WJU DE SEMESTRE D* HOMME DE TROU TE. V

t«»«iÉ infamant (F). Sorte de congé ark*c qui était inscrit ou imprimé sur une ^tTotcHE jaune, et qui était comparable 1 re'u* que, dans la milice romaine, on ap-

pelait turp'u miuio. L'usage en a cessé en France en 1 790 (8 juin).

CO*f-e LIRÉRATIF. V. CONGÉ DE LIBÉRA- TION. V. DISCIPLINE. V. HÉRITIER DR MILITAIRE. V. LTRRRATIF, adj. V. MILICE ANGLAISE N° 5.

COltct? ( congés ) limité (C, 3; F), ou congé simple. Sorte de congés d'une durée variable. Ils comprennent l'aller et le retour. Ils se délivrent dans les diverses milices suivant des proportions fort différentes. I^e militaire qui l'obtient est dans une des trois positions d' absence autoriser; mention en est faite aux contrôles anhurls, aux

SITUATIONS, aUX FEUILLES DR JOURNÉES. LeS

Latins appelaient commentus ce genre de Congé. — L'ordonnance de 1716 (2 juillet) est la première qui ait prescrit de ne donner des Congés que sur des cartouches imprimées. — Le Congé limité diffère de la permission, ou petit congé, en ce qu'il embrasse plus de trente jours ; aussi l'appel let-on grand congé. Il se nomme Congé limité, par opposition au cohgé absolu. Il est accordé avec, ou sans solde ; mais il ne donne droit qu'à une feuille de route sans indemnité, et non à la délivrance du pain dr munition. — L'ancienneté de service est en certains cas le titre à un Congé limité. — L'ordonna ncr dr 1768 (1er mars) disposait que les Congés devaient être signés du commandant de la comfaonir, du major ou

AIDE-MAJOR dU CORPS, dU COMMANDANT DR LA

PLACE et dU COMM1SSA1RR DES GUERRES. LeS

ORDONNANCES DE 1814 (16 DÉCEMBRE ) et 1816

(11 septembre) n'accordaient, suivant l'ancien usage , que demi - solde aux officiers en Congé limité ; une décision dr 1816 (14 août) disposait que les prolongations dr congés ne donnaient droit à aucun rappel. — Le Congé limité ne suspend pas

l' ACTIVITÉ DE SERVICE de l' ABSENT PAR CONGÉ;

si la durée permise en est outre - passée , cette circonstance place le retardataire dans un état d'irrégularité ou d'infraction indiqué aU mol ABSENCE D'HOMME DE TROUPE , Ct

le met dans le cas d'être réputé déserteur s'il ne rentre pas après l'expiration du délai

DE RETENTIR. — lTnC ORDONNANCE DE 1822

(16 janvier) et Cordon n an ce de 1823 (19 mars) avaient réglé la matière , et appellent congé temporaire une absence autorisée pour plus de huit jours et pour uu mois au plus;

maiS l'oRDONNANCE DE 1833 (2 NOV FMf.HE )

admet des permissions de trente jours de durée. — Tout Congé doit, lors du retour, être visé par un membre de l'intendance ou par I' autorité militaire qui le représente. — - Les Congés des hommes de troupe doivent être signés par le capitaine de la compagnie et par le chef du corps. — Il ne doit

CONGÉ limite n'AvraoRiRR.