V. INFANTERIE FRANCO- SUISSE H" 5. V. PÉCUNIAIRE , adj. V. RÉMUNÉRA- TION.
(•R.tTII. V. NOMS PROPRES.
Ci RAVE, adj. V. ARME G,.. V. RATA ILLOJf G... V. CAVALERIE G... V. FAUTE G... V. INFAN- TERIE G... V. PAS G... V. PUNITION G...
Caravelle, subs. fém. (D, 4, 5). Mol que Ménagr mentionne comme dérivé de l'expression gravier de fontaine. La Gravelle est une infirmité absolue résultant d'un désordre du système urinaire ; elle est au nombre des cas de eéforme qui motivent I'irfa-
LIDITE.
«RAVBLOT, SUbs. maSC. v. javelot.
«RAY. v. noms pbopres.
«rec (grecque), adj. v. adjudant g...
V. AECHEE G... V. ARMEE G... V. ARTILLERJT G... V. BATAILLON G... V. RAVAEO-U... V. CA- V. CAVALIER G... V. CHASSEUR «...
V. CHAUSSURE. «;... V. CORrS G... V. DÉCURION G... V. DIVISION U... V. ENSEIGNE «... V. ÏPfE G... V. ÉTAT-MAJOR G... V. EXTRAORDIN AIRES G... V. FEU G... V. FILE G... V. FOURRIKR «... V. ORNER YL G... V. HERAUT G... V. INFANTERIE. G... V. LANCIER G... V. LANGUE «... V. M4JOR G... V. MANOEUVRE «... V. MILICE «... v. Ml -
SIQUE «... V. OFPIGIO G... T. PAYE O... V. PHA- LANGE «... V. PIÉTON O... V. RÉ«IMENT O... V. RÉSERVE «... V. SERRE- ETLE O... V. SOLDAT O... V. SOUS-OFFICIER «... V. SUBDIVISION «... T. TACTIQUE «... T. TRAIN «...
